Direction Départementale des Territoires! - d'Eure-et-LoirPREFET Service de la Gestion des Risques, qe I'E.auD'EURE- et de la Biodiversité
ET-LOIR
LibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ n° DDT-SGREB-2024-196Autorisant les travaux connexes sur le territoire de la commune de Clévilliers avecextension sur les communes de Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain,Briconville et Challet au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de I'environnement
Le Préfet d'Eure-et-Loir,Officier de l'ordre national du mérite
Vu le code de I'environnement, notamment ses articles L.214-1 à L.214-6 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le titre Il-du livre | ;Vu la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et laforêt;
Vu la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages adoptée le 20juillet 2016 ;
Vu le Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie approuvé le 23 mars 2022 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° DDT-SGREB-PN 2022-034 du 04 octobre 2022 portant sur lesprescriptions environnementales de 'aménagement foncier de la commune de Clévillierset ses extensions sur les communes de Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain,Briconville et Challet;
Vu l'avis de l'autorité environnementale émis le 23 février 2024 ;
Vu l'enquête publique réalisée du 26 février au 28 mars 2024;
Vu les plans des travaux connexes et le nouveau parcellaire correspondant validés par laCommission communale d'aménagement foncier (CCAF) de Clévilliers et ses extensions;Vu la demande présentée le 31 mai 2024 par la CCAF de Clévilliers visant à obtenirl'autorisation de réaliser les travaux connexes de l'aménagement foncier ;
Vu le décret du 13 juillet 2023, portant nomination de Monsieur JONATHAN Hervé enqualité de Préfet d'Eure-et-Loir; )
Vu l'arrété préfectoral en date du 13 mai 2024 accordant délégation de signature àGuillaume BARRON, Directeur Départemental des Territoires d'Eure-et-Loir ;Vu la décision en date du 03 juin 2024 donnant subdélégation de signature à M. DavidROZET, chef du service de la gestion des risques, de l'eau et de la biodiversité ;Considérant I'absence d'observations émise par l'autorité environnementale en date du23 février 2024 ;
Considérant les résultats de l'enquête publique réalisée du 26 février au 28 mars 2024 etl'avis favorable émis par le commissaire enquéteur;
Considérant que les travaux connexes à l'aménagement foncier de Clévilliers avec sesextensions sur les communes de Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain,Briconville et Challet, compte tenu des mesures d'évitement et de réduction retenues, neremettent pas en cause la gestion équilibrée de la ressource en eau, la préservation desécosystèmes et zones humides et la conservation du libre écoulement des eaux tellesque définies par l'article L.211-1 du code de l'environnement;
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Considérant que les décisions de la CCAF de Clévilliers augmentent le linéaire de haiespar rapport à la situation initiale ;
Considérant que la réalisation des travaux connexes ne prévoit pas de suppression debois ou de mares sur l'ensemble des opérations réalisées sur les communes de Clévilliersavec ses extensions sur les communes de Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain,Briconville et Challet ;
Considérant que le projet est conforme aux prescriptions environnementales de l'arrêtépréfectoral n° DDT-SGREB-PN 2022-034 du 04 octobre 2022 ;
Considérant que l'opération projetée est compatible avec le Schéma directeurd'aménagement et de gestion des eaux du bassin SeineNormandie ;
SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture d'Eure-et-Loir;
ARRÊTE
Titre | : Objet et bénéficiaire de l'autorisation
Article 1 : ObjetLe présent arrêté concerne l'opération d'aménagement foncier agricole, forestier etenvironnemental sur la commune de Clévilliers avec extensions sur les communes deTremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain, Briconville et Challet.La présente autorisation environnementale tient lieu d'autorisation au titre des articlesL.214-1 et suivants du Code de l'environnement.Le présent arrêté fixe les prescriptions techniques applicables :- au programme de travaux connexes;- aux mesures de réduction, de compensation et de suivis.
