Nom | RAA n° 91-2025-074 spécial publié le 07 avril 2025 |
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Administration | Préfecture de l’Essonne |
Date | 07 avril 2025 |
URL | https://www.essonne.gouv.fr/contenu/telechargement/41713/363077/file/recueil-91-2025-074-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
Date de création du PDF | 07 avril 2025 à 17:04:34 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 07 avril 2025 à 18:04:51 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°91-2025-074
PUBLIÉ LE 7 AVRIL 2025
Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE
INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE
91-2025-03-31-00008 - Arrêté préfectoral 2025 PREF-DCSIPC-BRECI
N° 346 du 31 mars 2025 portant attribution de la Médaille de
l'Enfance et des Familles
Promotion 2025
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PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2025-03-31-00008
Arrêté préfectoral 2025 PREF-DCSIPC-BRECI N°
346 du 31 mars 2025 portant attribution de la
Médaille de l'Enfance et des Familles
Promotion 2025
PREFET . Direction du CabinetDE L'ESSONNE Bureau de la représentation de l'ÉtatÉpalté et de la communication interministérielleFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL2025 PREF-DCSIPC-BRECI N° 346 du 31 mars 2025portant attribution de la Médaille de l'Enfance et des FamillesPromotion 2025
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNEVU le Code de l'action sociale et des familles, et notamment ses articles D.215-7 à D.215-13 ;VU le décret n° 2022-203 du 17 février 2022 relatif à la médaille de l'enfance et des familles :LA
VU l'arrêté du 2 mars 2022 relatif à la médaille de l'enfance et des familles ;VU ie décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de l'État dudeuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préfet de l'Essonne ;
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfètede l'Essonne ;VU l'avis donné par la commission d'attribution de l'Union Départementale des Associations Familialesde l'Essonne, de la médaille de l'Enfance et des Familles dans sa séance du 26mars 2024 ;SUR PROPOSITION du Sous-préfet, Directeur du Cabinet,
ARRÊTEArticle 1%": La Médaille de l'Enfance et des Familles est décernée aux mères et pères de famille dont lenom figure ci-dessous, afin de rendre hommage à leur mérite et de leur témoigner la reconnaissance dela Nation.- Mme Jocelyne ANDRE, née BOURGEOIS- Mme Maité LEFORT-Mme Bouchra TAZAROUALT, née OULACITEArticle 2 : Le Directeur du Cabinet de la Préfecture de l'Essonne est chargé de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et dont une ampliation seraadressée au Ministère des Solidarités et de la Santé.