YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°89-2025-075
PUBLIÉ LE 21 MARS 2025
Sommaire
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne
Franche-Comté /
89-2025-03-20-00010 - arrêté de composition CDEN 20-03-25 (4 pages) Page 3
89-2024-11-15-00006 - arrêté de composition CDEN 2024 au 15-11-2024
(4 pages) Page 8
89-2025-02-21-00013 - Arrêté de composition CDEN modification du 21
février 2025 (4 pages) Page 13
2
Académie de Dijon - région académique de
Bourgogne Franche-Comté
89-2025-03-20-00010
arrêté de composition CDEN 20-03-25
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-03-20-00010 - arrêté de composition CDEN 20-03-25 3
Ex ARRÊTÉ DE COMPOSITION MODIFICATIFSE/'[\)? Ë)Nll\: E e oA DU CONSEIL DÉPARTEMENTALDE DI] e Ionne DE L'ÉDUCATION NATIONALEEgalist | DE L'YONNEFraternité
Le Préfet de l'Yonne
VU le code de l'éducation et notamment son article L 235-1 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'Etat dans les régions et les départements ; -VU l'arrêté PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/165 donnant délégation à monsieur Jean-Baptiste LEPETZ ;VU l'arrêté de composition du conseil départemental PREF/ 89-2023-11-06-00003 inscrit dans le recueil desactes administratifs spécial (nominatifs) N°89-2023-340, publié le 08 novembre 2023,
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-03-20-00010 - arrêté de composition CDEN 20-03-25 4
ARRETE
Article 1 : le conseil départemental de I'Education nationale est modifié comme suit :1. REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉSMairesTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Sébastien KARCHERMaire de Villeneuve I'ArchevéqueM. Xavier COURTOISMaire de MassangisMme Nathalie LABOSSEMaire de Noyers-sur-SereinM. Marcel CHEVILLONMaire de Coulanges-sur-YonneMme Frangoise SAVIE-EUSTACHEMaire d'Epineuil Mme Catherine CORDIERMaire de OuanneMme Dominique CHAPPUITMaire de Rosoy M. Luc MAUDETMaire des Vallées de la VanneConseillers départementauxTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Jean-Luc GIVORDConseiller départemental de Sens 2 _ Mme Elisabeth FRASSETTOConseillère départementale de Villeneuve-sur-YonneMme Delphine POUDEROUX BILLONConseillère départementale d'Auxerre 4 Mme Ghislaine PIEUXConseillère départementale de Sens 1M. Alexandre BOUCHIER 'Conseiller départemental de Thorigny-sur-OreuseMme Iréne EULRIETConseillère départementale de CharnyM. Jordan HEITZMANNConseiller départemental d'AvallonMme Isabelle FROMENT-MEURICEConseillère départementale de Cœur de PuisayeMme Najiba HADJALLIConseillère départementale de VincellesMme Frédérique COLASConseillère départementale de JoignyConseillers régionauxTITULAIRES SUPPLÉANTSMme |sabelle POIFOL-FERREIRA"Mme Jamilah HABSAOUI
2. REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS TITULAIRES DE L'ÉTATFédération syndicale unitaireTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Anne GEBICA Mme Isabelle PRILLOTMme Lorène DE SMITT M. Renaud MESLINM. Stéphane LAFON Mme Rebecca VITCOQ |M. Philippe WANTE Mme Agnès COCHARDM. Arnaud PRISOT Mme Nathalie BERRUEUNSA éducationTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Solange SILVAN Mme Lydie GALONZKAMme Marie-Claude LAMOUREUXMme Clémence HAZART
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-03-20-00010 - arrêté de composition CDEN 20-03-25 5
Force ouvrière — FNEC-FP-FOTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Adrien PROVENCE Mme Jessica ZAOURMme Nadège GIRAULT M. Jérôme THIRIETMme Claire MANNOMme Lucie MILLOT-MORISSOT
3. REPRÉSENTANTS DES USAGERS
a) Représentants des usagers
