PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2025-192
PUBLIÉ LE 28 MARS 2025
Sommaire
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de
l'aménagement et des transports d'Île-de-France / Patrimoine et Paysage
75-2025-03-28-00007 - Arrêté préfectoral
n°2025-DRIEAT-IF-0208
prtant nomination des membres de la
commission départementale de la chasse
et de la faune sauvage dans le
département de Paris (4 pages) Page 3
Préfecture de Police / Secrétariat général de la zone de défense et
de sécurité de Paris
75-2025-03-28-00002 - Arrêté n° 2025-00388 portant nomination de
référents de spécialités zonaux et du COMSIC zonal (5 pages) Page 8
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Direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France
75-2025-03-28-00007
Arrêté préfectoral n°2025-DRIEAT-IF-0208
prtant nomination des membres de la
commission départementale de la chasse
et de la faune sauvage dans le département de
Paris
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-03-28-00007 - Arrêté préfectoral n°2025-DRIEAT-IF-0208
prtant nomination des membres de la commission départementale de la chasse
et de la faune sauvage dans le département de Paris
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PREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternitéa
Direction régionale et interdépartementale
de l'environnement, de l'aménagement
et des transports d'Île-de-France





ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2025-DRIEAT-IF-0208
Portant nomination des membres de la commission départementale de la chasse
et de la faune sauvage dans le département de Paris



LE PRÉFET DE POLICE


VU le Code de l'environnement, et notamment les articles R.421-29 et suivants ;
VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des
régions ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des pr éfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la
composition de diverses commissions administratives ;
VU le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition et au
fonctionnement des commissions administratives à caractère consultatif ;
VU le décret n° 2010- 687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'État
dans la région et les départements d'Île-de-France ;
VU l'arrêté n°2022-00874 du 21 juillet 2022 portant délégation de signature à la directrice régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île- de-France
VU la décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet
de police
VU l'arrêté du préfet de police n° 2024-DRIEAT-IF-053 du 3 avril 2024 ;

CONSIDÉRANT la nécessité de renouveler la composition de la commission départementale de la chasse
et de la faune sauvage dans le département de Paris ;
CONSIDÉRANT
que la désignation des membres est valable pour une durée de trois ans renouvelable ;
Sur proposition de la directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de
l'aménagement et des transports d'Île-de-France,

ARRÊTE


Article 1 : L'arrêté
préfectoral n° 2024-DRIEAT-IF-053 du 3 avril 2024 est abrogé.

Article 2 : La commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans le département de
Paris, présidée par le Préfet de Police ou son représentant, est composée comme suit :
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
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et de la faune sauvage dans le département de Paris
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Au titre des représentants de l'État et de ses établissements publics :
-la directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports
ou son représentant ;
-la directrice régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ou son
représentant ;
-le directeur des usagers et des polices administratives de la préfecture de police ou son représentant ;
-la directrice régionale Île-de-France de l'office français de la biodiversité ou son représentant,
-le chef du service interdépartemental pour Paris et petite couronne de l'office français de la biodiversité,
ou son représentant ;
-le représentant des lieutenants de louveterie.

Au titre des représentants des chasseurs :
-le président de la fédération interdépartementale des chasseurs d'Île-de-France ou son représentant,
ainsi que des représentants des différents modes de chasse :
- M. Arnaud STEIL - M. Jacques REDER
- Mme Jocelyne SAISON-BUISINE - M. Yves LABORDE
- M. Bernard VALLAT - M. Anthony ISAMBERT
- M. Mickaël GRIENENBERGER-FASS - M. Richard TOBIAS

Au titre des représentants des piégeurs :
- M. Alain CONCLOIS -

Au titre des acteurs de la forêt :
-M. Philippe JACOB responsable de la division de la biodiversité à l'agence d'écologie urbaine de la
direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris ou son représentant ;
-M. Charles GOUBERT et M. Christophe BRIOU, représentants de l'office national des forêts ;
-M. Paul HOTTINGER, représentant la délégation régionale Île- de-France du Centre national de la
propriété forestière, ou son représentant ;
-M. Philippe DE PAULE, représentant Île-de-France Nature au titre de la propriété forestière non
domaniale relevant du régime forestier, ou son représentant.

