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2 4 NOV. 2023La Révnion
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D'ADMINIST RATIONSOUS PREFECTURE de ST-PAULSéance du 22 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 22 septembre à 14 h, le Conseil d'Administration de 'EPCC ÉcoleSupérieure d'Art de La Réunion dûment convoqué le 15 septembre, s'est réuni en sessionordinaire, sous la Présidence de Monsieur Thierry GANGATE.
Membres du conseil d'administration présents et prenant part au vote :Personnalités qualifiées :o M. Thierry GANGATE, avocat, Président de l'ÉSA Réuniono Mme Béatrice BINOCHE, Directrice du FRAC
Représentant l'État :o M. Arnauld Martin, Conseiller Arts Plastiques Direction des Affaires Culturelles de LaRéunion
Représentant la Commune du Port :o Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppléante de M. Olivier HOARAUo M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal à la Ville du Port
Représentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Représentant titulaire du personnel enseignanto M. Alexis PONCHARVILLE, Représentant suppléant du personnel administratif ettechnique
Représentant les étudiants :o Mme Marie FOLIO, Représentante titulaire des étudiants du 1° cycleo Mme Naissa PEQUIGNOT-ZERKOUM, représentante titulaire des étudiants du 2" cycle
Membres du conseil d'administration absents ou représentés :Représentant les personnalités qualifiées :o M. Karl Kugel, artiste (procuration à M. Thierry GANGATE)Représentant la Régiono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller régionalo Mme Stéphanie POINY-TOPLAN, Conseillère régionale
Représentant I'Etat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Préfet de Saint-Paul (procuration à M. Arnauld MARTIN)Représentant le Départemento Mme Béatrice SIGISMEAU, Vice-Présidente du Conseil Départemental
Personnalités invitées ne disposant pas de droit de vote :o M. Julien CADORET, ÉSA Réunion, Directeuro M. Aurélien LEEUWS, Inspecteur divisionnaire Adjoint— SGC du Porto Mme Manuelle PELLISSIER, Service culturel de la Ville du Porto Mme Isabelle PONAMALE, ÉSA Réunion, Secrétaire généraleo Mme Sophie EUPHROSINE, ÉSA Réunion, Assistante de Direction
Le quorum étant atteint le Conseil d'administration peut valablement délibérer (article 9.1 des statuts deI'établissement public).
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I) Sujets d'actualité
Introduction
M. le Président souhaite la bienvenue à Monsieur Arnauld MARTIN, nouveau Conseiller Musées et Artsvisuels de la Direction des Affaires Culturelle de La Réunion.
Le Président fait part de son enthousiasme pour cette nouvelle rentrée universitaire 2023-2024 qu'ilsouhaite des plus favorables aux étudiants, dans la perspective des très bons résultats des diplômes, avec100 % de réussites, lors de la session 2023. Enfin, des remerciements sont adressés aux équipes pourI'organisation de la cérémonie de remise de diplôme qui fut un événement fort de cette fin d'année et quidoit être renouvelée.
Il est rappelé la bonne dynamique mise en place, ce pour atteindre les différents objectifs, dont la mise enplace d'une convention d'objectifs et de moyens.
Bilan de l'année universitaire 2022-2023 et bilan provisoire de la rentrée universitaire 2023-2024M. Julien CADORET propose de réaliser un bilan de l'année écoulée puisqu'il s'agit pour la Présidencecomme pour la Direction de la première année complète. Le Directeur propose de reprendre les 4 grandsaxes du projet d'établissement pour réaliser ce bilan et donc d'entrevoir les acquis et le reste à réaliser.En préambule, le Directeur débute par des éléments généraux. Les effectifs sont passés de 100 à118 élèves entre la rentrée 2022 et la rentrée 2023. Cette augmentation est à majorer via l'inscription dequelques auditeurs libres en première année. Une augmentation si significative n'était pas prévue, maispermet de poursuivre les objectifs souhaités d'un seuil à 130 étudiants. Cependant, cette évolutiondémontre une forte attractivité de l'établissement, surtout au niveau national avec un nombre importantde demandes de commission d'équivalence et d'étudiants provenant de ce dispositif inscrit cette année. Ilest à noter également la continuité d'études des élèves de cycle 1 en cycle master, cela confortant leseffectifs.Enfin, il est à noter l'accueil d'une étudiante mahoraise, inscrite sous le statut d'auditrice libre car n'ayantpu passer le concours à temps. Cette présence d'une jeune élève de Mayotte amorce la dynamique d'uneprésence indiaocéanique dans les effectifs de l'établissement.
Concernant les finances, certaines évolutions sont à noter comme un suivi plus précis des dépenses et unchangement de règlement financier passant de la M9 à la M57. M. Julien CADORET remercie la trésoreriedu Port pour son accompagnement dans cette modification. Le Directeur rappelle qu'à l'heure actuelle, lebudget de I'établissement permet de répondre au fonctionnement courant, mais ne permet pas derépondre de manière structurée aux exigences de l'HCERES et de développer son activité comme cela ledevrait. La mise en place de la comptabilité analytique se poursuit.Le travail est encore long, mais avance.
Concernant le bâtiment, le Directeur évoque un échange constructif avec les services de la Ville sur leséléments de prise en charge par le propriétaire et le locataire, ce également au travers de la préparationde la visite de la commission de sécurité fin novembre.
Le point de bilan négatif sur cette année écoulée reste le fonctionnement des outils informatiques et duréseau qui sont défaillants. L'ensemble est à revoir, les machines obsolètes sont à remplacer et un vraiplan d'action et d'investissement est à prévoir avec les enseignants et principalement les assistants quisont directement concernés.
