AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2025-756
PUBLIÉ LE 24 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Coordination des Politiques
Publiques et de l'Appui Territorial
12-2025-12-22-00006 - Arrêté préfectoral portant abrogation de
l'arrêté n° 12-2024-09-23-00002 du 23 septembre 2024 de mise sous
astreinte administrative à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA (2
pages) Page 3
12-2025-12-22-00005 - Arrêté préfectoral portant levée de mise en
demeure notifiée à la société RAGT Plateau central pour sa
plate-forme de stockage située sur la commune de Calmont (2 pages) Page 6
12-2025-12-22-00007 - Installations Classées pour la Protection de
l'Environnement
Annulation de l'arrêté n°
12-2024-09-23-00001 du 23 septembre 2024 instaurant une amende
administrative à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA (2 pages) Page 9
2
Préfecture de l'Aveyron
12-2025-12-22-00006
Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté
n° 12-2024-09-23-00002 du 23 septembre 2024
de mise sous astreinte administrative à
l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00006 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00002 du 23
septembre 2024 de mise sous astreinte administrative à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA 3
E =PREFETEDE L'AVEYRON
Fraternité
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT
ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté n° du 22 décembre 2025
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Abrogation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00002 du 23 septembre 2024
de mise sous astreinte administrative
à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code de l'Environnement, en particulier ses articles L.171-6, L.171-8, L.172-1, L.511-1,
L.514-1 ;
VU le décret du 6 novembre 2024 nommant Mme Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de
l'Aveyron ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2025-10-27-00001 du 27 octobre 2025 portant délégation de
signature à Madame Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron ;
VU l'annexe de l'article R.511-9 du code de l'environnement qui constitue la nomenclature des
installations classées pour la protection de l'environnement et notamment la rubrique 2120
relative à la détention de chiens de plus de 4 mois ;
VU l'arrêté ministériel du 8 décembre 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux
installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2120 ;
VU le récépissé de déclaration initiale n°9823 du 02 février 2000 autorisant M. Pierre-Marie ALA à
exploiter un élevage d'un maximum de 50 chiens à Gaverlac, commune de LAISSAC-SEVERAC
L'ÉGLISE ;
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Direction de la coordination
des politiques publiques
et de l'appui territorial
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00006 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00002 du 23
septembre 2024 de mise sous astreinte administrative à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA 4
VU l'arrêté préfectoral n°12-2024-01-24-00001 du 24 janvier 2024 mettant en demeure monsieur
ALA de respecter les prescriptions applicables à son chenil ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2024-09-24-00002 du 23 septembre 2024 rendant monsieur ALA
redevable d'une astreinte administrative ;
VU le rapport des inspecteurs de l'environnement du 2 avril 2025 relatif à l'inspection du 13 mars
2025 ;
VU l'attestation de vidange de la fosse et de livraison des effluents à une unité de méthanisation
en date du 8 septembre 2025 et le bordereau de suivi des déchets relatif à cette vidange
transmis par courriel le 2 décembre 2025 ;
Considérant que, lors de l'inspection du 13 mars 2025, il a été constaté que le chenil de monsieur
ALA était en bon état d'entretien et de propreté ;
Considérant que, lors de l'inspection du 13 mars 2025, il a été constaté que les effluents du chenil
ne s'écoulaient plus dans le milieu naturel mais étaient pompés vers la grande fosse située à
coté du chenil ;
Considérant que les effluents du chenil ont fait l'objet d'un traitement conformément aux
dispositions de l'article 5.4 de l'annexe I de l'arrêté du 8 décembre 2006 ;
Sur proposition de Monsieur le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de
la protection des populations de l'Aveyron ;
– A R R E T E -
Article 1 L'arrêté préfectoral n° 12-2024-09-23-00002 du 23 septembre 2024 rendant Monsieur
Pierre-Marie ALA redevable d'une astreinte administrative est abrogé.
Article 2 Conformément à l'article L.171-11 du code de l'environnement, la présente décision est
soumise à un contentieux de pleine juridiction. Elle peut être déférée à la juridiction administrative
compétente, le tribunal administratif de T oulouse, soit par courrier, soit par l'application
informatique télérecours accessibles sur le site http://www.telerecours.fr, dans un délai de deux
mois qui suivent la date de notification du présent arrêté ;
Article 3 Publication
Conformément à l'article R. 171-1 du code de l'environnement, en vue de l'information des tiers, le
présent arrêté sera publié sur le site internet des services de l'État dans le département de
l'Aveyron pendant une durée minimale de deux mois.
Article 4 Exécution
La secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental de l'emploi, du travail, des
solidarités et de la protection des populations, le directeur départemental des finances publiques de
l'Aveyron sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
notifié à Monsieur Pierre Marie ALA.
