PRÉFET
DU GERS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°32-2025-102
PUBLIÉ LE 20 JUIN 2025
Sommaire
Préfecture du Gers / Service des sécurités
32-2025-06-19-00005 - Arrêté fixant les conditions de passage du Tour
de France cycliste 2025 dans le département du Gers le jeudi 17 juillet
2025 - 12ème étape -Auch -Hautacam (7 pages) Page 3
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Préfecture du Gers
32-2025-06-19-00005
Arrêté fixant les conditions de passage du Tour
de France cycliste 2025 dans le département du
Gers le jeudi 17 juillet 2025 - 12ème étape -Auch
-Hautacam
Préfecture du Gers - 32-2025-06-19-00005 - Arrêté fixant les conditions de passage du Tour de France cycliste 2025 dans le
département du Gers le jeudi 17 juillet 2025 - 12ème étape -Auch -Hautacam 3
E . Préfecture du GersPRÉFET Direction du CabinetDU GERS Service des sécurités. Unité sécurité et réglementation routiéresEgalitéFraternité
ARRETE n°32 _.2025_ 06..48.00005fixant les conditions de passage du Tour de France cycliste 2025dans le département du Gersle jeudi 17 juillet 2025 — 12°"° étape - Auch - HautacamLe Préfet du Gers,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,VU lecode de l'aviation civile ;VU e code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1 etsuivants, L. 2215-1, L 3221-4 et L 3221-5 ;VU lecode delaroute;VU le code du sport, notamment ses articles L.331-5 à L.331-7, L.331-9, D.331-5, R.331-4,R.331-6 à R.331-17 et A.331-2 à A.331-7; —VU le code de l'environnement, notamment ses articles L.414-4 et R.414-19 ;VU _ le décret n° 97-199 du 5 mars 1997, modifié par le décret n° 2010-1295 du 28 octobre2010, relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces depolice et de gendarmerie;VU le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police desmanifestations sportives ;VU _ l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et desrassemblements de personnes ou d'animaux ;VU _ l'arrêté du 17 novembre 1958 relatif à la réglementation de la circulation aérienne deshélicoptères ;VU _ l'arrêté du 3 mars 2006 relatif aux règles de l'air et aux services de la circulation aériennemodifié, notamment les paragraphes 3.1.2 - niveau minimal et 4.6 - règles de vol de sonannexe1 ;VU _ l'arrêté interministériel du 28 octobre 2010, modifié par l'arrêté du 24 décembre 2014,fixant le montant des remboursements de certaines dépenses supportées par les forcesde police et de gendarmerie ;VU _ l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routesaux concentrations et manifestations sportives ;VU _ l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des— véhicules de transport de marchandisesà certaines périodes;VU _ l'arrêté interministériel du 20 décembre 2024 relatif aux interdictions complementalresde circulation des véhicules de transport de marchandises pour l'année 2025;VU l'arrêté interministériel du 20 décembre 2024 portant interdiction des concentrationsou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes del'année 2025;VU l'instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de délivrance desdérogations aux hauteurs minimales de vol ;VU les avis des services administratifs consultés ;VU _ |es avis des maires des communes traversées par le Tour de France cycliste 2025;
ARRETE
ARTICLE 1er : L'épreuve sportive dénommée "Tour de France cycliste 2025" emprunte, lejeudi 17 juillet 2025, dans le département du Gers, l'itinéraire suivant :
Mél. : pref—epreuves—sportives@gerè.gouv.frTél : 05 62 61 44 033 Place du Préfet Claude Erignac - 32000 AUCH
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- Sur la commune d'Auch (ville départ): place de la libération, rue d'Etigny, rue deMetz, Bd Sadi Carnot, Avenue Hoche, rue Eugéne Sue, rue Augusta, avenue Pierrede Montesquiou, rue du Général de Gaulle, avenue des Pyrénées, avenue du CorpsFranc Pommies, route de Tarbes.- Route:n° RD 1021.- Communes: Auch, Pavie, Lasséran, Saint-Jean-le-Comtal, Labéjan, Miramontd'Astarac, Mirande, Saint-Martin, Saint-Maur, Laas, Miélan, Laguian-Mazous,Betplan, Villecomtal-sur-Arros.- _ Horaire de départ prévisible de la caravane : 11h10- _ Horaire de départ prévisible des coureurs : 13h10- Horaire de passage prévisible du dernier coureur : 14h27La circulation sur les voies empruntées par le Tour de France cycliste 2025 est interdite à tousles véhicules, autres que ceux munis del'insigne officiel de l'organisation défini à l'article 3, au-moins une heure avant le passage de la caravane tel que celui-ci est prévu par I'horaire officieljusqu'à 30 minutes après le passage du véhicule de la gendarmerie portant le panneau « fin decourse », précédé lui-même par |la voiture balai des organisateurs.Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies peut être autorisédurant la période d'interdiction par les agents des services chargés de la surveillance de lacirculation et effectué sous leur contrôle.Les véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière (activité médicale,services publics, les véhicules de lutte contre l'incendie, transports de denrées périssables)peuvent être autorisés à emprunter les voies interdites, sous réserve d'être accompagnésd'une escorte motorisée de la police ou de la gendarmerie nationales.Le stationnement des véhicules est strictement interdit sur l'ensemble du parcours, 4 heuresavant le passage de la caravane tel que celui-ci est prévu par I'horaire officiel jusqu'à 30minutes après le passage du véhicule de la gendarmerie portant le panneau « fin de course »,précédé lui-même par la voiture balai des organisateurs.Le stationnement du public sera interdit dans les virages à angle droit ou en épingle à cheveuxet faisant suite à une longue ligne droite ou à une descente rapide, sur les ponts, dans lespassages souterrains, dans les tunnels et le long des lignes de chemins de fer, ainsi que dansles voies particulièrement étroites.ARTICLE 2 : |l appartient aux autorités compétentes au titre des voiries considérées(président du conseil départemental, maires) de prendre toutes mesures restrictives quipeuvent leur paraître nécessaire pour assurer la sécurité des personnes, ainsi que toutesdispositions nécessaires en matière de circulation et de stationnement lors du déroulementde la manifestation.ARTICLE 3 : L'apposition d'une marque distinctive sur les véhicules à deux ou quatre rouesportant la mention "Tour de France cycliste 2025" n'est autorisée que sur les véhicules ayantreçu des organisateurs l'autorisation de participer ou de suivre, en totalité ou en partie, cettecompétition. Cette autorisation est exigible à toute réquisition des agents de la forcepublique. :ARTICLE 4 : Sauf dans les cas prévus à l'article 1%, aucun véhicule non porteur de la marquedistinctive mentionnée à l'article 3 ne peut s'intégrer dans la caravane accompagnant cettecompétition.
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ARTICLE 5 Sur les voies empruntées par le Tour de France cycliste 2025, les journaux nepeuvent être annoncés, en vue de leur vente, que par leur titre, leur prix et les noms de leursrédacteurs.ARTICLE 6 : Toute vente ambulante de produits, denrées, articles et objets quelconques sur |avoie publique est interdite à l'extérieur des agglomérations, sur les voies empruntées par leTour de France cycliste, le jour de son passage dans le département.Sur les mêmes voies, à l'intérieur des agglomérations, la vente ambulante de tous produits,denrées, articles et objets quelconques ne peut être effectuée qu'à des heures et en des lieuxautorisés par l'autorité municipale.Nonobstant toutes dispositions contraires, est interdit, 4 heures avant le passage du Tour deFrance, le stationnement en vue d'effectuer des opérations de vente sur les trottoirs, allées,contre-allées, places etc... situés en agglomérations et bordant immédiatement les voiesempruntées par les concurrents.ARTICLE 7 : Aucun débit de boissons temporaire, prévu à l'article L.3334-2 du code de lasanté publique, ne peut être autorisé sur le parcours de l'épreuve. Les débits ambulants,obligatoirement assortis d'une licence, doivent avoir fait l'objet d'une autorisation destationnement sur la voie publique, que les maires ne délivrent que dans la mesure oùl'emplacement choisi est compatible avec les dispositions applicables en matière de zonesprotégées, et avec le bon déroulement de l'épreuve.Par ailleurs, compte tenu des dangers pour l'ordre et la sécurité publics que représente laconsommation de boissons alcooliques à l'occasion d'une manifestation qui rassemble unnombre important de spectateurs, les maires concernés recommanderont aux marchandsambulants ainsi autorisés, de ne vendre que des boissons du premier groupe, précisées àl'article L.3321-1 du code de la santé publique.ARTICLE 8 : A titre exceptionnel, les passagers des voitures officielles et des véhicules de lacaravane publicitaire du Tour de France cycliste peuvent, sous réserve des restrictionséventuelles édictées par l'autorité municipale, utiliser sur la voie publique des haut-parleursmobiles.Cette autorisation ne concerne que les émissions ayant pour but de diffuser des informationssportives, des consignes de sécurité pour le public ou les coureurs, des annonces de publicitécommerciale, à l'exclusion de toute autre forme de communication.ARTICLE 9 : Toute publicité par haut-parleurs effectuée par avion, hélicoptère ou aérostat estinterdite.ARTICLE 10 : Aucun aéronef ou aérostat ne peut survoler le Tour de France, à une hauteurinférieure à 500 m, sous réserve des prescriptions plus sévères imposées par l'arrêtéinterministériel du 10 octobre 1957 susvisé, en ce qui concerne les planchers imposés pour lesurvol des agglomérations urbaines et des rassemblements importants.Les pilotes sont tenus de respecter l'ensemble des textes réglementant la circulationaérienne; sont en particulier interdits les vols en piqué, les rase-mottes et, d'une manièregénérale, tout vol acrobatique.Des dérogations préfectorales peuvent être accordées dans les conditions strictement fixéespar l'article 5 de l'arrêté du 10 octobre 1957 susvisé, notamment aux appareils affrétés par lessociétés de télévision nationales, mais en aucun cas pour des raisons publicitaires ou pour desbaptêmes de l'air.Cette interdiction de survol ne s'applique pas aux aires de dégagement des aérodromes, niaux appareils appartenant à l'État ou affrétés par les services publics.
