HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2025-104
PUBLIÉ LE 17 AVRIL 2025
Sommaire
Centre hospitalier de Bigorre /
65-2025-04-01-00005 - Délégation de signature du CH Tarbes-Lourdes
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Centre hospitalier de Bigorre
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Délégation de signature du CH Tarbes-Lourdes
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DELEGATION DE SIGNATUREDECISIONLE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDESVU le Code de la Santé publique et notamment son article L 6143-7 prévoyant notamment que le directeur peut déléguersa signatureVU le décret n° 92-783 du 6 Août 1992VU le décret n°2009-1765 du 30 Décembre 2009VU l'article D6143-35 du Code de la santé publiqueVU la nomination en date du 1° Décembre 2023, par arrêté du CNG, de Monsieur Christian DUBLÉ en qualité de DirecteurVU la nomination en date du 1° Mai 2013, par arrêté du CNG, de Monsieur Gwénaël GUEGAN en qualité de Directeuradjoint et la décision de mutation interne en date du 03 octobre 2022 le nommant sur la Direction des FinancesVU la nomination en date du 1° Août 2015, par arrêté du CNG, de Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF en qualité deDirectrice adjointeVU la nomination en date du 1° Janvier 2016, par arrêté du CNG, de Madame Jeanne MONCORGER en qualité de Directricedes Instituts de Formation aux métiers de la santéVU la nomination en date du 1° Janvier 2023, par arrêté du CNG, de Madame Karine GUESDON en qualité de DirectriceAdjointeVU la nomination en date du 1° Juillet 2018, par arrêté du CNG, de Madame Julie ROQUES en qualité de Directrice AdjointeVU la nomination en date du 15 Janvier 2022, par arrêté du CNG, de Madame Apolline HUNAUT en qualité de DirectriceAdjointeVU la nomination en date du 1° Janvier 2020, par arrêté du CNG, de Madame Emma BUSTARA en qualité de Directrice desSoins, et la décision de nomination en qualité de Coordonnateur Général des Soins à compter du 1% Octobre 2021VU la nomination en date du 8 Juin 2021, par arrêté du CNG, de Madame Séverine LALANNE en qualité de DirectriceAdjointeVU la nomination en date du 1° Février 2024, par arrêté du CNG, de Monsieur Philippe PLACE en qualité de DirecteurAdjointVU la nomination en date du 1° Avril 2025, par arrêté du CNG, de Madame Magali FAROULT en qualité de Directrice desSoinsVU la nomination en date du 1° Février 2022 de Monsieur Arnaud PEIRET, en qualité d'Adjoint à la Directrice desRessources Humaines
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VU la nomination en date du 1° Octobre 2024 de Monsieur David SABATIER, en qualité de Directeur AdjointVU la nomination en date du 1° Mars 2025 de Madame Séverine MIRAMON, en qualité de Directrice AdjointeVU la nomination en date du 4 Juillet 2022 de Monsieur Maxime HEINS en qualité d'Ingénieur en ChefVU la nomination en date du 1° Septembre 2004 de Madame Bernadette ABADIE en qualité d'Attachée d'AdministrationHospitalièreVU la nomination en date du 15 Février 2016 de Madame Claudine CASTAGNE en qualité de cadre supérieur de santéresponsable de la Formation ContinueVU la nomination en date du 1° Octobre 2023 de Madame Emmanuelle PEYREGNE en qualité d'Adjointe à la Direction de laGériatrieVU la nomination en date du 1° Décembre 2023 de Madame Ursula TJADE en qualité de Cadre Supérieur de Santé Adjointeà la Direction des SoinsVU la nomination en date du 1° Décembre 2022 de Madame Marie-Josée CAUMON en qualité d'IngénieurVU la nomination en date du 13 Novembre 2017 de Madame Jessica POUILLY en qualité d'Attachée d'AdministrationHospitalière contractuelleVU la nomination en date 1° Juillet 2021 de Madame Anne GUIRAUTE en qualité d'Attachée d'Administration HospitalièreVU la nomination en date du 1° Octobre 2024 de Madame Caroline FAVEL en qualité d'Adjoint des Cadres HospitaliersVU la nomination en date 1 Janvier 2021 de Monsieur Christian MARTINEZ, en qualité d'Ingénieur en ChefVU la nomination