| Nom | RAA SPECIAL N° 26-2024-348 DU 20 DECEMBRE 2024 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de la Drôme |
| Date | 20 décembre 2024 |
| URL | https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/31330/208226/file/RAA%20SPECIAL%20N%C2%B0%2026-2024-348.pdf |
| Date de création du PDF | 20 décembre 2024 à 10:54:37 |
| Date de modification du PDF | 20 décembre 2024 à 10:55:02 |
| Vu pour la première fois le | 12 septembre 2025 à 22:24:29 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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DRÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°26-2024-348
PUBLIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die
26-2024-12-19-00008 - Arrêté préfectoral fixant la liste des
candidatures pour l'élection municipale partielle complémentaire de la
commune de BARNAVE des 05 et 12 janvier 2025 (1er et 2ème tour) (2
pages) Page 3
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26_Préf_Préfecture de la Drôme
26-2024-12-19-00008
Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures
pour l'élection municipale partielle
complémentaire de la commune de BARNAVE
des 05 et 12 janvier 2025 (1er et 2ème tour)
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-12-19-00008 - Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures pour l'élection municipale
partielle complémentaire de la commune de BARNAVE des 05 et 12 janvier 2025 (1er et 2ème tour) 3
PRÉFET -DE LA DRÔMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 26-2024-12-19-00008 EN DATE DU 19/12/2024
FIXANT LA LISTE DES CANDIDATURES POUR L'ELECTION MUNICIPALE PARTIELLE
COMPLEMENTAIRE DE LA COMMUNE DE BARNAVE DES 05 ET 12 JANVIER 2025 (1ER ET
2ÈME TOUR)
Le préfet de la Drôme,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Électoral ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Thierry DEVIMEUX, préfet de la Drôme ;
VU l'arrêté préfectoral n° 26-2024-09-10-00002 en date du 10 septembre 2024 portant délégation de
signature à Mme Véronique SIMONIN, Sous-Préfète de Die ;
VU l'arrêté préfectoral n° 26-2024-11-08-00004 du 08 novembre 2024 portant convocation des
électeurs de la commune de BARNAVE en vue d'une élection municipale partielle complémentaire de 5
conseillers municipaux, les 05 et 12 janvier 2025 ;
SUR proposition de Madame la Sous-Préfète de Die ;
ARRÊTE
Article 1 : Les candidatures pour le premier tour de scrutin de l'élection municipale partielle
complémentaire de cinq conseillers municipaux de la commune de BARNAVE sont fixées comme suit :
Place de la République - BP 83
26150 DIE
Tél. : 04 26 52 65 80
Mél : sp-die@drome.gouv.fr
www.drome.gouv.fr
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Sous-Préfecture de Die
sp-die@drome.gouv.fr
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-12-19-00008 - Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures pour l'élection municipale
partielle complémentaire de la commune de BARNAVE des 05 et 12 janvier 2025 (1er et 2ème tour) 4
Nombre de candidats : 9
NOM Prénom(s) Nationalité
CAZES Xavier Française
CURCIO Joris Française
MARTIN Alexia Française
PIERRE Julie Française
PINEDE Samuel Française
PONÇON Aurélie Française
SAMUEL Serge Française
SEGOND Martin Française
VIGON Philippe Française
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif
de Grenoble (2, place de Verdun – BP1135 – 38 022 Grenoble Cedex 1) dans un délai de deux mois à
compter de sa publication.
Article 3 : Madame la Sous-Préfète de Die et Monsieur le 1 er adjoint de la commune de BARNAVE sont
chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des
Actes Administratifs de la Drôme, et affiché dans la commune et le bureau de vote de BARNAVE.
Fait à Die, le 19 décembre 2024
La Sous-Préfète de Die
SIGNÉ
Véronique SIMONIN
Place de la République - BP 83
26150 DIE
Tél. : 04 26 52 65 80
Mél : sp-die@drome.gouv.fr
www.drome.gouv.fr
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26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-12-19-00008 - Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures pour l'élection municipale
partielle complémentaire de la commune de BARNAVE des 05 et 12 janvier 2025 (1er et 2ème tour) 5