Enfin, les échanges avec l'Ecole d'architecture qui pouvaient être assez faibles sont désormais plusconséquents, ce dans un dialogue régulier et une construction commune. Des projets communs sont enpréfiguration comme un colloque commun en mai 2024, un projet de foyer coordonné par les BDE desdeux écoles, et le déplacement du fond bibliothécaire qui se déroulera en décembre.Dans la même mesure, M.Julien CADORET évoque les échanges de bons procédés mis en place et labonne communication entre les deux écoles puisque lors de la dernière réunion de codirection, il a faitpart du calendrier d'évaluation de l'HCERES de la vague E qui concerne tous les établissements supérieursde I'lle et dont 'ENSAM-antenne de La Réunion n'avait pas encore connaissance n'étant pas désolidarisé
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de I'Ecole de Montpellier. Cette information leur permet de suivre ce dossier pour la délivrance desdiplémes.
Concernant le projet d'établissement, l'équipe de recherche est constituée et un programme régulier estmis en place avec un colloque et une journée d'étude par an même si cette année est exceptionnelle avecdeux colloques. Un cycle de conférences vient compléter ce programme. Ces événements scientifiquessont régulièrement organisés en partenariat avec l'Université,L'école vient d'étre nommée membre de |'école doctorale, ce rapprochement permettra de travailler surdes cotutelles de thèse et l'inscription de nos élèves dans ces formations,
Mme Béatrice BINOCHE salue l'inscription de l'établissement à l'école doctorale.
À l'international, il est fait rappel des deux conventions signées avec le Mozambique et les Comores etd'un futur déplacement en Inde, permettant d'organiser un programme de résidence avec les AlliancesFrançaises. En point d'actualité, le Directeur évoque le déplacement de Jean-Marc Lacaze à Maputo, pourun séminaire de vidéo, à la demande de l'ISARC et financé par I''Ambassade.
Mme Béatrice BINOCHE demande si les résidences concerneront plus volontiers des étudiants ou dejeunes artistes.
M. Julien CADORET répond qu'il s'agira d'anciens élèves, jeunes diplômés pour favoriser l'insertionprofessionnelle, mais aussi pour les enseignants dans un cadre de recherche.Les résidences devront avoir lieu à Chennai, Pondichéry et Delhi.
Deux enseignants travaillent sur des capsules d'enseignements à destination de l'Université des Comoreset un enseignant sera présent au colloque de novembre,
Les objectifs à venir sont des liens avec Maurice, les Seychelles et l'Afrique du Sud et il a été question duQuébec dans quelques discussions avec la Région.
Enfin, le programme de recherche sur le Japon, financé sur les fonds alloués du Ministère de la Culturesera entériné en novembre avec le déplacement à Tokyo et d'Okinawa de deux étudiants et deI'enseignant coordinateur. Les étudiants travailleront sur la question de la créolisation au Japon en regarddu concept émis par Édouard Glissant et sur la production de la canne à sucre à Okinawa.
L'insertion professionnelle a bénéficié cette année d'une subvention de 32 000 euros sur le dispositifCulture Pro. Cela permet de poursuivre les programmes de résidences mises en place par la Semeuse,mais aussi d'instaurer au sein des programmes pédagogiques des temps de formation réguliers, préparantmieux les élèves de troisième comme de cinquième année à leur sortie. Le point à améliorer reste le suivide l'insertion avec un sondage récurrent sur des temps donnés.
Sur le territoire, un maillage a été opéré et l'école travaille aujourd'hui avec tous les acteurs culturels. Lesliens avec la commune du Port sont également resserrés via divers interventions et partenariats réguliers.À titre d'exemple sur cette inscription sur le territoire, le Directeur évoque le vernissage de I'exposition« Solaris », vernie à la Villa de la Région le soir même.
Mme Manuelle PELISSIER ajoute qu'un vernissage à la Friche du Port se déroulera le lendemain et qu'ilconcerne plusieurs anciens élèves également.
Mme Béatrice BINOCHE précise que les artistes de l'île sont en très grande majorité issus de l'école.
En conclusion, le Directeur rappelle, comme évoqué, en préambule, par M. le Président, que l'objectif leplus important reste la signature d'une convention d'objectifs et de moyens. Cela permettrait
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d'augmenter le volume horaire des enseignants, affirmant et stabilisant l'organisation, et régulant lesactions sur un fonctionnement et non sur des subventions par projets.
Pour 2023-2024, il est donc souhaité de poursuivre cette dynamique et de résoudre les pointsd'amélioration.
Le Directeur propose aux membres d'échanger sur ce bilan.
Mme Béatrice BINOCHE souhaiterait savoir où en est l'école sur la question de la réglementation généralede la protection des données (RGPD), le Frac étant un EPCC, il est lui-même assujetti à cette obligation,mais les équipes restreintes ne permettent pas aisément de mettre cela en application.
M. Julien CADORET rappelle qu'un délégué a été désigné en la personne du Directeur des études, quetous les étudiants comme les membres du personnel ont une adresse générique et que toutes et tousessayent de se conformer au mieux à cela. Cependant, les difficultés de réseau ne facilitent pas cela.
Mme Béatrice BINOCHE déclare que ce travail est très chronophage et souhaite savoir si l'établissement aavancé sur les questions des archives par exemple.
Mme Isabelle PONAMALE répond que sur la question des archives, l'élimination des plus anciennes n'estpas encore réalisée et restent stockées à l'ÉSA, mais sont en sécurité. Il a été choisi de procéder parniveau de sécurité pour avancer correctement. Les données personnelles sont par exemple mises sous cléet un organigramme des personnes ayant accès à telle ou telle information a été créé.
Mme Béatrice BINOCHE demande si l'ÉSA pourrait être un appui ressource pour le FRAC concernant cesquestions et souligne que cette réglementation opérationnelle est nécessaire pour la mise en place desconventions d'objectifs et de moyens.
