PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-127
PUBLIÉ LE 9 JUIN 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs / Bureau des élections
25-2026-06-09-00003 - AP commission contrôle listes électorales
Courchapon (1 page) Page 3
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs /
25-2026-06-04-00008 - Arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude à la conduite des
sapeurs-pompiers (3 pages) Page 5
25-2026-06-04-00007 - arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude aux fonctions de
sapeur-pompier (3 pages) Page 9
Sous-préfecture de Pontarlier /
25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur
Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2026 (28 pages) Page 13
2
Préfecture du Doubs
25-2026-06-09-00003
AP commission contrôle listes électorales
Courchapon
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00003 - AP commission contrôle listes électorales Courchapon 3
PRÉFET Direction de la Citoyenneté et des LibertésBureau de la réglementation générale et des électionsLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté n° | du 09 JUIN 2026portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularitédes listes électorales dans la commune de CourchaponLe Préfet du Doubs,Chevalier de l'Ordre National du MériteVu le code électoral et notamment ses articles L.19 et R.7 à R.11 ; |Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du Doubs ;Vu l'arrêté n° 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 portant délégation de signature àMme Nathalie VALLEIX, Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs :Vu l'arrêté n° 25-2026-05-29-00001 du 29 mai 2026 portant institution d'une délégation spéciale dansla commune de Courchapon ;Vu les propositions du président de la délégation spéciale ;Vu la désignation du représentant par le président du tribunal judiciaire de Besançon ;Vu la circulaire NOR/INT/A/1830120] du 21 novembre 2018 du Ministère de l'Intérieur, relative à la tenuedes listes électorales, actualisée par l'addendum n° INTA2031715] du 4 février 2021 ;CONSIDERANT que dans le cadre de l'organisation d'une élection municipale partielle intégrale, ilconvient de nommer les membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listesélectorales ;Sur proposition de la Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs ;ARRÊTE :Article 1: Sont nommés, jusqu'à ce que le conseil municipal de la commune de Courchapon soitreconstitué, membres de la commission de contrôle chargée de la regularite des listes électorales,les personnes dont les noms figurent ci-dessous:N° INSEE COMMUNE CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE ADMINISTRATION | DELEGUE TRIBUNAL JUDICIAIRE25172 COURCHAPON 'Mme | PREVALET | Fabienne Mme | BILLEY | Huguette Mme | GUELDRY | Anne-MarieArticle 2 : La Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs et le président de la délégation spécialede Courchapon sont chargées, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté quisera publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Doubs.Article 3 : Voies et délais de recours : |Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivant sa publication :- soit par voie de recours gracieux formé auprès de Monsieur le Préfet du Doubs ;- soit par voie de recours hiérarchique formé auprès de Monsieur le Ministre de l'Intérieur ;- soit par voie de recours contentieux déposé devant le Tribunal Administratif de Besançon,30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon. Le tribunal administratif peut être saisi par l'applicationinformatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.Le Préfet,P urle Préfet,
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANÇON CedexTél : 03 81 25 10 00
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-09-00003 - AP commission contrôle listes électorales Courchapon 4
Service Départemental d'Incendie et de Secours
du Doubs
25-2026-06-04-00008
Arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude à la
conduite des sapeurs-pompiers
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00008 - Arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers 5
PREFET Direction départementaleDe DURE des services d'incendie et de secoursÉgalitéFraternité
Arrêté N° 2S - 2026 - 06 OÙ. OCCO8portant liste particulière des médecins agrééspour la détermination de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers
Le Préfet du Doubs,Chevalier de l'ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code général de la fonction publique ;Vu le code de la route, notamment son article R. 226-2 ;Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 722-2, R. 722-3 et R. 723-6 ;Vu le décret n°86-442 du 14 mars 1986 modifié, relatif à la désignation des médecins agréés, à l'orga-nisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publicset au régime de congés de maladie des fonctionnaires, notamment son article 1°;Vu le décret n°90-850 du 25 septembre 1990 modifié, portant dispositions communes à l'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels, notamment son article 4 ;Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de Monsieur Rémi BASTILLE, Préfet du Doubs ;Vu le décret n° 2025-330 du 10 avril 2025, relatif à la médecine d'aptitude des sapeurs-pompiers pro-fessionnels et volontaires, notamment son article 5 ;Vu l'arrêté du 10 avril 2025 NOR INTE2321008A, relatif à l'appréciation des conditions de santé parti-culières exigées pour l'exercice des fonctions des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires etpour l'aptitude a la conduite des véhicules du service ;Vu les attestations délivrées par l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers établis-sant la validation de la formation des médecins à l'appréciation périodique des conditions de santéparticulières des sapeurs-pompiers professionnels et des sapeurs-pompiers volontaires ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins du Doubs ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins du Jura ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Haute-Saône ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins du Territoire de Belfort :Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Côte d'Or ;Vu l'avis favorable du service de santé des armées ;