en date du 15 octobre 2013 de Monsieur Pascal CASTRE en qualité de Technicien Supérieur HospitalierVU la nomination en date 8 Juillet 2024 de Monsieur Jean-Christophe REBAUDO en qualité de Technicien SupérieurHospitalierVU la nomination en date du 19 Août 2024 de Monsieur Franck DELETOILE en qualité de Technicien Supérieur HospitalierVU la nomination en date du 1° Février 2025 de Monsieur Julien GRIMOND-SZANTARUK, en qualité de ResponsableCommunicationVU la nomination en date du 5 janvier 2016 nommant Monsieur Patrice PONS en qualité de Technicien HospitalierVU la nomination en date du 1° Décembre 2022 de Monsieur Bastien CANTET en qualité d'IngénieurVU la nomination en date du 1° Juillet 2018 de Monsieur Higinio MANSO en qualité d'Ingénieur Biomédical en ChefVU la nomination en date du 1° Janvier 2014 de Monsieur Alain PILLON en qualité d'Ingénieur en ChefVU la nomination en date du 15 Mai 2014 de Madame Carine MEIGNANT, Ingénieur Responsable Qualité/Gestion desRisques
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VU la nomination en date du 15 Mai 2014 de Madame Béatrice LAFFON en qualité d'Adjoint des Cadres HospitaliersVU la nomination en date du 1° Juillet 2020 de Madame Rosine BARBOSA en qualité d'Adjoint des Cadres HospitaliersVU la nomination en qualité de Technicien Hospitalier en date du 1° Janvier 2021 de Monsieur HUILLET Jean-Christophe etde Monsieur Bernard GOITIAVU la nomination en date du 1° Juin 2023 de Monsieur le Docteur MARCHAND, Praticien Hospitalier Chef de Service de laPharmacie mis a disposition par le CH d'AstugueVU la nomination en date du 1° novembre 2016 de Madame Marie-Josée PARADIS-CAMI en qualité de Cadre Supérieur deSanté paramédicale des Pôles Médico-TechniquesVU la nomination en date du 2 Décembre 2022 de Mme Sophie DUMAIN en qualité de technicienne de Laboratoire Cadrede SantéVU la nomination en date du 1° Juillet 2009, par arrêté du CNG, de Madame le Docteur Claire MANIOULOUX, PraticienHospitalier a la PharmacieVU la nomination en date du16 Février 2024 de Madame Séverine SOULE, en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers surle site de Vic en BigorreVU la nomination en date du 17 Juin 2024 de Madame Delphine BERGE, en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers sur lesite de |'AygueroteVU la nomination en date du 1® Mars 2024 de Madame Chloé BARBE-BARRAILH, en qualité d'Adjoint des CadresHospitaliers sur le site de LabastideVU la nomination en date du 1° Octobre de Monsieur Timi CONSTANTIN, en qualité d'IngénieurVU les désignations en qualité de responsables au sein de la Direction des Services Logistiques, de la Maintenance, desAchats et des Travaux de Messieurs PIERRAT, MAILLARD, SOULANCE, SUREAU, VITALI, LOUSTALET Nicolas et de MadameMOTARDVU les affectations au sein des Bureaux des Entrées des sites gériatriques de l'Ayguerote et de Vic en Bigorre de MonsieurBARRAU et de Mesdames BERGERO, MURCIA, GOMEZ, NIVET, PORTASSAUVU l'affectation de Madame MATHA en qualité de Cadre Supérieur des sites Gériatriques de l'Ayguerote, l'affectation deMonsieur CAZAUX, en qualité de Cadre Supérieur du site Gériatrique de Labastide, l'affectation de Mme Marie-PierreMANAGAU en qualité de Cadre Supérieur du site Gériatrique de Vic en Bigorre et les affectations en qualité de Cadres deSanté sur les sites gériatriques de l'Ayguerote, de Labastide et de Vic en Bigorre de Mesdames GERMON, FOURCADE,DARROS, MANAGAU, LACAZE, LABIT, BERNARD, DANOS et de Messieurs KLAOUA, CONTAUT, TAVARES, DELANGHE,FERRER,VU les affectations en qualité d'Agent Amphithéâtre au sein du Service Mortuarium du Centre Hospitalier de Bigorre deMonsieur Stéphane MATHIAS à compter du 1° Août 2002, de Monsieur Philippe PRAT à compter du 1° Septembre 2003,de Madame Nathalie GENSOUS à compter du 1 Juillet 2021, et de Monsieur Alexandre SEBAI à compter du 1° Mars 2025.VU la décision de fusion administrative des centres hospitaliers de Tarbes et de Lourdes a compter du 1° Janvier 2023.
