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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 25 avril 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 25 avril 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 25 avril 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'ASSOCIATION FORME - EXAMEN DU 02 AVRIL 2025
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 AVRIL 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL
DE SÉCURITÉ CIVILE ATTRIBUÉ À L'ASSOCIATION SECOURS 60
4
23
27
33
35
37
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 AVRIL 2025 SOCIÉTÉ BEAUVAIS INVESTMENT SNC
COMMUNE DE BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
DÉCISION DU 24 AVRIL 2025 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. BERTRAND
VANDEMOORTELE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE
L'OISE, AUX AGENTS PLACÉS SOUS SON AUTORITÉ - ORDONNANCEMENT SECONDAIRE -
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2025 ORDONNANT LE DÉROULEMENT D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE
CONCERNANT LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE VILLERS-
SAINT-SÉPULCRE ET CONCERNANT LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE N° 060 685 24 T0001
POUR LE PROJET D'INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE PRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ
SOLGES INVEST SUR LA COMMUNE DE VILLERS-SAINT-SÉPULCRE
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 AVRIL 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE
REMEMBREMENT DE HOUDANCOURT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 AVRIL 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE
REMEMBREMENT DE MONTREUIL-SUR-BRÊCHE
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL BEAUVAIS
DÉCISION N° 41-2025 DU 23 AVRIL 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MME
SOPHIE ERUDEL DU 25 AU 28 AVRIL 2025