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANÇON CedexTél : 03 81 25 10 00
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00008 - Arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers 6
Direction Départementaledes services d'incendie et de secours
Vu l'avis favorable du président du conseil médical départemental du Doubs ;Vu l'avis favorable de la médecin-cheffe de la sous-direction santé du service départemental d'incen-die et de secours du Doubs ;Surproposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs ;
ARRÊTE
Article 1 : En application des dispositions de l'article R. 722-3, |, du code de la sécurité intérieure et del'article R. 226-2 du code de la route, susvisés, sont agréés, en leur qualité de médecins sapeurs-pompiers, à la détermination de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers :AMBS MathiasBAIET ClémenceBARBIER AlainBERNARD-PINAULT LydieBIAJOUX GrégoryBOUVERET DamienCABART CyrielleCELLERIER MartinCOURVOISIER EmmanuelleDI NATALE LucaDUMAS ClaireGALLAT Jean-PhilippeGRIMON DanielGUIGNARD EricIDELCADI MustafaKOLB NathalieLAGRE François-XavierLASSER PhilippeLEGAIN MaximeLEGAIN-LALARME CharlineLESOURD IsabelleLEUCI-HUBERMANN VivianaLOTIGIE Lise (BOBILLIER-MONNOT)MAILLOT Marie-Céline
MEZHER ChaoukiMIHAI Mariana CristinaMONTAGNON LaurenceMONTES ThierryMONTINI Anne-ClaireMOUTON Carole (MATHIEU)NAVARRO JulienPELLEGRINI-LASSER MarylinePERAL ClairePEUGEOT-MORTIER CarolinePHILIPPE Pierre-MariePILLER Laure-EstellePLUMEY EricPRALON LaurieRABIER BenoitRAVEY GillesRECEVEUR RobertROUSSEL Pierre-PaulROUSSELET MatthieuSAULNIER NadineSTABILE AntoineVIEILLE EliseWATERLOT Gaëlle
Article 2 : Toutes dispositions antérieures à celles du présent arrêté sont abrogées.
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANCON Cedex 2/3
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00008 - Arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers 7
Direction Départementaledes services d'incendie et de secours
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratifde Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compterde sa publication ou de sa notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informa-tique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Durant ce délai, un recoursgracieux peut être exercé auprès du préfet. En application de l'article R. 421-2, alinéa 1°, du codeprécité, « Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, dans les cas où le silence gardé parl'autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former unrecours, d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née une décision implicite de rejet.Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait ànouveau courir le délai de recours. ».
Article 4 : Le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est chargé del'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture du Doubs et au recueil des actes administratifs du service départemental d'incendie et desecours du Doubs et transmis, à titre de notification, à chaque médecin agréé.
Fait à Besançon, le LU Suin 2026
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANÇON Cedex 3/3
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00008 - Arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers 8
Service Départemental d'Incendie et de Secours
du Doubs
25-2026-06-04-00007
arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude aux
fonctions de sapeur-pompier
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00007 - arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier 9
PREFET Direction départementaleDU DOUBS des services d'incendie et de secoursEgalitéFraternité
Arrêté N° 25. 2086.06. Où -0000Àportant liste particulière des médecins agrééspour la détermination de l'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier
Le Préfet du Doubs,Chevalier de l'ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code général de la fonction publique ;Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 722-2, R. 722-3 et R. 723-6 ;Vu le décret n°86-442 du 14 mars 1986 modifié, relatif à la désignation des médecins agréés, à l'orga-nisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publicset au régime de congés de maladie des fonctionnaires, notamment son article 1°;Vu le décret n°90-850 du 25 septembre 1990 modifié, portant dispositions communes à l'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels, notamment son article 4 ;Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de Monsieur Rémi BASTILLE, Préfet du Doubs ;Vu le décret n° 2025-330 du 10 avril 2025, relatif à la médecine d'aptitude des sapeurs-pompiers pro-fessionnels et volontaires, notamment son article 5 ;Vu l'arrêté du 10 avril 2025 NOR INTE2321008A, relatif à l'appréciation des conditions de santé parti-culières exigées pour l'exercice des fonctions des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires etpour l'aptitude à la conduite des véhicules du service :Vu les attestations délivrées par l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers établis-sant la validation de la formation des médecins à l'appréciation périodique des conditions de santéparticulières des sapeurs-pompiers professionnels et des sapeurs-pompiers volontaires ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins du Doubs :Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins du Jura ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Haute-Saône ;Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins du Territoire de Belfort :Vu l'avis favorable du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Côte d'Or ;Vu l'avis favorable du service de santé des armées ;Vu l'avis favorable du président du conseil médical départemental du Doubs ;
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANÇON CedexTél : 03 81 25 10 00
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00007 - arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier 10
Direction Départementaledes services d'incendie et de secours
Vu l'avis favorable de la médecin-cheffe de la sous-direction santé du service départemental d'incen-die et de secours du Doubs ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs :
ARRÊTE