Mme Isabelle PONAMALE répond que l'école est bien évidemment préte à partager les bonnes pratiqueset les informations.
Jugement et décision du tribunal administratif concernant la plainte d'un enseignantLe Directeur rappelle qu'à ce jour restait encore un jugement en attente au tribunal. Cela est chose faite.L'enseignant contestait une exclusion de quinze jours. Le Tribunal a établi que l'école était en droit deprendre cette décision concernant les faits. L'établissement n'a plus d'affaires en cours au Tribunal, leDirecteur pense que cette situation assainie permet désormais d'avancer sereinement avec les équipes.
Préconisation de la chambre régionale des comptes.Le Directeur rappelle qu'il s'agit d'une obligation de présenter au Conseil d'Administration, I'état des lieuxdes recommandations soumises par la Chambre régionale des comptes, un an après la parution durapport.Les recommandations sont à ce jour pour la plupart réalisées, partiellement réalisées ou en cours deréalisation :— mettre en place des indicateurs pour les données relatives aux étudiants, en cours,—arrêter une stratégie pluriannuelle, en cours,—adopter la présentation réglementaire des comptes, réalisée en 2023,— en comptabilité, se conformer aux réglementations statutaires, réalisée en 2023,— mettre en place d'un régime indemnitaire RIFSEP, réalisée en 2022,— mettre en place d'une convention de mise à disposition des locaux, partiellement réalisée puisqu'uneconvention a été signée pour l'atelier de céramique, reste le bâtiment principalLe directeur rappelle que I'établissement travaille avec les services de la Ville pour l'élaboration de cetteconvention qui ne peut être restrictive pour la Ville ni précaire pour I'école.
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Mme Manuelle PELISSIER souligne qu'il est nécessaire de travailler sur la valorisation du coût de mise àdisposition en prévision des échanges concernant la convention d'objectifs.
M. Julien CADORET rappelle que ce coût, ainsi que la gestion du bâtiment ont toute légitimité à êtreinscrits dans la convention.
M. Arnauld Martin souhaite faire part auxmembres du Conseil de la rencontre que M. Marie-JoLO THONG a eue avec le Président de la Chambre régionale des Comptes. Le Président s'est proposéd'être présent lors d'un prochain Conseil pour travailler sur l'évolution de ces recommandations. LePrésident de la Chambre a évoqué également son intérêt pour I'Art et sa curiosité de découvrir unétablissement d'enseignement supérieur.
M. Thierry Gangate, remercie le Conseiller Arts Plastiques de cette information et invite chaleureusementle Président de la Chambre régionale des Comptes à venir découvrir l'école et échanger avec le Conseil surce rapport,
1) Procès-verbal du précédent conseil d'administration du 7 avril 2023Le PV du CA du 7 avril 2023 est adopté à I'unanimité.
1) Rapports
Rapport n° 1 : Affaires générales — Règlement et tarification des ateliers de pratiques amateurs et decours publics
M. Julien CADORET explique que les pratiques amateurs étaient une activité existante avant la crisesanitaire de la COVID et que celle-ci, à la suite de cette situation et probablement également enconséquence de la crise interne, ces pratiques n'ont pas repris. Or, ces cours sont une activité importantepour l'établissement. Cela intensifie sa présence et visibilité sur le territoire et doit permettre de favoriserI'insertion professionnelle de jeunes diplômés souhaitant se diriger vers une activité de pédagogue. Il seraégalement proposé aux prestataires de compléter leur activité au sein de l'école.Pour ce faire, il est proposé donc de rouvrir un programme d'enseignements dès le mois de janvier et ilest donc nécessaire de voter des tarifs.Le Directeur précise que si cette activité ne génère pas une rentrée d'argent conséquente, il ne s'agit pasnon plus d'en perdre. Le plan budgétaire doit donc être soutenable entre le nombre d'inscrits et les coûtsde prestations. Si un cours n'est pas rempli, celui-ci ne sera pas ouvert. Soit 10 participants par cours oustage sur les pratiques du dessin, de la peinture, etc., et 9 participants sur les cours ou stage de gravure,céramique, vidéo, etc. Les cours pourront être variés dans les propositions de pratiques. Si un jeunediplômé souhaite dispenser un cours en aquarelle qu'il peut assumer ou un cours de broderie parce quesa pratique y est liée, cela semble tout à fait possible pour diversifier l'offre.Certains cours sont plus onéreux en fonction des besoins en matériel fourni par l'école et qui ne peuventpas I'étre par les inscrits. L'exemple de la céramique avec l'achat de terre et l'utilisation des fours est iciun bon exemple.Des réductions pour les chômeurs, étudiants, titulaires du RSA et personnels de l'école sont appliquées.
M. Arnauld MARTIN demande s'il n'y a pas une erreur de tarification dans l'enseignement proposé envidéo sur les cours à la semaine et les stages.
Mme Isabelle ONAMALE répond qu''effectivement il y a une erreur et que le tarif doit être le mêmepuisque la durée est identique entre un stage et un nombre d'heures sur le semestre. Cela sera corrigé.
M. le Directeur précise que les stages pourraient être proposés sur les temps de vacances scolaires et enfin d'année lorsque les étudiants sont absents.
M. Arnauld MARTIN demande quelles'seront les conditions d'âges pour accéder à ces cours.
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M.Julien CADORET répônd qu'il faudra être majeur, car en fonction des activités et enseignements del'établissement, il n'est pas toujours évident de pouvoir accueillir un public jeune. Cependant, un travailpourrait être engagé avec la ville du Port pour disposer d'autres lieux permettant d'accueillir ce jeunepublic.
