PRÉFÈTE
DE LA CREUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°23-2024-059
PUBLIÉ LE 28 MAI 2024
Sommaire
Préfecture de la Creuse / Service des sécurités
23-2024-05-24-00001 - Arrêté préfectoral constatant des circonstances
particulières dans le département de la Creuse liées à l'existence de
menaces graves pour la sécurité publiques (2 pages) Page 3
23-2024-05-28-00002 - Arrêté préfectoral portant interdiction de
circulation pour les véhicules utilitaires et les poids lourds de plus de 3,5
tonnes de PTAC transportant du matériel de sons à destination d'un
rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département
de la Creuse (2 pages) Page 6
23-2024-05-28-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire
de rassemblement festifs à caractère musical dans le département de la
Creuse (2 pages) Page 9
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Préfecture de la Creuse
23-2024-05-24-00001
Arrêté préfectoral constatant des circonstances
particulières dans le département de la Creuse
liées à l'existence de menaces graves pour la
sécurité publiques
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-24-00001 - Arrêté préfectoral constatant des circonstances particulières dans le département de
la Creuse liées à l'existence de menaces graves pour la sécurité publiques 3
| DirectionPREFETE . du CabinetDE LA CREUSELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ n°23-2024-05-24-0001 du 24 mai 2024constatant des circonstances particulières dans le département de la Creuseliées à l'existence de menaces graves pour la sécurité publiqueLa Préfète de la Creuse,Chevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre national du mérite
Vu le code de la sécurité intérieure notamment ses articles L.611-1 et L.613-2 ;Vu le code général des transports, notamment son article L. 2215-1, L.2551-3 et L.2251-9 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du 15 mars 2023 portant nomination de Mme Anne FRACKOWIAK-JACOBS, en qualité depréfète de la Creuse ; |Vu la demande présentée le 15 mai 2024 par la SNCF sollicitant l'autorisation de faire effectuer despalpations de sécurité par les personnels de service interne de sécurité pour la période du 21 mai au 15septembre 2024 ;Vu le niveau élevé de la menace terroriste et l'affluence en vue des vacances scolaires et de l'approchedes Jeux Olympiques ;
Considérant le niveau élevé de la menace terroriste, qui a conduit le gouvernement à rehausser le 24mars 2024 la posture VIGIPIRATE au niveau « urgence attentat », crée des circonstances particulièresjustifiant la mise en place de mesures renforcées pour assurer la sécurité des personnes et des bienspour se prémunir contre les menaces graves pour la sécurité publique ;Considérant la fréquentation accrue de passagers dans les gares et transports ferroviaires occasionnéepar le flux touristique à l'approche des Jeux Olympiques et de la période estivale ; :Considérant la progression constante des atteintes aux personnes ;Considérant que dans ce contexte, ces mesures sont particulièrement justifiées dans les installationsdes gares, stations, arrêts et dans les véhicules de transport affectés aux passagers SNCF situés dans ledépartement de la Creuse dont il convient de garantir la sécurité par des dispositifs et mesures adaptésau niveau élevé de la menace ;Considérant la demande formulée par la SNCF en date du 15 mai 2024 sollicitant l'autorisation de faireeffectuer des palpations de sécurité par les personnels de service interne de sécurité pour la période du21 mai au 15 septembre 2024 ;Sur proposition de Monsieur le directeur du cabinet de la préfecture de la Creuse ;
Place Louis LacrocqB.P. 79 - 23011 Guéret CedexTel : 05.55.51.59.00Courriel : prefecture@creuse.gouv.frwww.creuse.gouv.fr 1/2
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-24-00001 - Arrêté préfectoral constatant des circonstances particulières dans le département de
la Creuse liées à l'existence de menaces graves pour la sécurité publiques 4