Article 1 : En application des dispositions de l'article R. 722-3, |, du code de la sécurité intérieure sus-visé, sont agréés, en leur qualité de médecins sapeurs-pompiers, à la détermination de l'aptitude auxfonctions de sapeur-pompier :AMBS MathiasBAIET ClémenceBARBIER AlainBERNARD-PINAULT LydieBIAJOUX GrégoryBOUVERET DamienCABART CyrielleCELLERIER MartinCOURVOISIER EmmanuelleDI NATALE LucaDUMAS ClaireGALLAT Jean-PhilippeGRIMON DanielGUIGNARD EricIDELCADI MustafaKOLB NathalieLAGRE François-XavierLASSER PhilippeLEGAIN MaximeLEGAIN-LALARME CharlineLESOURD IsabelleLEUCI-HUBERMANN VivianaLOTIGIE Lise (BOBILLIER-MONNOT)MAILLOT Marie-Céline
MEZHER ChaoukiMIHAI Mariana CristinaMONTAGNON LaurenceMONTES ThierryMONTINI Anne-ClaireMOUTON Carole (MATHIEU)NAVARRO JulienPELLEGRINI-LASSER MarylinePERAL ClairePEUGEOT-MORTIER CarolinePHILIPPE Pierre-MariePILLER Laure-EstellePLUMEY EricPRALON LaurieRABIER BenoitRAVEY GillesRECEVEUR RobertROUSSEL Pierre-PaulROUSSELET MatthieuSAULNIER NadineSTABILE AntoineVIEILLE EliseWATERLOT Gaélle
Article 2 : Toutes dispositions antérieures a celles du présent arrété sont abrogées.
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANCON Cedex 2/3
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agréés pour la détermination de l'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier 11
Direction Départementaledes services d'incendie et de secours
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratifde Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compterde sa publication ou de sa notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informa-tique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Durant ce délai, un recoursgracieux peut être exercé auprès du préfet. En application de l'article R. 421-2, alinéa 1°, du codeprécité, « Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, dans les cas où le silence gardé parl'autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former unrecours, d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née une décision implicite de rejet.Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait ànouveau courir le délai de recours. ».
Article 4 : Le directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est chargé del'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture du Doubs et au recueil des actes administratifs du service départemental d'incendie et desecours du Doubs et transmis, à titre de notification, à chaque médecin agréé.
Fait à Besançon, le | Suey) 2026
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANÇON Cedex 3/3
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs - 25-2026-06-04-00007 - arrêté portant liste particulière des médecins
agréés pour la détermination de l'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier 12
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2026-06-02-00007
Arrêté accordant la médaille d'Honneur
Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 13
=nPREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Sous-Préfecture de Pontarlier

Arrêté n° 25-2026-06-02-00007 du 2 juin 2026
accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Le Préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'Honneur
Régionale, Départementale et Communale ;
VU le décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de
médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du
Doubs ;
VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,
Secrétaire Générale de la préfecture du Doubs, Sous-Préfète de Besançon ;
VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, Sous-Préfet de
Pontarlier ;
Sur proposition de M. le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
A R R Ê T E
Article 1 er : la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est
décernée à :
- Monsieur ABDELALI Chaouki
Agent de maîtrise, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame AMÉLINEAU Estelle
Rédactrice principale première classe, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 14
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur AMY Yannick
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame ANIBA Nezha née BOU-TAMO
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame ARNOUX Florence
Adjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Madame ARTAUX Lise
Rédactrice principale/chargée de gestion administrative et budgétaire, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame BALLIOT Corinne née MONNIN
Rédactrice - responsable service aide à domicile, CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE.
- Madame BANDILLON Pascale née MAUVAIS
Agente sociale principale 2ème classe - aide à domicile, CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE.
- Monsieur BARATA Philippe
Adjoint technique principal de 2ème classe, GRAND BELFORT COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION.
- Madame BARBIER Arlette
Accompagnante éducative et sociale, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
- Madame BARBIER Maryline
Attachée, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur BARDEY Didier
Adjoint technique principal 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Madame BASTIANINI Stéphanie
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame BAUDONCOURT Hélène
Adjointe technique principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 15
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BAZIN Sébastien
Masseur kinésithérapeute classe normale, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur BELIN Nicolas
Adjoint technique principal 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD
AGGLOMERATION.
- Madame BELOT Magali
Infirmière, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame BENOIT Joëlle née DESCOURVIERES
Infirmière en soins généraux, COMMUNE D'ORNANS.
- Madame BÉRANGER Sabrina née LANOIX
Rédactrice, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Madame BERNARDIN Patricia née TISSERAND
Adjointe technique principale 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame BERTIN Fabienne née TOURNIER
Adjointe technique principale 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame BERTRAND Séverine
Auxiliaire médicale en pratique avancée classe normale, HOPITAL NORD
FRANCHE COMTE.
- Madame BEUQUE Christine
Rédactrice, COMMUNE DE BONNEVAUX.
