| Nom | RECUEIL SPECIAL N° 26 du 24 avril 2024 - préfecture : épreuves sportives et subdélégation de signature DREAL Occitanie |
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| Administration | Préfecture de la Lozère |
| Date | 24 avril 2024 |
| URL | https://www.lozere.gouv.fr/contenu/telechargement/31471/271271/file/RAA_SPE26_24avril2024_Pref_EpreuvesSport-DS-DREAL-Occitanie.pdf |
| Date de création du PDF | |
| Date de modification du PDF | 24 avril 2024 à 15:22:34 |
| Vu pour la première fois le | 14 septembre 2025 à 23:15:10 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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EnPRÉFET O.DE LA LOZÈRELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DES SERVICES DE L'ÉTAT EN LOZÈRE
RECUEIL SPECIAL N° 26
Publié le 24 avril 2024
A C C U E I L D U P U B L I C : rue du faubourg Montbel, Mende
Services administratifs : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
: P r é f e c t u r e d e l a L o z è r e – B P 1 3 0 – 4 8 0 0 5 M E N D E C E D E X
S i t e i n t e r n e t : w w w . l o z e r e . g o u v . f r
: 0 4 - 6 6 - 4 9 - 6 0 - 0 0 – T é l é c o p i e : 0 4 - 6 6 - 4 9 - 1 7 - 2 3
PRÉFECTURE de la LOZÈRE
RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL n° 26
en date du 24 avril 2024
SOMMAIRE
Préfecture et sous-préfecture de Florac
Arrêté préfectoral nº SOUS-PREF-2024-114-005 en date du 23 avril 2024 portant autorisation
d'une épreuve sportive motorisée : 54ème rallye national de Lozère – 5ème édition VHC les 26, 27
et 28 avril 2024
Arrêté préfectoral nº SOUS-PREF-2024-114-006 en date du 23 avril 2024 portant autorisation
d'une épreuve sportive motorisée : endu'kid du Massegros les 26 et 27 avril 2024
Arrêté préfectoral nº SOUS-PREF-2024-114-007 en date du 23 avril 2024 portant autorisation
D'une épreuve sportive motorisée : endurance du moto club du Massegros les 27 et 28 avril 2024
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie
Arrêté portant subdélégation de signature du 19 avril 2024 du directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Occitanie aux agents de sa direction
– département de la Lozère
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PREFET . Sous-préfectureDE LA LOZERE de Florac
Fraternité
ARRETE PRÉFECTORAL N2SOUS-PREF-2024-114-005 EN DATE DU 23 AVRIL 2024PORTANT AUTORISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE MOTORISEE : 54ÈME RALLYENATIONAL DE LOZERE - 5EME EDITION VHC LES 26, 27 ET 28 AVRIL 2024
Le préfet de la LozéreChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5;VU le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30;VU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à R. 331-34,R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;VU le décret du Président de la République en date du 9 mars 2022 portant nomination du Préfet de laLozère Monsieur Philippe CASTANET;VU l'arrété préfectoral n°PREF-BCPPAT-2024-113-001 du 22 avril 2024 portant délégation de signature àMadame Valérie FUSCIEN, sous-préfète de Florac ;VU la décision individuelle n°2024-0039 du 5 mars 2024 portant autorisation de manifestation sportiveen coeur du Parc national des Cévennes ;VU l'arrêté du conseil départemental de Lozère n°241224 portant restriction à la circulation durant unemanifestation ;VU la demande présentée par M. Cédric VALENTIN, président de l'Association Sportive Automobile dela Lozère;VU les éléments du dossier et l'évaluation des incidences Natura 2000 fournis à l'appui de la demande ;VU le permis d'organiser n°135 délivré le 13 février 2024 par la Fédération Française du SportAutomobile (FFSA) ;VU les avis favorables émis par les services et administrations concernés et les maires des communestraversées ;VU l'avis favorable des membres de la commission départementale de sécurité routière émis Le 29 mars2024 ;
SUR proposition de la sous-préfète de Florac
ARRÊTE
14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois RivièresTél. : 0466 496280Mél. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/
ARTICLE 1 — AUTORISATION DE L'ÉPREUVE :M. Cédric VALENTIN, président de l'Association Sportive Automobile de la Lozère, est autorisé àorganiser, conformément à sa demande, le 54°TM rallye national de Lozère, 5°"° édition VHC, duvendredi 26 avril 2024 à 9h00 au dimanche 28 avril 2024 à 20h00, sous réserve des droits des tiers et dela stricte observation des dispositions du présent arrété.Départ et arrivée de l'épreuve : parking de Châtemale à Florac Trois Rivières.Nombre maximal de participants : 150 voitures.La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur assure la réparation desdommages, dégradations de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables auxconcurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
ARTICLE 2 —- PARCOURS :
Ce rallye est divisé en 2 étapes entièrement sur asphalte avec des secteurs de liaison et des spéciales,selon les itinéraires et les horaires figurant sur les cartographies annexées au présent arrété.Étape1 : samedi 27 avril- L'épreuve spéciale 1 « Les Menhirs »- L'épreuve spéciale 2.4 « Pendedis Le Raiol »- L'épreuve spéciale 3.5 « Le Pompidou »Étape 2 : dimanche 28 avril- L'épreuve spéciale 6.8:10 « Les Bondons »- L'épreuve spéciale 7.9.11 « Pont de Montvert »
ARTICLE 3 - ORGANISATION :L'organisateur mettra en œuvre les mesures prescrites par les arrêtés de restriction de la circulation duconseil départemental et des maires des communes concernées.Monsieur Cédric GINIER est désigné en tant « qu'organisateur technique » pour la mise en applicationde l'article R331-27 du code du sport. Une attestation écrite, conforme au modèle joint, précisant quetoutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation sont respectées, sera transmise par mail, avantle début de l'épreuve, à valerie.fuscien@lozere.gouv.fr ; laure.trotin@lozere.gouv.fr ;malcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr.Monsieur Cédric GINIER doit prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du public enmatière de sécurité, notamment par l'indication des zones interdites au public; les contrevenantsengageant leur propre responsabilité.Si les prescriptions de l'arrêté ne sont pas respectées, « l'organisateur technique » peut différer ouinterdire le départ de la manifestation.
ARTICLE 4- OBLIGATION DES CONCURRENTS :
Les concurrents doivent respecter les conditions de participation fixées pour les équipages (aptitudemédicales, équipements) et les véhicules, par les Règles Techniques de Sécurité de la FédérationFrançaise de Sport Automobile.Les concurrents doivent respecter strictement les consignes de sécurité et du code de la route (sur lessecteurs de liaison) et se conformer aux mesures générales ou spéciales qui auront été prises par lesmaires, les services de gendarmerie et |'organisateur dans son réglement particulier, en vue de garantirle bon ordre et la sécurité publique.
ARTICLE 5 - SIGNALISATION :
Les dispositifs de signalisation et de balisage, ceux nécessaires à la fermeture des routes et à la déviationde la circulation sont à la charge et mis en place sous la responsabilité de l'organisateur.Il en va de même pour les dispositifs physiques de fermeture de l'ensemble des accès riverains et deI'information de chaque propriétaire sur l'impossibilité d'accéder ou de sortir de son terrain.
La signalisation du parcours, fléchage ou marquage au sol, doit être effectuée de façon réglementaireconformément aux dispositions de l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (7°TM partie,article 118-8). Les marquages sont obligatoirement de couleur jaune et devront avoir disparu soitnaturellement, soit par les soins des organisateurs, 24 heures après l'épreuve. De méme, il ne sera pasapposé d'inscriptions sur le domaine public routier départemental ou ses dépendances (bornes, arbres,supports de signalisation...), sous peine de poursuites.Les routes empruntées par les concurrents devront être rendues dans leur état initial. Si l'état de lachaussée le nécessite, dès le passage du dernier concurrent, l'organisateur doit assurer le balayage voirele maintien d'une signalisation de danger de type « AK 14 » ou « AK 4 ». Il doit également assurer laremise en état, le cas échéant, des dégâts occasionnés aux rives de chaussée et aux fossés.ARTICLE 6 — SÉCURITÉ :L'organisateur devra au préalable prendre les contacts nécessaires avec les autorités administrativescompétentes: les maires des communes concernées et les services de gendarmerie pour mettre enœuvre toutes les mesures de police et de sécurité qui leur seront prescrites pour éviter les accidentstant aux coureurs qu'aux tiers.Il est rappelé que la sécurité des concurrents relève de la compétence exclusive de l'organisateur : c'està ce dernier et à lui seul qu'il appartient de s'assurer que la manifestation se déroule scrupuleusementselon les régles édictées par la fédération compétente.Un directeur de course du rallye est nommé, chaque épreuve spéciale est placée sous la direction d'undirecteur de course délégué.Des commissaires de courses, agréés, doivent être implantés en nombre suffisant sur le parcours,conformément au dossier technique de chaque spéciale attesté par l'organisateur technique.Toutes les mesures de sécurité nécessaires devront être prises afin d'assurer le bon déroulement del'épreuve. L'itinéraire devra être reconnu avant la course et les dangers qu'il comporte seront signalésaux concurrents.Le stationnement des spectateurs et des véhicules automobiles est interdit sur la chaussée, le long deIitinéraire de la course et notamment aux lieux de départ et d'arrivée, pendant toute la durée del'épreuve. Les parkings autorisés devront étre éloignés des axes routiers principaux.Sécurité du public (RTS de la FFSA, titre III, RÈGLES DE SÉCURITÉ POUR LES RALLYES)Toutes les zones autres que les zones « autorisées » sont considérées comme « interdites »L'organisateur technique doit délimiter les zones réservées aux spectateurs. Ces derniers doivent êtreinformés que les zones sont autorisées et que l'accès à toute autre zone leur est interdit.ARTICLE 7 — SECOURS :
Le dispositif de secours devra être mis en place par l'organisateur, dès le début de l'épreuve,conformément à la réglementation médicale FFSA et au dossier déposé en sous-préfecture.L'organisateur devra informer dans les meilleurs délais et en tout état de cause avant l'épreuve, le SAMUde la Lozère et le SDIS 48 (adresses mail imprimées sur la fiche), de la date, du lieu, et de la nature desépreuves conformément à I'imprimé ci-joint.L'organisateur devra impérativement et immédiatement avertir le SDIS 48 si un accident arrive à toutconcurrent et/ou à tout spectateur.