ARRETEArticle 1°: Les circonstances particulières susvisées justifient le recours aux mesures de palpation desécurité prévues à l'article L.613-2 du code de la sécurité intérieure dans les gares, stations, arrêts etvéhicules de transports relevant de la SNCF, dans les limites du département de la CreuseArticle 2: Les palpations de sécurité mentionnées à l'article 1° ne peuvent être réalisées que par desagents du service interne de sécurité de la SNCF.Article 3 : La durée d'application de cette autorisation d'effectuer des mesures de palpations par lesagents du service interne de sécurité de la SNCF est fixée du 21 mai au 15 septembre 2024.Article 4 : Le le directeur du cabinet de la préfecture de la Creuse, le secrétaire général de la préfecturede la Creuse, la sous-préfète d'Aubusson, Madame la Directrice de la zone de sûreté Sud-Ouest de laSNCF, le colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Creuse et ledirecteur départemental de la police nationale de la Creuse sont chargés, chacun en ce qui le concerne,de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'Étatde la Creuse.Une copie sera adressée à :+ M. le Préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité sud-ouest, préfète de la Gironde,* Mme la Procureure prés le Tribunal judiciaire de Guéret,* Mme la Directrice zonale de la police aux frontières.A Guéret, le 24 mai 2024La Préfète,||
Anne FRACKOWIAK-JACOBS
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la Creuse liées à l'existence de menaces graves pour la sécurité publiques 5
Préfecture de la Creuse
23-2024-05-28-00002
Arrêté préfectoral portant interdiction de
circulation pour les véhicules utilitaires et les
poids lourds de plus de 3,5 tonnes de PTAC
transportant du matériel de sons à destination
d'un rassemblement festif à caractère musical
non autorisé dans le département de la Creuse
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-28-00002 - Arrêté préfectoral portant interdiction de circulation pour les véhicules utilitaires et
les poids lourds de plus de 3,5 tonnes de PTAC transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère
musical non autorisé dans le département de la Creuse
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| | _ DirectionPREFETE | du CabinetDE LA CREUSELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°23-2024-05-28 - 0002 du 28 mai 2024Portant interdiction de circulation pour les véhicules utilitaires et les poids lourds de plus de 3,5tonnesde PTAC transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical :non autorisé dans le département de la CreuseLa Préfète de la Creuse,Chevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre national du mérite
Vu le code de la route;Vu le code de la voirie routière ;Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2215-1(3°) ;Vu le code de la sécurité intérieure ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du 15 mars 2023 portant nomination de Mme Anne FRACKOWIAK-JACOBS, en qualité depréfète de la Creuse ;Vu l'arrêté préfectoral du 28 mai 2024 portant interdiction temporaire de rassemblement festifs àcaractère musical (de type technival ou rave-party) dans le département de la Creuse ;
Considérant que, selon les éléments d'information, un ou plusieurs rassemblements festifs à caractèremusical pouvant regrouper plusieurs milliers de participants sont susceptibles de se dérouler entre levendredi 31 mai 2024 et le lundi 3 juin 2024 dans le département de la Creuse ;Considérant qu'en l'absence de toute déclaration en préfecture telle qu'exigée par la réglementationenvigueur dans les délais qu'elle précise, une telle manifestation ne saurait répondre, en l'état, auxdispositions prévues par le code de la sécurité intérieure ;Considérant que de telles manifestations sont néanmoins susceptibles d'être organisées en diverspoints du département sans qu'aient été préalablement respectées les formalités applicables ni justifiéde l'autorisation du propriétaire ou du titulaire réel des droits sur le terrain ou le local concerné ;Considérant, enfin, l'urgence qui s'attache à prévenir, par des mesures appropriées, les risquesd'atteinte à l'ordre, à l'hygiène et à la tranquillité publics dans le cadre des pouvoirs de police généraleque le préfet tient des dispositions de l'article L. 2215-1 (3°) du code général des collectivitésterritoriales ;
Place Louis LacrocqB.P. 79 - 23011 Guéret CedexTel : 05.55.51.59.00Courriel : prefecture@creuse.gouv.frwww.creuse.gouv.fr
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-28-00002 - Arrêté préfectoral portant interdiction de circulation pour les véhicules utilitaires et
les poids lourds de plus de 3,5 tonnes de PTAC transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère
musical non autorisé dans le département de la Creuse
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Sur proposition de Monsieur le directeur du cabinet de la préfecture de la Creuse ;ARRETE
