Projet de recueil
CHARENTE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°16-2025-137
PUBLIÉ LE 11 AOÛT 2025
Sommaire
Direction Départementale des Territoires de la Charente /
16-2025-08-08-00003 - AP sanglier LaFaye Courcome Bailloux (2 pages) Page 3
Direction Départementale des Territoires de la Charente / Service Eaux
Environnement Risques
16-2025-08-08-00005 - AP blaireau Vieux Ruffec 2 Manceau (2 pages) Page 6
Préfecture de la Charente / Direction de la Citoyenneté et de la
Légalité
16-2025-08-08-00001 - Arrêté autorisant une manifestation aérienne
d'aéromodèles le dimanche 31 août 2025 à Segonzac (8 pages) Page 9
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Direction Départementale des Territoires de la
Charente
16-2025-08-08-00003
AP sanglier LaFaye Courcome Bailloux
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ExPRÉFET | Direction départementaleDE LA des territoires
7-9, rue de la préfectureCS 92301 - 16023 ANGOULEME CedexTél. : 05.45.97.61.00www.charente.gouv.fr 1/2
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Article 2: Il pourra s'adjoindre toutes personnes de son choix, porteuses d'un permis validé. L'intervention pourra être réalisée par tous moyens laissés à l'appréciation du louvetier y compris le tir
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Direction Départementale des Territoires de la
Charente
16-2025-08-08-00005
AP blaireau Vieux Ruffec 2 Manceau
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Article 2: Il pourra s'adjoindre toutes personnes de son choix, porteuses d'un permis validé. L'intervention pourra être réalisée par tous moyens laissés à l'appréciation du louvetier et dans le respect
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Préfecture de la Charente
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Arrêté autorisant une manifestation aérienne
d'aéromodèles le dimanche 31 août 2025 à
Segonzac
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2025 à Segonzac 9
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Direction de la Citoyenneté et de la LégalitéBureau des élections et de la réglementation générale
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Article 5 : Prescriptions particulières :Dans le cadre de la mise en œuvre du plan Vigipirate attentat, la plus grande vigilance s'impose et
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* Zone côté pisteLa gestion de l'accès à la zone côté piste est placée sous la responsabilité de l'organisateur de la
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ANNEXE 2,APPENDICE 1 — EMPLACEMENT DU SPECTACLE AERIEN, VOLUMES DEPRESENTATION |
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