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DECIDE
ARTICLE 1" : Délégation généraleEn cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Christian DUBLÉ, Directeur du Centre Hospitalier Tarbes-Lourdes, unedélégation permanente est donnée à Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF, Directrice Générale Adjointe, afin de signer aunom du directeur, tous actes, décisions, avis, notes de service et courriers internes ou externes.ARTICLE 2 : Délégation particulière à la Direction des AFFAIRES GENERALES, de la COMMUNICATION et du SECRETARIATGENERAL DU G.H.T. DES HAUTES-PYRENEESUne délégation permanente est donnée à Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF à l'effet de signer au nom du Directeur tousactes et correspondances se rapportant à l'activité de cette Direction.En cas d'empêchement une délégation permanente est donnée au Directeur de Garde.- en ce qui concerne la communication, une délégation est donnée à Monsieur Julien GRIMOND-SZANTARUK.ARTICLE 3 : Délégation particulière à la Direction des AFFAIRES MEDICALES et RECHERCHE CLINIQUEUne délégation permanente est donnée à Madame Julie ROQUES à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes etcorrespondances se rapportant à l'activité de sa Direction.En cas d'empéchement, en ce qui concerne les affaires médicales, une délégation est donnée a Madame Béatrice LAFFONARTICLE 4 : Délégation particulière à la Direction des AFFAIRES FINANCIERES (Finances, contrôle de gestion et patientèle)Une délégation permanente est donnée à Monsieur Gwénaél GUEGAN à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes serapportant à la fonction d'ordonnateur ainsi que tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction àl'exception de la signature des emprunts.En cas d'empéchement, délégation est donnée à Madame Anne GUIRAUTE et Madame Caroline FAVEL à l'effet de signerles documents se rapportant à la fonction d'ordonnateur.
ARTICLE 5 : Délégation particulière à la Direction des RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION CONTINUEUne délégation permanente est donnée à Madame Apolline HUNAUT à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes etcorrespondances se rapportant à l'activité de sa Direction.En cas d'empéchement, une délégation permanente est donnée à Monsieur Arnaud PEIRET,- en ce qui concerne la DRH, une délégation est donnée à Madame Bernadette ABADIE- en ce qui concerne la formation continue, une délégation est donnée à Mme Claudine CASTAGNE.
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ARTICLE 6 : Délégation particulière à la Direction de la LOGISTIQUE, DES ACHATS, DE LA MAINTENANCE et DES TRAVAUXUne délégation permanente est donnée à Monsieur Philippe PLACE, à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes etcorrespondances se rapportant à l'activité de sa direction à l'exception des mandats du fait de sa qualité de comptablematière.En cas d'empéchement, une délégation est donnée à Madame Marie-Josée CAUMON.Délégations spécifiques aux achats effectués dans le cadre de l'exécution des marchés := Tous secteursUne délégation permanente est donnée à Monsieur Philippe PLACE à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 150 000 € HT.En cas d'empéchement, délégation est donnée à Madame Marie-Josée CAUMON à l'effet de signer les bons decommandes d'un montant maximum de 90 000 € HT.# EconomatUne délégation permanente est donnée à Madame Rosine BARBOSA à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 40 000 € HT.=» PharmacieUne délégation permanente est donnée à Monsieur le Docteur Martial MARCHAND a effet de signer les bons decommandes relatifs à l'activité du service pharmacie du site de Tarbes.Une délégation permanente est donnée à Madame Claire MANIOULOUX à l'effet de signer les bons de commandesrelatifs à l'activité du service pharmacie du site de Lourdes.= LaboratoireUne délégation permanente est donnée à Madame Marie-Josée PARADIS-CAMI à l'effet de signer les bons decommandes relatifs à l'activité du laboratoire.En cas d'empéchement, délégation est donnée à Madame Sophie DUMAIN.=" Service biomédicalUne délégation permanente est donnée à Monsieur Higinio MANSO à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 40 000 € HT.=" Service travauxUne délégation permanente est donnée à Messieurs Maxime HEINS et Christian MARTINEZ a l'effet de signer tousactes relatifs à l'exécution des marchés de travaux (ordres de service, travaux supplémentaires...) pour un montantmaximum de 150 000 € HT par opération.En cas d'empéchement, délégation est donnée à Monsieur Pascal CASTRE à l'effet de signer tous actes relatifs al'exécution des marchés de travaux (ordres de service, travaux supplémentaires...) pour un montant maximum de90 000 € HT par opération." Services techniquesUne délégation permanente est donnée à Monsieur Christian MARTINEZ à l'effet de signer les bons de commandesd'un montant maximum de 40 000 € HT.En cas d'empéchement, délégation est donnée à :- Concernant le site de la Gespe: Messieurs Ludovic MAILLARD, Serge SOULANCE, Madame Sandra MOTARD,Monsieur Joël SUREAU, à l'effet de signer les bons de commandes d'un montant maximum de 3 000 € HT.