FCPE TITULAIRES SUPPLÉANTSMme Samira ALAOUI à désignerMme Yvette MAFOUANA à désignerMme Géraldine MICH à désignerM. Mickaël MOISON à désignerMme Virginie BOUCHARD à désignerPEEPTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Benoit FEVRE à désigner :Mme Chantal GOAOC a désignerb) Représentants des associations complémentaires de l'enseignement publicTITULAIRES SUPPLEANTSMme Virginie JAYET M. Jean-Yves GREGOIREc) Personnalités compétentes- Désignées par le préfetTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Pierre GAUTHIER Mme Marie-Louise PLOT- Désignées par le président du Conseil départementalTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Dominique CHARLOT à désigner
4. DÉLÉGUÉ DE L'ÉDUCATION NATIONALE (sansvvoix délibérative)5.TITULAIRESSUPPLEANTSMme Danielle MULLER Mme Colette CHAUFFOURIER
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-03-20-00010 - arrêté de composition CDEN 20-03-25 6
Artlcle 2 : Le présent arrété annule et remplace les précédents arrêtés des 15/11/24 et 21/02/25 modifiant I arreteN°89-2023-340, publié le 08 novembre 2023.
Article 3 : Le Secrétaire général de la DSDEN de I'Yonne est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de I'Yonne.
Fait a Auxerre, le 20 mars 2025
Pour le Préfet de I'Yonneet par délégation,le direàteur académiquedes services départementauxde l'éducation nationale de I'Yonne
Jean-BavæEPE
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-03-20-00010 - arrêté de composition CDEN 20-03-25 7
Académie de Dijon - région académique de
Bourgogne Franche-Comté
89-2024-11-15-00006
arrêté de composition CDEN 2024 au 15-11-2024
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2024-11-15-00006 - arrêté de composition CDEN 2024 au
15-11-2024 8
ËEx | | ARRÊTÉ DE COMPOSITION MODIFICATIFACADE MIE Direction des services départementaux DU CONSEIL DÉPARTEMENTALde l'éducation nationaleDE DIJON ' : |DE DIJO e fonne DE L'EDUCATION NATIONALEÉgalité DE L'YONNEFraternité
Le Préfet de l'Yonne
VU le code de l'éducation et notamment son article L 235-1 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et les départements ;VU l'arrêté PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/165 donnant délégation à monsieur Jean-Baptiste LEPETZ ;VU l'arrêté de composition modifié du conseil départemental PREF/ 89-2023-11-06-00003 inscrit dans le recueildes actes administratifs spécial (nominatifs) N°89-2023-340, publié le 08 novembre 2023,
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2024-11-15-00006 - arrêté de composition CDEN 2024 au
15-11-2024 9
ARRETEArticle 1 : le conseil départemental de l'Éducation nationale est modifié comme suit :1. REPRESENTANTS DES COLLECTIVITESMairesTITULAIRES SUPPLEANTSM. Sébastien KARCHERMaire de Villeneuve l'ArchevêqueM. Xavier COURTOISMaire de Massangis.| Mme Nathalie LABOSSEMaire de Noyers-sur-SereinM. Marcel CHEVILLONMaire de Coulanges-sur-YonneMme Françoise SAVIE-EUSTACHEMaire d'Epineuil Mme Catherine CORDIERMaire de OuanneMme Dominique CHAPPUITMaire de Rosoy : M. Luc MAUDETMaire des Vallées de la VanneConseillers départementauxTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Grégory DORTEConseiller départemental de Pont-sur-YonneM. Jean-Luc GIVORDConseiller départemental de Sens 2M. Alexandre BOUCHIERConseiller départemental de Thorigny-sur-OreuseM. Jordan HEITZMANNConseiller départemental d'AvallonMme Najiba HADJALLIConseillère départementale de VincellesMme Frédérique COLASConseillère départementale de JoignyMme Elisabeth FRASSETTOConseillère départementale de Villeneuve-sur-YonneMme Iréne EULRIETConseillère départementale de CharnyMme Isabelle FROMENT-MEURICEConseillère départementale de Cœur de PuisayeMme Delphine POUDEROUX BILLONConseillère départementale d'Auxerre 4Conseillers régionauxTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Isabelle POIFOL-FERREIRAMme Jamilah HABSAOUI
2. REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS TITULAIRES DE L'ÉTAT_Fédération syndicale unitaireTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Anne GEBICA Mme Isabelle PRILLOTMme Lorène DE SMITT M. Renaud MESLINM. Stéphane LAFON Mme Rebecca VITCOQM. Philippe WANTE Mme Agnès COCHARDM. Arnaud PRISOT Mme Nathalie BERRUEUNSA éducationTITULAIRES SUPPLEANTSMme Solange SILVAN Mme Lydie GALONZKAMme Marie-Claude LAMOUREUXMme Clémence HAZART
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15-11-2024 10
Force ouvrière — FNEC-FP-FOTITULAIRES SUPPLEANTSM. Adrien PROVENCE Mme Jessica ZAOURMme Nadége GIRAULT M. Jérôme THIRIETMme Lucie MILLOT-MORISSOTMme Claire MANNO
3. REPRESENTANTS DES USAGERS
a) Représentants des usagers
FCPE TITULAIRES SUPPLEANTSMme Samira ALAOUI à désignerMme Yvette MAFOUANA à désignerMme Géraldine MICH à désignerM. Mickaël MOISON à désignerMme Virginie BOUCHARD à désignerPEEP TITULAIRES SUPPLÉANTSM. Benoit FEVRE à désignerMme Chantal GOAOC à désignerb) Représentants des associations complémentaires de l'enseignement publicTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Virginie JAYET M. Jean-Yves GRÉGOIREc) Personnalités compétentes- Désignées par le préfetTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Pierre GAUTHIER Mme Marie-Louise PLOT- Désignées par le président du Conseil départementalTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Dominique CHARLOT à désigner4. DÉLÉGUÉ DE L'EDUCATION NATIONALE (sans voix délibérative)5.TITULAIRES SUPPLEANTSMme Danielle MULLER Mme Colette CHAUFFOURIER
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2024-11-15-00006 - arrêté de composition CDEN 2024 au
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Article 2: Le présent arrété annule et remplace l'arrêté préfectoral de composition du CDEN de I'Yonne |PREF/SAPPIE/BCAAT/2021/0461 du 25 novembre 2020.
Article 3 : Le Secrétaire général de la DSDEN de I'Yonne est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de I'Yonne.
Fait à Auxerre, le 15 novembre 2024
Pour le Préfet de I'Yonneet par délégation,le directeur académiquedes services départementauxde I'éducation nationale de I'Yonne\Jean-Baptiste'ZlQ' Z
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Académie de Dijon - région académique de
Bourgogne Franche-Comté
89-2025-02-21-00013
Arrêté de composition CDEN modification du 21
février 2025
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-02-21-00013 - Arrêté de composition CDEN
modification du 21 février 2025 13
EsACADEMIEDE DIJONLibertéÉgalitéFraternité
Direction des services départementauxde l'éducation nationalede l'Yonne
ARRÊTÉ DE COMPOSITION MODIFICATIFDU CONSEIL DÉPARTEMENTALDE L'ÉDUCATION NATIONALEDE L'YONNE
Le Préfet de l'Yonne
VU le code de l'éducation et notamment son article L 235-1 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et les départements ;VU l'arrêté PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/165 donnant délégation à monsieur Jean-Baptiste LEPETZ ;VU l'arrêté de composition modifié du conseil départemental PREF/ 89-2023-11-06-00003 inscrit dans le recueildes actes administratifs spécial (nominatifs) N°89-2023-340, publié le 08 novembre 2023,
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-02-21-00013 - Arrêté de composition CDEN
modification du 21 février 2025 14
ARRETE
