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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 septembre 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 septembre 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA
COMMUNE DE BRENOUILLE 60870
ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA
COMMUNE DE HAUDIVILLERS 60510
ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA
COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN 60740
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 FIXANT LA LISTE DES REPRÉSENTANTS SIÉGEANT AU SEIN DE LA
FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE
BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES AU COMITÉ SOCIAL
D'ADMINISTRATION SPÉCIAL DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2024 - DÉPARTEMENT DE L'OISE ROUTE NATIONALE 31 - DU PR 85+290 AU PR
87+670 - ALTERNAT DE CIRCULATION - 2 SENS DE CIRCULATION VIADUC OISE - AISNE - MAINTENANCE
DU DISPOSITIF DE LA STATION DE SAUMURE - TERRITOIRE DES COMMUNES DE CHOISY-AU-BAC, CLAIROIX
ET COMPIÈGNE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 SEPTEMBRE 2024 PORTANT AUTORISATION GOUVERNEMENTALE
CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT GLOBAL DU PARC ASTÉRIX COMMUNE DE PLAILLY
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ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER DECROZE - PONT-SAINTE-MAXENCE
DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CLAIRE LEGOIX
DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ESTELLE PERELLO-Y-
BESTARD
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE NOYON
DÉCISION N° 2024-27 DU 18 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE LIÉE À LA
FONCTION DE DIRECTEUR
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN - CLERMONT
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SOPHIE BÉCU
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À M. FLORENT BONNEL
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME ANNICK BOUFFEL
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SOPHIE CÉRÉSOLE-
BONNEFOND
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME GAËLLE FRASER-GRARE
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SYLVIE MARQUET
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME SERVANE OLIVIER
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À MME VÉRONIQUE RAUDIN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 À M. NICOLAS HOUPIN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX CADRES ASSURANT LA GARDE
DE DIRECTION
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX CADRES DE LA DIRECTION DES
AFFAIRES LOGISTIQUES
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 DU DÉPÔT DE PLAINTE EN CAS DE
DÉGRADATION OU VOL
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX CADRES DE LA DIRECTION DES
RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES MÉDICALES
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX MÉDECINS CHEFS DE POLE ET
DE SERVICE, RELATIVE A LEUR AUTORITÉ FONCTIONNELLE SUR LES PSYCHOLOGUES
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 AUX SECRÉTAIRES DE L'UNITÉ
D'ACCUEIL-URGENCES
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 SEPTEMBRE 2024 À MME SERVANE OLIVIER