- Madame BEURTHERET Vanessa
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Monsieur BIDAL Christophe
Directeur de la régie biochaleur et directeur adjoint du syded, SYNDICAT
MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS.
- Madame BIFARINI Sandra née AUBRY
Adjointe administrative hospitalière principale 2e classe, HOPITAL NORD
FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 3/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 16
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BILLOT Sébastien
Agent de maîtrise, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame BOBILLIER-CHAUMONT Fabienne
Atsem, COMMUNE DE MORTEAU.
- Monsieur BOETSCH Sébastien
Agent de maîtrise territorial principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BOILLOD Philippe
Agent de maîtrise principal / agent d'entretien des cimetières, COMMUNE DE
PONTARLIER.
- Madame BORDY Isabelle née JEANNEROD
Infirmière, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU PAYS DU REVERMONT.
- Monsieur BOUDEBOUS Karim
Adjoint technique/cuisinier, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur BOUGEROL Nicolas
Technicien, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur BOURGON Jean-Michel
Ancien adjoint au maire, COMMUNE D'AMANCEY.
- Madame BURLA Chantal née DEVILLERS
Ancienne conseillère municipale, COMMUNE D'AMANCEY.
- Madame CACHOD Christelle née SCANDELLA
Cheffe de bureau et adjointe au chef de service, SCE DEPARTEMENTAL
INCENDIE ET SECOURS.
- Monsieur CALONNE Steeve
Agent polyvalent des services techniques, COMMUNE DE GRAND-CHARMONT.
- Madame CASENOVE Claire
Conseillère municipale, COMMUNE DE LIESLE.
- Madame CAVATZ Jacqueline née MORASCHETTI
Ancienne conseillère municipale, COMMUNE DE VENISE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 4/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 17
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame CHABOD Marie
Educatrice jeunes enfants de classe exceptionnelle, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame CHAMBELLAND Ludivine
Ingénieure principale / directrice générale adjointe des services, COMMUNAUTE
DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.
- Madame CHAON Delphine
Auxiliaire puéricultrice classe supérieure, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame CHARLES Nadine née BULABOIS
Rédactrice principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame CHATELAIN Céline née ROLAND
Instructrice du droit des sols, COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE
MORTEAU.
- Madame CHENNOUF Caroline née CUNY
Auxiliaire de puériculture classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Madame CHIOCCA Sylvie née BLANCHOT
Rédactrice principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame CHOULET Emmanuelle
Attachée, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame CID Dalila née LAGHA
Agente sociale principale première classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame CLEMENCE Christine
Agente des services hospitaliers qualifiée classe supérieure, DEPARTEMENT DU
DOUBS.
- Madame CLERC Véronique
Aide-soignante, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
- Madame CLERGEOT Karine
Ouvrière principale, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 5/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 18
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur COLIN Ludovic
Technicien hospitalier, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame CONRAD Monique
Aide à domicile service repas et courses, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Monsieur CONTINI Jean-Claude
Ancien maire, COMMUNE DE VENISE.
- Madame CORNEILLE Stéphanie née GOUVIER
Responsable association et communication, COMMUNE DE MORTEAU.
- Madame COTTET-EMARD Sylvie
Adjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur COUBRONNE Valentin
Infirmier en bloc opératoire 3ème grade, CHU BESANCON.
- Monsieur COURVILLE Pierre
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame CUCHEROUSSET Martine
Rédactrice / chargée de l'action sociale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Monsieur CUENIN David
Adjoint technique principal première classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur CUENOT Jean
Ancien maire, COMMUNE DE LE BELIEU.
- Monsieur CUSSEY Alain
Adjoint au maire, COMMUNE DE LIESLE.
- Madame DALLOZ Sabrina
Responsable ressources humaines, COMMUNE DE MORTEAU.
- Madame DEGANI Nathalie née DELAGUE
Agente territoriale spécialisée des écoles maternelles, COMMUNE DE
CHATILLON LE DUC.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 6/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 19
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame DELACOUR Celine née MOUGIN
Infirmière en soins généraux, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur DELEVOYE Eric
Ingénieur principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame DEMAY Caroline
Infirmière cadre de santé, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame DEMOUGEOT Mathilde née RATHIER
Assistante de conservation du patrimoine et des bibliothèques, DEPARTEMENT
DU DOUBS.
- Madame DONEY Marie-France née DERVIN
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur DONIER Sylvain
Adjoint technique/agent de maintenance polycompétent, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur DORMANE Mourad
Animateur principal de 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Monsieur DREZET Julien
Aide-soignant, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame DRUET Beatrice née GEAY
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame EGGENSPILLER Delphine
Agente de service hospitalier qualifiée, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame EHLINGER Patricia
Accompagnante éducative et sociale principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame ELALAM Batoul
Psychologue hors classe, COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
- Monsieur FAIVRE Michel
Maire, COMMUNE D'OYE ET PALLET.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 7/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 20
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame FAIVRE-VUILLIN Veronique née COURGEY
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur FERNANDEZ Christophe
Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame FERNETTE Patricia née NICHINI
Comptable, COMMUNE DE MAMIROLLE.