ARTICLE 8 - PROTECTION DE LA NATURE :
L'organisateur devra sensibiliser les concurrents et spectateurs au respect du milieu naturel.Sont interdits :- les feux,» le jet d'objets quelconques, soit par les accompagnateurs, soit par les concurrents,« le collage ou le pointage des papillons, flèches ou affiches indiquant l'itinéraire sur les arbres,panneaux de signalisation routière, bornes ou parapets de ponts,« les inscriptions sur la chaussée, ouvrages d'art, et d'une manière générale sur les dépendancesde la voirie empruntée.
ARTICLE 9 - ANNULATION / REPORT DE L'EPREUVE :Si l'organisateur décide, pour quelque cause que ce soit, d'annuler l'épreuve, ou d'en reporter la date, ildevra en informer immédiatement la sous-préfecture de Florac.Faute par l'organisateur de se conformer aux prescriptions du présent arrêté, il sera fait obstacle audéroulement de l'épreuve.Cette autorisation peut être suspendue ou rapportée en application de l'article R 331-28 du code dusport. '
ARTICLE 10 - SANCTIONS :
Toute infraction aux présentes dispositions sera poursuivie conformément aux lois et règlements envigueur.
ARTICLE 11- RECOURS CONTENTIEUX :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratifde Nîmes, 16 avenue Feuchères 30 000 Nîmes, dans le délai de deux mois à compter de sa publication,de sa notification ou de son affichage.Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr.ARTICLE 12 - EXÉCUTION :La sous-préfète de Florac, la secrétaire générale de la Préfecture de Mende, le directeur de cabinet de laPréfecture de Mende, le commandant du groupement de gendarmerie, le directeur départemental dela sécurité publique, la directrice départementale des territoires, le directeur départemental desservices d'incendie et de secours, le directeur du service départemental à la jeunesse, à l'engagement etaux sports, la présidente du conseil départemental, le directeur de I'agence Lozère de |'office nationaldes forets, le directeur du Parc national des Cévennes, le chef du service départemental de l'officefrançais de la biodiversité, les maires des communes traversées ainsi que l'organisateur sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété, qui sera notifié et publié au Recueil desActes Administratifs (RAA) de la préfecture et sur le site internet suivant :https://declaration-manifestations.gouv.fr
Pour le Préfet et par délégation,la sous-préfète de FloracSIGNÉValérie FUSCIEN
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PREFET . Sous-préfectDE LA LOZERE o p::lechl:ol::LibertéÉgalitéFraternité
ATTESTATION
OBJET : attestation avant épreuves motoriséesREFER : article R 331-27 du code du sport
Toute manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateur technique àl'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que toutesles prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.Dénomination de la manifestation :Lieu :Date :
Je soussigné Monsieur............... .... Organisateur technique,responsable de la mise en place des moyens de sécurité, certifie que toutes les prescriptionsmentionnées dans l'arrêté préfectoral du ......sportant autorisation de l'épreuve CÉNOMINÉE !" ircspresmaiérunriennisnenn éemen ipisase cirécctiensriisorganlsee par I assocnatlonsont effectivement respectees ce Jour ...heures.
Fait à ................seecrecrerencsrerssenversralCceucurcrrsessouvru sou ce vue sonacaenevee
SIGNATURE DE L'ORGANISATEUR TECHNIQUE,
PREF/SPREF/14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois RivièresTél. : 046665 62 80Mél. :sp-florac@lozere.gouv.frSite internet : www.lozere.gouv.fr 1/1
Manifestations sportives : fiche d'informations à l'attentiondu SAMU 48 à l'adresse mél suivante : centre15@ch-mende.frdu SDIS 48 aux adresses mél suivantes : codis48@sdis48.frDEs MEMBRES DU CORPS PRÉFECTORAL :valerie.fuscien@lozere.gouv.frlaure.trotin@lozere.gouv.frmalcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr
Nom du responsable « sécurité » et COOrdONNÉES....................................creecsrcrereersrancarsensencancncse
Nom du directeur de course et COOrdONNÉES ........................................crircrrerercrarencenseneensrennereenes
SERVICE SANITAIRENom du Médecin coordinateur et COOrdONNÉES...........................................cscoscersacssencenmeneanencencesAutres Médecins indiquer le nombre : les COOrdONNÉES....................................rcercercencees
Emplacement OU (CIFCUIt) .................................crcercercencensentenmenntensensrencensensensrencencencencensensencencenneesAmbulances : indiquer le nombre : HES COOTÉONTÉE S ...avosecsnsmmmn sn
Emplacement QU'ÉCITEULE) weoswsmmmmsnms nn o Rs es nsSecouristes : indiquer le nombre : les COOrdONNÉES...............................uccerrescecserencerces
PREFET . Sous-préfectureDE LA LOZERE de Florac
Fraternité
ARRETE PREFECTORAL N2SOUS-PREF-2024-114-006 EN DATE DU 23 AVRIL 2024PORTANT AUTORISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE MOTORISEE : ENDU'KID DUMASSEGROS LES 26 ET 27 AVRIL 2024
Le préfet de la LozèreChevalier de l'ordre national du MériteVU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 22121 et suivants,L. 221541, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30;VU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à R. 331-34,R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;VU le décret du Président de la République en date du 9 mars 2022 portant nomination du Préfet de laLozère Monsieur Philippe CASTANET ;VU l'arrêté préfectoral n°PREF-BCPPAT-2024-113-001 du 22 avril 2024 portant délégation de signature àMadame Valérie FUSCIEN, sous-préfète de Florac ;VU la demande présentée par M. Wolfgang DELABARRE, président de l'Association du Moto Club duMassegros ;VU le permis d'organiser n°24/0300 délivré le 18 mars 2024 par la Fédération Française de Motocyclisme(FFM);VU les avis favorables émis par les services et administrations concernés et les maires des communestraversées ;VU l'avis favorable des membres de la commission départementale de sécurité routière émis le 29 mars2024;
SUR proposition de la sous-préfète de FloracARRÊTEARTICLE 1 — AUTORISATION DE L'ÉPREUVE :M. Wolfgang DELABARRE, président de l'Association du Moto Club du Massegros est autorisé àorganiser, conformément à sa demande, la course de moto sur Prairie du Massegros, du vendredi 26avril 2024 à 16h00 au samedi 27 avril 2024 à 23h59, sous réserve des droits des tiers et de la stricteobservation des dispositions du présent arrêté.Départ et arrivée de l'épreuve : Prairie Plaine d'Inos Massegros Causses Gorges.Nombre maximal de participants : 400 motos.La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur assure la réparation desdommages, dégradations de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables auxconcurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois RivièresTél. : 0466496280Mél. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/
ARTICLE 2 —- PARCOURS :Cette manifestation, sur prairie, d'un circuit de 1600 mètres, se déroulera selon le plan et les horairesdéfinis dans le dossier déposé via la plateforme declaration-manifestations.gouv.fr.Vendredi 26 avril 2024 de 16h00 à 19h00:- Contrôles administratifs et contrôles techniquesSamedi 27 avril 2024 de 7h30 à 20h30 :- Poussins- Benjamins- Minimes- Cadets 85 CC- Cadets 125 CC- Espoirs
ARTICLE 3 - ORGANISATION :L'organisateur mettra en œuvre les mesures prescrites par les arrétés de restriction de la circulation duconseil départemental et des maires des communes concernées.Monsieur Wolfgang DELABARRE est désigné en tant « qu'organisateur technique » pour la mise enapplication de l'article R331-27 du code du sport. Une attestation écrite, conforme au modèle joint,précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation sont respectées, sera transmisepar mail, avant le début de l'épreuve, à valerie.fuscien@lozere.gouv.fr; laure.trotin@lozere.gouv.fr;malcolm.theoleyre@lozere.gouv.frMonsieur Wolfgang DELABARRE doit prendre les mesures qui s'imposent pour I'information du publicen matière de sécurité, notamment par l'indication des zones interdites au public; les contrevenantsengageant leur propre responsabilité.Si les prescriptions de l'arrêté ne sont pas respectées, « l'organisateur technique » peut différer ouinterdire le départ de la manifestation.
ARTICLE 4- OBLIGATION DES CONCURRENTS :Les concurrents doivent respecter les conditions de participation fixées par les Règles Techniques deSécurité de la Fédération Française de Motocyclisme.Les concurrents doivent respecter strictement les consignes de sécurité et se conformer aux mesuresgénérales ou spéciales qui auront été prises par le maire, les services de gendarmerie et l'organisateurdans son règlement particulier, en vue de garantir le bon ordre et la sécurité publique.
ARTICLE 5 — SIGNALISATION :Les dispositifs de signalisation et de balisage sont à la charge et mis en place sous la responsabilité del'organisateur.ARTICLE 6 - SÉCURITÉ :Le dispositif de sécurité et de secours devra être conforme aux données contenues dans le dossier desécurité déposé par les organisateurs. |l est rappelé que la sécurité des concurrents relève de lacompétence exclusive de l'organisateur: c'est à ce dernier et à lui seul qu'il appartient de s'assurer quela manifestation se déroule scrupuleusement selon les règles édictées par la fédération compétente.L'organisateur technique doit délimiter les zones réservées aux spectateurs. Ces derniers doivent êtreinformés que les zones sont autorisées et que l'accès à toute autre zone leur est interdit.
ARTICLE 7 — SECOURS :Le dispositif de secours devra être mis en place par l'organisateur, dès le début de I'épreuve,conformément à la réglementation médicale FFM et au dossier déposé en sous-préfecture.L'organisateur devra informer dans les meilleurs délais et en tout état de cause avant l'épreuve, le SAMUde la Lozère et le SDIS 48 (adresses mail imprimées sur la fiche), de la date, du lieu, et de la nature desépreuves conformément à l'imprimé ci-joint.L'organisateur devra impérativement et immédiatement avertir le SDIS 48 si un accident arrive à toutconcurrent et/ou à tout spectateur.
