recueil-r03-2026-058-recueil-des-actes-administratifs-1

Préfecture de Guyane – 10 mars 2026

ID 44bf27564214d53e869d95548f5b768c4329e87ad5867ce3a8e07f73f207759d
Nom recueil-r03-2026-058-recueil-des-actes-administratifs-1
Administration ID pref973
Administration Préfecture de Guyane
Date 10 mars 2026
URL https://www.guyane.gouv.fr/contenu/telechargement/33741/261455/file/recueil-r03-2026-058-recueil-des-actes-administratifs-1.pdf
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Date de modification du PDF
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GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2026-058
PUBLIÉ LE 10 MARS 2026
Sommaire
Secretariat Général des Services de l'Etat /
R03-2026-03-09-00004 - AP horaires ouverture fermeture BV-1 (1 page) Page 3
R03-2026-03-03-00004 - Arrêté autorisant la direction générale des
territoires et de la mer à utiliser des véhicules portant des flèches
lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et
d'avertisseurs sonores à timbres spéciaux lors d'interventions sur le
routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à chaussées séparées. (4
pages) Page 5
Sous-préfet de Saint-Georges /
R03-2026-03-10-00001 - AP piste saut Maripa pont du PK 8 point 9
version du 10 03 2026 à 10h30-1 (2 pages) Page 10
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Secretariat Général des Services de l'Etat
R03-2026-03-09-00004
AP horaires ouverture fermeture BV-1
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-09-00004 - AP horaires ouverture fermeture BV-1 3
PREFETDE LA GUYANELibertéEgalitéFraternité
Arrêté n°RO3-2026-03-09-00004fixant les horaires d'ouverture et de clôture du scrutin à l'occasion des élections des conseillersmunicipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026
LE PRÉFET
Vu le code électoral, notamment l'article R. 41,Vu le décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillersmunicipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris etdes conseillers d'arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs,Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et al'action des services de l'État dans les régions et départements,Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Antoine POUSSIER, préfet de larégion Guyane, préfet de la Guyane ;Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Guyane, directeur général de lasécurité, de la réglementation et des contrôles,
ARRÊTE
Article 1°: Dans le cadre des premiers et second tours des élections des conseillers municipaux etcommunautaires des 15 et 22 mars 2026, le scrutin est ouvert à 8h00 et clos le même jour à 18h00dans tous les bureaux de vote des communes de la Guyane.Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Guyane, les sous-préfets de Saint-Laurent du Maroni et de Saint-Georges ainsi que les maires des communes de la Guyane sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché dans toutesles communes du département au plus tard le 10 mars 2026 et publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture.
Cayenne, le 9 mars 2026. ER di1 Coder préfète
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-09-00004 - AP horaires ouverture fermeture BV-1 4
Secretariat Général des Services de l'Etat
R03-2026-03-03-00004
Arrêté autorisant la direction générale des
territoires et de la mer à utiliser des véhicules
portant des flèches lumineuses d'urgence (FLU),
équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores
à timbres spéciaux lors d'interventions sur le
routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à
chaussées séparées.
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-03-00004 - Arrêté autorisant la direction générale des territoires et de la mer
à utiliser des véhicules portant des flèches lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores à timbres
spéciaux lors d'interventions sur le routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à chaussées séparées.
