DEUX-SÈVRES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2025-128
PUBLIÉ LE 30 JUIN 2025
Sommaire
DDT 79 / STERS
79-2025-06-27-00008 - Arrêté préfectoral relatif à la circulation du
petit train de Melle - Triade Romane - Circuit 1A - (6 pages) Page 3
79-2025-06-27-00007 - Arrêté préfectoral relatif à la circulation du
petit train touristique routier de Melle - Cité Médiévale - Circuit 2B (6
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DDT 79
79-2025-06-27-00008
Arrêté préfectoral relatif à la circulation du petit
train de Melle - Triade Romane - Circuit 1A -
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EIEESF[E)-IIE-UX SEVRES Direction départementaleLiberté des territoiresÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ préfectoral relatif à la circulationd'un petit train touristique routier
Le préfet des Deux-Sèvres,
. Vu le code de la route;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements;Vu le décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partieréglementaire du code des transports ;Vu le décret du président de la République du 19 mars 2025 nommant Monsieur Simon FETETen qualité de préfet des Deux-Sèvres ;Vu l'arrété ministériel du 4 juillet 1972 modifié relatif aux feux spéciaux des véhicules àprogression lente ;Vu l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation desvéhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et deloisirs ; 'Vu l'arrété de la Première ministre et du ministre de l'Intérieur en date du 13 juin 2022nommant Monsieur Eric BATAILLER directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres àcompter du 27 juin 2022 ;Vu l'arrêté préfectoral portant délégation de signature générale à Monsieur Eric BATAILLER,directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres en date du 8 avril 2025 ;
4 rue Du Guesclin79099 Niort cedex 09Tél. : 0549 08 68 68www.deux-sevres.gouv.fr1/5
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Vu la décision du directeur départemental des territoires portant subdélégation de signaturegénérale en date du 18 avril 2025 ;Vu l'avis de Monsieur le Maire de Melle en date du 17 juin 2025 ;Vu la demande de circulation d'un petit train touristique routier, présentée le 4 juin 2025 parmonsieur Pascal Véglia ;Vu la copie de la licence de transport intérieur établie au nom de ASSOCIATION TRAIN DUMELLOIS située 40 rue St-Jean 79500 Melle délivrée le 21 janvier 2025, sous le numéro2025/75/0000212 par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et duLogement Nouvelle-Aquitaine;Vu les copies des certificats d'immatriculation et des procès verbaux de réception à titre isolédes véhicules concernés ;
ARRÊTEArticle 1: La circulation du petit train touristique routier est autorisée avec les horaires dedéparts suivants : 10h30 et 11h30 le matin et l'après-midi à 14h00 et 15h00.Article 2 : Le petit train empruntera l'itinéraire suivant :Déparf: METULLUM Place Bujault (allée plantée) -rouler au pas (5-10km/h)Place du Marché Attention sortie parking à hauteur du Crédit MutuelRue des Promenades commerces: faire le tour des Halles au pas (secteurfréquenté)Place René Groussard Tourner à gauche à hauteur des sanitaires si la rue estouverte sinon au stop tourner à gauche (attentionrue fréquentée)Arrét 1 Pont aux Roses S'arréter le long de la rue ouverte ou à l'arrêt bus- Place René Groussard Quitter la place, tourner à gauche.
Place Aristide Briand Rouler au pas jusqu'a la mairie.
Rue du tapis vert Rouler à 15-20 km/h - marquer le stop - aller jusqu'au; rond point.Rue de la Béronne Rouler à 10-15 km/h jusqu'au carrefour (rue en pente)Chemin rural Traverser en face - s'arrêter à côté des containers
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Arrét 2
Arrét 3
Arrét 4
Arrét 5
Arrét 6
Camping Villiers
Rue de Villiers
Eglise Saint PierreRue' des Champs SaintPierreAvenue de l'abreuvoir
Rue des tanneriesRue Rogef Aubin
Eglise Saint-Hilaire
Avenue du CommandantBernierPlace BujaultRue Prosper Costard
Rue des rempartsEglise Saint-Savinien
" Rue de la prison
Rue Emilien Traver
Hôtel de Ménoc
Grande Rue'
Rue des Halles
Place du marché
Faire demi tour devant le camping
Rouler à 15-20 km/hS'arrêter sur les places de stationnement place SaintPierreRouler à 10-15 km/h.