ARTICLE 8 —- PROTECTION DE LA NATURE :L'organisateur devra sensibiliser les concurrents et spectateurs au respect du milieu naturel.L'organisateur doit assurer une vigilance particuliere et être trés réactif en cas d'accident ou dedéversement d'hydrocarbures. Un kit de dépollution sera en place sur le terrain. Des poubelles serontdisposées sur tout le site et après l'épreuve, toutes les poubelles et autres déchets seront récoltés etévacués. L'usage du feu est interdit.ARTICLE 9 - ANNULATION / REPORT DE L'ÉPREUVE :Si l'organisateur décide, pour quelque cause que ce soit, d'annuler l'épreuve, ou d'en reporter la date, ildevra en informer immédiatement la sous-préfecture de Florac.Faute par l'organisateur de se conformer aux prescriptions du présent arrêté, il sera fait obstacle audéroulement de l'épreuve. /Cette autorisation peut être suspendue ou rapportée en application de l'article R 331-28 du code dusport.
ARTICLE 10 —- SANCTIONS :Toute infraction aux présentes dispositions sera poursuivie conformément aux lois et règlements envigueur.
ARTICLE 11 - RECOURS CONTENTIEUX :Le présent arrêté peut faire l'objet d''un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratifde Nîmes, 16 avenue Feuchères 30 000 Nîmes, dans le délai de deux mois à compter de sa publication,de sa notification ou de son affichage.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr.ARTICLE 12 - EXÉCUTION :La sous-préfète de Florac, la secrétaire générale de la Préfecture de Mende, le directeur de cabinet de laPréfecture de Mende, le commandant du groupement de gendarmerie, le directeur départemental dela sécurité publique, la directrice départementale des territoires, le directeur départemental desservices d'incendie et de secours, le directeur du service départemental à la jeunesse, à l'engagement etaux sports, la présidente du conseil départemental, le directeur de I'agence Lozère de l'office nationaldes forets, le directeur du Parc national des Cévennes, le chef du service départemental de l'officefrançais de la biodiversité, les maires des communes traversées ainsi que l'organisateur sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté, qui sera notifié et publié au Recueil desActes Administratifs (RAA) de la préfecture et sur le site internet suivant :https://declaration-manifestations.gouv.fr
Pour le préfet et par délégationLa sous-préfète de FloracSIGNÉValérie FUSCIEN
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4 Rue de la nourselo@free.fr 49903,63529 impasse Gu48200 Saint Chély d'Apche 50153,635228 AVENUE C 34490 THEZAN LES BEZIEF 50353,6352RASTOUL 15400 SAINT-HIPPOLYTE 50503,63529 rue du boislaurentbourrier15@gmail. 50603,6352La Védelie 12160 Manhac 50653,6352130 route dé 48140 le Malzieu-Forain 50703,6352699 route dejgilet@hotmail.fr 50953,63523 chemin de 51303,6352135 ROUTE C46090 TRESPOUX RASSIEL! 47353,6352Le ban 43100 saint just près briou 47753,6352La grange , 47803,6352La Vachere 63500 st babel 48503,6352650, chemin 26130 Saint Restitut 45853,63527 avenue des34250 palavas les flos 45903,635211 bis peuch 46603,6352RUE DES 3 F 12150 SEVERAC D'AVEYRC 48653,6352le grange ser 48753,635211 rue des piLe Pirou 15100 saint georg 49203,635211 Avenue di12100 CREISSELS 49303,635249403,63527 rue l'orée 49703,6352LES FONS 48130 LA CHAZE DE PEYRE 49803,6352Le Pouget 48340 Saint Germain de T¢ 49853,6352Lacombe 12190 Le Nayrac 50203,63527 rue des ros48100 MONTRODAT 50903,6352281 Chemin (73300 Fontcouvertre la To 51153,63529 rue Jacque:34110 Frontignan 51203,635261 impasse dMassegros causse gorges 47053,6352Le Pont De V48340 SAINT GERMAIN DL 47153,6352135 ROUTE C46090 TRESPOUX RASSIEL! 47203,6352vareilles 48230 chanac 47553,6352Les fons 481: 47603,63527 rue du deve48800 Prevencheres 45503,6352Route de Lac 31120 Portet sur Garonne 45603,63524 rue de la C 48100 Montrodat 46103,6352347 chemin c12260 Villeneuve 46753,63523 rue du cha 15100 Saint Georges 48703,63524 village de N 48953,6352253 RUE DE L 81430 MOUZIEYS TEULET 49103,6352Chausse haut63420 Rentieres 49453,635213 rue de for 48000 mende 49603,63525 rue des fus 49753,635263790 Murol 50253,635216 chemin deatn.duboisset@gmail.com 47103,6352COMBETALAImercadiersolignac@wanat 47953,63526 LOT LOU P ESTABLES 48700 MONTS 48003,6352358 impasse 83780 FLAYOSC 48103,6352
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2022L36C14:
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2022L36C14;GA/19/16/0CASM:n°202:
Permis n°232,1031E+112022136C14:2023L31C14"2021L35C13¢2020L35C13<2022L36C14;2020L36C13(
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TM 125 2T/ TM 125 2T nco 329696KTM 125 2T/KTM 125 21UATM 125 2T/ TM 125 2T NJ3 326928BETA 125 RR,BETA 125 Rnco 329792TM 125 2T/ TM 125 2T NJ3 309307KTM 125 2T/KTM 125 21NJ3 308282TM 125 2T/ TM 125 2T nco 359269YAMAHA 125YAMAHA 12NJ3 339784KTM 125 2T/KTM 125 21NJ3 426018BETA 125 RR,BETA 125 RNJ3 374971YAMAHA 125YAMAHA 12NJ3 292487HUSQVARNAHUSQVARNAnco 316369KTM 125 2T/KTM 125 21NJ3 420157KTM 125 2T/KTM 125 2Inco 314268YAMAHA 12£YAMAHA 12NJ3 313705KTM 125 2T/KTM 125 21nco 444875BETA 125 RR,BETA 125 RNJ3 308420KTM 125 2T/KTM 125 2Inco 308463BETA 125 RR,BETA 125 Rnco 453170GAS GAS 125GAS GAS 12 nco 340268
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PREFET SDE LA LOZERE es prdee eF(I:ol:::LibertéÉgalitéFraternité
ATTESTATION
OBJET : attestation avant épreuves motoriséesREFER : article R 331-27 du code du sport
AENVOYERA :valerie.fuscien@lozere.gouv.frre.trotin@l ; v.frIcolm. | « frToute manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateur technique àl'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que toutesles prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.Dénomination de la manifestation :Lieu :Date :
Je soussigné Monsieur........................ .............Organisateur technique,responsable de la mise en place des moyens de sécurité, certifie que toutes les prescriptionsmentionnées dans l'arrêté préfectoral du ......sportant autorisation de l'épreuve dÉNOMMÉE : .............................+crc coareorsevesvrcvouarnsenvenvensenencneorganlsee par I assoaatlonsont effectivement respectees ceJour heures
Fait à ...............ccecerrercerrsenreencseveslCceceresensersercrnsenrrecrr seveseves en
SIGNATURE DE L'ORGANISATEUR TECHNIQUE,
PREF/SPREF/14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois RivièresTél. : 04666562 80Mél. :sp-florac@lozere.gouv.frSite internet : www.lozere.gouv.fr 1/1
Manifestations sportives : fiche d'informations à l'attentiondu SAMU 48 à l'adresse mél suivante : centre15@ch-mende.frdu SDIS 48 aux adresses mél suivantes : codis48@sdis48.frDEs MEMBRES DU CORPS PRÉFECTORAL :valerie.fuscien@lozere.gouv.frlaure.trotin@lozere.gouv.frmalcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr
Nom du responsable « sécurité » et COOFdONNÉES...........................crcrererecerereaersencarescasesencerenenre
Nom du directeur de course et COOrdONNÉES ..ot
SERVICE SANITAIRENom du Médecin coordinateur et COOFdONNÉES.........................irrisressencasensensencentencencarecencencaneAutres Médecins indiquer le nombre : les coordonnées. .. corcseomecinensenmecnsenss
EMplacenent OÙ (CIFCUIE) aurrscremmenmentennnentsrn ns Is ns es psAmbulances : indiquer le nombre : les COOrdONNÉES......................cuccrcrsresrescenencencarens
Emplacement OU (CIFCUIt) ................................crrerrerenceccreneensensencensensensrraresrensrencancenceassesensensencensSecouristes : indiquer le nombre : les COOrdONNÉES.................................ccrerrcenrencenseres
PREFET . Sous-préfectureDE LA LOZERE de Florac
Fraternité
ARRETE PRÉFECTORAL N2 SOUS-PREF-2024-114-007 EN DATE DU 23 AVRIL 2024PORTANT AUTORISATION D'UNE ÉPREUVE SPORTIVE MOTORISEE : ENDURANCE DUMOTO CLUB DU MASSEGROS LES 27 ET 28 AVRIL 2024
Le préfet de la LozèreChevalier de l'ordre national du MériteVU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5;VU le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30;VU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à R. 331-34,R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;
VU le décret du Président de la République en date du 9 mars 2022 portant nomination du Préfet de laLozère Monsieur Philippe CASTANET;VU l'arrêté préfectoral n°PREF-BCPPAT-2024-113-001 du 22 avril 2024 portant délégation de signature àMadame Valérie FUSCIEN, sous-préfète de Florac ;VU la demande présentée par M. Wolfgang DELABARRE, président de l'Association du Moto Club duMassegros;VU le permis d'organiser n°24/0300 délivré le 18 mars 2024 par la Fédération Française de Motocyclisme(FFM) ;VU les avis favorables émis par les services et administrations concernés et les maires des communestraversées ;VU l''avis favorable des membres de la commission départementale de sécurité routière émis le 29 mars2024;
SUR proposition de la sous-préfète de FloracARRÊTEARTICLE 1° — AUTORISATION DE L'ÉPREUVE :M. Wolfgang DELABARRE, président de l'Association du Moto Club du Massegros est autorisé àorganiser, conformément à sa demande, la course de moto sur Prairie du Massegros, du samedi 27 avril2024 à 16h00 au dimanche 28 avril 2024 à 23h59, sous réserve des droits des tiers et de la stricteobservation des dispositions du présent arrêté.Départ et arrivée de l'épreuve : Prairie Plaine d'Inos Massegros Causses Gorges.Nombre maximal de participants : 400 motos.La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur assure la réparation desdommages, dégradations de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables auxconcurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois RivièresTél. : 0466496280Mél. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/
ARTICLE 2 - PARCOURS :Cette manifestation, sur prairie, d'un circuit de 1600 mètres, se déroulera selon le plan et les horairesdéfinis dans le dossier déposé via la plateforme declaration-manifestations.gouv.fr.Samedi 27 avril 2024 de 16h00 à 19h00:- Contrôles administratifs et contrôles techniquesDimanche 28 avril 2024 de 7h30 à 20h00 :- Catégorie ETT duo et solo
ARTICLE 3 - ORGANISATION :L'organisateur mettra en œuvre les mesures prescrites par les arrêtés de restriction de la circulation duconseil départemental et des maires des communes concernées.Monsieur Wolfgang DELABARRE est désigné en tant « qu'organisateur technique » pour la mise enapplication de l'article R331-27 du code du sport. Une attestation écrite, conforme au modèle joint,précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation sont respectées, sera transmisepar mail, avant le début de l'épreuve, à valerie.fuscien@lozere.gouv.fr; laure.trotin@lozere.gouv.fr;malcolm.theoleyre@lozere.gouv.frMonsieur Wolfgang DELABARRE doit prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du publicen matière de sécurité, notamment par l'indication des zones interdites au public; les contrevenantsengageant leur propre responsabilité.Si les prescriptions de l'arrêté ne sont pas respectées, « l'organisateur technique » peut différer ouinterdire le départ de la manifestation.