- Monsieur FEUILLET Sébastien
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur FIORI Bastien
Ingénieur principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur FULLERINGER Steve
Ouvrier principal 2e classe, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur GAILLARD Frédéric
Technicien principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame GARMI Florence
Adjointe administrative hospitalière principale, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame GAUTHIER Nathalie
Attachée principale, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur GAVOILLE Grégory
Responsable de la concession, SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS.
- Monsieur GERMAIN Maxime
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND
PONTARLIER.
- Monsieur GIBERT Yohan
Technicien principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame GICHTENAERE-PAPILLON Emilie née PAPILLON
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 8/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 21
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GRANDCHAMP Michel
Ingénieur, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame GUGLIELMETTI Emilie
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame GUIDET Nicole
Assistante socio-éducative classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur GUIGON Jérôme
Ingénieur principal / ingénieur chargé de projet bâtiment, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame GUILLAME Isabelle
Attachée principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame GUILLEMIN Véronique
Rédactrice principale de 1ère classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET
SECOURS.
- Madame GURGEY Catherine
Adjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame GUYON Stéphanie née GOBET
Assistante socio-éducative classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur GUYOU Christophe
Adjoint administratif principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame HELFER Virginie
Sage-femme des hôpitaux 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame HUKANOVIC Latifa née ELEZOVIC
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame HUMBERTJEAN Christine
Première adjointe au maire, COMMUNE DE LIESLE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 9/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 22
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur HUOT Pierre
Ancien adjoint au maire, COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN.
- Monsieur HURY Ludovic
Adjoint technique principal de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame JACOUTOT Annie née DUBEL
Agente spécialisée principale 1ère classe école maternelle, COMMUNE DE LES
AUXONS.
- Madame JACQUARD-PIQUARD Charlotte née JACQUARD
Infirmière, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame JEANNEROD Fabienne née LASSAUGE
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame JEANNEY Celine
Infirmière, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur JOLY Dominique
Agent d'exploitation, COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU.
- Madame JULIEN Fanny
Ingénieure responsable de pôle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame JUVING Charlotte
Attachée principale / cheffe de service stratégie orientation et animation
territoriale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur KEHRLI Didier
Agent de maîtrise principal / peintre, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Monsieur KIEFFER Romain
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame KOHLER Sylvia
Professeure d'enseignement artistique hors classe, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 10/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 23
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame KOLLY Anne née VITTOT
Adjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Madame LACROIX Catherine née GROSCLAUDE
Ouvrière principale 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LAGIER Sébastien
Adjoint technique principal 1ère classe agent d'entretien exploitation voirie,
DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame LAITHIER Véronique
Adjointe technique principale 2ème classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame LAMBERT Sylvie
Rédactrice principale, COMMUNE DE COLOMBIER FONTAINE.
- Madame LAME Emilie née BEPOIX
Sage-femme des hôpitaux 2e classe, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame LANNEAUX Magali née AVINENS
Adjointe administrative principale 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LARUE Yoann
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame LEBRETON Sonia née FONTAINE
Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame LECHNER Nathalie
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame LEMONNIER Myriam
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame LIGIER Sophie née BOUDET
Agente polyvalente des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame LINOTTE Virginie née BUNK
Accompagnante éducative et sociale principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 11/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 24
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame LODS Marie-Hélène née MÉNIE
Assistante de conservation principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
- Monsieur LOMONT Samuel
Attaché principal / chef de service ressources, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame LONCHAMPT Valerie
Rédactrice principale / chargée de gestion budgétaire et financière, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame LYAUTEY Sylvie née MOREAU
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MACHAVOINE Jessica
Rédactrice, directrice du ccas, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame MAERTENS Frédérique
Ingénieure principale /chargée de mission tourisme-itinérance et
contractualisation, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame MAGNIN Marie-Francoise née PATE
Adjointe administrative principale de 1ère classe / secrétaire assistante de
gestion, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.
- Madame MAIROT Céline
Educatrice jeunes enfants de classe exceptionnelle, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame MANCHON Martine née HENRY
Ancienne conseillère municipale, COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN.
- Monsieur MANGANONI Christophe
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, COMMUNE DE
MAMIROLLE.
- Madame MANUELLE Karine
Secrétaire de mairie - grade rédactrice, COMMUNE DE PEROUSE.
- Monsieur MARÉCHAL Philippe
Maire, COMMUNE D'AMANCEY.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 12/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 25
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MARIZY Valérie
Rédactrice principale 2ème classe / cheffe de bureau, SCE DEPARTEMENTAL
INCENDIE ET SECOURS.
- Monsieur MASSON Christophe
Agent de maîtrise, COMMUNE D'ORNANS.
