PREFETEDE L'OISEL,z'bertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 22 octobre 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 22 octobre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 22 octobre 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR
L'EXAMEN MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L'OISE –
DOCTEUR LAURENT BOIDIN
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DÉCISION PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 21 OCTOBRE 2024
DÉCISION RÉCAPITULATIVE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 21 OCTOBRE 2024
DÉCISION PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 21 OCTOBRE 2024 EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE
DÉCISION DU CHEF D'ÉTABLISSEMENT DU 21 OCTOBRE 2024 POUVANT FAIRE L'OBJET D'UNE DÉLÉGATION
DE SIGNATURE EN VERTU DES DISPOSITIONS DU CODE PÉNITENTIAIRE (R. 113-66 ; R. 234-1) ET D'AUTRES
TEXTES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 OCTOBRE 2024 PORTANT ENREGISTREMENT D'UNE PLATEFORME ÉCO SITE
SOCIÉTÉ ANTROPE COMMUNE DE FRANCIÈRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 11 OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ STOCKMEIER FRANCE
COMMUNE DE FORMERIE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
DE L'OISE
ARRÊTÉ CONJOINT DU 21 OCTOBRE 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA
CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (CIL) DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CREIL
SUD OISE (ACSO)
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 932994767
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 93 2235856
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 933914228
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 932818891
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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 918684424
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 933257792
RÉCÉPISSÉ DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 917806473
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 951845858
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 987409430
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 OCTOBRE 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX
FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE IMPOT DES ENTREPRISES (SIE) DE CLERMONT-DE-L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE
L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/128 DU 21 OCTOBRE 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MADAME MATHILDE LAJOIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/129 DU 21 OCTOBRE 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MADAME SOLÈNE MAILLARD
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/130 DU 22 OCTOBRE 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MONSIEUR RAPHAËL QUEVY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2024 INSTITUANT UNE RÉSERVE DE PÊCHE SUR LA RIVIÈRE « LE
THÉRAIN », COMMUNE DE BEAUVAIS
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°202409-02-A1 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES
TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA GLISSIÈRE EN BÊTON ARMÉ (GBA) EN TERRE PLEIN CENTRAL (TPC) DU
PR 30+500 AU PR 39+500 SENS PARIS LILLE ET LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE L'A1 PENDANT LA PÉRIODE
DU 12 NOVEMBRE AU 27 DÉCEMBRE 2024
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE LA HERELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 OCTOBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE ROCHY CONDE
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ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 15 OCTOBRE 2024 À MADAME SOPHIE CÉRÉSOLE-
BONNEFOND
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 15 OCTOBRE 2024 À MADAME VÉRONIQUE RAUDIN
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE
DÉCISION N°2024.033 DU 16 OCTOBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME
STÉPHANIE SPITERI