Article 2 : Bénéficiaire de l'autorisationEn application de l'article L.214-3 du code de l'environnement, la Commissioncommunale d'aménagement foncier, ci-après dénommée «la bénéficiaire del'autorisation », est autorisée à réaliser les travaux connexes de l'aménagement foncierde Clévilliers avec extensions sur les communes de Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain, Briconville et Challet conformément aux dossiers et aux plans fournis dedemande d'autorisation dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Article 3 : Champ d'application de l'arrétéL'ensemble des opérations prévues par le dossier de demande d'autorisation, relève de larubrique de la nomenclature des opérations soumises à déclaration ou autorisation enapplication des articles L.214-3 et R.214-1 du code de l'environnement suivante :
Rubrique Intitulé RégimeLes travaux décidés par les commissions d'aménagement fonciercomprenant des travaux tels que l'arrachage des haies,l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protectiondes sols, les travaux relatifs à I'écoulement des eaux, les retenueset la distribution d'eau, la rectification, la régularisation et lecurage des cours d'eau non domaniaux.
5.2.3.0 Autorisation
Article 4 : Projet parcellaireLe périmètre d'aménagement a une surface cadastrée de 1 610ha 76a 41ca.L'évolution du parcellaire, avant et après l'opération, est la suivante :
Apports Attributions
Nombre d'exploitations 40 40
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Nombre d'ilots d'exploitation 330 121
Surface moyenne d'un îlot 7ha 05a 76ca 13ha 67a 99cad'exploitation
Article 5 : Travaux à réaliser (voir annexe 1 du présent arrêté)
» Travaux de voirieSuppression de section de route départementale :- suppression et remise en culture de la RD 134-8 dite la Bréquille et 341-1 dite de Bernier :2 325 mètres linéaires.Modification de chemins ruraux : ;- suppression et remise en état de culture : 12 845 mètres linéaires ;- création de chemins de 4 à 8 mètres de large : 17 106 mètres linéaires enherbés, dont 1605 mètres linéaires de chemin de liaison douce entre le bourg de Clévilliers et lehameau de la Bréqueille et entre le hameau du Boulay d'Achères et la mare serontaménagés.
» Travaux de plantations de haies et d'espaces boisés ou enherbésRéalisation de plantation avec essences locales- plantation de haie sur 2 900 mètres linéaires le long de la RD121 et 134, le long des habi-tations à Clévilliers ainsi qu'aux lieux-dits Josaphat et Fellarde ;- plantation d'espaces boisés (arbres et arbustes) :- _ environ 4 200 m° (agrandissement bois de la Sente du Croc d'Enfer);- environ 1000 m? aux abords des habitations (hameau du Boulay d'Achéres);» environ 2 000 m? au lieu-dit le Bois Gault.
» Aménagement du secteur Vallée des Saules aux lieux-dits « les Chardonnets, le BasFrout et l'Arche de la Bréquille- pose de canalisations de diamètre 400 à 800 millimètre sur 2 000 mètres linéaires ;- création d'une noue végétalisée en amont du busage de la vallée des Saules de 2 500 m°et environ 5 000 m°.
> Aménagements hydrauliques divers- busage de la vallée du « Bois Crapeau » sur 142 mètres linéaires ;- pose de collecteurs drainants en bordure des RD 148 à « La Croix Boissée » (communede Clévilliers) et 341-2 à « La Sente du Croc d'Enfer » (commune de Challet) pour évacuerl'eau de ruissellement s'accumulant en bordure de route.
» Aménagements divers- aménagement d'une aire de retournement pour le camion de collecte des ordures mé-nagères sur la commune de Tremblay-Les-Villages ;- création d'une aire de stationnement pour le terrain de sport de Clévilliers.
Titre 11 : Mesures spécifiques relatives aux travaux
Article 6 : Dispositions généralesLes opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et lestravaux connexes sur les communes concernées devront suivre les prescriptionsenvironnementales figurant dans l'arrêté n° DDT-SGREB-PN 2022-034 du 04 octobre2022.L'ensemble des travaux concernés par la présente autorisation doit être réalisé selon ledescriptif technique précisé dans les dossiers et les plans du dossier de demanded'autorisation susvisé.Les prescriptions seront intégrées dans les cahiers des charges des clauses techniquesparticulières des dossiers de consultation des entreprises et la présente autorisation
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devra être notifiée par le pétitionnaire à son maître d'œuvre et aux différentesentreprises intervenant sur les chantiers.Le pétitionnaire informera le service de la DDT chargé de la police de I'eau et de lanature de la date de début des travaux, le tiendra informé des phases de réalisation et luifournira les plans de récolement des aménagements dans le délai de trois mois suivant lafin des travaux.