- Madame MAUVAIS Lise née PARROT
Technicienne supérieure 1ère classe, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame MEBIROUK Jamaya
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame MEISTER Sylvie
Agente d'accueil et d'administration générale - adjointe administrative
principale 1ère classe, SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS.
- Madame MENAT Christine
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur MENETREY Dominique
Chef de chantier, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MENETRIER Isabelle née DAHIER
Agente territoriale spécialisée dans les écoles maternelles 1 classe, COMMUNE
DE BESANCON.
- Monsieur MERCIER Roland
Adjoint technique/agent de maintenance agencement intérieur, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame METRA Isabelle
Adjointe administrative principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
- Monsieur MIESKE Jean-Luc
Conseiller municipal délégué, COMMUNE DE SELONCOURT.
- Monsieur MILLE Gaetan
Ancien adjoint au maire, COMMUNE D'AMANCEY.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 13/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 26
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MORA Stéphanie née DORIOT
Infirmière de bloc opératoire 3e grade, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame MOREL Maud
Ingénieure principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur MOUROT Jean-Louis
Conseiller municipal, COMMUNE D'AMANCEY.
- Madame MOUTARLIER Stéphanie
Agente de maîtrise principale, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Monsieur ORMANCEY Julien
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur PAILLOZ Vincent
Ouvrier principal 2ème classe, EHPAD DR PIERRE GERARD.
- Monsieur PARIS Eric
Technicien principal 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame PETITCOLIN Annie-Claude née VERMOT
Ancienne conseillère municipale, COMMUNE D'AMANCEY.
- Madame PETITJEAN Christelle
Secrétaire générale de mairie, COMMUNE DE MAMIROLLE.
- Monsieur PETIT Thierry
Agent polyvalent des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame PICARD Alexandra
Aide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.
- Monsieur PICHEGRU Mehdi
Directeur classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON.
- Madame PINOT Sabine née SCHWARTZ
Attachée principale, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 14/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 27
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame POLAT Selma née AKTAS
Adjointe administrative hospitalière principale, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame POURCHET Arlette née CORDIER
Rédactrice principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame PUTTI Stella
Aide-soignante classe normale, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur RETORNAZ Christian
Ancien maire, COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN.
- Monsieur RIGAL Christophe
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'OYE ET PALLET.
- Monsieur RIVIERE Benoît
Agent de maîtrise, COMMUNE DE MORRE.
- Monsieur ROBERT Aurélien
Rédacteur, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame ROGNON Catherine née BELPOIS
Ancienne maire, COMMUNE DE MONTLEBON.
- Madame ROMARY Mabrouka née AYADI
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur RONDEAU Roger
Technicien supérieur hospitalier, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU
PAYS DU REVERMONT.
- Madame ROUSSET Sandrine
Rédactrice principale 1ère classe, AVANCE BFC.
- Monsieur RUTKOWSKI-MONNET Serge
Maire, COMMUNE DE LES AUXONS.
- Madame RYFF Géraldine
Secrétaire de mairie, COMMUNE DE MORRE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 15/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 28
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame SALIOT Laurence
Agente d'entretien, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SANATINE Sandra
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SANDOZ Dominique née RAMEL
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SCHNEIDER Karine
Rédactrice principale 2ème classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur SCHOENAUER Gilles
Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SENGER Lucette née MAZEL
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SIEGRIST Bénédicte née MASSUYEAU
Animatrice sénior, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame SINANIAN Patricia
Agente de service hospitalier qualifée, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame SONTOT Marielle
Accompagnante éducative et sociale principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SPECKLIN Valérie née DENIZOT
Attachée principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur TACCONI Aurélien
Technicien supérieur hospitalier 1ère classe, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame THOMAS Nadine née AUCLERC
Puéricultrice hors classe, COMMUNE DE BELFORT.
- Madame TISSERAND Isabelle née ROBIN
Agente des services hospitaliers qualifiée, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 16/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 29
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame TOULOUZE Isabelle
Attachée principale/auditrice des fonds européens, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame TRAPP Sonia née DORMOIS
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur TYRODE Thierry
Ingénieur, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VIENNET Agnès née CONTAL
Sage-femme / maïeuticienne, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VIENNET Josiane
Infirmière d.e. 2e grade, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-
COMTE.
- Madame VILLETTI Joëlle née POTTIER
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur VISNEUX Cyril
Attaché principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur VIVOT Jérôme
Animateur hospitalier principal 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VOISARD Anne née MOUROT
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, COMMUNE DE BELFORT.
- Madame VOISIN Catherine née MENIGOZ
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame VORGY Catherine
Adjointe technique/agente d'accueil, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame WENZEL Marlène
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Monsieur YODER Pascal
Agent de maîtrise, COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 17/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 30
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame ZORZUT Christelle née BOURGOIN
Adjointe technique/aide de cuisine, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
Article 2 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL est
décernée à :
- Monsieur BAUD Serge
Conseiller municipal, COMMUNE D'AUBONNE.