ARTICLE 4 - OBLIGATION DES CONCURRENTS :Les concurrents doivent respecter les conditions de participation fixées par les Règles Techniques deSécurité de la Fédération Française de Motocyclisme.Les concurrents doivent respecter strictement les consignes de sécurité et se conformer aux mesuresgénérales ou spéciales qui auront été prises par le maire, les services de gendarmerie et l'organisateurdans son règlement particulier, en vue de garantir le bon ordre et la sécurité publique.
ARTICLE 5 - SIGNALISATION :Les dispositifs de signalisation et de balisage sont à la charge et mis en place sous la responsabilité deI'organisateur.ARTICLE 6 - SÉCURITÉ :Le dispositif de sécurité et de secours devra être conforme aux données contenues dans le dossier desécurité déposé par les organisateurs. |l est rappelé que la sécurité des concurrents relève de lacompétence exclusive de l'organisateur : c'est à ce dernier et à lui seul qu'il appartient de s'assurer quela manifestation se déroule scrupuleusement selon les règles édictées par la fédération compétente.L'organisateur technique doit délimiter les zones réservées aux spectateurs. Ces derniers doivent êtreinformés que les zones sont autorisées et que l'accès à toute autre zone leur est interdit.
ARTICLE 7 — SECOURS :Le dispositif de secours devra être mis en place par l'organisateur, dès le début de l'épreuve,conformément à la réglementation médicale FFM et au dossier déposé en sous-préfecture.L'organisateur devra informer dans les meilleurs délais et en tout état de cause avant l'épreuve, le SAMUde la Lozère et le SDIS 48 (adresses mail imprimées sur la fiche), de la date, du lieu, et de la nature desépreuves conformément à I'imprimé ci-joint.L'organisateur devra impérativement et immédiatement avertir le SDIS 48 si un accident arrive à toutconcurrent et/ou à tout spectateur.
ARTICLE 8 —- PROTECTION DE LA NATURE :L'organisateur devra sensibiliser les concurrents et spectateurs au respect du milieu naturel.L'organisateur doit assurer une vigilance particuliere et être très réactif en cas d'accident ou dedéversement d'hydrocarbures. Un kit de dépollution sera en place sur le terrain. Des poubelles serontdisposées sur tout le site et après I'épreuve, toutes les poubelles et autres déchets seront récoltés etévacués. L'usage du feu est interdit.ARTICLE 9 - ANNULATION / REPORT DE L'ÉPREUVE :Si l'organisateur décide, pour quelque cause que ce soit, d'annuler l'épreuve, ou d'en reporter la date, ildevra en informer immédiatement la sous-préfecture de Florac.Faute par l'organisateur de se conformer aux prescriptions du présent arrêté, il sera fait obstacle audéroulement de l'épreuve.Cette autorisation peut être suspendue ou rapportée en application de l'article R 331-28 du code dusport.
ARTICLE 10- SANCTIONS :Toute infraction aux présentes dispositions sera poursuivie conformément aux lois et règlements envigueur.
ARTICLE 11- RECOURS CONTENTIEUX :Le présent arrêté peut faire I'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratifde Nîmes, 16 avenue Feuchères 30 000 Nîmes, dans le délai de deux mois à compter de sa publication,de sa notification ou de son affichage.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr.ARTICLE 12 — EXÉCUTION :La sous-préfète de Florac, la secrétaire générale de la Préfecture de Mende, le directeur de cabinet de laPréfecture de Mende, le commandant du groupement de gendarmerie, le directeur départemental dela sécurité publique, la directrice départementale des territoires, le directeur départemental desservices d'incendie et de secours, le directeur du service départemental à la jeunesse, à I'engagement etaux sports, la présidente du conseil départemental, le directeur de l'agence Lozère de l'office nationaldes forets, le directeur du Parc national des Cévennes, le chef du service départemental de l''officefrançais de la biodiversité, les maires des communes traversées ainsi que l'organisateur sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté, qui sera notifié et publié au Recueil desActes Administratifs (RAA) de la préfecture et sur le site internet suivant :https://declaration-manifestations.gouv.fr
Pour le préfet et par délégationLa sous-préfète de FloracSIGNÉValérie FUSCIEN
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rance Tout Terrain#8500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril3 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
57 ETT Duo |icence JournétYSSE Guillau| 1999-10-28 432481 LJA 2024129 ETT Duo |icence JournéBOUCHE Theq 2007-05-20 296437 LJA 2024192 ETT Duo |icence Journé\RLET Guillau| 1982-02-19 427114 LJA 2024
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Ligue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. Etr. harschp
BUE OCCITAÏClub du Mass| GasGas250 4T 2022 FRASUE OCCITAICIub du Mass Beta 125 2T FRABUE OCCITAIClub du Mass sherco 300 2T FRA
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Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype de MillesA PR licencel'inscription4 avril 2024 IAGNE Gabrid 447665 LJA 202418 avril 2024 |ICLARD Marcq 458644 LJA 202415 avril 2024 MARLET Maev] 460619 LJA 2024
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irance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril6 pilotes
N, d Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate d Licence T_ype 8 Millescourse Categorie naissance licence
8 ETT Duo National E1 ARTHES Mickqy 1987-07-18 139678 NCO 202451 ETT Duo National E1 LACAN Floriar| 1999-02-08 265603 NCO 202477 ETT Duo National E1 JALTEL Cleme| 2003-12-13 300579 NCO 202491 ETT Duo National E1 PIDOUX Doria| 2004-06-03 312962 NCO 2024112 ETT Duo National E1 ALENTIN Jordi 2008-02-01 466711 NCO 2024178 ETT Duo National E1 JARTIGUE Axé 2000-06-17 465165 NCO 2024
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Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. chp
BUE OCCITAIClub Naves C{ _ Yamaha 125 2T 2017 FRABUE OCCITAlucelle Moto Sff Yamaha 250 4T 2022 FRABUE OCCITADto Club Lozér| Kawasaki 250 4T 2022 FRABUE OCCITAbto Club Lozér| husquarna 250 4T FRABUE OCCITADto Club Lozér| Gasgas 125 2T FRABUE OCCITAluista Moto Sy fantic 125 2T FRA
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Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype de Milles. ue licencel'inscription14 mars 2024EFORT Antho 406108 NCO 202421 mars 2024/ATERRE Vald 368287 NCO 202417 avril 2024 \YROLLES Lo| 326358 NCO 202411 avril 2024 |A COSTA Hud 453497 NCO 20249 avril 2024 |APEYRE Hug| 418811 NCO 202417 avril 2024 DUSQUET Cy| 465176 NCO 2024
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irance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril10 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
2 ETT Duo National E2 |BEAUZEL Alg 2001-12-28 346878 NCO 202416 ETT Duo National E2 JITARD Charl| 2000-12-10 366163 NCO 202427 ETT Duo | National E2 LACAN Adrier] 1998-09-19 213042 NCO 202436 ETT Duo National E2 PUZAC Damie| 2002-09-15 331053 NCO 202443 ETT Duo National E2 PMBERT Etier] 1990-03-16 220050 NCO 202452 ETT Duo National E2 [REILLET Pay 1997-09-24 221401 NCO 202458 ETT Duo National E2 [ZINHET Rom| 2001-08-14 303517 NCO 202459 ETT Duo | National E2 [TEIGNIER Ra| 2007-10-29 403638 NCO 202483 ETT Duo National E2 |LABARRE Fla 2002-06-12 282831 LJA 2024179 ETT Duo | National E2 VIDAL Frederi{ 1978-04-24 104470 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-cateaoriaxIs
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. chp
SUE OCCITAÏ Moto Club 12| Husqvarna 250 2T FRABUE OCCITAIlguista Moto Sf Honda 250 4T 2024 FRABUE OCCITAIguista Moto Sjf GasGas 250 4T 2022 FRABUE OCCITAÏb Club Rabast{ _ sherco 250 2T FRABUE OCCITAIlucelle Moto S Sherco 300 4T FRABUE OCCITAILIub de Saint T Honda 450 4T FRABUE OCCITAIRlub de Saint } TM Racing 250 2T 2024 FRABUE OCCITAÏClub du Mass| Yamaha 125 2T FRABUE OCCITAIClub du Mass KTM 250 4T FRABUE OCCITAbto Club Lozér KTM 350 4T 2018 FRA
