AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2024-023
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2024
Sommaire
Préfecture Aveyron / Direction de la Citoyennete et de la legalite
12-2024-01-12-00003 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
complémentaire de CAMPOURIEZ des 28 janvier et 04 février 2024.
Publication de la liste des candidats (1 page) Page 3
12-2024-01-12-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28 janvier 2024 et 04 février 2024.
Publication des listes candidates (3 pages) Page 5
Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue /
12-2024-01-12-00001 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des
listes candidates (4 pages) Page 9
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Préfecture Aveyron
12-2024-01-12-00003
Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
complémentaire de CAMPOURIEZ des 28 janvier
et 04 février 2024. Publication de la liste des
candidats
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-12-00003 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle complémentaire de CAMPOURIEZ des 28
janvier et 04 février 2024. Publication de la liste des candidats 3
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 12 janvier 2024
Objet : Election municipale partielle complémentaire de CAMPOURIEZ des
28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication de la liste des candidats

LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code électoral, notamment son article L 255-4 ;
VU la circulaire ministérielle du 19 septembre 2016 relative à l'organisation des élections municipales partielles ;
VU la circulaire ministérielle du 17 mars 2020 relative à l'élection des conseillers municipaux et communautaires
et des exécutifs et fonctionnement des organes délibérants ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2023-12-07-00002 du 07 décembre 2023 portant convocation des électeurs de la
commune de CAMPOURIEZ et dépôt des candidatures dans le cadre d'une élection municipale partielle
complémentaire ;
VU les candidatures régulièrement présentées :
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture ;
- A R R E T E -
Article 1 er : L'état des candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de CAMPOURIEZ des 28 janvier
2024 et 04 février 2024, pour l'élection de quatre conseillers municipaux est le suivant, par ordre alphabétique :
- Madame BAILLET Marion
- Monsieur BOULOC Xavier
- Monsieur MADAMOURS Dorian
- Monsieur PODLEWSKI Dimitri
Article 2 : La Secrétaire générale de la Préfecture de l'Aveyron et le maire de CAMPOURIEZ sont chargés,
chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes
Administratifs de l'État.

Fait à Rodez, le 12 janvier 2024

Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire générale,

Véronique ORTET

CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-12-00003 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle complémentaire de CAMPOURIEZ des 28
janvier et 04 février 2024. Publication de la liste des candidats 4
Préfecture Aveyron
12-2024-01-12-00002
Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28 janvier
2024 et 04 février 2024. Publication des listes
candidates
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-12-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28
janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 5
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 12 Janvier 2024
Objet : Election municipale partielle intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28 janvier 2024 et
04 février 2024. Publication des listes candidates

LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code électoral, notamment ses articles L 255-4 et R 28 ;
VU la circulaire ministérielle du 19 septembre 2016 relative à l'organisation des élections municipales partielles ;
VU la circulaire ministérielle du 17 mars 2020 relative à l'élection des conseillers municipaux et communautaires
et des exécutifs et fonctionnement des organes délibérants ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2023-12-07-00001 du 07 décembre 2023 portant convocation des électeurs de la
commune de PALMAS D'AVEYRON et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection partielle
intégrale des conseillers municipaux et communautaires ;
VU les candidatures régulièrement présentées ;
VU le tirage au sort effectué à la préfecture de l'Aveyron le 11 janvier 2024, conformément à l'article R 28 du
Code électoral ;
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture ;
- A R R E T E -
Article 1 er : L'état des listes candidates admises à se presenter au premier tour de scrutin le 28 janvier 2024 pour
l'élection municipale partielle intégrale de la commune de PALMAS D'AVEYRON figure en annexe au présent
arrêté.
Article 2 : La Secrétaire générale de la Préfecture de l'Aveyron et le maire de PALMAS D'AVEYRON sont
chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes
Administratifs de la préfecture de l'Aveyron.