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yanCentre HospitalierTARBES-LOURDES- Concernant le site de l'Ayguerote : Monsieur Max COUSTURIAN à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 3 000 € HT.- Concernant le site de Vic-en-Bigorre : Monsieur Patrice PIERRAT à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 3 000 € HT et à Monsieur Nicolas LOUSTALET à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 2 000 € HT.- Concernant le site de Lourdes : Monsieur Pascal CASTRE à l'effet de signer les bons de commandes d'un montantmaximum de 15 000 € HT.» Service logistiqueUne délégation permanente est donnée à Monsieur Bastien CANTET à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 40 000 € HT.En cas d'empéchement, délégation est donnée à Monsieur Jean-Christophe HUILLET et Monsieur Bernard GOITIA àl'effet de signer les bons de commandes d'un montant maximum de 20 000 € HT=» Service sécuritéUne délégation permanente est donnée à Monsieur Franck DELETOILE à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 40 000 € HT.En cas d'empéchement, délégation est donnée à Monsieur Patrice PONS à l'effet de signer les bons de commandesd'un montant maximum de 5 000 € HT.=» Service restaurationUne délégation permanente est donnée à Monsieur Jean-Christophe REBAUDO à l'effet de signer les bons decommandes relatifs à l'activité du service de restauration.® Service formationUne délégation permanente est donnée à Madame Claudine CASTAGNE à l'effet de signer tous actes relatifs al'exécution des marchés de formation.= Administration sites GériatriquesUne délégation permanente est donnée à Madame Jessica POUILLY à l'effet de signer les bons de commandes d'unmontant maximum de 3 000 € HT.
ARTICLE 7 : Délégation particulière à la Direction de l'ACTION GERONTOLOGIQUEUne délégation permanente est donnée à Madame Karine GUESDON, Directrice Adjointe à l'effet de signer au nom dudirecteur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de cette direction.En cas d'empéchement, une délégation permanente est également donnée à Madame Emmanuelle PEYREGNE.En cas d'empéchement, une délégation permanente est également donnée à :- Madame Jessica POUILLY pour le site de l'Ayguerote, Labastide et Vic en BigorreEn cas d'empéchement, une délégation est donnée à :- Madame Delphine BERGE pour le site de l'Ayguerote,- Madame Chloé BARBE-BARRAILH pour le site de Labastide,- Madame Séverine SOULE pour le site de Vic en Bigorre
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En cas d'empéchement, une délégation est donnée a :- Madame Renée BERGERO, Madame Pascale MURCIA, Monsieur François BARRAU, pour signer l'autorisation desortie de corps avant mise en bière concernant le site de l'Ayguerote (selon les modalités définies dans laprocédure « Prise en charge du décés d'un patient ou d'un résident - Sites gériatriques »),- Madame Francoise GOMEZ, Madame Corinne NIVET, Madame Isabelle PORTASSAU, pour signer l'autorisation desortie de corps avant mise en biére concernant le site de Vic-en-Bigorre (selon les modalités définies dans laprocédure « Prise en charge du décés d'un patient ou d'un résident - Sites gériatriques »),
Une délégation permanente est donnée à l'ensemble des Cadres de Santé des sites gériatriques pour signer l'autorisationde sortie de corps avant mise en bière (selon les modalités définies dans la procédure « Prise en charge du décès d'unpatient ou d'un résident - Sites gériatriques ») :Site de l'Ayguerote : Madame Corinne MATHA, Madame Raïssa GERMON, Madame Sylvie DARROS, Monsieur SylvainDELANGHESite de Labastide : Monsieur Cédric CAZAUX, Madame Maryline LABIT, Monsieur Maxime TAVARES, Madame Marie-LaureBERNARD, Madame Vanessa DANOSSite de Vic: Madame Marie-Pierre MANAGAU, Madame Valérie FOURCADE, Monsieur Noureddine KLAOUA, MadameValérie LACAZE, Madame Cindy FERRER, Monsieur Luc CONTAUT
ARTICLE 8 : Délégation particulière à la Direction des SYSTEMES D'INFORMATION ET DE L'ORGANISATION,Une délégation permanente est donnée à Madame Séverine MIRAMON, Directrice Adjointe, à l'effet de signer tous actes etcorrespondances se rapportant à l'activité de la direction du système d'information et de l'organisation à l'exception desfactures d'un montant supérieur à 150 000 € HT.En cas d'empéchement, une délégation est donnée à Monsieur Alain PILLON, ingénieur.