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PREFETDE LA GUYANELibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ= =Autorisant la Direction Générale des Territoires et de la Mer a utiliser des véhicules portant desflèches lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores a timbresspéciaux lors d'interventions sur les routes nationales n°1 et 2, sur route à chaussées séparées
LE PRÉFETVU le Code de la route ;VU l'arrêté du 30 octobre 1987 modifié relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhiculesd'intervention d'urgence :VU l'arrêté intérministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et desautoroutes et l'ensemble des arrêtés modificatifs, ainsi que l'instruction interministérielle sur la signalisationroutière approuvée par l'arrêté du 06 novembre 1992 et l'ensemble des textes d'application (guidestechniques spécifiques) ;VU l'arrêté préfectoral n°2176 du 04 novembre 2003, portant règlement de l'occupation du domaine publicroutier national ;VU l'arrêté préfectoral n°108/1D/2B du 28 janvier 1999, portant réglementation de la circulation desvéhicules sur le réseau routier national du département de la Guyane ;VU l'avis favorable du gestionnaire du réseau routier national ;Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique ainsi que celles des agentsde la Direction Générale des Territoires et de la Mer pendant les interventions d'urgence sur le réseau routierà chaussées séparées et de réduire, autant que possible, les perturbations et la gêne à la circulationoccasionnées par les incidents et accidents ;Sur proposition du Directeur Général des Territoires et de la Mer ;ARRÊTE
Article 1°: Dispositifs spéciaux des véhicules d'interventionLes flèches lumineuses KR43 (FLU) sont utilisées uniquement sur les voies de circulation des routes achaussées séparées, dont la vitesse maximale autorisée (VMA) est supérieure à 50 km/h, pour lasignalisation temporaire d'une part, des évènements programmés (chantiers) et d'autre part, desévènements aléatoires (accidents, incidents...) conduisant au traitement d'une situation d'urgence. Cesdispositifs peuvent être associés à l'usage de feux à éclats et d'avertisseurs sonores.L'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'interventionprévoit la possibilité d'équiper avec des feux à éclats (dits de pénétration) et des avertisseurs sonores àtimbres spéciaux, les véhicules d'intervention d'urgence des services gestionnaires d'autoroutes ou deroutes à chaussées séparées de la RN1 et la RN2. Les véhicules concernés sont ceux de la catégorie B —véhicules d'intérêts général bénéficiant de facilité de passage (Décret n°2004-935 du 30/08/2024). Lesvéhicules d'intervention de la DGTM sont concernés.
Article 2 : Réseaux concernésSur le territoire de la Guyane, sont concernées, toutes les routes à chaussées séparées sur les routesnationales n°1 et n°2.
N°R03-2026-03-03-00004
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-03-00004 - Arrêté autorisant la direction générale des territoires et de la mer
à utiliser des véhicules portant des flèches lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores à timbres
spéciaux lors d'interventions sur le routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à chaussées séparées.
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Article 3 : SignalisationLa signalisation mise en place au droit de l'intervention doit être conforme à l'Instruction Interministérielle surla signalisation routière (IISR) et au manuel de signalisation temporaire — volume 8 — intervention aléatoiresur chaussées séparées.Elle sera mise en place et retirée par les services de la DGTM.Toute personne intervenant à pied sur le domaine routier national doit revêtir un vêtement de signalisation àhaute visibilité de classe 2 ou 3.Article 4:Le général commandant de la gendarmerie de Guyane, le directeur territorial de la police nationale, ledirecteur général des territoires et de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guyane.
Cayenne, le = 3 MARS 2026
Le préfet
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-03-00004 - Arrêté autorisant la direction générale des territoires et de la mer
à utiliser des véhicules portant des flèches lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores à timbres
spéciaux lors d'interventions sur le routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à chaussées séparées.