- Madame BERGELIN Fleur
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur BERNARDIN Didier
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BERTIN Régis
Adjoint technique principal de 1ère classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU
DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BEUCHAT Rodolphe
Attaché hors classe, GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.
- Madame BOITEUX Véronique
Adjointe technique principale de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BOUGHACHICHE Dimitri
Adjoint technique/magasinier de restauration, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame BOUVERESSE Rachel née VAUCHER
Agente de maîtrise principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BRIAND Frédéric
Adjoint technique principal, COMMUNE DE DASLE.
- Monsieur BURKHALTER Luc
Conseiller municipal, COMMUNE DE THULAY.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 18/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 31
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur CAMELOT Thomas
Ouvrier principal 2ème classe, CHU BESANCON.
- Monsieur CASSARO Patrick
Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur CHARPY Benoit
Conseiller municipal, COMMUNE DE CHALEZEULE.
- Monsieur CHAUVEL David
Agent de service hospitalier qualifié, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur CLAVEL Frédéric
Educateur territorial des aps principal 2ème classe, GRAND BELFORT
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.
- Madame CORDIER Isabelle née LOUISON
Adjointe administrative principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Madame DANCRE Viviane
Adjointe technique/assistante archives, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Madame DAVIOT Valérie née BARBET
Adjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame DEAN Aline née GENET
Infirmière cadre de santé, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame DÉBOUCHE Catherine née SAINT-VOIRIN
Adjointe administrative principale première classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame DEBOUCHE Sylvie née GOBERT
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame DELAGRANGE Corinne
Brigadière-cheffe principale, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 19/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 32
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame DE OLIVEIRA Nathalie née BOSCHETTI
Rédactrice / assistante de direction, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
GRAND PONTARLIER.
- Monsieur DOBOSZ Jean-Pierre
Attaché principal / conservateur de cimetière, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame DODANE Edith née DEFERT
Rédactrice principale première classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur DORIOT Claude
Premier adjoint au maire, COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS.
- Madame DRUELLE Brigitte née VITTU
Cadre de santé, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame DUBAIL Valerie née OLIVIER
Infirmière en soins généraux et spécialisés, EHPAD.
- Madame DUBOIS Cécile
Professeure d'enseignement artistique hors classe, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
- Monsieur DUCRET Sylvain
Attaché principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur DUMOULIN Olivier
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE COLOMBIER FONTAINE.
- Madame DUTOUR Alice
Auxiliaire de puériculture classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Madame FERON Joelle née MERCIER
Rédactrice principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur FIGARD Fabrice
Technicien principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur GAIFFE Didier
Technicien principal 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 20/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 33
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GARREAU Laurent
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame GUINCHARD Véronique née JEUNOT
Rédactrice principale/gestionnaire de l'assemblée ceser, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur HERMETET Jean-Daniel
Adjoint au maire, COMMUNE DE SAINTE SUZANNE.
- Madame HERZIG Angélique
Adjointe administrative hospitalière principale, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Monsieur HUGUES Hervé
Ingénieur territorial principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame JEANNEROD Marielle née JOLIBOIS
Technicienne principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame LACROIX Carole née FAIVRE
Rédactrice principale première classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame LAMANTHE Valérie
Directrice générale des services, COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE
MORTEAU.
- Monsieur LANGUILLE Emmanuel
Infirmier anesthésiste 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame LAURENCE Isabelle née CHABOD
Assistante de gestion administrative ou financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LAURENCE Philippe
Ingénieur principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LEHMANN Daniel
Adjoint au maire, COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS.
- Monsieur LUC Jean-Christophe
Attaché principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 21/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 34
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MAIRET Marianne
Adjointe technique principale 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MARAUX Sylvie
Puéricultrice, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MARTIN Agnès née CONTEJEAN
Infirmière classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur MATHIEU Sébastien
Ingénieur, CHU BESANCON.
- Monsieur MILLARD Pascal
Ingénieur en chef, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur MONNET Patrice
Responsable informatique, COMMUNE DE MORTEAU.
- Madame MONNOT Laure
Agente de maîtrise principale, COMMUNE DE SELONCOURT.
- Madame MONNOT Marielle
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur MOREL Eric
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'ETALANS.
- Monsieur MORICHON Luc
Assistant social-éducatif, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Monsieur MOUGIN Patrick
Adjoint technique/agent d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame MOURGUES Gabrielle née LOHMANN
Sage-femme des hôpitaux 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame NARBONNE Valérie
Masseuse-kinésithérapeute, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame NAVARRO Fanny née RODRIGUES
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 22/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 35
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur NICOLLE-DEFONTAINE Philippe
Attaché hors classe / directeur général des services, COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.
- Madame PEIXOTO Sandrine née BARBIER
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur PENEL Christophe
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur PERRON Sébastien
Responsable pôle concierge bâtiment, COMMUNE DE MORTEAU.