Fait à Rodez, le 22 décembre 2025
Pour le préfet et par délégation,
La secrétaire générale
Signé
Véronique ORTET
2/2
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00006 - Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00002 du 23
septembre 2024 de mise sous astreinte administrative à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA 5
Préfecture de l'Aveyron
12-2025-12-22-00005
Arrêté préfectoral portant levée de mise en
demeure notifiée à la société RAGT Plateau
central pour sa plate-forme de stockage située
sur la commune de Calmont
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00005 - Arrêté préfectoral portant levée de mise en demeure notifiée à la société RAGT
Plateau central pour sa plate-forme de stockage située sur la commune de Calmont 6
PREFETEDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT
ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté n° 12-2025-12-22-00005 du 22 décembre 2025
portant levée de mise en demeure
notifiée à la société RAGT Plateau central
pour sa plate-forme de stockage située sur la commune de Calmont
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Vu le Code de l'environnement, en particulier ses articles L. 171-6, L. 171-8, L. 172-1, L. 511-1, L. 514-5 ;
Vu la nomenclature des installations classées prise en application de l'article L.511-2 ;
Vu le Code de justice administrative ;
Vu le Code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du Président de la République du 6 novembre 2024 portant nomination de madame Claire
CHAUFFOUR-ROUILLARD en qualité de préfète de l'Aveyron ;
Vu le décret du Président de la République du 28 août 2023, portant nomination de madame Véronique
ORTET , secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron, sous-préfète de Rodez ;
Vu l'arrêté préfectoral no 12-2025-10-27-00001 du 27 octobre 2025 portant délégation de signature à
madame Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 12-2025-05-20-00001 du 20 mai 2025 portant mise en demeure à l'encontre de
la société RAGT Plateau Central de régulariser la situation administrative de l'entrepôt couvert
destiné au stockage de matières ou produits combustibles qu'elle exploite au lieu-dit Pisse Co sur la
commune de Calmont en procédant au dépôt d'un dossier de demande d'enregistrement conforme
aux dispositions des articles R.512-46-3 à R.512-46-6 du Code de l'environnement ;
Vu la téléprocédure en date du 4 décembre 2025 par laquelle la société RAGT Plateau Central a déposé
un dossier de demande d'enregistrement en vue de la régularisation administrative d'un entrepôt
couvert destiné au stockage de matières ou produits combustibles au lieu-dit Pisse Co sur le territoire
de la commune de Calmont ;
Vu le rapport et les propositions de l'inspection des installations classées en date du 9 avril 2025 ;
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Direction de la coordination des politiques
publiques et de l'appui territorial
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00005 - Arrêté préfectoral portant levée de mise en demeure notifiée à la société RAGT
Plateau central pour sa plate-forme de stockage située sur la commune de Calmont 7
Vu l'arrêté préfectoral complémentaire n° 2014-169-0015 du 18 juin 2014 autorisant la société RAGT
Plateau central à exploiter un stockage d'engrais solides simples et composés à base de nitrate
d'ammonium sur sa plate-forme de stockage situé lieu-dit Pisse Co à Calmont ;
Vu le rapport et les propositions de l'inspection des installations classées en date du 15 décembre
2025 ;
Considérant que le dossier de demande d'enregistrement téléversé le 4 décembre 2025 par l'exploitant
est complet et régulier ;
Considérant que face à ces constats, l'exploitant respecte de fait les exigences de l'arrêté préfectoral
de mise en demeure n° 12-2025-05-20-00001 du 20 mai 2025 ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron
- A R R E T E -
Article 1 er :
La mise en demeure notifiée à la société RAGT Plateau Central, dont le siège social est situé site de
Bourran, rue Émile Single à Rodez (12000) par arrêté préfectoral du 20 mai 2025 est levée.
L'arrêté préfectoral n° 12-2025-05-20-00001 du 20 mai 2025 est abrogé.
Article 2 : Délais et voies de recours
Conformément à l'article L. 171-11 du Code de l'environnement, la présente décision est soumise à un
contentieux de pleine juridiction. Elle peut être déférée au tribunal administratif de Toulouse soit par
voie postale (68, rue Raymond IV, BP 7007 , 31068 Toulouse Cedex 07), soit par Télérecours accessible à
l'adresse suivante : www.telerecours.fr :
1) Par l'exploitant dans un délai de deux mois à compter du jour où la décision leur a été notifiée ;
2) Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de
l'installation présente pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 dans un délai
de quatre mois à compter du premier jour de la publication ou de l'affichage de ces décisions.
Le délai court à compter de la dernière formalité accomplie. Si l'affichage constitue cette dernière
formalité, le délai court à compter du premier jour d'affichage de la décision.
Les décisions peuvent faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce
recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2°.
Article 3 : Affichage et publication
Une copie du présent arrêté demeurera déposée à la mairie de Calmont pour y être consultée par
toute personne intéressée.