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L'emploi de drones dans l'espace aérien du Tour de France cycliste n'est autorisé que pourI'exercice des missions de sécurité civile, de police et de gendarmerie nationales.ARTICLE 11: Sont interdits dans un espace de cent mètres de chaque côté des voiesempruntées par le Tour de France cylciste, le jour de son passage dans le département, leport, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement et d'engins pyrotechniquesdes catégories F1, F2, F3, T1, T2, P1, P2. 'ARTICLE 12: A la suite de l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 prévue auxarticles L.414-4 et R.414-19 du code de l'environnement, le département du Gers n'est pasconcerné par des sites Natura 2000.ARTICLE 13 : Toute infraction aux prescriptions du présent arrêté est constatée et poursuivieconformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du code pénal, sans préjudice despénalités plus graves prévues le cas échéant par les lois et règlements en vigueur.ARTICLE 14 : M. le préfet, M. le sous-préfet de l'arrondissement de Mirande, M. le colonelcommandant le groupement de gendarmerie du Gers, M. le directeur départemental de lapolice nationale du Gers, M. le directeur départemental des territoires du Gers, M. le directeurdépartemental des services d'incendie et de secours du Gers, M. le directeur académique desservices de l'éducation nationale, M. le président du conseil départemental du Gers, M. ledirecteur de l'agence régionale de Santé Occitanie - délégation territoriale du Gers, Mmes etMM les maires des communes traversées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté dont une copie sera adressée, pour information à M. le Ministrede l'intérieur, à la société Amaury Sport Organisation et à Mme la directrice du centrehospitalier d'Auch, et qui sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'Étatdans le Gers. Auch,le 19 JUIN 2025Le Préfet, <
Alain CASTANIER
Voies et délais de recours: Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code dejustice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessiblepar le site internet www.telerecours.fr.
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Vu pour être annexé
ain CASTANIE
GERS (32)Vc | AUCH (UC-N21-UC-DE26-VC-N21) PE 95 | 10 | 30 | B | BnN21 | Carrefour de Beaulleu (PAVIE)w6 | 0 AUCH AT (D | 5 | mas | mas | mas1778 28 LASSÉRAN (près) 11:29 13:29 13:29 13:297 4.6 Hameau de fa Gare (SAINT-JEAN-LE-COMTAL) 1132 13131 13:31 13321719 87 Menjoutet (LABEJAN) 137 | 1536 | 1337 | 837168.6 n MIRAMONT-D'ASTARAC (près] 1:42 | 1541 | B4 | 13421622 18.4 MIRANDE ' 11:51 | 13:49 | 13S0 | 135159 716 Le Pelon (SAINT-MARTIN) (près) ms6 | 1553 | BS54 | 156154.4 262 SAINT-MAUR (près) 1202 | 1359 | 14:01 | 14021519 28.7 La Gare (LAAS) 12:06 14:02 14:04 14:06148 326 MIELAN 121 14:07 | 14:09 14:111425 381 LAGUIAN-MAZOUS 12:19 | s | 147 | 14091373 433 VILLECOMTAL-SUR-ARROS 1227 | 1421 | 1424 | 1427HAUTES-PYRÉNÉES (65}1334 