Fait à Rodez, le 12 janvier 2024

Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire générale

Véronique ORTET

CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-12-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28
janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 6
Annexe à l'arrêté relatif à l'élection municipale partielle intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidatesEtat des listes candidates au premier tour de scrutin le 28 janvier 2024
Panneau n° 1 Liste : Communiquer partager construireConduite par : Madame Hélène CONSTANSListe municipal candidat au° . c142 A conseilN Civilité Nom Prénom communautaire1 Madame CONSTANS Hélène oui2 Monsieur TOURRETTE Pierre oui3 Madame BRESSOLIS-GINESTY Evelyne oui4 |Monsieur MIQUET Pierre-Yves oui5 [Madame PEYRAC Ingrid non6 Monsieur CALMES Stéphan non7 Madame BEZAMAT Caroline non8 Monsieur LEMOUZY Jérôme non9 Madame TESTOR Edwige non10 Monsieur JUERY Thomas non11 Madame FORMENTIN-CALMELS Cécile non12 Monsieur BREFUEL Jean-Marie non13 Madame POSSEME Sandrine non14 Monsieur ARGENTIER Mathieu non15 [Madame REDON Pauline non16 [Monsieur DELMAS Michel non17 Madame RICARD Fabienne non18 Monsieur BOSCUS Jean non19 Madame CARNUS Irma non
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Préfecture Aveyron - 12-2024-01-12-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28
janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 7
Panneau n° 2 Liste : Bâtissons notre avenirConduite par : Monsieur LAGRIFFOUL JérômeListe municipal candidat au° L cn £ . conseilN Civilité Nom Prénom sommanauitaire1 Monsieur LAGRIFFOUL Jérôme oui2 Madame SVEC Cindy oui3 Monsieur PICARD Sébastien oui4 Madame ISSERTE Delphine oui5 Monsieur VAN HERPEN Henri non6 Madame SENABRE Nadine non7 Monsieur VIDAL Bernard non8 Madame CALMELLY Julie non9 Monsieur GUINOT Stéphane non10 Madame MASSARUTTO Marina non11 Monsieur PERIE Xavier non12 Madame CHAUVELET Pénélope non13 Monsieur GINESTY Gautier non14 Madame CLAUSEL DE COUSSERGUES |Sophie non15 Monsieur ARGENTIER Christophe non16 Madame LIEBEAUX Noémie non17 Monsieur LOUBIERE Franck non18 Madame VACCARO Emilia non19 Monsieur GUIBERT Gérard non
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Préfecture Aveyron - 12-2024-01-12-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale de PALMAS D'AVEYRON des 28
janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 8
Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue
12-2024-01-12-00001
Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04
février 2024. Publication des listes candidates
Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue - 12-2024-01-12-00001 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN
des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 9
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 12 janvier 2024
Objet : Election municipale partielle intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04 février 2024.
Publication des listes candidates

LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code électoral, notamment ses articles L 255-4 et R 28 ;
VU la circulaire ministérielle du 19 septembre 2016 relative à l'organisation des élections municipales partielles ;
VU la circulaire ministérielle du 17 mars 2020 relative à l'élection des conseillers municipaux et communautaires
et des exécutifs et fonctionnement des organes délibérants ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2023-12-06-00002 du 06 décembre 2023 portant convocation des électeurs de la
commune d'AUBIN et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection partielle intégrale des conseillers
municipaux et communautaires ;
VU les candidatures régulièrement présentées ;
VU le tirage au sort effectué à la préfecture de l'Aveyron le 11 janvier 2024, conformément à l'article R 28 du
Code électoral ;
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture ;
- A R R E T E -
Article 1 er : L'état des listes candidates admises à se presenter au premier tour de scrutin le 28 janvier 2024 pour
l'élection municipale partielle intégrale de la commune d'AUBIN figure en annexe au présent arrêté.
Article 2 : La Secrétaire générale de la Préfecture de l'Aveyron, le Sous-Préfet de Villefranche-de-Rouergue et le
maire d'AUBIN sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Aveyron.