6-1 : risques de pollutionEn phase de chantier, le bénéficiaire de l'autorisation devra prendre toutes les mesures ettous les moyens nécessaires pour éviter toute pollution vers les eaux superficielles ousouterraines.A cet égard, à minima les dispositions suivantes devront être mises en œuvre :» Sensibilisation, responsabilisation des entreprises qui interviennent sur le chantierpar lé biais d'engagements contractuels, ;» Revégétalisation des surfaces terrassées dès la fin de leur utilisation.Le site après travaux devra être rendu propre et tous les déchets devront être évacuésconformément à la réglementation.Aucun remblai ne sera déposé dans les zones humides et /ou inondables.
6-2 : gestion des incidents ou pollutions accidentellesEn cas d'incident ou de pollution accidentelle, le bénéficiaire de l'autorisation avertitimmédiatement le Préfet, l'Agence Régionale de Santé et le Service chargé de la Policede l'Eau. Sans préjudice des mesures que peut prescrire le Préfet, il prend toutes lesmesures utiles pour mettre fin à la cause de I'incident ou de I'accident portant atteinteau milieu aquatique ou aux eaux souterraines, pour évaluer leurs conséquences et yremédier. Il adresse sous 15 jours un compte-rendu sur l'origine, la nature et lesconséquences de l'accident ainsi que les mesures qui ont été prises pour y remédier etéviter qu'il ne se reproduise.
6-3 : gestion des déchetsLe bénéficiaire de l'autorisation prend toutes les mesures nécessaires pour assurer unebonne gestion des déchets, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisa-tions possibles et conformément aux principes de hiérarchie des modes de traitementdes déchets prévus à l'article L.541-1 du Code de l'environnement et aux prescriptionsdes réglementations en vigueur.Le brûlage des déchets à l'air libre est interdit.
6-4 : dispositions particulières du devenir des rémanents et du boisLes propriétaires qui souhaitent récupérer le bois devront en informer le maîtred'ouvrage avant intervention de l'entreprise. Dans le cas contraire, le bois sera éliminé.L'élimination des rémanents s'effectuera par valorisation du bois (bois de chauffage,plaquette de bois...).
Article 7 : Mesures de protection de la faune et de ses habitatsLes travaux seront réalisés en fonction du calendrier établi dans l'étude d'impact qui fixeles périodes propices les moins impactantes pour la flore et la faune (nidification).Ce calendrier est à fournir au maître d'œuvre et aux entreprises. Aucune intervention surla flore n'est à effectuer en période de nidification c'est-à-dire du 15 mars au 31 juillet.Pour limiter ces risques, les précautions suivantes seront prises : vérification de I'absencede nid avant les abattages et vérification de l'absence d'animaux avant la coupe.L'utilisation de produit phytosanitaire est interdite.Toutes les mesures devront être prises pour localiser et éradiquer les espèces envahis-santes sur les sites de travaux.
Article 8 : Remise en état des lieux après travauxUne fois les travaux terminés, les accès aux différents points du chantier serontneutralisés. Le site sera déblayé de tous matériels, matériaux, déchets et gravats.4/8

Article 9 : Mesures de suivi
91 : entretien des chemins communaux enherbésLes chemins communaux seront maintenus enherbés afin de préserver leur intérêt decorridor écologique.Les travaux de fauche seront réalisés en dehors des périodes de nidification de l'avifaunec'est-à-dire du 15 mars au 31 juillet.
9-2 : renforcement des haies et espaces boisésAfin de s'assurer de l'efficacité de cette mesure, à l'année n+1, un remplacementsystématique de tous les plans morts sera réalisé. Il sera vérifié en année n+3 si les arbreset arbustes sont pris. Un bilan sur l'état des haies sera alors adressé à la DDT.
Article 10 : Conformité au dossier et modificationsLes installations, ouvrages, travaux ou activités, objets du présent arrêté sont situés,installés et exploités conformément aux plans et contenu du dossier de demanded'autorisation tant qu'ils ne sont pas contraires aux dispositions du présent arrêté.Toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à laréalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à I'exercice des activités ou àleur voisinage et entraînant un changement notable des éléments du dossier doit êtreporté, avant sa réalisation, à la connaissance du préfet qui peut exiger une nouvelleprocédure.