Rouler prudemment (rue en pente sinueuse)
Au bout marquer le stop.
S'engager prudemment (circulation automobile).S'arrêter à hauteur du clos Marie (terrasse bois depréférence)Rouler à 10-15 km/h (circulation automobile)
Rejoindre à l'allée plantée à hauteur du kiosqueS'engager prudemment dans une rue en épingle àcheveuxRouler au pasS''arrêter à hauteur du parking le long de la rue.
S'engager prudemment au pas (rue à contre sens).
Emprunter la voie interdite (arrété municipall'autorisant).S'arrêter devant l'entrée de l'hôtel.
Rouler à 5-10 km/h (au pas)
Remonter prudemment la petite rue à sens unique.Faire le tour de la halle par le parking.
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Place Bujault Rejoindre l'allée plantée à hauteur du kiosque.
Arrivée METULLUM
Article 3 : Le petit train devra respecter les prescriptions du Code de la route.Article 4: Une copie du présent arrêté doit être à bord du véhicule tracteur et devra êtreprésentée à toute demande des agents du contrôle.Article 5: Les arrêts doivent être situés hors des voies de circulation et doivent êtrematérialisés par un marquage au sol. La circulation entre deux arrêts est limitée aux voiessituées en agglomération, sur des axes dont la vitesse de circulation autorisée ne peut excéder50 km/h.Article 6: Toute modification du trajet ou des caractéristiques routières ainsi que toutesmodifications des véhicules entraînent la perte de validité du présent arrêté.Article 7 : Cet arrêté est valable jusqu'à expiration de la licence de transport à la date du 21.janvier 2030.Article 8 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunaladministratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de sa publication surwww.telerecours.fr. |Article 9 : Le secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, le maire de Melle, le Colonelcommandant le groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres et le Directeur départementaldes Territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêtéqui sera notifié aux intéressés et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Niort, le 27 JUIN 2075
W'Départemental doe, Territolres
Eric BATAILLER
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ANNEXE - PLAN DU CIRCUIT% w 22 gn ù "; Champ Persé /AN 7 °_0,,\. \\ \ }_._ '_"l '.' yN\ )\ VI 45 M v <, qE \s_jd/ \" \ // ",\
...........................
CIRCUIT 1A- TRIADE ROMANE3 églises romanes - Hôte] de Ménoc
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DDT 79
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Arrêté préfectoral relatif à la circulation du petit
train touristique routier de Melle - Cité Médiévale
- Circuit 2B
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Circuit 2B 10
PREFET - Direction départementaleDES DEUX-SEVRE , oubmî MADEVRES | | des territoiresÉgalitéFraternité
ARRETE préfectoral relatif à la circulationd'un petit train touristique routier
- Le préfet des Deux-Sèvres,
Vu le code de la route ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àl''organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements;Vu le décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partieréglementaire du code des transports ;Vu le décret du président de la République du 19 mars 2025 nommant Monsieur Simon FETETen qualité de préfet des Deux-Sèvres ;Vu l'arrêté ministériel du 4 juillet 1972 modifié relatif aux feux spéciaux des véhicules àprogression lente ;Vu l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation desvéhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et deloisirs ; 'Vu l'arrété de la Première ministre et du ministre de l'Intérieur en date du 13 juin 2022nommant Monsieur Eric BATAILLER directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres àcompter du 27 juin 2022 ;Vu l'arrêté préfectoral portant délégation de signature générale à Monsieur Eric BATAILLER,directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres en date du 8 avril 2025 ;
4 rue Du Guesclin79099 Niort cedex 09Tél. : 05 49 08 68 68www.deux-sevres.gouv.fr1/5
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Circuit 2B 11
Vu la décision du directeur départemental des territoires portant subdélégation de signaturegénérale en date du 18 avril 2025 ;Vu l'avis de Monsieur le Maire de Melle en date du 17 juin 2025 ;Vu la demande de circulation d'un petit train touristique routier, présentée le 4 juin 2025 parmonsieur Pascal Véglia ;Vu la copie de la licence de transport intérieur établie au. nom de ASSOCIATION TRAIN DUMELLOIS située 40 rue St-Jean 79500 Melle délivrée le 21 janvier 2025, sous le numéro2025/75/0000212 par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et duLogement Nouvelle-Aquitaine;Vu les copies des certificats d'immatriculation et des procès verbaux de réception à titre isolédes véhicules concernés ;
ARRÊTE
Article 1 : La circulation du petit train touristique routier est autorisée avec les horaires dedéparts suivants : 10h30 et 11h30 le matin et l'après-midi à 14h00 et 15h00.Article 2 : Le petit train empruntera l'itinéraire suivant :Départ : METULLUM Place Bujault (allée plantée) -rouler au pas (5-10km/h)Place du Marché Attention sortie parking à hauteur du Crédit MutuelRue des Promenades commerces: faire le tour des Halles au pas (secteurfréquenté)Place René Groussard Au stop tourner à gauche à hauteur des sanitaires sila rue est ouverte sinon au stop tourner à gauche(attention rue fréquentée)Arrêt 1 Pont aux Roses S'arrêter le long de la rue ouverte ou à l'arrét busPlace René Groussard Quitter la place, tourner à gauche.
