HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2024-141
PUBLIÉ LE 7 JUIN 2024
Sommaire
DSDEN 74 /
74-2024-06-05-00011 - Arrêté DSDEN/SG/LG/2024-0009 relevant la
composition de la commission départementale d'examen des appels du 1er
degré de l'enseignement public en Haute-Savoie (2 pages) Page 3
74-2024-06-05-00012 - Arrêté n°DSDEN/SG/LG/2024-0008 modifiant la
composition des sous-commissions d'appel du second degré de
l'enseignement public en Haute-Savoie (3 pages) Page 6
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DSDEN 74
74-2024-06-05-00011
Arrêté DSDEN/SG/LG/2024-0009 relevant la
composition de la commission départementale
d'examen des appels du 1er degré de
l'enseignement public en Haute-Savoie
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00011 - Arrêté DSDEN/SG/LG/2024-0009 relevant la composition de la commission départementale
d'examen des appels du 1er degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 3
ACAD E MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE de la Haute-SavoieLibertéEgalitéFraternitéDIVEL .Affaire suivie par : Claudine MONTMEAS Annecy, le 5 juin 2024Tél : 04 80 45 64 55Mél : ce.dsden74-scolarite@ac-grenoble.frCité administrative7 rue Dupanloup74040 Annecy cedex
ARRÊTÉ DSDEN/SG/LG/2024-0009relevant la composition de la commission départementale d'examendes appels du premier degré de l'enseignement public en Haute-Savoie
L'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationalede la Haute-Savoie,
Vu le code de l'éducation — Articles L331-7, L321-4 et D321-8Vu le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèvesà l'écoleVu l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementaled'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaireVu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 20 octobre 2005
Arrête :
Article 1 : Les membres de la commission d'appel sont nommés par l'inspecteur d'académie, directeur académiquedes services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie pour une durée d'un an renouvelable, sur propositiondes associations en ce qui concerne les représentants des parents d'élèves.Article 2 : La commission est composée comme suit :Président : Mme Fabienne VERNET (ADASEN : Adjointe au directeur académique des services de l'EducationNationale) représentant monsieur Frédéric BABLON, directeur académique des services de l'éducation nationalede la Haute-SavoieInspecteur de l'éducation nationale représentant une circonscription du 1er degré : M. Grégory AUTEMDirecteurs d'école : Mme Stéphanie Pillet et Mme BELLEVILLE AdamEnseignantes du 1er degré : Mme Marie Christine BUSIGNIES et M. Julien SCALABRINIPsychologue scolaire : Mme CECILE DELARRE
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00011 - Arrêté DSDEN/SG/LG/2024-0009 relevant la composition de la commission départementale
d'examen des appels du 1er degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 4
Médecin de l'éducation nationale : Mme Catherine JACQUESY et Mme Ursula FRIEDRICHPrincipal de college : M. Régis VESSATProfesseur du second degré : Mme Diane ROCHERReprésentants des parents d'élèves :Mme Nedjma JEAN METATLA et M. Jean Pierre COSTEArticle 3: Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de laPréfecture.
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00011 - Arrêté DSDEN/SG/LG/2024-0009 relevant la composition de la commission départementale
d'examen des appels du 1er degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 5
DSDEN 74
74-2024-06-05-00012
Arrêté n°DSDEN/SG/LG/2024-0008 modifiant la
composition des sous-commissions d'appel du
second degré de l'enseignement public en
Haute-Savoie
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00012 - Arrêté n°DSDEN/SG/LG/2024-0008 modifiant la composition des sous-commissions d'appel du
second degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 6
ACADE MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRE NOBLE de la Haute-SavoieLibertéÉgalitéFraternité
Annecy, le 5 juin 2024Affaire suivie par : DIVELTél : 04 80 42 64 55Mél : ce.dsden74-scolarite@ac-grenoble.frDSDEN 747, rue Dupanloup74040 Annecy Cedex
ARRÊTÉ N°DSDEN/SG/LG/2024-0008modifiant
La composition des sous-commissions d'appel dusecond degré de l'enseignement public en Haute-SavoieL'inspecteur d'académie, directeur départemental des services de l'éducation nationalede la Haute-Savoie,VU la loi 2013-595 du 08 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'écolede la république,VU le Code de l'Education — Articles L. 331-8 et D. 331-35, relatif aux décisions d'orientation,VU le décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 modifié, relatif aux dispositions réglementaires du livre II! ducode de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) portant sur l'organisation desenseignements scolaires,VU l'arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel, modifié par décret n° 2012-16 du 5 janvier2012 article 7,VU l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique,ARRETEArticle 1 : La commission d'appel prévue à l'article D. 331-35 du code de l'éducation est constituéepour l'année 2024 de six sous-commissions. Trois commissions pour les bassins Albanais Annécien /Genevois Haut-Savoyard et trois commissions pour les bassins Faucigny Pays du Mont Blanc /Chablais.Article 2 : Conformément à l'arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel, la présidence en estassurée par l'inspecteur d'académie, directeur académique des services départementaux del'éducation nationale de la Haute-Savoie ou son représentant.Article 3 : Les membres des sous-commissions d'appel susvisées sont nommés par l'inspecteurd'académie, directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale pour unedurée d'un an renouvelable, sur proposition des associations en ce qui concerne les représentants desparents d'élèves.