Mme Manuelle PELISSIER précise également que cela pourrait se faire avec des étudiants de I'ESA sous laforme de stages, cela pas forcément de manière régulière, mais ponctuelle dans le cadre des ateliers avecles adolescents.
M. Arnauld MARTIN évoque l'utilisation du Pass culture qui pourrait être utilisée par les jeunes inscritspour prendre en charge une partie des frais.
Mme Manuelle PELISSIER confirme que cela pourrait être possible pour les jeunes entre 18 et 20 ans.
Mme Isabelle PONAMALE indique que c'est une possibilité. Il faudra passer une délibération lors d'unprochain CA permettant l'inscription de l'établissement sur ce dispositif.
Rapport n°1 : Règlement et tarification des ateliers de pratiques amateurs et de cours publicsMembres présents : 9Procurations : 2Suffrages exprimés: 11Vote: Pour:11
Rapport n° 2 : Affaires générales — Tarification de la revue de la recherche Magma.M.Julien CADORET évoque le travail de réalisation de la revue de la recherche qui a été assez long etlaborieux. Ce qui est normal pour un premier numéro qui nécessite de décliner une ligne graphique etéditoriale qui doit perdurer dans le temps. Ce chantier a pris plus de temps qu'imaginé, mais les derniersrendez-vous et réunions sont terminés et les documents sont prêts à être envoyés à I'impression. Ledirecteur évoque qu'il n'est pas prévu tout de suite de mettre en vente la revue, car elle sera avant toutdiffusée, mais qu'il serait possible dans différents événements comme la nuit des chercheurs par exemplede la proposer au public et dans ce cadre de la vendre. Le Directeur rappelle que l'édition de cette revueest nécessaire pour rendre visible le positionnement de l'école vis-à-vis des autres écoles d'art, mais ausside ses partenaires universitaires.
Il est donc proposé de fixer le tarif de la revue à 15 euros pour un document de 150 à 200 pagesformat A4. Ce tarif semble cohérent vis-à-vis d'autres publications quasi identiques. La revue seraimprimée à environ 300 exemplaires en fonction du coût. M. le Directeur regrette que celle-ci ne soit pasimprimée à La Réunion, mais compte tenu du budget restreint, cela n'était pas envisageable.
M. le Président demande où sera imprimé le document. M.Julien CADORET répond qu'il seravraisemblablement imprimé en Allemagne compte tenu des lieux de production de l'entreprise.
Mme Béatrice BINOCHE demande si cela n'était pas réalisable à Maurice.M. Julien CADORET répond que non. Le coût du graphisme et de I'impression ne permettant pas non plusde rentrer dans l'enveloppe fixée.Mme Béatrice BINOCHE évoque le marché chinois qui est aujourd'hui imbattable via une impressionnumérique.M. le Directeur est tout à fait preneur de ces informations pour trouver des tarifs plus compétitifs.M. le Président confirme qu'au regard des budgets contraints de l'établissement il est préférable deprivilégier le meilleur rapport qualité-prix.
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Mme Béatrice BINOCHE demande si I'établissement n'est pas dans l'obligation de préciser, au Conseild'Administration le nombre de tirages et combien d'exemplaires sont mis à disposition gracieusement, cepour l'équilibre et présentation des budgets.M. le Directeur précise que cela ne semble pas nécessaire puisqu''il n'y a pas d'engagement avec undiffuseur. En outre, il propose de signifier ces éléments au Conseil d'Administration pour connaissance.M. le Président souligne que cette démarche est nécessaire d'autant qu'il s'agit de possibles présentsofferts aux partenaires et que cet ouvrage est un très bon moyen de communication.M. Julien CADORET propose donc aux membres du Conseil de réserver 100 exemplaires pour distributionet 200 pour la vente et de réguler si nécessaire ce nombre comme l'évoque Mme Béatrice BINOCHE.
M. Arnauld MARTIN, fait part d'une interrogation de M. Jean-Paul BELHADI, responsable financier de laDirection des Affaires Culturelles concernant la vente à perte. Le tarif proposé de l'ouvrage semble ne pasrecouvrir les frais d'éditions. Or ce cadre de vente à perte ne semble pas autorisé.Mme Béatrice BINOCHE répond que cette situation est identique pour le Frac avec un tarif de venteproposé et une mise à disposition gracieuse d'exemplaires qui ne trouve pas d'équilibre avec la dépense.Le FRAC n'est pas diffuseur. Il s'agit de démontrer les activités.
M. le Directeur prend note de cette remarque de la DAC et sollicite Mme Isabelle PONAMALE, SecrétaireGénérale pour proposer une solution répondant à cette problématique.Mme Isabelle PONAMALE répond que la vente à perte est effectivement interdite et propose qu'auprochain Conseil d'Administration soit évoqué le coût des exemplaires mis à disposition et desexemplaires destinés à la vente conformément à la règlementation en vigueur.
M. Julien CADORET demande si le Conseil souhaite dès lors conserver cette délibération en l'état ou s'ilest nécessaire de la modifier.
M. Thierry GANGATE propose de conserver la délibération en l'état puisque le tarif de 15 euros sembleêtre pertinent et de proposer au prochain conseil la ventilation budgétaire de l'édition.
Rapport n°2 : Affaires générales — Tarification de la revue de la Recherche Magma.Membres présents : 9Procurations : 2Suffrages exprimés : 11Vote: Pour: 11
Rapport n°3: Affaires générales — Projet de transfert du fonds documentaire de l'ÉSA Réunion à laMédiathèque du Port.