Conformément à la réglementation en vigueur, cet arrêté sera aussi publié sur le site internet de la
préfecture de l'Aveyron pendant une durée minimale de deux mois.
Article 4 : Exécution
La secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron, le directeur régional de l'environnement, de
l'aménagement et du logement Occitanie ainsi que le maire de la commune de Calmont sont chargés,
chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à la RAGT Plateau
central.
Fait à Rodez, le 22 décembre 2025
Pour la préfète et par délégation
La secrétaire générale
Signé
Véronique ORTET
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00005 - Arrêté préfectoral portant levée de mise en demeure notifiée à la société RAGT
Plateau central pour sa plate-forme de stockage située sur la commune de Calmont 8
Préfecture de l'Aveyron
12-2025-12-22-00007
Installations Classées pour la Protection de
l'Environnement
Annulation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00001 du
23 septembre 2024 instaurant une amende
administrative à l'encontre de Monsieur
Pierre-Marie ALA
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00007 - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Annulation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00001 du 23 septembre 2024 instaurant une amende administrative à l'encontre de Monsieur
Pierre-Marie ALA
9
E =PREFETEDE L'AVEYRONLibertéEegal.iteFraternité
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT
ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté n° du 22 décembre 2025
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Annulation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00001 du 23 septembre 2024
instaurant une amende administrative
à l'encontre de Monsieur Pierre-Marie ALA
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code de l'Environnement, en particulier ses articles L.171-6, L.171-8, L.172-1, L.511-1,
L.514-1 ;
VU le décret du 6 novembre 2024 nommant Mme Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de
l'Aveyron ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2025-10-27-00001 du 27 octobre 2025 portant délégation de
signature à Madame Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron ;
VU l'annexe de l'article R.511-9 du code de l'environnement qui constitue la nomenclature des
installations classées pour la protection de l'environnement et notamment la rubrique 2120
relative à la détention de chiens de plus de 4 mois ;
VU l'arrêté ministériel du 8 décembre 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux
installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2120 ;
VU le récépissé de déclaration initiale n°9823 du 02 février 2000 autorisant M. Pierre-Marie ALA à
exploiter un élevage d'un maximum de 50 chiens à Gaverlac, commune de LAISSAC-SEVERAC
L'ÉGLISE ;
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Direction de la coordination
des politiques publiques
et de l'appui territorial
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00007 - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Annulation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00001 du 23 septembre 2024 instaurant une amende administrative à l'encontre de Monsieur
Pierre-Marie ALA
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VU l'arrêté préfectoral n°12-2024-01-24-00001 du 24 janvier 2024 mettant en demeure monsieur
ALA de respecter les prescriptions applicables à son chenil ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2024-09-24-00001 du 23 septembre 2024 rendant monsieur ALA
redevable d'une amende administrative ;
VU le rapport des inspecteurs de l'environnement du 2 avril 2025 relatif à l'inspection du 13 mars
2025 ;
Considérant que, lors de l'inspection du 13 mars 2025, il a été constaté que le chenil de monsieur
ALA était en bon état d'entretien et de propreté ;
Considérant que les effluents du chenil ont fait l'objet d'un traitement conformément aux
dispositions de l'article 5.4 de l'annexe I de l'arrêté du 8 décembre 2006 ;
Considérant que les non-conformités qui avaient motivé l'amende administrative ont été corrigées
avant la mise en recouvrement de celle-ci ;
Sur proposition de Monsieur le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de
la protection des populations de l'Aveyron ;
– A R R E T E -
Article 1 L'arrêté préfectoral n° 12-2024-09-23-00001 du 23 septembre 2024 rendant Monsieur
Pierre-Marie ALA redevable d'une amende administrative est annulé.
Article 2 Conformément à l'article L.171-11 du code de l'environnement, la présente décision est
soumise à un contentieux de pleine juridiction. Elle peut être déférée à la juridiction administrative
compétente, le tribunal administratif de T oulouse, soit par courrier, soit par l'application
informatique télérecours accessibles sur le site http://www.telerecours.fr, dans un délai de deux
mois qui suivent la date de notification du présent arrêté ;
Article 3 Publication
Conformément à l'article R. 171-1 du code de l'environnement, en vue de l'information des tiers, le
présent arrêté sera publié sur le site internet des services de l'État dans le département de
l'Aveyron pendant une durée minimale de deux mois.
Article 4 Exécution
La secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental de l'emploi, du travail, des
solidarités et de la protection des populations, le directeur départemental des finances publiques de
l'Aveyron sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
notifié à Monsieur Pierre Marie ALA.
Fait à Rodez, le 22 décembre 2025
Pour le préfet et par délégation,
La secrétaire générale
Signé
Véronique ORTET
2/2
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-12-22-00007 - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Annulation de l'arrêté n° 12-2024-09-23-00001 du 23 septembre 2024 instaurant une amende administrative à l'encontre de Monsieur
Pierre-Marie ALA
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