Au titre des représentants des intérêts agricoles :
-le président de la chambre d'agriculture de la région Île-de-France ou son représentant ;
-M. Frédéric NAUDIER
-M. Hassan FERE.

Au titre des représentants d'associations agréées au titre de l'article L.141-1 du code de l'environnement :
-M. Frédéric MAHLER (LPO Île-de-France) ou son représentant ;
-M. Michel RIOTTOT (FNE Île-de-France) ou son représentant.

Au titre des représentants d'organismes scientifiques ou personnes qualifiées en matière scientifique et
technique dans le domaine de la chasse ou de la faune sauvage :
-M. Alain COLOREC
-M. Jean-François COURREAU
-M. Lionel BONNEFONT
-M. Christophe MOULIN.
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et de la faune sauvage dans le département de Paris
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Article 3 : La formation spécialisée « indemnisation des dégâts de gibier » de la commission
départementale de la chasse et de la faune sauvage est présidée par le préfet de police ou son
représentant. Elle est composée comme suit :

Au titre des représentants des chasseurs :
-M. Arnaud STEIL,
-M. Philippe WAGUET.

Au titre des représentants des intérêts agricoles lorsque les affaires concernent l'indemnisation des
dégâts aux cultures et aux récoltes agricoles :
-M. Frédéric NAUDIER,
-M. Hassan FERE.

Au titre des représentants des intérêts forestiers lorsque les affaires concernent l 'indemnisation des
dégâts aux forêts :
-M. Philippe JACOB,
-M. Charles GOUBERT et M. Christophe BRIOU.

Un représentant de l'office français de la biodiversité et un représentant de l'association des
lieutenants de louveterie assistent aux réunions des formations spécialisées avec voix consultative.

Article 4 : La formation spécialisée « animaux susceptibles d'occasionner des dégâts » de la commission
départementale de la chasse et de la faune sauvage est présidée par le préfet de police ou son
représentant. Elle est composée comme suit :

Au titre des piégeurs :
-M. Alain CONCLOIS

Au titre des chasseurs :
-M. Anthony ISAMBERT.

Au titre des intérêts agricoles :
-M. Hassan FERE.

Au titre des associations actives dans le domaine de la conservation de la faune et la prot ection de la
nature :
-M. Michel RIOTTOT.

Au titre des personnalités qualifiées en matière scientifique et technique dans le domaine de la chasse
et de faune sauvage :
-M. Alain COLOREC.
-M. Jean-François COURREAU
-M. Lionel BONNEFONT
-M. Christophe MOULIN.

Un représentant de l'office français de la biodiversité et un représentant de l'association des lieutenants
de louveterie assistent aux réunions des formations spécialisées avec voix consultative.



Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
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et de la faune sauvage dans le département de Paris
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Article 5 : La nomination des membres de la commission départementale de la chasse et de la faun e
sauvage, de sa formation spécialisée « indemnisation des dégâts de gibier » et d e sa formation
spécialisée « animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts » est valable 3 ans à compter de la
date de signature du présent arrêté.

Article 6 : Le directeur des usagers et des polices administratives de la préfecture de Police et la
directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil
des actes administratifs de la préfecture de Paris et de la préfecture de Police.