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| | Cayenne, le 01/03/2026PREFETDE LA GUYANELibertéEgalitéFraternité
Direction générale des territoires et de la merDirection de l'Aménagement des Territoires etde la Transition EcologiqueService infrastructures et transports
Objet : Notice explicative des Flèches Lumineuses d'Urgence (dispositif KR43)La présente notice a pour objet de présenter la mise en œuvre des flèches lumineuses KR43 enintervention sur incidents/accidents lors du traitement des situations d'urgence par les agents du CEIde Cayenne (Seul CEI de la DGTM intervenant sur 2X2 voies). |- Historique :Dans les années 1980, la mise en œuvre d'une signalisation temporaire de neutralisation de voie surroutes à chaussées séparées constituait une opération lourde, exigeant un nombre important depanneaux de signalisation routière et présentant des dangers pour les agents lors de leur manipulation.La pose et la dépose d'une «signalisation lourde», terme resté dans le langage courant des agentsd'exploitation des routes, pouvaient représenter un chantier plus long que le chantier principal.Apparues en France en 1991 et devenues réglementaires en 1992, les Flèches Lumineuses deRabattement (FLR) sont maintenant largement employées pour la signalisation des chantiers de courtedurée ou mobiles sur les routes à chaussées séparées.Sous une forme allégée, les Flèches Lumineuses d'Urgence (FLU - KR43) sont utilisées pour lesinterventions sur incidents/accidents (IIA) lors du traitement des situations d'urgence accompagnéesde dispositifs sonores a timbres spéciaux. Cette notice présente spécifiquement les fourgonsd'intervention « FLU » équipant le CEI de Cayenne.Les Directions Interdépartementales des Routes de l'hexagone utilisent de façon récurrente, pourtoutes leurs interventions le nécessitant, ces dispositifs d'urgence.Description et domaine d'emploi des FLULes FLU portées sur véhicule d'intervention sont équipées de signal KR43. Ce dispositif de flèchelumineuse (KR43) est complété par un cadre comportant des bandes biaises, alternées rouges etblanches rétro réfléchissantes de classe 2 ainsiq que de dispositifs sonores a timbres spéciaux, dits« feux de pénétration ».Les flèches lumineuses KR43 (FLU) sont utilisées uniquement sur les voies de circulation des routes àchaussées séparées, dont la VMA est supérieure à 70km/h, pour la signalisation temporaire d'une part,des évènements programmés (chantiers) et d'autre part, des évènements aléatoires (accidents,incidents...) conduisant au traitement d'une situation d'urgence.
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-03-00004 - Arrêté autorisant la direction générale des territoires et de la mer
à utiliser des véhicules portant des flèches lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores à timbres
spéciaux lors d'interventions sur le routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à chaussées séparées.
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En comparaison avec la signalisation traditionnelle, les FLU offrent un impact visuel fort pour l'usageren approche, et permettent la réalisation plus rapide du schéma de signalisation, la réduction dutemps de présence des agents sur la chaussée (et donc une exposition diminuée aux dangers de lacirculation) et une moindre mobilisation de moyens matériels (panneaux, supports, « pieds lourds »,etc.).Par ailleurs, les flèches lumineuses KR43 induisent non seulement l'obligation de se déporter vers lavoie adjacente indiquée par la flèche, mais signifie également a l'usager les obligations de conduitedécoulant des dispositions des articles du Code de la route (principe de prudence et réduction de savitesse).
FLU d'une Direction Interdépartementale des Routes dans Une des FLU livrée au CEI de Cayennel'Hexagone - Neutralisation de voie de gauche
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2026-03-03-00004 - Arrêté autorisant la direction générale des territoires et de la mer
à utiliser des véhicules portant des flèches lumineuses d'urgence (FLU), équipés de feux à éclats et d'avertisseurs sonores à timbres
spéciaux lors d'interventions sur le routes nationales n° 1 et n°2, sur routes à chaussées séparées.