472 RABASTENS-DE-BIGORRE (N21-D934) 1232 | 1426 | 1429 | 142307 499 D934 | SARRIAC-BIGORRE (près) 1236 | 1430 | 1433 | 14361265 541 La Montjole 1242 | 1435 | 1439 | 14421261 54.5 VIC-EN-BIGORRE (D934-D825-Dé6-D61) 1243 | 1436 | 1439 | 1443133 573 Dé1 | Quartier La Séguette (D61-D7) 12:47 | 14:40 | 14:43 | 14:47m 58.6 D7 | SAINT-LÉZER (07-VC-D7-D63) 249 | 14:41 | 1445 | 1449PYRENEES-ATLANTIQUES (64)16.6 64 D63 l MONTANER (près) l 1256 | 14:48 [ 14:52 | 1456HAUTES-PYRÉNÉES [65)143 663 TARASTEIX (D63-D27) 13:00 | 1451 | 1455 | 15:001103 703 D27 | OROIX 1305 | 1457 | 15:01 | 1505PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (64)106,5 741 D63 _ |'GER (D63-D129) B1 | 15:02 | 15:06 | 15:M96,5 841 Carrefour D129-D42 13:25 15:15 15:20 15:2594.2 864 D42 | PONTACQ (D42-D2936-D936) 328 | 158 | 1523 | 1528908 89.8 D936 | LABATMALE B33 1522 | 1527 | 1533892 | na Côte de Labatmale gV | 836 | 1525 | 1530 | 153686 946 BENEJACQ (D936-D938) (entrée) 13:41 15:29 15:35 15:4155 | 951 BÉNÉJACO @ | 1542 | B30 | B3 | B0818 98.8 D938 | COARRAZE 1347 | 1535 | 1540 | 1547779 102.7 IGON (D938-D937-D35) 353 | 15:40 | 15:46 | 15:53753 1053 D35 | ASSON (D35-D126) 1356 | 1543 | 1550 | 15:5674 1066 | D126 |BatBaches 158 | 1545 | 1551 | 1558692 1114 ARTHEZ-D'ASSON 1405 | 1551 | 1558 | 16:05658 114.8 Carrefour D126-D326 14:10 | 1556 | 1603 | 16:10651 115,5 D326 Carrefour D326-D126 14:11 15:57 16:04 16:11629 1177 D126 | Carrefour D126-D426 14:15 | 16:00 | 1607 | 16:1562 1186 | D426 | Carrefour D426-D26 14:16 | 1601 | 1608 | 1616»)
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HAUTES-PYRÉNÉES (45)5831223FERRIÈRES14:2116:0616:1316:21582 | 124 Hougarou 1422 | 16:06 | 163 | 16255,5 1251 ARBÉOST 14:29 | 16M | 1620 | 1629ws | 84 Col du Soulor(1478 m} (D126-D918) | un | 1672 | 16@ | 1682392 | 1414 | D918 | Arrens (ARRENS-MARSOUS) (D918-D105-D603) 15:00 | 16:40 | 1650 | 17:00349 | 1457 | Dé03 | Coldes Bordères (1156 m) G9 | B0 | 1648 | 1659 | 1710327 | 1479 ESTAING (D603-D103) 15:13 | 1651 | 1701 | 13302 | 1504 | 0103 | LaBadette 15116 | 1654 | 17:04 | 176282 | 1528 Le Barraquet (SIREIX) 519 | 1656 | 17:07 | 179281 152.5 Carrefour D103-D13 15:19 16:56 17:07 17:1975 1531 D13 | BUN B9 | 1657 | 1:08 | 1253 | 1553 Lalanne (GAILLAGOS) (près) (D13-D918} 152 | 1659 | 710 | 72246 156 | D918 | Les Prades (ARCIZANS-DESSUS) 15:23 | 7:00 | 7m | w3n9 | 1587 ARRAS-EN-LAVEDAN 15:26 | 703 | waa | 172618.6 162 ARGELÈS-GAZOST (D918-VC-D921 B-D821 A-D821-D100) 31 | 17:07 | 718 | V3143 | 1663 | D100 | AYROS-ARBOUIX (D100-D13-D100) 1536 | T | 723 | 1736121 168,5 Arbouix 15:39 17:15 17:26 17:39104 | 102 Souln (ARTALENS-SOUIN) 5:82 | 77 | v | 17:M97 | o9 Arribat (ARTALENS-SOUIN) 15:43 | wn | 730 | was88 1718 Artalens [ARTALENS-SOUIN) 15:44 | 120 | 131 | 17:4472 1734 Saint-André (ARTALENS-SOUIN) w47 | 72 | 1734 | war25 1781 Hourquet (BEAUCENS) 15:54 17:29 74 17:540 | 1606 HAUTACAM (1520 m} (PP | 1558 | v3 | us | 758
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