Fait à Vincennes, le 28 mars 2025

Pour le Préfet de Police, et par subdélégation

La cheffe du service nature et paysage
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement,
de l'aménagement et des transports d'Île-de-France




Lucile Rambaud


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Préfecture de Police
75-2025-03-28-00002
Arrêté n° 2025-00388 portant nomination de
référents de spécialités zonaux et du COMSIC
zonal
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EuPREFECTUREDE POLICELibertéÉgalitéFraternité
L5G

Secrétariat général
de la zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2025-00388
portant nomination de référents de spécialités zonaux et du COMSIC zonal


Le préfet de Police,
préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris,

Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le code de la défense ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de la préfète, secrétaire générale de la
zone de défense et de sécurité de Paris - Mme STEFFAN (Béatrice) ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination du préfet de police - M. NUÑEZ (Laurent) ;
Vu l'arrêté du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des
sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2022 relatif à la désignation et aux missions des référents de spécialités
mentionnés à l'article R. 722-1 du code de la sécurité intérieure ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 2023 portant abrogation de l'arrêté du 1
er février 1978 approuvant le
règlement d'instruction et de manœuvre des sapeurs-pompiers communaux ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l'ordre de base national des systèmes d'information
et de communication de la sécurité civile ;
Vu le schéma directeur national de la formation des sapeurs-pompiers de décembre 2022 ;
Vu les échanges de correspondance avec le général commandant la brigade de sapeurs-
pompiers de Paris et avec les directeurs départementaux des services d'incendie et de secours
de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines ;
Vu les qualifications requises par les intéressés ;
Sur proposition du chef d'état-major de la zone de défense et de sécurité de Paris ;
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2025 - 00388
ARRÊTE :
Article 1
Il est institué auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris, des référents de
spécialités zonaux (RSZ) issus des services d'incendie et de secours de la zone.
Ils exercent au sein de la zone de défense et de sécurité de Paris, les missions consistant à :
• conseiller l'autorité préfectorale de zone, le chef d'état-major de zone pour les
questions relatives à son champ de compétences et de rendre compte des évolutions
structurelles de sa spécialité ou de son domaine ;
• relayer l'information technique de sa spécialité ou de son domaine avec les conseillers
techniques départementaux des SIS de la zone ;
• accompagner et coordonner, conformément aux orientations du chef d'état-major, les
actions interdépartementales notamment dans le cadre de dispositifs de
mutualisation de moyens ;
• assurer l'interface avec les techniciens compétents du niveau national et
principalement de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises ;
• conseiller sur le plan pédagogique et opérationnel les unités départementales.
La liste des personnels titulaires et adjoints avec énumération des spécialités concernées est
annexée au présent arrêté.
Article 2
En application du règlement relatif à l'Ordre de Base National des Systèmes d'Information et
de Communication de la Sécurité civile (OBNSIC), il est désigné auprès du préfet de zone un
COMmandant des Systèmes d'Information et de Communication (COMSIC) pour la zone de
défense et de sécurité de Paris.
Le COMSIC zonal est chargé de concevoir et de coordonner la mise en œuvre opérationnelle
des systèmes d'information et de communication. Il assure la fonction de conseiller technique
zonal pour toutes les questions relatives aux systèmes d'information et de communication des
services de la sécurité civile.
Article 3
Cet arrêté est communiqué à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des
crises, aux chefs d'état-major des zones de défense et de sécurité Est, Ouest, Nord, Sud, Sud-
Est, Sud-Ouest, au général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et aux
directeurs départementaux des services d'incendie et de secours de la zone de défense et de
sécurité de Paris.
Article 4
L'arrêté préfectoral n° 2024-00463 du 12 avril 2024 portant nomination de référents de
spécialités zonaux et du COMSIC zonal, est abrogé.
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2025 - 00388
Article 5
La préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité de Paris, est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines ainsi qu'à celui de la préfecture
de Paris ou affiché aux portes de la préfecture de Police, consultable sur le site internet de la
préfecture de Police ( www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr )


Fait à Paris, le 28 mars 2025


Pour le préfet de Police,
préfet de la zone de défense et de sécurité
de Paris et par délégation,
la préfète, secrétaire générale de la zone
de défense et de sécurité de Paris,