listina-enaaaes-nar-cateaariexls
Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype de Milles. 2 licencel'inscription14 mars 2024}INISTY Willia} 435762 NCO 202414 mars 2024|UVRARD Bryd _ 352412 NCO 202421 mars 2024{ABRE Mathie| 262791 NCO 202414 mars 20243IRBES Nicola| 241309 NCO 202417 avril 2024 JALIBERT Maï 474634 NCO 202429 mars 2024NTEILLET Ant| 422349 LJA 202414 mars 2024}LIN PRADEL 262811 NCO 20249 avril 2024 \LENTIN Ludo| 42666 NCO 202426 mars 2024|ETIVIER Tedd 442524 NCO 20248 avril 2024 | LADDE Loris| 300040 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-cateaoriexIs
irance Tout Terrain#8500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril8 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
3 ETT Duo | National E3 JUSCAIL Arnal 2006-04-14 329595 NCO 20246 ETT Duo | National E3 |BOUZI Samm|_1989-09-27 214202 NCO 202417 ETT Duo | National E3 POYEN Michaq 1992-01-05 173105 NCO 202454 ETT Duo | National E3 RTRAND Bas{ 1993-04-28 213559 NCO 202463 ETT Duo | National E3 MARTY Gatier| 2004-05-29 294280 NCO 202474 ETT Duo | National E3 BRUNET Davi{ 1991-09-24 182822 NCO 202494 ETT Duo | National E3 CERLES Rem| 1990-10-19 205095 NCO 2024110 ETT Duo | National E3 ALIGES Kevi| 1997-12-24 187593 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-catenoriexIs
Ligue ClubMachineCyl. cc 2T/4TAnneeNat.Etr. horschp
BUE OCCITAILUB DU PECH __ Honda 450 4T FRABUE OCCITAÏ Mx Cazouls Beta 300 2T 2023 FRABUE OCCITAD Club De Lev Beta 250 2T FRAVERGNE RHQ Club Haut C} Kawasaki 450 4T 2021 FRAGUE OCCITAlbint Jean De § Fantic 310 4T FRAGUE OCCITAIlb De Lacapell}| Husqvarna 350 4T FRABUE OCCITARarmaux Moto| TM Racing 300 2T 2023 FRASUE OCCITAbto Club Lozér| Husqvarna 450 4T FRA
listina-enaages-nar-cateaoriexIs
Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype de Milles. L licencel'inscription14 mars 2024/AYNAUD Pier| 226309 NCO 202417 avril 2024 PCOURT Nico 74807 NCO 202414 mars 2024RUILHE Quen| 238813 NCO 202414 mars 2024]ARDIEU Piern 34035 NCO 202415 avril 2024 |MARTY Zian 374331 NCO 202429 mars 2024|LSERIES Syl 106892 NCO 202415 avril 2024 |SICHI Mickae 125299 NCO 20248 avril 2024 JALIGES Gaet{ 147775 NCO 2024
lietinn-annanac.nar.rcatennriavie
rance Tout Terrain#8500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril3 pilotes
K de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate He Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
32 ETT Duo }tional Junior IBARCES Lenn| 2009-08-12 341348 NJ3C 202448 ETT Duo }tional Junior 1#RENAILLE Il 2007-02-26 419332 NCO 202489 ETT Duo |tional Junior 1]BOYER Kevin} 2005-12-15 344028 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-cateaoriexIs
Ligue Club MachineCyl.cc 2T/4T Annee Nat. Etr 806schp
BUE OCCITAÏMoto Club 46] Tm 125 2T 2024 FRASUE OCCITAÏMoto Club 46] _ Yamaha 125 2T 2024 FRASUE OCCITAÏClub du Mass| GAS GAS 125 2T 2021 FRA
listina-anaaaas-nar-catenariexle
Date devalidationde Pilote 2 Licence TYPÈd® ijles; 2L licencel'inscription15 avril 2024 RNANDEZ CH 416623 NCO 202417 avril 2024 JOBINEAU Juld _ 341169 NCO 202426 mars 2024|TEIXEIRA Arij 418752 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-cateaoriexIs
rance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril8 pilotes
N, de Categorie Sous- Pilotes Patede Licence Typede Millescourse Categorie naissance licence
5 ETT Duo |al Père - FilspAYSSET Enz| 2009-04-07 321268 NJ3C 202429 ETT Duo hal Père - Fils\RAGOZA Ale| 2005-11-29 288828 NCO 202461 ETT Duo hal Père - Fils SILVAIN Gilleg 1974-04-06 22307 NCO 202468 ETT Duo hal Père - Fils DURDAN Lucd 1996-10-30 464867 NCO 2024122 ETT Duo hal Père - FilsFOMEZ Martid 1994-03-12 201867 NCO 2024127 ETT Duo hal Père - Fils MARCOU Axe| 2006-11-27 297798 NCO 2024151 ETT Duo |al Père - Fils|JRRELLY Nic{ 1980-09-24 316125 NCO 2024155 ETT Duo pal Père - Fils|BRET Jeremy 1979-09-10 82523 NCO 2024
lictinna-annanae-nar-ratanariavle
LigueClubMachineCyl. cc 2T/4TAnneeNat.Etr. horschp
BUE OCCITAI Moto Club 46| YAMAHA 125 2T 2020 FRABUE OCCITAILIub de Saint | Yamaha 250 4T 2020 FRABUE OCCITAN Club des Cos| Husqvarna 350 4T FRABUE OCCITAÏClub Pays Vig ktm 400 4T 2001 FRABUE OCCITAIub de Saint } Sherco 300 4T 2024 FRAGUE OCCITANtoclub Ruthénf Yamaha 125 2T FRABUE OCCITAlerte de haute| Husqvarna 250 2T 2018 FRABUE OCCITAllouse Moto S Honda 450 4T 2018 FRA
listina-enaadaes-nar-cataaariexls
Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype de Milles. . licencel'inscription25 mars 2024AYSSET Vincd 127877 NCO 202418 avril 2024 |RAGOZA Fran 28165 NCO 202426 mars 2024pILVAIN Matte| 384498 NCO 202411 avril 2024 )JURDAN Laur¢ — 43393 NCO 202414 mars 2024}OMEZ Freden 43680 NCO 202411 avril 2024 \RCOU Stephd 297796 NCO 202418 avril 2024 DURRELLY T{ 418059 NCO 202414 mars 2024BRET Corentin 250854 NCO 2024
listina-enaaanes-nar-cateaoriexls
Ërance Tout Terrain48500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril2 pilotes
Jobme Categorie Sous—_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype -~ Millescourse Categorie naissance licence
10 ETT Duo jational Vétéral GELES Thon{ 1973-08-22 2254 NCO 202418 ETT Duo ftional VétéraÿSSON Jean-H 1950-06-20 5444 NCO 2024
listina-ennanas-nar-catenoriexis
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. chp
BUE OCCITAI'lvennes OffRd_SHERCO 300 4T 2015 FRABUE OCCITAr[O CLUB PRIM Honda 250 4T 1992 FRA
listina-enaaaes-nar-cateaoriexls
Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype de Milles. . licencel'inscription8 avril 2024 RAGNON Ron] 252094 NCO 202418 mars 2024RIBAULT Phili 2590 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-cateaoriexIs
france Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril7 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
400 ETT Solo |icence Journégl CAPOU Leo | 1995-08-14 392583 LJA 2024609 ETT Solo Jicence JournéNGLES Aureli{ 1997-06-21 310279 LJA 2024713 ETT Solo |icence JournééGORIER Mar| 2002-07-13 344360 LJA 2024804 ETT Solo Jicence JournéJURNIER Bast| 1992-04-08 204911 LJA 2024818 ETT Solo Jicence JournéJFFIERE Sim{ 1994-08-27 187584 LJA 2024920 ETT Solo |icence JournéUBUS Maxim| 1993-05-02 77092 LJA 2024927 ETT Solo |icence Journé{NIEL Richard| 1992-05-12 197244 LJA 2024
listina-enaaaes-nar-cataaoriexiIs
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. chp
UE OCCITAÏClub du Mass Rieju 300 2T 2021 FRABUE OCCITAÏCIub du Mass Ktm 350 4T 2023 FRABUE OCCITAÏCIub du Mass Fantic 125 2T 2022 FRAGUE OCCITAIClub du Mass| _ sherco 300 4T FRABUE OCCITAÏClub du Mass Beta 390 4T 2022 FRABUE OCCITAluillac Moto Sp rieju 300 2T FRABUE OCCITAIClub du Mass KTM 300 2T 2022 FRA
listina-enaaaes-nar-cateaoriexIs
Date devalidationde Pilote2 Licence TYPede = Milles. . . licencel'inscription8 avril 202417 avril 202428 mars 20242 avril 202414 mars 20248 avril 20249 avril 2024
listina-enaaaes-nar-cataaoriexlIs
rance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril25 pilotes
N, de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype - Millescourse Categorie naissance licence
205 ETT Solo | National E1 [RAUDET Sim| 2005-02-16 439561 NCO 2024219 ETT Solo | National E1 ERNHET Char{ 1991-10-23 151086 NCO 2024226 ETT Solo | National E1 |[FABRE David| 1994-04-26 242842 NCO 2024239 ETT Solo | National E1 fABRY Valenti| 1999-09-23 368831 NCO 2024240 ETT Solo | National E1 ELAGNES Log 2003-09-29 240348 NCO 2024250 ETT Solo | National E1 LUZEL Coren{ 1997-05-24 268982 NCO 2024258 ETT Solo | National E1 BRUN Charleg 1993-12-17 221004 NCO 2024271 ETT Solo | National E1 [CHEDEZ Trisg 1990-02-11 116679 NCO 2024305 ETT Solo | National E1 [UPONT Nathd 2004-05-13 334651 NCO 2024312 ETT Solo | National E1 pUYSSOU Th{ 1998-04-02 255515 NCO 2024314 ETT Solo | National E1 BELEAU Core| 1999-05-04 221372 NCO 2024327 ETT Solo | National E1 MOISSET Cyr{ 1992-06-17 170178 NCO 2024334 ETT Solo | National E1 NCENT Benja| 2000-10-20 319242 NCO 2024360 ETT Solo | National E1 [ELTOUR Kelid 2005-04-28 435024 NCO 2024441 ETT Solo | National E1 | LUIS Kevin | 1997-08-05 278971 NCO 2024444 ETT Solo | National E1 JSAGUEL Tho| 2003-11-03 346050 NCO 2024481 ETT Solo | National E1 [EMAIRE Yani] 2002-01-09 338975 NCO 2024621 ETT Solo | National E1 fBUCHON Falf 1991-07-06 176678 NCO 2024625 ETT Solo | National E1 [RUELLE Maxi 1991-10-30 342098 NCO 2024667 ETT Solo | National E1 AMASIO Gianrl 1989-12-06 177779 NCO 2024769 ETT Solo | National E1 [MONTE Gred 2002-02-04 426674 NCO 2024823 ETT Solo | National E1 OSTY Anthony 2005-05-23 458764 NCO 2024827 ETT Solo | National E1 fABRE Yannic| 1994-10-08 262792 NCO 2024900 ETT Solo | National E1 CASSAN Louig 2003-03-01 346111 NCO 2024985 ETT Solo | National E1 | BANO Allan | 1998-09-19 437742 NCO 2024
