INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°37-2024-06007
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2024
Sommaire
Préfecture d'Indre et Loire /
37-2024-06-03-00004 - Arrêté 3 Composition Appel 1er degré (2 pages) Page 3
37-2024-06-03-00005 - Arrêté 4 Composition Appel 1er degré (2 pages) Page 6
2
Préfecture d'Indre et Loire
37-2024-06-03-00004
Arrêté 3 Composition Appel 1er degré
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00004 - Arrêté 3 Composition Appel 1er degré 3
Direction des services départementaux
de l'éducation nationale
d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES :
La présidente : Madame Claire PELOSSE
Inspectrice de l'éducation nationale, conseillère technique en langues vivantes, représentante du directeur
académique des services de l'éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Hélène COSSONNEAU
Directrice de l'école élémentaire André Gide à Tours
Madame Marie Pierre GALLARD
Directrice de l'école élémentaire Alouette à Joué-lès-Tours
Madame Alexandra GHETTI
Enseignante à l'école élémentaire Rotière à Joué-lès-Tours
Madame Floriane SOULABAILLE
Enseignante à l'école élémentaire Paul Louis Courier à Chambray-lès-Tours
Madame Dany PENAS
Psychologue de l'Education nationale, école élémentaire Mignonne à Joué-lès-Tours
Monsieur Cyrille LEGER
Principal adjoint au collège Rameau à Tours
Monsieur Jean Marc RIGUET
Enseignant certifié en Mathématiques, collège Le Champ de la Motte à Langeais
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00004 - Arrêté 3 Composition Appel 1er degré 4
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES
MEMBRES TITULAIRES :
Monsieur Gwenaël GIBOIRE, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 5 juin 2024.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 3 juin 2024
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de l'éducation
nationale d'Indre-et-Loire,
signé
Christian MENDIVÉ
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00004 - Arrêté 3 Composition Appel 1er degré 5
Préfecture d'Indre et Loire
37-2024-06-03-00005
Arrêté 4 Composition Appel 1er degré
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00005 - Arrêté 4 Composition Appel 1er degré 6
Direction des services départementaux
de l'éducation nationale
d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES :
La présidente : Madame Alice URIEN-LAURENT
Inspectrice de l'éducation nationale, en charge de la circonscription de Tours Nord Sud, représentante du
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Valérie BIENAIME
Directrice de l'école primaire du dolmen à Saint-Antoine-du-Rocher
Madame Marine BOUSSAC
Directrice de l'école élémentaire Paul Bert à La Riche
Madame Lora BLANCHARD
Enseignante à l'école primaire Jules Verne à Tours
Madame Christelle MAVRINAC
Enseignante à l'école élémentaire de la Membrolle-sur-Choisille
Madame Anne-Sophie AILLET
Psychologue de l'Education nationale, école primaire Gustave Flaubert à Tours
Madame Sophie FOUCHER MAILLARD
Principale adjointe collège Michelet à Tours
Monsieur Christophe LAURENT
Enseignant certifié de Mathématiques, collège Georges Brassens à Esvres-sur-Indre
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00005 - Arrêté 4 Composition Appel 1er degré 7
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES
MEMBRES TITULAIRES :
Monsieur Mikaël AUDOIN , FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 5 juin 2024.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 3 juin 2024
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de l'éducation
nationale d'Indre-et-Loire,
signé
Christian MENDIVÉ
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2024-06-03-00005 - Arrêté 4 Composition Appel 1er degré 8