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Sous-préfet de Saint-Georges
R03-2026-03-10-00001
AP piste saut Maripa pont du PK 8 point 9
version du 10 03 2026 à 10h30-1
Sous-préfet de Saint-Georges - R03-2026-03-10-00001 - AP piste saut Maripa pont du PK 8 point 9 version du 10 03 2026 à 10h30-1 10
PREFETDE LA GUYANELibertéEgalitéFraternitéARRÊTÉ n°RO3-2026-03-10-00001réglementant la circulation sur la piste de Saut-MaripaLE PREFETVU le Code de la route;VU le Code de la voirie routiére ;VU le Code général de la propriété des personnes publiques ;VU le décret du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, a l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 28 août 2019 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'État en Guyane ;VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Antoine POUSSIER, administrateur de l'État dudeuxième grade en qualité de préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane;VU le décret du 25 octobre 2024 portant nomination de M. Michaël DIDIER, sous-préfet, en qualité desous-préfet de Saint-Georges ;VU l'arrêté du 3 avril 2023 portant organisation des services de l'État en Guyane ;VU l'arrêté du 4 novembre 2025 portant délégation de signature à M. Michaël DIDIER, sous-préfet del'arrondissement de Saint-Georges ;CONSIDÉRANT l'absence de statut de la piste de 20 kilomètres dite de Saut-Maripa située sur la communede Saint-Georges, depuis la route nationale numéro deux (RN 2) jusqu'au lieu-dit Saut-Maripa ;CONSIDÉRANT les dernières constatations visuelles opérées le 27 février 2026 par l'agent assermenté del'office national des forêts (ONF) territorialement compétent, corroborant la fragilité de l'édifice situé aupoint kilométrique (PK) 8,9 de la piste Saut-Maripa ;CONSIDÉRANT la délégation de maîtrise d'ouvrage à l'ONF pour le remplacement de cet ouvrage ;CONSIDÉRANT que la circulation, notamment le trafic poids-lourd, contribue à la dégradation des ouvrages ;CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire, dans l'intérêt général, de préserver l'intégrité de l'ouvrage afin demaintenir praticable l'axe de circulation ;CONSIDÉRANT en conséquence qu'il est nécessaire, et par mesure de sécurité, de réglementer la circulationsur la piste de Saut-Maripa le temps des travaux de réfection ;ARRÊTEArticle 1°: La circulation sur l'axe routier dit « piste de Saut-Maripa », à partir du point kilométrique numéro8,9 (PK 8,9), est interdite à tous véhicules à moteur d'un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 3,5tonnes, du jeudi 12 mars 2026 jusqu'au mardi 17 mars 2026 inclus.Article 2 : Les restrictions mentionnées à l'article 1° ne s'appliquent pas, dans les seuls cas où le franchissementdu pont serait encore techniquement possible et réalisable en toute sécurité durant la phase de travaux :aux véhicules de sécurité, de secours et d'incendie ;aux forces de l'ordre ;aux véhicules du gestionnaire de voirie ;aux véhicules de transport de malades et de blessés ou assurant le fonctionnement des services de santé ;aux transports de produits pharmaceutiques ;aux transports de carburants et d'hydrocarbures ;aux services d'intervention des réseaux d'eau, d'électricité, de télécommunication ;aux transports scolaires ;aux transports de fonds et services postaux;aux transports de denrées alimentaires par véhicules frigorifiques ;aux véhicules légers des exploitants forestiers ;aux véhicules de transport et collecte des déchets ;aux ayant-droit réguliers de la piste.Les conducteurs devront pouvoir justifier le caractère d'urgence de leur déplacement.













Sous-préfet de Saint-Georges - R03-2026-03-10-00001 - AP piste saut Maripa pont du PK 8 point 9 version du 10 03 2026 à 10h30-1 11
Article 3 : Des interruptions ponctuelles complètes de la circulation d'une durée maximum de deux heures (02h00)pourront intervenir le samedi 14 mars et le dimanche 15 mars 2026 dans le cadre de l'accomplissement destravaux.Article 4: Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois etrèglements en vigueur.Article 5: Le présent arrêté entre en vigueur à compter du jour de sa publication.Article 6 : Le sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Georges, le maire de la commune de Saint-Georges, legénéral, commandant de la gendarmerie de Guyane et le Directeur territorial de la police nationale deGuyane sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera diffusé dansles médias, affiché en mairie, sur le chantier et publié au recueil des actes administratifs de la Guyane.Cayenne, le 10/03/2026.
Sous-préfet de Saint-Georges - R03-2026-03-10-00001 - AP piste saut Maripa pont du PK 8 point 9 version du 10 03 2026 à 10h30-1 12