recueil-04-2024-174-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence – 19 juin 2024

ID 423ad0706419e7a1c12f3a36fdba2fd67ed85659c7b3433174fcd81c5e0495de
Nom recueil-04-2024-174-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs
Administration ID pref04
Administration Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Date 19 juin 2024
URL https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/39444/234973/file/recueil-04-2024-174-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf
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ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2024-174
PUBLIÉ LE 19 JUIN 2024
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Service Départemental d'Incendie
et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-06-19-00004 - AC N° 2024-171-002 du 19 juin 2024 Portant
nomination de l'adjudant-chef Jérôme CASSAN au grade de lieutenant
honoraire de sapeur-pompiers volontaires (1 page) Page 3
04-2024-06-19-00006 - AC N° 2024-171-004 du 19 juin 2024 Portant
cessation d'activité de Madame Emilie JEANNOT en qualité d'infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du
service départemental d'incendie et de secours. (1 page) Page 5
04-2024-06-19-00005 - AC N°2024-171-003 du 19 juin 2024 Portant
nomination de Madame Virginie GALMARD en qualité d'infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du
service départemental d'incendie et de secours. (1 page) Page 7
2
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-06-19-00004
AC N° 2024-171-002 du 19 juin 2024 Portant
nomination de l'adjudant-chef Jérôme CASSAN
au grade de lieutenant honoraire de
sapeur-pompiers volontaires
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-19-00004 - AC N° 2024-171-002 du 19 juin 2024 Portant nomination de
l'adjudant-chef Jérôme CASSAN au grade de lieutenant honoraire de sapeur-pompiers volontaires 3
ez Æ S USPREFET = ci = OMS
DES ALPES- "ipes
DE-HAUTE-
PROVENCE
Liberté
Égalité
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d'incendie et de secours
des Alpes-de-Haute-Provence
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ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- +4- COL
Portant nomination de l'adjudant-chef Jérôme CASSAN au grade
de lieutenant honoraire de sapeurs-pompiers volontaires
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant le grade détenu par l'intéressé (adjudant-chef) ;
Considérant l'âge (55 ans) et l'ancienneté de l'intéressé (36 ans) ;
Considérant la cessation d'activité définitive de Monsieur Jérôme CASSAN à compter du 5 septembre
2024 ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : L'adjudant-chef Jérôme CASSAN (149045) est nommé lieutenant honoraire de sapeurs-
pompiers volontaires le 5 septembre 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du
Service départemental d'incendie et de secours Le Préfet
Marc CHAPPUIS
Jean-Claude CASTEL
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
EH
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdisO4.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-19-00004 - AC N° 2024-171-002 du 19 juin 2024 Portant nomination de
l'adjudant-chef Jérôme CASSAN au grade de lieutenant honoraire de sapeur-pompiers volontaires 4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-06-19-00006
AC N° 2024-171-004 du 19 juin 2024 Portant
cessation d'activité de Madame Emilie JEANNOT
en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-19-00006 - AC N° 2024-171-004 du 19 juin 2024 Portant cessation d'activité de
Madame Emilie JEANNOT en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.5
| Service départementalPREFET = SSHEUTS d'incendie et de secoursDES ALPES- sal - L SJpomaers des Alpes-de-Haute-Provence
DE-HAUTE-
PROVENCE
Liberté
Egalité
Fraternité | 5
Digne-les-Bains, le AY 'a dole
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024-_J7A - col
Portant cessation d'activité de Madame Emilie JEANNOT
en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de cessation d'activité de l'intéressée ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : L'engagement de Madame Emilie JEANNOT (245196) en qualité d'infirmière de sapeurs-
pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé affectée au centre d'incendie et de secours
de Volx, prend fin à compter du 4 juin 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du
Service départemental d'incendie et de secours Le Préfet
Jean-Claude CASTEL Mare CHAPPUIS
NOTIFIÉ LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
E |
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-19-00006 - AC N° 2024-171-004 du 19 juin 2024 Portant cessation d'activité de
Madame Emilie JEANNOT en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-06-19-00005
AC N°2024-171-003 du 19 juin 2024 Portant
nomination de Madame Virginie GALMARD en
qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-19-00005 - AC N°2024-171-003 du 19 juin 2024 Portant nomination de Madame
Virginie GALMARD en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.7
E a . — Service départementalPREFET = = | = ewes d'incendie et de secours
DES ALPES- des Alpes-de-Haute-Provence
DE-HAUTE-
PROVENCE
Liberté
Egalité
Fraternité
Digne-les-Bains, le 11 'a doll;
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- AQ -Cod
Portant nomination de Madame Virginie GALMARD
en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours.
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant la demande de l'intéressée ;
Considérant le diplôme d'état d'infirmier détenu par l'intéressée ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : Madame Virginie GALMARD née le 27 juin 1974 à Pontoise (95) est nommée au corps
départemental en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, avec une affectation au
centre d'incendie et de secours de Digne-les-Bains, le 22 mars 2024.
Article 2 : Madame Virginie GALMARD conserve une ancienneté en qualité de sapeur-pompier
volontaire acquise depuis le 1* juin 2014, date de son premier engagement en qualité de sapeure de
2ème classe.
Article 3: Le présent arrété est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois a compter de sa publication.
Article 4: Madame la sous-préféte, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le
Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
Jean-Claude CASTEL Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE:
SIGNATURE DE L'AGENT:
a
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-19-00005 - AC N°2024-171-003 du 19 juin 2024 Portant nomination de Madame
Virginie GALMARD en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours.8