M. le Directeur rappelle que la mise en place d'un désherbage avait été actée précédemment pourdébuter ce projet de transfert. Cet événement pourrait avoir lieu lors d'un marché de Noël en décembreorganisé par le Bureau des étudiants. Si ce projet est acté par le Conseil d'Administration, il sera alorsnécessaire de travailler à une convention avec la ville du Port concernant le transfert et la mise àdisposition de la responsable de la bibliothèque.Mme Béatrice BINOCHE demande de recontextualiser ce projet pour M. le Conseiller aux Arts Plastiques.M. Julien CADORET explique que l'ÉSA et l'ENSAM bénéficient d'un fonds documentaire et d'un espace ausein de l'école. En outre, cet espace est petit et peu fréquenté, Le fonds manque quelque peu d'ouvragespatrimoniaux compte tenu de l'existence récente de l'école. Pour répondre aux exigences de la rechercheet de I'enseignement supérieur et dans cette dynamique de campus réunissant le nouveau bâtiment del'école d'Architecture, l'ILOI et l'école d'Art, il semble cohérent de proposer aux étudiants, uneaccessibilité des documents via la médiathèque, d'autant que le fonds est déjà référencé dans lecatalogue de celle-ci et qu'une proximité avec de nombreux autres ouvrages et documents est renduepossible via I'espace de travail qui pourra être mis à disposition des élèves du campus. Les étudiantsfréquentent déjà la médiathèque et des cours y sont dispensés par les enseignants de l'école. Ce projetest un élément fort qui pourra être évoqué dans le projet d'évaluation de l'HCERES,
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Mme Béatrice BINOCHE souligne également que ce transfert permet de libérer un espace de travailégalement.M. le Directeur répond qu'effectivement c'est un point supplémentaire et que d'ores et déjà denombreuses idées d'aménagement germent au sein de l'équipe pédagogique.M. Arnauld MARTIN répond que la Direction des Affaires Culturelles est tout à fait favorable à ce projet.
Mme Annick LE TOULLEC demande ce que les étudiants pensent de ce projet.
Mme Naïssa PEQUIGNOT-ZERKOUM répond que la démarche paraît naturelle puisqu'elle se trouvait à laMédiathèque juste avant le début de séance.
Rapport n°3: Affaires générales — Projet de transfert du fonds documentaire de l'ÉSA Réunion à laMédiathèque du Port,Membres présents : 9Procurations : 2Suffrages exprimés : 11Vote: Pour: 11
Rapport n° 4 : Ressources humaines — Mise en place du télétravail.
Mme Isabelle PONAMALE rappelle qu'il est tenu légalement aujourd'hui à l'employeur de proposer lamise en place du télétravail aux agents. Ce rapport a au préalable été présenté en Comité technique et areçu un avis favorable. Il s'agit dans cette délibération de préciser les modalités d'exercice, les activitéséligibles et donc les fonctions concernées et d'indiquer les activités et tâches non éligibles tels l'accueildes usagers et I'entretien des locaux. Il s'agit également de régler des situations particulières où le site deI'établissement n'est pas accessible comme lors de situations cycloniques, de mouvements sociaux ou decrises sanitaires, Toutes les règles en matière de protection des données sont respectées et pour l'instant,seul le domicile des agents est proposé comme lieu de télétravail. Il est rappelé, enfin, les règles enmatière de temps de travail et de sécurité.Il est proposé de mettre en place cette proposition de télétravail au 1er novembre 2023.
Il n'y a pas de questions sur ce sujet.
Rapport n° 4 : Ressources humaines — Mise en place du télétravail.Membres présents : 9Procurations : 2Suffrages exprimés : 11Vote : Pour: 11
Rapport n° 5 : Ressources humaines — Actualisation du tableau des effectifs.
Mme Isabelle PONAMALE explique que le tableau des effectifs reprend tous les postes créés pardélibération du Conseil d'Administration avec les cadres d'emplois et grades. C'est un outil de gestion desressources humaines, or aujourd'hui ce tableau est obsolète. De nombreux postes sont vacants et n'ontpas vocation à être pourvus et ne sont pas supprimés. Or le budget de l'établissement doit être construiten conformité avec ce tableau. Il s'agit donc ici de mettre à jour ce document et les postes del'établissement pour proposer un budget cohérent. Il est proposé de supprimer les postes en doublonsqui ne sont pas pourvus et n'auront pas vocation à l'être d'ici au moins 3 ans et d'ouvrirà des grades pluslarges les différents postes, permettant un recrutement plus élargi et des avancements de grade sur lesmêmes postes pour des agents. Il est précisé que I'avancement de grade n'est pas automatique et qu'ils'agit toujours d'une décision de l'autorité employeur en fonction de l'éligibilité de l'agent.Cette actualisation passe en premier lieu par un avis du Comité technique avant validation définitive duConseil d'Administration,
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M. Julien CADORET complète ces éléments de présentation en expliquant que dans la perspective del'élaboration et signature d'une convention d'objectifs et de moyens, il semble pertinent de proposer auxcontributeurs une vision claire et précise des effectifs, ce pour être au plus proche de la réalité etentrevoir les besoins et les évolutions possibles. Dans ce cadre, il est évoqué la question des temps detravail partiels des enseignants trop nombreux aujourd'hui. Il est nécessaire, dans le développement del'école d'imaginer augmenter ce temps vers des temps complets, Pour cela, un tableau clair et exhaustifpermet de mieux évaluer le coût et de mieux répondre aux exigences actuelles. Au demeurant, il ne s'agitpas de supprimer des postes nécessaires, le poste d'enseignant en photographie, par exemple, s'il n'estpas pourvu pour le moment n'a pas de raison d'être supprimé. Au contraire, un tel enseignement estnécessaire en école d'Art et il serait par ailleurs souhaitable que ce poste passe à 100 % au lieu de 50 % àI'heure actuelle. D'autres postes en l'occurrence ne correspondent pas aux grilles d'emplois deProfesseur d'enseignement artistique de la fonction publique, et n'ont pas de logique dans la construction .pédagogique souhaitée par le Ministère de la Culture et par I'HCERES.