listina-enaaaas-nar-cateaariexIs
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. ehip
BUE OCCITAIp club Sommig KTM 250 4T FRABUE OCCITAI Club Saint Aff KTM 250 4T 2021 FRABUE OCCITAlguista Moto S _ GasGas 250 4T 2021 FRABUE OCCITANtoclub Ruthénn Honda 250 4T 2023 FRABUE OCCITAIb Club De Levé GasGas 250 4T 2022 FRABUE OCCITAlguista Moto S FANTIC 250 4T FRABUE OCCITAINo Club Bruguig KTM 250 4T FRABUE OCCITAIRlub de Saint1 SHERCO 250 4T 2024 FRABUE OCCITAIluillac Moto Sp Fantic 310 4T 2024 FRABUE OCCITAÏo Club Cadur¢ Honda 250 4T FRABUE OCCITAlguista Moto Sy KTM 250 4T FRABUE OCCITAbto Club Lozér KTM 250 4T 2024 FRAVERGNE RH({ Des Portes D Fantic 250 4T 2021 FRABUE OCCITANClub du Mass| Husaberg 125 2T 2012 FRABUE OCCITAICIub Naves C KTM 250 4T 2019 FRABUE OCCITAIp D'Alairac en Fantic 250 4T 2022 FRABUE OCCITAIlloto Club Tecq Kawasaki 250 4T FRAGUE OCCITADto Club Lozér] GasGas 250 4T FRABUE OCCITAIRIZONS ENDY Kawasaki 250 4T 2020 FRABUE OCCITAIElub de Saint _ Honda 250 4T FRABUE OCCITAIp D'Alairac en KTM 250 4T 2022 FRABUE OCCITAbDto Club Lozér Ktm 250 4T 2020 FRABUE OCCITAIguista Moto S _ Sherco 250 4T 2016 FRABUE OCCITAIClub du Mass| Yamaha 250 4T FRABUE OCCITAILIub de Saint | Yamaha 250 4T 2023 FRA
lietinn-annanae-nar.catananriavle
Date devalidationdel'inscripti Type dePilote 2 Licence ;licenceMilles
on17 avril 202415 avril 202414 mars 202419 mars 202425 mars 202418 avril 202414 mars 20245 avril 202414 mars 202426 mars 202417 avril 20245 avril 202427 mars 20244 avril 202431 janvier 202414 mars 202414 mars 20248 avril 20241 avril 20245 avril 202414 mars 20248 avril 202418 avril 202414 mars 202414 mars 2024
listina-ennanes-nar-cateaoriexis
irance Tout Terrain#8500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril25 pilotes
N. de Categorie Sous—_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype e Millescourse Categorie naissance licence
212 ETT Solo | National E2 STABES Florid 1996-06-17 345836 NCO 2024232 ETT Solo | National E2 TENA Thomag 1996-09-28 445223 NCO 2024246 ETT Solo | National E2 DUTAIN Jeren 2002-01-23 254242 NCO 2024255 ETT Solo | National E2 |MEY Matthias| 1993-04-01 325502 NCO 2024273 ETT Solo | National E2 |GOMEZ Luc | 2003-08-17 445512 NCO 2024275 ETT Solo | National E2 VERA Matthie4 2002-01-13 431682 NCO 2024280 ETT Solo | National E2 PERRET Cedri 1987-08-28 236919 NCO 2024287 ETT Solo | National E2 JOULIE Cypriel 2002-11-01 465738 NCO 2024288 ETT Solo | National E2 |SERRES Loig 2001-04-04 446207 NCO 2024294 ETT Solo | National E2 PREVET Lucai 1999-07-20 364847 NCO 2024316 ETT Solo | National E2 DUBRIER Flav| 2002-01-14 391431 NCO 2024343 ETT Solo | National E2 JOUARD Simg 2002-04-15 378590 NCO 2024372 ETT Solo | National E2 |LLOP Antony| 2005-07-07 419900 NCO 2024376 ETT Solo | National E2 [AVIZZA Alex{ 1992-11-02 336617 NCO 2024414 ETT Solo | National E2 AYSSIGNES H 1999-12-27 397122 NCO 2024601 ETT Solo | National E2 |JAULT Benjam| 2000-12-04 388012 NCO 2024666 ETT Solo | National E2 |BUTEZ Enzo| 2001-10-14 180848 NCO 2024686 ETT Solo | National E2 FERME Cedri{ 1986-06-06 62714 NCO 2024720 ETT Solo | National E2 PTTELET Flor{ 2000-10-27 346175 NCO 2024800 ETT Solo | National E2 |JKUHNEL Axel 1997-02-08 334966 NCO 2024815 ETT Solo | National E2 PUKHAL Guilh| 1992-04-08 413620 NCO 2024912 ETT Solo | National E2 ERRET Baptis 1997-12-24 236880 NCO 2024915 ETT Solo | National E2 ADEILLES Vin{ 2000-04-20 318566 NCO 2024916 ETT Solo | National E2 | RUEL Lubin | 2004-12-18 269697 NCO 2024979 ETT Solo | National E2 |JALLINI Anthorl 1991-07-02 231369 NCO 2024
listina-anaanes-nar-catenariaxls
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. shis
BUE OCCITAIp Club Rabast KTM 350 4T 2021 FRABUE OCCITAIRlub de Saint 1 Husqvarna 350 4T 2023 FRABUE OCCITAÏClub du Mass| Husqvarna 350 4T 2019 FRASUE OCCITAbto Club Lozér| Husqvarna 350 4T 2023 FRABUE OCCITAILIub de Saint V Honda 450 4T FRABUE OCCITAIlo Club Le Bou KTM 250 2T 2024 FRABUE OCCITAÏPet o casqued Honda 300 4T 2019 FRABUE OCCITAIb Club Rabast KTM 200 2T FRABUE OCCITAICIub De L Arm Beta 250 2T FRABUE OCCITAID club Sommig KTM 450 4T 2022 FRAVERGNE RHQ Club Haut C{ __ Sherco 250 2T 2024 FRABUE OCCITAllub St Chély d Ktm 350 4T FRABUE OCCITAIp club Sommig Beta 200 2T 2021 FRABUE OCCITAIO CLUB PRIM Sherco 250 2T 2023 FRABUE OCCITAlo Club Bruguié Beta 250 2T 2023 FRABUE OCCITAÏPet o casque§ Sherco 300 4T FRABUE OCCITAIlo Club Bruguid Husqvarna 350 4T FRABUE OCCITAIR|ub de Saint 1 KTM 250 2T FRABUE OCCITAlbntignan La Ci Beta 200 2T 2019 FRABUE OCCITAluribail MX Pal Yamaha 450 4T 2011 FRABUE OCCITAlle Ride Moto d Yamaha 250 2T 2014 FRABUE OCCITAIPet o casques} Husqvarna 350 4T 2016 FRABUE OCCITAÏClub du Mass beta 200 2T FRABUE OCCITAÏ.M.C.A. Aurou KTM 250 2T FRABUE OCCITAIpto-Club St M Honda 450 4T 2021 FRA
listina-enaaaes-nar-cateaoriexls
Date devalidationdel'inscription31 janvier 2024
Pilote2 —Licence "YPedelicenceMilles
14 mars 20249 avril 20244 avril 202414 mars 202414 mars 202415 mars 202415 avril 202417 avril 202415 avril 20244 avril 20241 avril 202418 avril 202414 mars 202431 janvier 20242 avril 202414 mars 20248 avril 20248 avril 202415 avril 202414 mars 202414 mars 20248 avril 202417 avril 202414 mars 2024
listina-anaanes-nar-cateaariexls
rance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril10 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
204 ETT Solo | National E3 [TAPLIN Yoan| 2002-05-22 356808 NCO 2024270 ETT Solo | National E3 |TTELET Aure| 1999-06-13 316354 NCO 2024300 ETT Solo | National E3 EBUCHON D4 1987-02-14 121140 NCO 2024309 ETT Solo | National E3 | BRU Kevin | 2001-04-09 255901 NCO 2024355 ETT Solo | National E3 RONDE Benjai 2002-12-12 405981 NCO 2024373 ETT Solo | National E3 JALTEL Damig 2001-06-11 254235 NCO 2024512 ETT Solo National E3 FBOIS Alexand 2000-04-30 294719 NCO 2024584 ETT Solo | National E3 BGRANGES E 2005-06-02 227476 NCO 2024811 ETT Solo | National E3 FOUERT Kevii 1992-08-11 127597 NCO 2024990 ETT Solo | National E3 }JRAHIC Thibaÿ{ 2003-05-16 282825 NCO 2024
listina-enaaaas-nar-cateaoriexIs
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. chp
UE OCCITAILUB DU PECH KTM 300 2T 2019 FRAGUE OCCITAlpntignan La Ci| Husqvarna 300 2T FRABUE OCCITAbto Club Lozér[HUSQVARNA 300 2T 2022 FRABUE OCCITAIp Club De Levy Sherco 300 2T FRAVERGNE RHQ Club De Sau Beta 300 2T FRAGUE OCCITADto Club Lozér| Husqvarna 300 2T 2024 FRABUE OCCITAIRI Club du Lar BETA 300 2T 2017 FRABUE OCCITAÏrain Club du C KTM 300 2T FRABUE OCCITAÏam Team Coy _ Sherco 300 2T 2023 FRABUE OCCITABto Club Lozér| _ Sherco 300 2T FRA
ligtina-annanae-nar-ratannriavle
Date devalidationdel'inscripti Type dePilote 2 Licence BlicenceMilles
on14 mars 20248 avril 202414 mars 202419 mars 20244 avril 202417 avril 202414 mars 202425 mars 202417 avril 202419 mars 2024
listina-enaaaes-nar-cateaariexIs
irance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril10 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