Article 1 : le conseil départemental de l'Éducation nationale est modifié comme suit :1. REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉSMairesTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Sébastien KARCHERMaire de Villeneuve l'ArchevêqueM. Xavier COURTOISMaire de MassangisMme Nathalie LABOSSEMaire de Noyers-sur-SereinM. Marcel CHEVILLONMaire de Coulanges-sur-YonneMme Françoise SAVIE-EUSTACHEMaire d'Epineuil | Mme Catherine CORDIERMaire de OuanneMme Dominique CHAPPUITMaire de Rosoy M. Luc MAUDETMaire des Vallées de la VanneConseillers départementauxTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Jean-Luc GIVORDConseiller départemental de Sens 2 Mme Elisabeth FRASSETTOConseillère départementale de Villeneuve-sur-YonneMme Delphine POUDEROUX BILLONConseillère départementale d'Auxerre 4 Mme Ghislaine PIEUXConseillère départementale de Sens 1M. Alexandre BOUCHIERConseiller départemental de Thorigny-sur-OreuseMme Iréne EULRIETConseillère départementale de CharnyM. Jordan HEITZMANN _Conseiller départemental d'AvallonMme Isabelle FROMENT-MEURICEConseillere départementale de Cœur de PuisayeMme Najiba HADJALLIConseillère départementale de VincellesMme Frédérique COLASConseillère départementale de JoignyConseillers régionauxTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Isabelle POIFOL-FERREIRAMme Jamilah HABSAOUI
2. REPRESENTANTS DES PERSONNELS TITULAIRES DE L'ÉTATFédération syndicale unitaireTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Anne GEBICA Mme Isabelle PRILLOTMme Lorène DE SMITT M. Renaud MESLINM. Stéphane LAFON Mme Rebecca VITCOQM. Philippe WANTE Mme Agnès COCHARDM. Arnaud PRISOT Mme Nathalie BERRUEUNSA éducationTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Solange SILVAN ' Mme Lydie GALONZKAMme Marie-Claude LAMOUREUXMme Clémence HAZART
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-02-21-00013 - Arrêté de composition CDEN
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Force ouvrière — FNEC-FP-FOTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Adrien PROVENCE Mme Jessica ZAOURMme Nadège GIRAULT M. Jérôme THIRIETMme Lucie MILLOT-MORISSOTMme Claire MANNO
3. REPRÉSENTANTS DES USAGERS
a) Représentants des usagers
FCPE TITULAIRES SUPPLÉANTSMme Samira ALAOUI à désignerMme Yvette MAFOUANA à désignerMme Géraldine MICH à désignerM. Mickaël MOISON à désignerMme Virginie BOUCHARD à désigner
PEEPTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Benoit FEVRE à désignerMme Chantal GOAOC à désigner
b) Représentants des associations complémentaires de l'enseignement publicTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Virginie JAYET M. Jean-Yves GRÉGOIREc) Personnalités compétentes- Désignées par le préfetTITULAIRES SUPPLEANTSM. Pierre GAUTHIER Mme Marie-Louise P_LOT- Désignées par le président du Conseil départementalTITULAIRES SUPPLEANTSM. Dominique CHARLOT à désigner4. DÉLÉGUÉ DE L'ÉDUCATION NATIONALE (sans voix délibérative)5.TITULAIRES SUPPLEANTSMme Danielle MULLER Mme Colette CHAUFFOURIER
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-02-21-00013 - Arrêté de composition CDEN
modification du 21 février 2025 16
Article 2: Le présent arrété annule et remplace l'arrété préfectoral de composition du CDEN de I'YonnePREF/SAPPIE/BCAAT/2021/0461 du 25 novembre 2020.
Article 3 : Le Secrétaire général de la DSDEN de I'Yonne est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de I'Yonne.
Fait à Auxerre, le 19 février 2025
Pour le Préfet de I'Yonneet par délégation,le directeur académiquedes services départementauxde l'éducation nationale de I'Yonne
| LJean-Baptiste LE'éz LY
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-02-21-00013 - Arrêté de composition CDEN
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