Mme Isabelle PONAMALE signale qu'une erreur s'est glissée dans ce rapport concernant le temps detravail du poste de PEA intermédias qui est de 75 % et non pas de 71,875 % comme indiqué. Cela seracorrigé.
M. Julien CADORET précise qu'il s'agit de la demi-heure supplémentaire qui avait été accordée à ce postelors d'un précédent CA.
M. Arnaud MARTIN demande des précisions sur le temps de travail d'un PEA à 50 %.
M. Julien CADORET répond que pour un enseignant'à 50% il s'agit de 8 heures d'enseignement parsemaine. Mais il précise tout de même que la définition du temps de travail est complexe, car s'il s'agit de8 heures en face à face pédagogique, les enseignants sont tout de même assujettis au temps de travailannuel de 1607 heures pour un temps complet. Soit 16 heures de face-à-face pédagogique par semaine,plus le temps de préparation, le temps de veille pédagogique et le temps dédié aux missions annexes dutype recherche, coopération internationale et activités sur le territoire. Cependant, dans ce temps detravail en face à face, les enseignants peuvent avoir des temps de décharge sur les coordinations parexemple. M. le Directeur précise également la disparité des statuts existants entre les enseignantstitulaires, les enseignants en contrat indéterminé et les enseignants vacataires ou prestataires dont lesdifférences de rémunérations sont nombreuses et sur un temps partiel peu conséquente, Il est àconstater en ce sens un manque d'attractivité en termes de rémunération sur des temps partiels.
M. le Directeur informe le Conseil que trois enseignantes passent le concours de PEA et auront leursrésultats courants de semaine qui suit. La réussite de ces candidates peut avoir une incidence sur lebudget puisque si elles sont lauréates et ensuite titularisées, elles bénéficieront de la surrémunérationdes fonctionnaires, Ces nominations iraient tout de méme dans un maintien et équilibre de I'équipepédagogique,
M. Henry HIPPOLYTE atteste du bien-fondé de cette actualisation du tableau des effectifs, cependant ilsouhaite que cela ne se fasse pas au détriment des besoins de l'établissement tant pour les enseignantsque pour le personnel administratif et technique. Il ne serait pas souhaitable que ces suppressions depostes aient pour conséquence une diminution du budget de l'établissement et une baisse consécutivedes subventions. Il faut que le projet reste ambitieux et que les agents en place puissent avoir toutes lescapacités à exercer leurs missions dans les meilleures conditions et sans surcharge de travail.
M. Julien CADORET évoque que le projet va dans ce sens et prend pour exemple le cas du poste de chargéde communication qui n'est pas pourvu et pour autant pas proposé à la suppression, car il s'agit d'unposte nécessaire dans le bon fonctionnement de I'établissement. De même pour le poste de responsabledes ressources humaines qui doit pouvoir partager les compétences et répartir les missions avec le postede chargé des finances. Concernant les enseignants, tous les postes sont maintenus avec le souhait d'uneaugmentation du temps de travail à 100 %. Cela implique donc forcément une augmentation budgétairepour ne pas perdre en qualité.
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Mme Isabelle PONAMALE souligne que les postes vacants qui ne seront pas supprimés au tableau deseffectifs sont les postes qui ont vocation à être pourvus dans un court terme.
En outre, M. Julien CADORET précise que pour exemple, le poste d'enseignant en Design graphique estproposé à la suppression, mais uniquement, car aujourd'hui cette formation n'existe pas au sein de I'ESA.Si une telle formation en Licence et Master était souhaitée, il faudrait imaginer la création d'au moins 5ou 6 postes de professeurs dédiés. Et donc une réelle augmentation budgétaire et une validation deI'HCERES. M. le Directeur pense qu'il est préférable de poursuivre la stabilisation de la filière existanteavec de bons résultats et performances. Même si une telle formation peut manquer sur le territoire.
Mme Béatrice BINOCHE souligne qu'il existe tout de même un BTS.
Mme Béatrice BINOCHE demande si, concernant le poste d'enseignant en photographie qui n'est paspourvu, il n'est pas utile dès maintenant de l'inscrire à 100% sur le poste des effectifs, car il sembleévident que l'augmentation de la quotité horaire sur ce type de poste est nécessaire.
M. Julien CADORET répond qu'il est nécessaire d'avoir l'assurance budgétaire pour faire cettemodification. Mais cela serait effectivement idéal. Par ailleurs, pour ouvrir le poste à 100 %, il faudrait lecréer et supprimer celui vacant à 50 %, il est donc peut-être encore trop tôt pour cela.
M. Henry HIPPOLYTE, dans le cadre de ces échanges concernant les effectifs, évoque les besoins financierssupplémentaires souhaités de près de 200 000 euros dont il a été fait part en début de séance. Ilsouhaiterait savoir si cette somme est effective sur le budget 2023 ou si cela n'est pas le cas.
M. Julien CADORET répond que sur l'exercice budgétaire 2023, ces 200 000 euros ne sont pas prévus, Si laVille tout comme l'État et la Région ont fait un effort budgétaire, cela ne suffit pas. Il serait souhaitableque le Département puisse accompagner cet effort budgétaire ou de trouver des financements extérieurs.
M. Thierry GANGATE évoque que depuis son arrivée, un rendez-vous est sollicité auprès du Président duDépartement et que Madame Béatrice SIGISMEAU, qui soutient activement I'école œuvre à la réalisationde celui-ci.
Mme Manuelle PELISSIER demande ce qu'il en est des échanges avec le TCO, sur la partie rechercheparticulierement.