Article 11 : Caractère de l'autorisationL'autorisation est accordée à titre personnel, précaire et révocable sans indemnité del'État exerçant ses pouvoirs de police.Faute par le bénéficiaire de l'autorisation de se conformer dans le délai fixé auxdispositions prescrites, I'administration pourra prononcer la déchéance de la présenteautorisation et prendre les mesures nécessaires pour faire disparaître aux frais dubénéficiaire tout dommage provenant de son fait, ou pour prévenir ces dommages dansl'intérêt de I'environnement, de la sécurité et de la santé publique, sans préjudice del'application des dispositions pénales relatives aux infractions au code del'environnement.Il en sera de même dans le cas où, après s'être conformé aux dispositions prescrites, lebénéficiaire changerait ensuite l'état des lieux fixé par la présente autorisation, sans yêtre préalablement autorisé, ou s'il ne maintenait pas constamment les installations enétat normal de fonctionnement.
Article 12 : Délai d'exécution des travauxLa présente autorisation deviendra caduque, si les travaux qu'elle concerne ne sont pascommencés dans un délai de cing ans à partir de la date de signature de cet arrété.
Article 13 : Autres réglementationsL'autorisation faisant l'objet du présent arrêté est donnée sans préjudice de l'applicationde toutes autres réglementations générales ou particulières dont les travaux ouaménagements prévus pourraient relever à un autre titre, notamment dispositionsrelatives aux codes de l'urbanisme, de la santé publique et du travail ainsi que toutes lesdispositions réglementaires concernant l'hygiène et la sécurité des salariés, la protectiondes machines et la conformité des installations électriques. Le bénéficiaire devra seconformer également à toutes prescriptions qui pourraient lui être ultérieurementimposées dans l'intérêt de l'hygiène et de la salubrité publique.
Article 14 : Mesures de publicitéLe présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture d' Eure-et-Loir.
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Il sera notifié au président du Conseil Departemental qui a en charge:- de le transmettre aux maires des communes concernées par les travauxconnexes pour affichage sur les panneaux prevus à cet effet de chaque mairiependant une durée minimale d'un mois. Le maire dressera un procès-verbal(avis d'affichage) attestant cette formalité;« pour insertion d'un avis aux frais du petltlonnalre dans deuxjournaux diffuséssur l'ensemble du département.Article 15 : Voies et délais de recoursLa présente décision peUt faire I'objet d'un recours gracieux auprès du préfet ou d'unrecours hiérarchique auprès du ministre compétent. Elle ne peut, en vertu de l'article L214-10 du code de l'environnement, être déférée qu'auprés du Tribunal administratifd'Orléans. | |Le délai de recours gracieux est de deux mois pour le demandeur ou l'exploitant etcommence à courir à partir de la notification de la présente décision.Pour les tiers, le délai de recours est de 1 an à compter de la publication ou de I'affichagede la presente décision. Toutefois, si la mise en service de l'installation n'est pasintervenue six mois après la publication ou l'affichage de ces décisions, le délai derecours continue à courir jusqu'a I'expiration d'une période de six mois après la mise enservice.Article 16 : ExécutionLe secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir, le . président du ConseilDépartemental d'Eure-et-Loir, le commandant du groupement de gendarmeried'Eure-et-Loir, les maires des communes de Clévilliers, Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain, Briconville et Challet, le président de la Commission communaled'aménagement foncier de Clévilliers, le directeur departemental des territoires d'Eure-et-Loir, le chef du service départemental de l'Office français de la biodiversité sontchargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifiéau bénéficiaire.
Fait à CHARTRES, leP/ Le Préfetet par délégationLe Directeur Départemental des Territoires| d'Eure et Loir, 'Le Chef du Service de la Gestion des Risques,de l'Eau et de la Biodiversité
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24 JUIN 2024
ANNEXE à l'ARRÊTÉ n° DDT-SGREB-2024-196 portant autorisation de la réalisation des travauxconnexes sur le territoire de la commune de Clévilliers avec extension sur les communes deTremblay-Les-Villages, Berchéres-Saint-Germain, Briconville et Challet au titre des articles L.214-1à L.214-6 du Code de I'environnement
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ANNEXE suite à l'ARRÊTÉ n° DDT-SGREB-2024-196 portant autorisation de la réalisation destravaux connexes sur le territoire de la commune de Clévilliers avec extension sur les communesdé Tremblay-Les-Villages, Berchères-Saint-Germain, Briconville et Challet au titre des articlesL.214-1 à L.214-6 du Code de I'environnement
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