- Monsieur PITET Florent
Attaché, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur POINTURIER Xavier
Conseiller municipal, COMMUNE DE LONGEVILLE.
- Madame RAMPANT Sylvie née GUILLAUME
Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame ROBBE Delphine
Agente territoriale spécialisée des écoles maternelles principale 1ère classe, CC
DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS.
- Madame ROMAN Antonia
Secrétaire médico-sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame ROQUELET Catherine
Infirmière en soins généraux, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame SANCEY Colette née PLOTTEY
Infirmière en soins généraux spécialisée 1er grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame SEBASTIAN Sandrine
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 23/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 36
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame SERVAIS Pascale née PIGNOT
Infirmière en soins généraux spécialisée 2e grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame SLIMANE Naaima
Adjointe administrative hospitalière principale, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Monsieur THIEBAUD Christophe
Ingénieur principal, COMMUNE D'ORNANS.
- Monsieur VALLET Fabrice
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame VALOT Simone née VANEL
Ancienne maire, COMMUNE DE LIESLE.
- Madame ZINS Aniella
Professeure d'enseignement artistique hors classe, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
Article 3 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée
à :
- Madame AOUETTA Yasmina née LAMRI
Infirmière en soins généraux spécialisée 2ème grade, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame BAUDOUIN Brigitte
Agente sociale principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame BELOUET Sylvie née SANSEIGNE
Agente de maîtrise principale, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur BOILLON Hervé
Conseiller principal, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 24/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 37
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BRACHOTTE Maryse née LOUIS-TISSERAND
Attachée principale territoriale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BRENIÈRE Pascal
Directeur général adjoint des services - 150 à 400 mille habitants, CU GRAND
BESANCON METROPOLE.
- Madame BRISOTTO Pascale
Rédactrice principale de 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame BRUNET Laure née WUY
Adjointe administrative principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
- Monsieur CABOT Emmanuel
Ouvrier principal 1ère classe, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur CHABOD Joël
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe / professeur de
percussion, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Monsieur COILLOT Laurent
Attaché territorial, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame DECUREY Sabine née SALVI
Rédactrice, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur DREZET Sylvain
Adjoint technique, COMMUNE DE LAISSEY.
- Monsieur DUPREY Norbert
Ingénieur/chef de projet multimédia et relations utilisateurs, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur DUQUET Philippe
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame FLEUROT Sylvie née CASSARD
Ouvrière principale 1ère classe, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 25/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 38
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame FREYMONT Isabelle
Adjointe technique principale première classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame FROSIO Florence
Assistante médico-administrative classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE
COMTE.
- Madame FUCHS Dominique
Infirmière cadre de santé, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur GELEY Franck
Agent de maîtrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur GIRARDET Eric
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur GIRARDET Laurent
Ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame GIRARDET Sylvie née PETREMENT
Rédactrice principale 2ème classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur GUILLEMIN Serge
Attaché principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur HOFFMANN Olivier
Infirmier cadre de santé, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame JAPIOT Martine née BAUDIQUEY
Attachée, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame KRAWEZINSKI Carole
Adjointe technique principale 1ère classe agente polyvalente des collèges,
DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LAFON Franck
Ingénieur, COMMUNE DE POLIGNY.
- Madame LAMOTTE Sandrine née ALEXANDRE
Dietéticienne classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 26/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 39
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur LEGLISE Francis
Ingénieur principal/administrateur système et réseau, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame MATHY Virginie née JAVEL
Adjointe administrative/référente gestion et paie des agents, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur MEILLET Vincent
Agent d'entretien-exploitation voirie, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MERCET Malika née HAMINAT
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame METRA Sophie
Rédactrice, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame MORIN Sylvie
Adjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Monsieur PALVADEAU Christian
Bibliothécaire, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame PARGUER Sandrine née CHAPUIS
Technicienne de laboratoire médical classe supérieure, HOPITAL NORD
FRANCHE COMTE.
- Madame PAVLINOVAC Christine
Rédactrice principale/conseillère formation accompagnement à la prise de
poste, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur PERROT Jean-Claude
Ancien conseiller municipal, COMMUNE DE SELONCOURT.
- Monsieur PORET Didier
Technicien principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame SALVI Marie-Anne
Agente des services hospitaliers qualifiée, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 27/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 40
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame SIMERAY Frédérique née MULLER
Chargée de mission, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame STRABACH Nadine née GUSCHING
Adjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Madame TOURNIER Sandrine née CUBY
Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame WOLDANSKI Fabienne née GAFRAY
Aide-soignante classe supérieure, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur ZAKNOUNE Ali
Agent social principal 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
Article 4 : La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25 044 BESANÇON Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa
publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
citoyens" accessible via le site Internet www.telecours.fr.
Article 5 : Mme la Secrétaire Générale de la préfecture du Doubs et M. le Sous-Préfet de
l'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Besançon, le 2 juin 2026
Le Préfet,
Signé
Rémi BASTILLE
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 28/28
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-02-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 41