M. Thierry GANGATE répond que le Directeur et lui-même ont été reçus par le Président du TCO.
M. Julien CADORET confirme qu'un dialogue est ouvert et que plusieurs pistes de financements sont àl'étude. L'une sur les questions internationales en développant les échanges avec le Mozambique etMadagascar et l'autre sur l'enseignement artistique et l'insertion professionnelle. Le Directeur indiquequ'il a rédigé plusieurs notes à ce sujet et qu'il est attendu un retour. Cependant, si cela aboutit, ildemeure que ces financements restent fléchés sur projet. M. le Directeur précise que dans les échangespartagés avec la Région sur la question de la convention d'objectifs, il a été évoqué de réunir l'ensembledes partenaires et pourquoi pas le TCO pour envisager une participation au fonctionnement dans le cadrede ces missions de coopération et d'insertion.
M. Arnauld MARTIN constate que sur le tableau, un poste ouvert aux catégories A pourraitprochainement être ouvert à un grade de rédacteur et donc de catégorie B, il souhaiterait avoir desprécisions à ce sujet. Cela est-il possible ?
Mme Isabelle PONAMALE répond qu'effectivement il est possible d'ouvrir un même poste à plusieurscatégories et au total sur 5 catégories ou grades.
Rapport n° 4 : Ressources humaines — Actualisation du tableau des effectifs.Membres présents : 9Procurations : 2Suffrages exprimés : 11Vote : Pour : 11
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IV) Listes des décisions prises par la Direction (pour informations)
M. Julien CADORET précise que les prises de décision sont nombreuses puisqu'il s'est écoulé un tempsplus important entre deux Conseils d'Administration. Un focus est donné aux projets dédiés à l'insertionprofessionnelle des jeunes diplômés,
— Contrat de prestation de service de Coralie Uldéric pour assurer la médiation des travaux de recherchede I'école au Muséum d'histoire naturelle du Département de La Réunion pendant 6 h durant la Nuit deschercheurs 2022.— Contrat de prestation avec Françoise Sylvos pour dispenser une conférence intitulée « Surface etprofondeurs du paysage insulaire » le 29 mars 2023,— Contrat de vacation avec Élisa Huet pour une intervention de 2 h dans I'Atelier de Recherche et deCréation le 30 mars 2023.— Contrat de prestation de service de Eve-Marie Montfort pour assurer la coordination et le suivi de LaSemeuse, dispositif d'insertion professionnelle pour l'année universitaire 2022/2023.— Contrat de prestation de service avec Pierre-Louis Rivière pour intervenir en qualité de membre de juryde I'examen de diplômabilité des étudiants de 5TM année en avril 2023.— Contrat de prestation de Jimmy Cadet pour dispenser une conférence intitulée « Correspondances » le05 avril 2023.— Convention-cadre pour un partenariat avec Lalanbik pour coopérer dans un ensemble de projetsculturels, pédagogiques et d'insertion professionnelle, pour une durée de 3 ans à compter du 18 avril2023.=— Contrat de prestation de Agathe Voisin pour dispenser une conférence intitulée « Dérives, des rêves, deslieux » le 19 avril 2023.—Convention de co-édition avec le FRAC dans le cadre de l'exposition de Prudence Tetu, artiste etancienne étudiante de l'école pour participer à l'édition des Cahiers du FRAC-Prudence Tetu.— Convention de partenariat avec GoldenLandScape dans le cadre de résidences de recherche et deprofessionnalisation des jeunes artistes diplômés de I'ESAR pour une durée d'un an à compter du 24 avril2023.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec la Ville duPort et Evi Barre — étudiante en 2*"° année, du 24 au 28 avril 2023, Les activités principales confiées à lastagiaire la participation à des ateliers pédagogiques à l'école élémentaire Georges Thiébaut et le Collègede l'Oasis dans le cadre de l'installation de l'œuvre de Chourouk Hriech au Parc Boisé.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec la Ville duPort et Marie Folio — étudiante en 2è"* année, du 24 au 28 avril 2023. Les activités principales confiées à lastagiaire la participation à des ateliers pédagogiques à l'école élémentaire Georges Thiébaut et le Collègede l'Oasis dans le cadre de l'installation de l'œuvre de Chourouk Hriech au Parc Boisé.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec l'entrepriseSicalait et Nadine Payet — étudiante en 3*"*année, les 26 et 27 avril 2023. Les activités principalesconfiées à la stagiaire sont l'observation et le travail sur les plans et les pots.— Convention de partenariat avec l'École Saint-Charles de LA Possession, l'Association des parents d'élèvesde l'école Saint-Charles (APEL) et Marceau Fastré — artiste, ancien étudiant de l'ÉSA Réunion pour définirles modalités de réalisation de 3 fresques « zones de bonheur » dans l'école Saint-Charles.— Contrat de prestation de service de Clotilde Provansal pour dispenser une conférence intitulée « Re-Birdou l'infinie composition des mondes » le 05 mai 2023—Convention de mécénat avec Mauvilac pour soutenir l'école dans ses actions de production etd'installation et d'amélioration des conditions d'études par un don en matériel.— Contrat de cession de droits d'auteur pour fixer les modalités de la cession des droits de reproduction etde représentation des œuvres créées et présentées par Amandine Benintendi dans le cadre de la soiréeperformances « Quand Je/Tu suis » du 12 mai à la Friche du Port.—Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avecl'association CLAP et Marie Folio — étudiante en 2*"° année, du 15 au 19 mai 2023. Les activités principales