ARTICLE 9 : Délégation particulière à la DIRECTION DES SOINS et à la DIRECTION DE LA QUALITE, GESTION DES RISQUESET RELATION AVEC LES USAGERSUne délégation permanente est donnée à :- Madame Emma BUSTARA, Coordonnatrice générale des soins, à l'effet de signer au nom du directeur tous actes etcorrespondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sont confiées.- Madame Magali FAROULT, Directrice des soins, à l'effet de signer au nom du directeur tous actes etcorrespondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sont confiées.En cas d'empéchement, une délégation est donnée :- ence qui concerne la Qualité, Gestion des Risques et Relation avec les Usagers, à Madame Carine MEIGNANT,Responsable Qualité.ARTICLE 11 : Délégation particulière à la DIRECTION DES PROJETS ET DE L'INNOVATIONUne délégation permanente est donnée à Madame Séverine LALANNE, Directrice Adjointe, à l'effet de signer au nom dudirecteur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sontconfiées.En cas d'empéchement, une délégation est donnée à Monsieur Timi CONSTANTIN.
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ARTICLE 12 : Délégation particulière à la DIRECTION DU PROJET DE RECONSTRUCTIONUne délégation permanente est donnée à Monsieur David SABATIER, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom dudirecteur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sontconfiées.En cas d'empéchement, une délégation est donnée a Monsieur Maxime HEINS.ARTICLE 13 : Délégation particulière à la direction de l'INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS, FORMATION DESAIDES-SOIGNANTS ET AUXILIAIRES DE PUERICULTUREUne délégation permanente est donnée à Madame Jeanne MONCORGER, Directrice de l'IFSI à l'effet de signer au nom dudirecteur tout acte et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction a l'exception des documents budgétaires.ARTICLE 14 : Délégation particulière concernant les autorisations de sorties de corps avant mise en bièreUne délégation permanente est donnée à Monsieur Stéphane MATHIAS, Monsieur Philippe PRAT, Madame NathalieGENSOUS et Monsieur Alexandre SEBAI à l'effet de signer au nom du directeur les autorisations de sorties de corps avantmise en bière.
ARTICLE 15 : Délégation particulière d'urgence dans le cadre de l'astreinte administrativeMonsieur Christian DUBLÉ, Madame Emma BUSTARA, Madame Magali FAROULT, Madame Apolline HUNAUT, MonsieurGwénaël GUEGAN, Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF, Madame Jeanne MONCORGER, Madame Julie ROQUES, MadameKarine GUESDON, Monsieur Arnaud PEIRET, Madame Séverine LALANNE, Madame Séverine MIRAMON, MadameEmmanuelle PEYREGNE, Monsieur Philippe PLACE, Monsieur David SABATIER disposent d'une délégation permanente designature dans le cadre de leur astreinte administrative.
ARTICLE 16 : Les délégataires précités sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.ARTICLE 17 : La présente décision sera portée à la connaissance de Direction Départementale de l'ARS, du Receveur del'Etablissement et de toute personne qu'elle vise expressément. Elle fera l'objet d'une publication au Recueil des actesadministratifs de la Préfecture des Hautes-Pyrénées.Elle annule et remplace la précédente décision.
Fait à TARBES, le 1° Avril 2025LE DIRECTEUR 5556, VaSci Poe SFg &Christian DUBLE® 5,
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