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00012 - Arrêté n°DSDEN/SG/LG/2024-0008 modifiant la composition des sous-commissions d'appel du
second degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 7
Article 4 : les sous-commissions sont composées comme suit :Sous-commission niveau 3°: Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT-SAVOYARDPrésident : MME PIGAULLT, principale de collègeSecrétaire : M BURGUN, principal de collègeMembre : M POSTILLON, principal de collègeProfesseurs : MME MARTIN, MME ANDRE, MME KUENZIConseiller principal d'éducation : MME BRUYASDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME GERARD - PSYENAssistante sociale : MME PORTEReprésentants de parents d'élèves : M CHAN TAT SAW
Sous-commission niveau 3° : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT-SAVOYARDPrésident : MME SICART, principale de collegeSecrétaire : M. GILLE, principal de collègeMembre : MME. BOULEMDAIS, principale de collègeProfesseurs : MME GIORDANO LECLERCQ, M MALARD, M RAFFINConseiller principal d'éducation : MME THULLDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME CHARMOTAssistante sociale : MME SALVADORReprésentants de parents d'élèves : MME HAMEL
Sous-commission niveau 3°: Bassin FAUCIGNY — PAYS DU MONT BLANC / CHABLAISPrésident : M GIRAUD, principal de collègeSecrétaire : MME DUBOIS ESPIRITO, principale de collègeMembre : MME BARROS, principale de collegeProfesseurs : MME NOGARET, M GARDIER, M CLERICI DECATConseiller principal d'éducation : MME MICHONDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME MALNATIAssistante sociale : MME STRAPPAZZONReprésentants de parents d'élèves : MME LECOURTOIS
Sous-commission niveau 3° : Bassin FAUCIGNY — PAYS DU MONT BLANC / CHABLAISPrésident : MME QUIBLIER, principale de collegeSecrétaire : M LEAU, principal de collegeMembre : M DIOT, principal de collégeProfesseurs : M REFFET, MDRUESNE, MME CLARENSConseiller principal d'éducation : MME PALLUEL BURNETDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME ANCEYAssistante sociale : MME PASCUALReprésentants de parents d'élèves : M COSTE, MME JEAN METATLASous-commission niveau 2nde : Bassin ALBANAIS ANNECIEN / GENEVOIS HAUT SAVOYARDPrésidente : PIROUD, proviseur de lycéeSecrétaire : MME DELEURENCE, proviseur de lycéeMembre : MME GUAY, proviseure de lycéeProfesseurs : MME MATHIEU, MME JOURDAIN, M PETRODConseiller principal d'éducation : M TALICHETDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME CHARMOTAssistante sociale : MME RIGOULAYReprésentants de parents d'élèves : M BLANC, MME BAGDAD
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00012 - Arrêté n°DSDEN/SG/LG/2024-0008 modifiant la composition des sous-commissions d'appel du
second degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 8
Sous-commission niveau 2nde : Bassin FAUCIGNY — PAYS DU MONT BLANC / CHABLAISPresidente : M. TAMISIER, proviseur de lycéeSecrétaire : MME. ROUSSEL, proviseure de lycéeMembre : M. MICHAUX, proviseur de lycéeProfesseurs : M MECHIN, MME FERREIRA, M MARANGONIConseiller principal d'éducation : MME ADJALIDirectrice de centre d'information et d'orientation : MME MALNATIAssistante sociale : MME ABDELLAOUIReprésentants de parents d'élèves : M COSTE, MME JEAN METATLA
Article 5 : Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationalede la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture.
L'inspecteur d'académie,directeur académique des servicesde l'éducation nationale de la Haute-Savoie,
DSDEN 74 - 74-2024-06-05-00012 - Arrêté n°DSDEN/SG/LG/2024-0008 modifiant la composition des sous-commissions d'appel du
second degré de l'enseignement public en Haute-Savoie 9