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confiées à la stagiaire sont l'observation et I'assistance des équipes de projection sur le terrain, les prisesde vue et montages.— Convention de prét de matériel avec Cirelly Kajajian, jeune diplômée de l'ÉSA Réunion pour la Biennalede la jeune création de Mulhouse 2023, du 26 mai au 30 juin 2023.— Contrat de prestation de service de Soleïman Badat pour intervenir 2 h dans le cadre d'une rencontre ausein de l'Atelier de Recherche et de Création le 06 juin 2023,— Convention de partenariat avec la société Espace Soleil engagée par Maurine Aubert, étudiante en5ème année, pour définir les conditions d'intervention de la société au sein de l'école pour l'installation destravaux de l'étudiante pour son diplôme en juin 2023.— Convention de partenariat avec Coralie Uldéric dans le cadre de la professionnalisation pourl'accompagner suite à sa sélection à la Biennale de Mulhouse 2023 qui s'est tenue du 10 au 13 juin 2023.—Convention de partenariat avec Cirelly Kajajian dans le cadre de la professionnalisation pourI'accompagner suite à sa sélection à la Biennale de Mulhouse 2023 qui s'est tenue du 10 au 13 juin 2023.— Convention de prestation de l'Envol représenté par Sylvia Cascio pour une intervention de 3 h en atelierprofessionnel La Semeuse à destination des diplômés DNSEP 2023 le 20 juin 2023.— Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Cirelly Kajajian pour définir les modalités de I'expositioncollective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.— Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Anie Matois pour définir les modalités de l'expositioncollective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.— Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Morgan Lecornu pour définir les modalités de l'expositioncollective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.—Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Mohana Pajaniaye pour définir les modalités del'exposition collective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.- Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Yannick Perianayagom-Mary pour définir les modalités del'exposition collective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.— Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Jo Aina Harimanjato pour définir les modalités del'exposition collective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.- Contrat d'exposition avec la SPL Territo'arts et Camille Maillot pour définir les modalités de l'expositioncollective Let's be à la Cité des Arts/Banyan du 23 juin au 19 août 2023.— Convention de résidence avec I'association The Golden Landscape et Amandine Benintendi pour définirles modalités de collaboration et d'accueil en résidence de l'artiste, étudiante diplômée de l'ÉSA Réuniondans le cadre du programme de professionnalisation La Semeuse du 03 juillet au 31 août 2023,— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec l'AtelierAurelll'Art et Sarah-Anna Hidouche — étudiante en 1*¢année, du 03 au 14 juillet 2023. Les activitésprincipales confiées à la stagiaire sont l'assistance d'artiste sur ses réalisations et sur son atelier deformation aux arts plastiques.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de I'école avec l'AtelierAurelll'Art et Kaily Kondoki — étudiante en 1¥¢année, du 03 au 14juillet 2023. Les activités principalesconfiées à la stagiaire sont l'atelier de formation aux arts plastiques et la couverture d'exposition.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec la Ville duPort/la Médiathèque Benoite Boulard et Miriame Hassani — étudiante en 2*"° année, du 18 au 29 juillet2023. Les activités principales confiées à la stagiaire sont l'accueil et l'animation.—Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avecConstellation et Noémi Chotard — étudiante en 2°"° année, du 14 au 31 août 2023. Les activités principalesconfiées à la stagiaire sont la préparation de l'exposition de l'artiste Chloé Robert.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec la RégionRéunion et Morgane Payet — étudiante en 1¥¢année, du 14 août au 08 septembre 2023. Les activitésprincipales confiées à la stagiaire la régie et la documentation de la réserve régionale.s— Convention de stage d'application pratique dans le cadre.des enseignements de l'école avec Territo'artset Djôthi Nagou, étudiante en 2*"*année, du 17 août au 06 septembre 2023, Les activités principales
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confiées à la stagiaire sont l'observation de I'entreprise et la participation à la mise en place deI'exposition personnelle de I'artiste sud-africaine Bianca Bondi au Banyan.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec le lycéeprofessionnel Roches Maigres et Laurie Fontaine — étudiante en 2¢TMannée, du 21 août au 1% septembre2023. Les activités principales confiées à la stagiaire sont l'observation et la participation à la créationd'un cours.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'école avec la RégionRéunion et Nathya Mainfroi — étudiante en 1*année, du 29 août au 08 septembre 2023. Les activitésprincipales confiées à la stagiaire la régie et la documentation de la réserve régionale.— Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de I'école avec la RégionRéunion et Anaïs Jasmin Gerac — étudiante en 1*®année, du 1¢ au 08 septembre 2023. Les activitésprincipales confiéesà la stagiaire la régie et la documentation de la réserve régionale.— Convention de partenariat avec Gyaneshwaree Sookhur, artiste, pour l'exposition Solaris organisée enseptembre 2023 avec la Région Réunion pour la restitution du travail de recherche mené sur le MarionDufresne en 2022,— Convention de partenariat avec Sidonie Ronfard, artiste, pour l'exposition Solaris organisée enseptembre 2023 avec la Région Réunion pour la restitution du travail de recherche mené sur le MarionDufresne en 2022.
The G ol /RlSyhvia Uasso, TLavol nseitionpeuEve-Marse Monfort/ La vemaiePiesre Louts Iivatee? nplamabilitéEspace
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V) Questions orales
Pas de questions. M. Thierry GANGATE rappelle que tous les membres du Conseil d'Administration sontinvités au vernissage de I'exposition SOLARIS présentée à la Villa de la Région.
Il est proposé pour les prochains Conseils d'Administration, les dates du 10 novembre 2023 à 9 h et le8 décembre 2023 à 9 h.
L'ordre du jour étant épuisé, le Président remercie tout le monde. Il léve la séance à 15 h 35.
La Secrétaire de séance,
Isabelle PONAMALÉ
Le Président,
Thierry GANGATE BP 246 Le Port CedexTél 0262 43 08 01 - Fax 0262 43 08 02APE 8542Z - SIRET 200 029 171 00010 .www.esareunion.com
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REÇU LE
2 4 NOV. 2023
SOUS-PRÉFECTURE de ST-PAUL
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