AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2024-134
PUBLIÉ LE 26 MARS 2024
Sommaire
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron / Service Biodiversité,
Eau et Forêt
12-2024-03-19-00004 - Arrêté du 19 mars 2024
Agrément du président de
l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de
Nant Saint-Jean Sauclières (2 pages) Page 3
12-2024-03-19-00005 - Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du trésorier
de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique
de Nant Saint-Jean Sauclières (2 pages) Page 6
2
Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2024-03-19-00004
Arrêté du 19 mars 2024
Agrément du président de l□Association Agréée
de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean
Sauclières
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00004 - Arrêté du 19 mars 2024
Agrément du président de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
3
PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
Service biodiversité, eau et forêt
Unité milieux naturels biodiversité et
forêt
Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du président de l'Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles R 434-25 et suivants,
Vu l'arrêté préfectoral n°1 n°12-2022-10-24-00024 du 24 octobre 2022 portant délégation de signature à M. Joël
FRAYSSE, directeur départemental des territoires de l'Aveyron ;
Vu l'arrêté préfectoral en vigueur p ortant subdélégation de signature de Monsieur Joël FRAYSSE, directeur
départemental des territoires de l'Aveyron, aux agents placés sous son autorité ;
Vu l'extrait du compte-rendu de l'assemblée générale de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du
Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières du 20 janvier 2024, au cours de laquelle il a été procédé à
l'élection du président de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean
Sauclières,
Vu l'arrêté préfectoral n°12-2021-12-16-00008 du 16 décembre 2021 portant agrément du président de
l'Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières,
Sur proposition du directeur départemental des territoires de l'Aveyron ;
– A R R E T E -
Article 1er : 
Monsieur Pierre-Henri DUPASQUIER – 4 rue Saint Christophe – 12230 NANT e st agréé en qualité de président
de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières jusqu'au
prochain renouvellement général des locations du droit de pêche de l'État.
Article 2 : 
Les dispositions de l'arrêté n°12-2021-12-16-00008 du 16 décembre 2021 susvisé sont abrogées.
Direction Départementale des T erritoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
T él. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Direction départementale
des territoires
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00004 - Arrêté du 19 mars 2024
Agrément du président de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
4
Article 3 : 
Le secrétaire général de la préfecture et le directeur départemental des territoires de l'Aveyron sont chargés de
l'exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :
- M. le président de la Fédération de l'Aveyron de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique.
Fait à Rodez, le 19 mars 2024
Pour le Directeur départemental des Territoires
La cheffe du service biodiversité eau et forêts
Martine ESTIVALS
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté un recours administratif peut être présenté auprès
de l'autorité signataire ou une saisine du tribunal administratif situé 68 rue Raymond IV, 31068 Toulouse. En application de
l'article R414-6 du code de justice administrative, cette saisine peut être réalisée par voie électronique au moyen du
téléservice télérecours »accessible par le réseau internet.
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00004 - Arrêté du 19 mars 2024
Agrément du président de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
5
Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2024-03-19-00005
Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du trésorier de l□Association Agréée
de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean
Sauclières
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00005 - Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du trésorier de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
6
PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
Service biodiversité, eau et forêt
Unité milieux naturels biodiversité et
forêt
Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du trésorier de l'Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles R 434-25 et suivants,
Vu l'arrêté préfectoral n°1 n°12-2022-10-24-00024 du 24 octobre 2022 portant délégation de signature à M. Joël
FRAYSSE, directeur départemental des territoires de l'Aveyron ;
Vu l'arrêté préfectoral en vigueur p ortant subdélégation de signature de Monsieur Joël FRAYSSE, directeur
départemental des territoires de l'Aveyron, aux agents placés sous son autorité ;
Vu l'extrait du compte-rendu de l'assemblée générale de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du
Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières du 20 janvier 2024 , au cours de laquelle il a été procédé à
l'élection du trésorier de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean
Sauclières,
Vu l'arrêté préfectoral 12-2021-12-16-00009 du 16 décembre 2021 portant agrément du trésorier de
l'Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières,
Sur proposition du directeur départemental des territoires de l'Aveyron ;
– A R R E T E -
Article 1er : 
Monsieur Charles RAYNAL – Le Castanier Seinleys – 12230 Saint Jean Du Bruel e st agréé en qualité de
trésorier de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
jusqu'au prochain renouvellement général des locations du droit de pêche de l'État.
Article 2 : 
Les dispositions de l'arrêté préfectoral n°12-2021-12-16-00009 du 16 décembre 2021 susvisé sont abrogées.
Direction Départementale des T erritoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
T él. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Direction départementale
des territoires
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00005 - Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du trésorier de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
7
Article 3 : 
Le secrétaire général de la préfecture et le directeur départemental des territoires de l'Aveyron sont chargés de
l'exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :
- M. le président de la Fédération de l'Aveyron de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique.
Fait à Rodez, le 19 mars 2024
Pour le Directeur départemental des Territoires
La cheffe du service biodiversité eau et forêts
Martine ESTIVALS
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté un recours administratif peut être présenté auprès
de l'autorité signataire ou une saisine du tribunal administratif situé 68 rue Raymond IV, 31068 Toulouse. En application de
l'article R414-6 du code de justice administrative, cette saisine peut être réalisée par voie électronique au moyen du
téléservice télérecours »accessible par le réseau internet.
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00005 - Arrêté n° du 19 mars 2024
Agrément du trésorier de l□Association Agréée de Pêche et de Protection
du Milieu Aquatique de Nant Saint-Jean Sauclières
8