PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2025-120
PUBLIÉ LE 12 AOÛT 2025
Sommaire
Direction Départementale des Territoires du Doubs /
25-2025-08-12-00002 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et
le nombre maximal de chamois et de cerfs à prélever dans le
département du Doubs pour la saison 2025-2026 (4 pages) Page 3
Direction Départementale des Territoires du Doubs / ERNF
25-2025-08-11-00001 - arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE
SOLAIRE à défricher des bois sur la commune d'Etalans (4 pages) Page 8
Préfecture du Doubs / Bureau des élections
25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le
département du Doubs, et fixant leurs lieux et circonscriptions pour 2026
(22 pages) Page 13
2
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2025-08-12-00002
Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le
nombre maximal de chamois et de cerfs à
prélever dans le département du Doubs pour la
saison 2025-2026
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-12-00002 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le nombre
maximal de chamois et de cerfs à prélever dans le département du Doubs pour la saison 2025-2026 3
25-2025-08-12-00002
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-12-00002 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le nombre
maximal de chamois et de cerfs à prélever dans le département du Doubs pour la saison 2025-2026 4
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-12-00002 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le nombre
maximal de chamois et de cerfs à prélever dans le département du Doubs pour la saison 2025-2026 5
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-12-00002 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le nombre
maximal de chamois et de cerfs à prélever dans le département du Doubs pour la saison 2025-2026 6
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-12-00002 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le nombre
maximal de chamois et de cerfs à prélever dans le département du Doubs pour la saison 2025-2026 7
Direction Départementale des Territoires du
Doubs
25-2025-08-11-00001
arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE
SOLAIRE à défricher des bois sur la commune
d'Etalans
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-11-00001 - arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE SOLAIRE à
défricher des bois sur la commune d'Etalans 8
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-11-00001 - arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE SOLAIRE à
défricher des bois sur la commune d'Etalans 9
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-11-00001 - arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE SOLAIRE à
défricher des bois sur la commune d'Etalans 10
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-11-00001 - arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE SOLAIRE à
défricher des bois sur la commune d'Etalans 11
Direction Départementale des Territoires du Doubs - 25-2025-08-11-00001 - arrêté autorisant la société SAS L'ALLIANCE SOLAIRE à
défricher des bois sur la commune d'Etalans 12
Préfecture du Doubs
25-2025-08-08-00003
Arrêté instituant les bureaux de vote dans le
département du Doubs, et fixant leurs lieux et
circonscriptions pour 2026
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 13
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 14
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 15
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 16
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 17
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 18
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 19
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 20
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 21
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 22
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 23
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 24
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 25
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 26
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 27
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 28
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 29
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 30
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 31
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 32
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 33
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 34
Préfecture du Doubs - 25-2025-08-08-00003 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs, et fixant leurs lieux
et circonscriptions pour 2026 35