203 ETT Solo }tional Junior fRRIGUES Sin| 2002-08-28 322595 NCO 2024233 ETT Solo jtional Junior 1SEGURA Pau| 2006-04-06 300035 NCO 2024247 ETT Solo }tional Junior IREMOND Matl 2004-10-13 300605 NCO 2024256 ETT Solo }tional Junior ROUCHE Alex{ 2006-02-12 409204 NCO 2024299 ETT Solo |tional Junior 1}\THIEU Leo P| 2004-02-28 319587 NCO 2024313 ETT Solo |tional Junior JREMOND Rud 2004-10-13 300604 NCO 2024648 ETT Solo jtional Junior1} BRUN Andy | 2004-07-06 406802 NCO 2024659 ETT Solo jtional Junior IPUSQUET En| 2004-07-07 375660 NCO 2024700 ETT Solo jtional Junior 1SGORETZ Thad 2007-07-11 422027 NCO 2024999 ETT Solo \tional Junior YALETTE Dyla| 2006-02-21 345200 NCO 2024
lictina-_annanae-nar_catannriavle
Ligue ClubMachineCyl. cc 2T/4TAnneeNat.Etr. horschp
BUE OCCITAÏs Enduro Perf| _ Sherco 125 2T 2021 FRABUE OCCITAllub St Chélyd| Yamaha 125 2T 2019 FRABUE OCCITAto Club Lozér Beta 125 2T FRABUE OCCITAD Club De Lev Bêta 125 2T 2021 FRABUE OCCITAllub St Chély d[_Yamaha 125 2T 2021 FRABUE OCCITAto Club Lozér Beta 125 2T FRABUE OCCITAJFond 2 Familyf sherco 125 2T 2020 FRABUE OCCITAÏ Moto Club 46| SHERCO 125 2T 2019 FRABUE OCCITAllub St Chély d KTM 125 2T FRABUE OCCITAÏoe Bar Tout Tptorbike yama 125 2T 2021 FRA
listina-enaaaes-nar-cataaoriaxIs
Date devalidationde Pilote 2 Licence T_ype e Milles. 2 licencel'inscription31 janvier 202414 mars 20244 avril 20248 avril 202417 avril 202419 mars 20244 avril 202419 mars 202429 mars 20244 avril 2024
ligtinn-anaanae-nar-catanariavle
firance Tout Terrain18500 Le Massegrosline : Endurance TTDate : 28 avril31 pilotes
N. de Categorie Sous-_ Pilote 1 D_ate de Licence T_ype de Millescourse Categorie naissance licence
202 ETT Solo Jational VétéraNAILLE Xaviei 1984-09-20 119289 NCO 2024207 ETT Solo Jational VétéraALOT Christoyj 1977-06-04 27887 NCO 2024211 ETT Solo [ational Vétéra\SSIE Gregor) 1978-10-31 29274 NCO 2024215 ETT Solo Jational Vétéra\ILLAT Benjan 1981-03-22 313434 NCO 2024217 ETT Solo [ational VétéraONNET Laure| 1984-04-17 78313 NCO 2024218 ETT Solo Jational VétéraglAUGER Olivig 1981-10-30 174435 NCO 2024237 ETT Solo Jational VétéraDAUMUR Jorid 1986-08-22 139710 NCO 2024248 ETT Solo Jational VétérglZOULE Nicol{ 1986-10-28 113602 NCO 2024251 ETT Solo Jational VétérgANO Alexandi 1973-08-30 42245 NCO 2024264 ETT Solo [Jational VétéraaLANET Thier| 1964-09-24 129865 NCO 2024265 ETT Solo [ational Vétéra _ PIC Guy 1969-09-11 254249 NCO 2024266 ETT Solo Jational VétérglGLASSE Mici 1984-03-10 264757 NCO 2024272 ETT Solo Jational VétéreREMER Sylvai| 1980-05-29 185306 NCO 2024279 ETT Solo Jational VétérgUESADA Lion 1984-04-01 151839 NCO 2024286 ETT Solo Jational VétéraURDOU Dam| 1986-09-23 216209 NCO 2024308 ETT Solo |ational VétéræAYSSE Vianr| 1984-09-16 135230 NCO 2024311 ETT Solo Jational VétéraSCALON Thid 1976-07-13 20388 NCO 2024339 ETT Solo Jational VétéraORI-URBAN H 1981-12-24 285575 NCO 2024357 ETT Solo jational VétérÆMAIRE Nicol{ 1973-08-18 383396 NCO 2024378 ETT Solo Jational VétéraTEILLE Remi| 1982-12-18 468746 NCO 2024411 ETT Solo Jational VétéraLOINTRE Antd 1981-07-16 54585 NCO 2024421 ETT Solo Jational VétérgTAPLIN Bryan 1971-04-21 78388 NCO 2024462 ETT Solo Jational VétéraDUFAU Sylvail 1985-11-02 | 201333 NCO 2024474 ETT Solo Jational VétéræLTOUR Laurd 1974-01-20 381487 NCO 2024711 ETT Solo [Jational VétéraNCHEZ Laurd 1984-04-29 183451 NCO 2024777 ETT Solo jational VétérarOUILH Domil 1967-07-13 84147 NCO 2024808 ETT Solo Jational VétéraBAREIL Fredd 1970-07-22 423087 NPH 2024810 ETT Solo jational VétérgENTIN Christd 1974-03-27 356777 NCO 2024888 ETT Solo |ational VétérgBUTEZ David| 1972-10-02 66182 NCO 2024997 ETT Solo Jational VétéraRTRAND Vic| 1983-12-29 406278 NCO 2024998 ETT Solo [ational VétéraREVET Philip 1965-09-21 9025 NCO 2024
listina-enaaaes-nar-cateaoriexIs
Etr. horsLigue Club Machine Cyl. cc 2T/4T Annee Nat. ch
BUE OCCITAIpto Club Catall] Husqvarna 250 2T 2023 FRABUE OCCITAIIub de Saint1T Husaberg 450 4T 2010 FRABUE OCCITAIb Club Rabast KTM 350 4T 2023 FRABUE OCCITAILIub de Saint 1 Beta 300 2T 2022 FRABUE OCCITAILIub de Saint 1 KTM 300 2T 2021 FRAVERGNE RH® Club Haut C# KTM 250 4T 2017 FRABUE OCCITAIRlub de Saint 1 _ Sherco 300 4T 2024 FRABUE OCCITAIFond 2 Family Husqvarna 300 2T 2022 FRABUE OCCITAIlle Ride Moto C KTM 250 4T 2012 FRABUE OCCITAIO CLUB PRIM Beta 390 4T 2023 FRASUE OCCITAÏIClub du Mass| _Gasgas 350 4T 2022 FRABUE OCCITAlpto Club Catal Beta 350 4T 2018 FRABUE OCCITAI.G.B. Moto Cl{ _ Sherco 300 4T 2020 FRABUE OCCITAÏe Ride Moto G _ Sherco 300 4T 2017 FRABUE OCCITAÏCIub du Mass| Yamaha 250 4T 2009 FRAGUE OCCITAICIub du Mass| Husqvarna 300 2T 2022 FRABUE OCCITAÏoe Bar Tout Tj _ GasGas 350 4T FRABUE OCCITAIpto-Club St M4 KTM 350 4T 2024 FRABUE OCCITAIlloto Club Tecd Yamaha 250 4T 2021 FRABUE OCCITAIFond 2 Famil{_ Husqvarna 300 2T 2017 FRABUE OCCITAlam Team Coy Honda 450 4T 2013 FRABUE OCCITAILUB DU PECH Husqvarna 300 2T UNIBUE OCCITAIClub Saint Aff KTM 350 4T FRABUE OCCITAÏClub du Mass| KAWASAKI 450 4T 2019 FRABUE OCCITAIElub de Saint T Beta 390 4T 2023 FRABUE OCCITAÏo Club Bruguié KTM 250 2T FRABUE OCCITADb Club de Pou KTM 350 4T 2023 FRABUE OCCITAlloe Bar Tout T Beta 390 4T 2017 FRABUE OCCITAIlo Club Bruguié ktm 250 4T FRABUE OCCITAICIub du Mass| Husqvarna 350 4T FRABUE OCCITAIb club Sommig ktm 450 4T 2020 FRA
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Date devalidationdel'inscripti Type dePilote 2 Licence ;licenceMilles
on14 mars 202414 mars 202431 janvier 202414 mars 202414 mars 202419 mars 20244 avril 202414 mars 20244 avril 20249 avril 20248 avril 202414 mars 20244 avril 202421 mars 202414 mars 202415 avril 202414 mars 20241 avril 202414 mars 202421 mars 20249 avril 202414 mars 202414 mars 202425 mars 202414 mars 202414 mars 202418 mars 202417 avril 202414 mars 202415 avril 202417 avril 2024
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PREFET . Sous-préfectDE LA LOZERE o p:iee?-'cl:olrj::LibertéÉgalitéFraternité
ATTESTATION
OBJET : attestation avant épreuves motoriséesREFER : article R 331-27 du code du sport
AENVOYERA :valerie.fuscien@lozere.gouv.frlaure.trotin@l 3 frIcolm. levre@lozere. v.frToute manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateur technique àl'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que toutesles prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.Dénomination de la manifestation :Lieu :Date :
Je soussigné Monsieur.............. ceerneneenn e OFgANISAteUr technique,responsable de la mise en pIace des moyens de sécurité, certifie que toutes les prescriptionsmentionnées dans l'arrété préfectoral du ......sportant autorisation de l'épreuve QÉNOMMÉE : ...ttt st es ceneneorganlsee par I assoma'aon e e b e k8ten rn en et e e esont effectivement respectees ceJour vroneesessensenesrr st en en renenenrene @ raseranenes heures
=Y o= [T | - SO
SIGNATURE DE L'ORGANISATEUR TECHNIQUE,
PREF/SPREF/14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois RivièresTél. : 04666562 80Mél. :sp-florac@lozere.gouv.frSite internet : www.lozere.gouv.fr ' 1/1
Manifestations sportives : fiche d'informations à l'attentiondu SAMU 48 à l'adresse mél suivante : centre15@ch-mende.frdu SDIS 48 aux adresses mél suivantes : codis48@sdis48.frDEs MEMBRES DU CORPS PRÉFECTORAL :valerie.fuscien@lozere.gouv.frlaure.trotin@lozere.gouv.frmalcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr
Nom du responsable « sécurité » et COOrdONNÉES.....................................cccrcerersrsccrcncsrceensencenee
Nom du directeur de course et COOrdONNÉES ........................................circerssceraresencencecsccrrsrrrecanenee
SERVICE SANITAIRENom du Médecin coordinateur et COOFDONNÉES...............sssrerisersceusiensenisensasnsensessassenercénsamnndéneeseAutres Médecins indiquer le nombre : les COOFdONNÉES...............................crrrccrcercrrese
Emplacement OU (CIFCUIL) .............................crrersrerencenceneecrasrenerreneacenencerencenencemeneessreesserenenseneneesAmbulances : indiquer le nombre : les COOrdONNÉES...............................rercrrerrrccerecee
Emplacement OU (CIFCUÏt) ..............................rerecrerercererreenerrererseerencrranrenrerrererrrenernenansresesranencesesnenseSecouristes : indiquer le nombre : les COOFCONNÉES..usnsecscnsrcosensiresnmasssamenmennes