Béatrice STEFFAN







Délais et voies de recours : Conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative, le présent acte peut faire
l'objet d'un recours contentieux, dans le délai de deux mois à compter de sa notification, devant le tribunal administratif
de Paris. Le tribunal administratif de Paris peut être saisi par l'application Télérecours accessible par le site
https://www.telerecours.fr . Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Préfet de zone.
Cette démarche interrompt le délai de recours contentieux, ce dernier devant être introduit dans le délai de deux mois
suivant une décision implicite ou explicite de l'autorité compétente (le silence de l'administration pendant un délai de
deux mois valant décision implicite de rejet).
Signé
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Annexe à l'arrêté n° 2025-00388
portant nomination de référents de spécialités zonaux et du COMSIC zonal
Liste des référents de spécialités zonaux de la zone de défense et de sécurité de Paris
(titulaires et adjoints)
Spécialité Titulaires Adjoints
CYN : Unités cynotechnie CNE Julien GALLINA
SDIS 91
LTN Éric GULLY
SDIS 77
EAP : Encadrement des activités
physiques et sportives
CNE Francis DERMIGNY
SDIS 78
ADJ Sylvain GOBERT
SDIS 77
FDF/FEN : Feux de forêts et
d'espaces naturels
LCL Éric ROBLIN
SDIS 91
CDT Olivier GAILLARD
SDIS 77
FDC : Formation et
développement des
compétences

CDT Laurent GIRARDIÈRE
SDIS 77
CNE Pierre NERCESSIAN
SDIS 95
SMPM : Secours en milieu
périlleux et montagne
ADC Juan MONTIEL
BSPP
ADJ Kévin MAMET
BSPP
PRV : Prévention contre les
risques d'incendie et de panique
LCL Fabien MOIGNE
BSPP
LCL Pascal REVERSAT
SDIS 91
RCH : Risques chimiques LCL Francis COMAS
SDIS 77
LCL William CRUZ-MOREY
SDIS 78
RAD : Risques radiologiques CDT Nadège CABIBEL
BSPP
LCL Loïc PAU
SDIS 95
SAL / SAV : Interventions en
milieu aquatique et hyperbare
LTN Olivier SAFFROY
SDIS 78
LTN Éric LENOIR
SDIS 77
USAR : Unités de sauvetage,
d'appui et de recherche
LCL Stéphane JAY
SDIS 95
CDT (TA) Michel CIVES
BSPP
SIC : Systèmes d'information et
de communication
LCL Philippe OGER ()
SDIS 78
LTN Laurent VERVIER
SDIS 95
AER : Aéro / Moyens aériens CDT Antonin BRAHIC
SDIS 95
CDT Alexis FREMAUX
SDIS 77

() COMSIC zonal
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2025 - 00388
Spécialité Titulaires Adjoints
IBNB : Interventions à bord des
navires et des bateaux
LTN Frédéric CHAUTARD
SDIS 78
CNE (TA) Charles BOISSINOT
BSPP
Drone CDT Pierre CLUZEL
SDIS 77
Expert SPV Sébastien SCHILINGER
SDIS 95
GELD : Groupe d'exploration
longue durée
CNE Jonathan ABADIE
BSPP
CDT Guillaume BERRANGER
SDIS 91
IUV : Intervention d'urgence sur
les véhicules
CDT Gilles DEVANTOY
SDIS 95
LTN Jérôme ALBERT
SDIS 91
Médicale
Médecin en Chef des services de
classe normale (MCSCN)
Stéphane TRAVERS
BSPP
MCL Nicolas CHOSSAT
SDIS 91
RAN : Risques animaliers CDT Marc BIDARD
SDIS 78
VCD Laurent GOUARDO
SDIS 78
Réseaux Sociaux LTN Camille BOUDOT
SDIS 78
LCL David ANNOTEL
SDIS 91
Risques biologiques Vétérinaire en chef David RINGOT
BSPP
PLC Vivien VEYRAT
SDIS 78
Secourisme CNE Yohan BRAUD
SDIS 78
MCL François PORÉE
SDIS 95
SSQVS : Secours, santé, qualité
de vie en service
CDT Matthieu MULLER
SDIS 77
LCL Mickaël MAZOUÉ
SDIS 95

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