Place Aristide Briand " Rouler au pas jusqu'a la mairie. Tourner à gauche.
Rue des Huileries Descendre cette rue en pente au pas.
Rue Saint-Pierre Continuer à descendre prudemment jusqu'au stop.Tourner à gauche. Laisser sur la droite I'église Saint-| Pierre.Rue de l'abreuvoir Rouler prudemment (rue en pente et sinueuse).Montrer la rue de la Gour, route d'accès à la citémédiévale (ancienne route de Nantes à Limoges)
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Circuit 2B 12
Rue des Tanneries Au bout marquer le stop.
Avenue Roger Aubin S'engager prudemment (circulation automobile.Aller jusqu'aurond point.Avenue du commandant Rouler a 10-15 km/h (circulation automobile)BernierRue Tissot Prendre la rue à droite après le rond point marquerl'arrêt. Rouler prudemment dans cette rue étroite àdouble sens.'Avenue du commandant Reprendre cette avenue prudemment jusqu'a laBernier première à gauche.Rue des trois marchands Tourner à gauche dans cette rue. Rouler au pas.
Grande rue Rouler au pas.
Rue des Halles Remonter prudemment cette petite rue à sensunique.Place du marché | Faire le tour de la Halle par le parking.
Place Bujault Rejoindre à l'allée plantée à hauteur du kiosque
Arrivée METULLUM
Article 3 : Le petit train devra respecter les prescriptions du Code de la route.Article 4: Une copie du présent arrêté doit être à bord du véhicule tracteur et devra etreprésentée à toute demande des agents du contrôle.Article 5: Les arrêts doivent être situés hors des voies de circulation et doivent êtrematérialisés par un marquage au sol. La circulation entre deux arrêts est limitée aux voiessituées en agglomération, sur des axes dont la vitesse de circulation autorlsee ne peut excéder- 50 km/h.Article 6: Toute modification du trajet ou des caractéristiques routières ainsi que toutesmodifications des véhicules entrament la perte de validité du présent arrété.Article 7 : Cet arrêté est valable jusqu'à explratlon de la licence de transport à la date du 21janvier 2030.Article 8 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunaladministratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de sa publication surwww.telerecours.fr.
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Circuit 2B 13
Article 9 : Le secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, le maire de Melle, le Colonelcommandant le groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres et le Directeur départementaldes Territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrétéqui sera notifié aux intéressés et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Niort,le 27 _JUlN 2025
/N/Ÿ Le Dir r Départemental des Territoires/Eric BATAILLER
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Circuit 2B 14
__ ANNEXE - PLAN DU CIRCUIT
Ycée JosephesfontainesD/
——;escole maternelleÉJacqu
.
.......
s2A d f A à
\'A
r"A/ MuséeMonet & Goyon
CIRCUIT 2B - CITE MEDIEVALE
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Circuit 2B 15
DDT 79 - 79-2025-06-27-00007 - Arrêté préfectoral relatif à la circulation du petit train touristique routier de Melle - Cité Médiévale -
Circuit 2B 16