Fait à Villefranche-de-Rouergue, le 12 janvier 2024

Le Sous-Préfet,

Christophe BURBAUD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue - 12-2024-01-12-00001 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN
des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 10
Annexe à l'arrêté relatif à l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04
Etat des listes candidates au premier tour de scrutin le 28 janvier 2024février 2024. Publication des listes candidates
Panneau n° 1 Liste : Unis pour AubinConduite par : Madame Brigitte RODRIGUEZListe municipal candidat au° - . conseilN Civilité Nom Prénom communautaire1 Madame RODRIGUEZ Brigitte oui2 Monsieur AUPETIT Philippe oui3 Madame DELPOUVE Christine oui4 Monsieur FABRE Bernard oui5 Madame SALVAN Maryline oui6 Monsieur CAMPERGUE lain non7 Madame DELMAS Roselyne non8 Monsieur VIAL Eric oui9 Madame TOURNIE Marie-Joéle oui10 Monsieur DAVID Bruno oui11 Madame BAYOL Ghislaine non12 Monsieur LIS Olivier non13 Madame GAUBERT Laurence non14 Monsieur BAYOL Sébastien non15 Madame DEBAR Maryline non16 IMonsieur GREVEN Robert non17 Madame LAMBERT-WAGNER Emmanuelle non18 Monsieur VIDEIRA Antoine non19 Madame BAYOL Angélique non20 Monsieur DUBOIS Eric non21 Madame MARCOS Joëlle non22 Monsieur GOUDAL Marc non23 Madame LIS Isabelle non24 Monsieur LEFEBVRE Cyril non25 Madame RESCHKE Magali non26 Monsieur MOULY Julien non27 Madame ROMERO Valérie non28 Monsieur RAYBAUD Max non
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des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 11
Panneau n° 2 Liste : Unis et Solidaires pour AubinConduite par : Madame TEULIER ChristineListe municipal candidatau° o < conseilN Civilité Nom Prénom communautaireIL Madame TEULIER Christine oui2 Monsieur ALEXANDRE Laurent oui3 Madame JOSEPH-EDMOND Michèle oui4 Monsieur BALDIT Jean-Pierre oui5 Madame PLEINECASSAGNE Michèle oui6 Monsieur BENTRARI Théo oui7 Madame GARRIC Magali oui8 Monsieur AUGIER Bernard oui9 Madame MACALUSO Michèle non10 Monsieur KAZMA Didier non11 Madame VINCENT Laurianne non12 Monsieur BALTRONS Laurent non13 |Madame KART-BENTRARI Mathilde non14 Monsieur GAILLAC Maxime non15 Madame ZARATE Laurence non16 Monsieur BAYOL Bruno non17 Madame MAZARS Séverine non18 Monsieur ABOUBACARI Faridi non19 Madame FARBOS Marine non20 Monsieur DERBOIS François non21 [Madame JANNOT Nicole non22 Monsieur BALTRONS Benjamin non23 Madame DIES Sophie non24 [Monsieur GAUBERT Francis non25 Madame DE SAN JUAN Muriel non26 Monsieur GARCIA Michel non27 Madame ZARATE Alice non
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Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue - 12-2024-01-12-00001 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN
des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 12
Panneau n° 3 Liste : Construisons notre AubinConduite par : Monsieur BAERT MichelListe municipal candidat auo L 2 conseilN Civilité Nom Prénom communautaire1 Monsieur BAERT Michel oui2 Madame SANCHEZ Marie-Thérèse oui3 Monsieur VIGUIE Michel oui4 Madame BOTELLA Marie-Emilie Véronique oui5 Monsieur COUDERC Maurice oui6 Madame CUESTA Brigitte oui7 Monsieur SOLIGNAC Alain oui8 Madame BONTEMPS Nadine oui9 Monsieur AULANIER Lionel non10 Madame CUESTA Charlène non11 Monsieur BACAR Ambdillah non12 Madame BAYOL Virginie non13 Monsieur EIFLER Denis Pascal non14 Madame DAUSSE Alexandra non15 Monsieur GONZALES Rémy non16 [Madame AYORA Amélia non17 Monsieur FARACO Philippe non18 Madame D'IVERNOIS Pearl non19 Monsieur VINEL Pierre Jean non20 Madame COSTUMERO Céline non21 Monsieur SVEC Yves non22 Madame BAERT Marie-Josée non23 Monsieur D'IVERNOIS Bernard non24 Madame FARACO Marie-Laure Anne non25 Monsieur AUGUSTE Gilles non26 Madame DUSSAUSSOY Emilie non27 Monsieur BILDE Thierry non28 Madame BEFFRE Huguette non29 Monsieur PRADALIER Christian non
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Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue - 12-2024-01-12-00001 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN
des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates 13