P Direction régionale de I'environnement,PREFETE . 12DE LA LOZÈRE de l'aménagement et du logementLibertéEgalitéFraternité
Affaire suivie par : Véronique VIALADREAL - Secrétariat généralveronique.viala@developpement-durable.gouv.frTél. : 05 62 30 26 67
Arrété portant subdélégation de signaturedu directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logementaux agents de la DREAL OccitanieDépartement de la Lozére
Le directeur régional de l'environnement, del'aménagement et du logement de la régionOccitanie,
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n° 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directionsrégionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;Vu le décret du 9 mars 2022 portant nomination de M. Philippe CASTANET, en qualité de préfet dela LozèreVu l'arrété préfectoral du 27 décembre 2023 du préfet de région, préfet de la Haute-Garonne,fixant l'organisation de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et dulogement de la région Occitanie;Vu l'arrété du 18 octobre 2019 de la ministre de la Transition écologique et solidaire et de la ministrede la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, désignant MonsieurPatrick BERG directeur régional de I'environnement, de I'aménagement et du logement de la régionOccitanie ;Vu l'arrêté préfectoral n° PREF-BCPPAT-2024-106-002 du 15 avril 2024 du préfet de la Lozère donnantdélégation de signature à Monsieur Patrick BERG, directeur régional de l'environnement, del''aménagement et du logement de la région Occitanie ;
Arrête :
-Article 1°" — Subdélégation est donnée de façon permanente pour l'ensemble des actes mentionnésà l'arrété préfectoral susvisé, à :
o Matthieu GRÉGORY, directeur régional adjoint;o Sylvie LEMONNIER, directrice régionale adjointe ;o Alain MONTEIL, directeur régional adjoint;o François VILLEREZ, directeur régional adjoint.
1rue de la cité administrative - Bâtiment GCS 80002 - 31074 TOULOUSE cedex 9Tél 05 61 58 50 00www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr
Article 2- En application des dispositions de l'arrété susvisé, et dans les limites de leurscompétences définies par l'organisation de la DREAL Occitanie, délégation de signature est donnéeaux agents ci-après cités :
1. Pour la Direction Risques Industriels et l'Unité Interdépartementale du Gard et de la Lozère,pour tous les actes et documents cités à l'article 1°, parties C, D, E, F et G, de l'arrêté préfectoralsusvisé, à :« Simon GARNIER, directeur de la Direction Risques Industriels, et Yves BOULAIGUE, sonadjoint;» Pierre CASTEL, chef de l'Unité inter-départementale du Gard et de la Lozère, et ThibaultLAURENT, son adjoint ;et,
pour tous les actes et documents relevant de l'article 1, parties C et D, à :- Philippe CHARTIER, chef du département sol, sous-sol, éoliennes ;
pour tous les actes et documents relevant de l'article 1%, partie E, à :» Cécile CAZALET, cheffe du département véhicules, 'équipements sous-pression,canalisations ;» — Florent FIEU et Eric SAUTIER, chargés de missions équipements-sous-pression, canalisations ;
pour tous les actes et documents relevant de l'article 1%, partie F, à :< _ Philippe CHARTIER, chef du département sol, sous-sol, éoliennes ;« Caroline CESCON, cheffe du département risques accidentels ;« Cécile LEPAN, cheffe du département risques chroniques.
pour tous les actes et documents relevant de l'article 1%, partie G, à :» Cécile CAZALET, cheffe du département véhicules, équipements sous-pression,canalisations ;- Marie-Hélène BOUISSAC, cheffe de I'Unité Départementale de l'Hérault et FlorianVARRIERAS, son adjoint;» Caroline IBORRA, cheffe de la cellule interdépartementale véhicules Gard-Hérault-Lozère etDavid BOYER, Jean-François CASSAR, Laurent GRANIER et José LACROIX, ses adjoints ;- Jérôme DUFORT, Christophe TESTANIERE et Max VAILLANT, chargés de mission sécurité ethomologation des véhicules.
2. Pour la Direction Risques Naturels, pour tous les actes et documents cités à l'article 1¢, partie H,de l'arrété préfectoral susvisé, à :« _ Aurélie GEROLIN, directrice de la Direction Risques Naturels et Michel BLANC son adjoint;
eta:« Gabriel LECAT, adjoint au chef du département ouvrages hydrauliques et concessions, chefde la division est, Christine DACHICOURT-COSSART, cheffe de la division ouest, et AnneSABATIER, cheffe de la mission concessions ;- Emmanuel BALLOFFET, Dimitri BROTTE, Anne-Soléne CARON, Guillaume CHANTELAUVE,Violette DOAT-LARAVOIRE, Jean FOSSET, Julia FOURCADE, Marc GILLIER, Michael GUENOT,Céline INFRAY, Jean-Marc LABRUE, Isabelle LEGROS, Daniel MILLET, Delphine MOLLARD,Maylis MORO, Marielle PEROT, Didier PUECH, Virginie RIGAL, David SABATIER, DidierSANTUNE et Céline TONIOLO, inspecteurs.trices de la sécurité des ouvrages hydrauliqueset / ou chargé.e.s de mission de tutelle des concessions hydroélectriques.
Pour la Direction Transports, pour tous les actes et documents cités à l'article 1°, partie B, deI'arrété préfectoral susvisé, à :Paul JOHO, directeur de la direction Transports et Christophe GAMET, son adjoint ;
eta:< François GHIONE, chef de la division maîtrise d'ouvrage à Montpellier ;- Soraya OQUAB, cheffe de la division maîtrise d'ouvrage à Toulouse ;« Cédric MARY, adjoint à la cheffe de la division maîtrise d'ouvrage à Toulouse.Pour la Direction Énergie Connaissance, pour tous les actes et documents cités à l'article 1,partie A, de l'arrêté préfectoral susvisé, à :< Rachid KOOB, directeur de la direction énergie et connaissance et Grégoire DUTOT, sonadjoint.
eta:« Clotilde BELOT, cheffe de la division énergie air est ;« Christelle BOSC, cheffe de la division développement durable et partenariat ;« _ Alban FARUYA, chef de la division énergie air ouest.
; Pour la Direction Écologie, pour tous les actes et documents cités à l'article 1%, partie |, del'arrêté préfectoral susvisé, à :- Vassilis SPYTAROS directeur de la Direction Ecologie et Bérengère BLIN DAVID-MOUGEL,' son adjointe ;
eta:- Fabienne ROUSSET, cheffe de la mission expertise et enjeux transverses auprès du directeurde l'Écologie ; '- Frédéric DENTAND, chef du département biodiversité ;e Paul CHEMIN, chef de la division milieux marins et côtiers ;- Hélène DAMIRON, cheffe de la division biodiversité montagne et atlantique ;- Pierre VINCHES, chef de la division gestion territoriale Rhône-Méditerranée ;- — Anne VUILLET, cheffe du département eau et milieux aquatiques.
eta:« Sébastien FOURNIE, Bastien HAUDEBOURG, Anne HERVOUET, Julie LATIL, Thierry ROUSSETet Agnés SANSONETTI-MATEU, Mara RIHOUET, Alisson FAURE, Amélie FAURE, Olivier REY,Bastien THALLER, Alexane CLERJON, Chloé LEMEE, et Lisa ZELMATI, chargé(e)s del'instruction de la procédure dérogation espèces protégées, pour les consultations relativesà la dérogation pour la destruction d'espèces protégées prévues dans la phase d'examen desautorisations environnementales, en particulier celles visées à l'article R181-28 du code del'environnement, réalisées de manière dématérialisée via l'outil ONAGRE ;ainsi qu'à, en cas de besoin notamment pour cause d'intérims :- David DANEDE, chargé de la coordination CITES, et Xavier NIVELEAU, instructeur CITES,pour les actes intéressant CITES dont les dérogations prises en application de l'articleL.411-2 du code de l'environnement ;- Frédéric MARIE, chargé de mission « Réglementation espèces protégées (L.411) » pour lesactes intéressant les dérogations scientifiques à la destruction d'espèces protégées.
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Article 3 - L'arrêté de subdélégation de signature du 01 mars 2024 est abrogé.
Article 4 - Le directeur régional de l'environnement, de I'aménagement et du logement est chargéde l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecturede la Lozère.
Fait à Toulouse, le 19 AVR 2024Le directeur régionglfde l'environnement,de l''aménagement et du logementd'Ocgitanie,
Patridk BERG
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