Article 1° : La circulation des poids-lourds de plus de 3,5 tonnes de PTAC est interdite, du vendredi 31mai 2024 au lundi 3 juin 2024 à 6h00, sur l'ensemble des réseaux routiers du département de la Creuse(réseau routier national et réseau secondaire) pour les véhicules transportant du matériel susceptibled'être utilisé pour une manifestation organisée en contravention avec les dispositions du code de lasécurité intérieure susvisée.Article 2 : Les infractions au présent arrêté sont constatées par procès-verbaux dressés par les forces del'ordre.Article 3 : Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Limoges, 2, cours Bugeaud, CS40410, 87011 - LIMOGES Cedex, dans le délai de deuxmois à compter de sa notification ou de sa publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.frLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préféte de la Creuse et d'unrecours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur — le silence gardé pendant plus de deux moisvalant décision implicite de rejet, le requérant disposant alors d'un délai de deux mois pour déposer unrecours contentieux.Article 4 : Monsieur le directeur du cabinet de la préfecture de la Creuse, le secrétaire général de lapréfecture de la Creuse, la sous-préfète d'Aubusson, le colonel, commandant du groupement degendarmerie départementale de la Creuse et le directeur départemental de la police nationale de laCreuse sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera:- publié au recueil des actes administratifs des services de-l'Etat de la Creuse,- diffusé sur le site Internet de la préfecture de la Creuse. |À Guéret, le 28 mai 2024La Préfète
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-28-00002 - Arrêté préfectoral portant interdiction de circulation pour les véhicules utilitaires et
les poids lourds de plus de 3,5 tonnes de PTAC transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère
musical non autorisé dans le département de la Creuse
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Préfecture de la Creuse
23-2024-05-28-00001
Arrêté préfectoral portant interdiction
temporaire de rassemblement festifs à caractère
musical dans le département de la Creuse
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-28-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festifs à
caractère musical dans le département de la Creuse 9
PREFETE oo,DE LA CREUSE DirectionPoditt | du CabinetFraternité
ARRÊTÉ N°23-2024-05-28 - 0001 du 28 mai 2024portant interdiction temporaire de rassemblements festifsà caractère musical dans le département de la CreuseLa Préfète de la Creuse,Chevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre national du mériteVu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2215-1 (3°);Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 211-5 à L. 211-8, L. 211-15, R. 211-2 a R. 211-9,et R. 211-27 à R.211-30;Vu le code pénal ;Vu le code de la santé publique ;Vu le code de l'action sociale et des familles ;Vu la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 modifiée renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre leterrorisme ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et al'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du 15 mars 2023 portant nomination de Mme Anne FRACKOWIAK-JACOBS, en qualité depréfète de la Creuse ;
Considérant qu'il ressort des éléments d'information, qu'un ou plusieurs rassemblements festifs àcaractère musical pouvant regrouper plusieurs milliers de participants sont susceptibles de se déroulerentre le vendredi 31 mai 2024 et le lundi 3 juin 2024 dans le département de la Creuse ;Considérant qu'en application du code de la sécurité intérieure, et notamment de ses articles L. 211-5 etR. 211-3, les rassemblements festifs à caractère musical sont soumis à l'obligation de déclarationpréalable auprès du préfet du département ;Considérant spécialement que cette déclaration doit être accompagnée de l'autorisation - donnée parle propriétaire ou le titulaire d'un droit réel d'usage -, d'occuper le terrain ou le local où sont prévuslesdits rassemblements ;Considérant qu'aucune déclaration préalable n'a été déposée auprès de la préfète de la Creuse,précisant le nombre prévisible de participants ainsi que les mesures envisagées par l'organisateur pourgarantir la sécurité, la salubrité, l'hygiène et la tranquillité publique alors même qu'il en a l'obligationdans le délai d'un mois avant la date prévue de la manifestation en application du premier alinéa del'article R. 211-3 du code de la sécurité intérieure, ce délai n'étant ramené à 15 jours que dans les casprévus à l'article R. 211-8 du même code ;
Place Louis Lacrocq |B.P. 79 - 23011 Guéret CedexTel : 05.55.51.59.00Courriel : prefecture@creuse.gouv.frwww.creuse.gouv.fr
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-28-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festifs à
caractère musical dans le département de la Creuse 10
Considérant, par ailleurs, que l'activation actuelle du plan Vigipirate au niveau de vigilance « UrgenceAttentat» ne permet pas de mobiliser des forces de l'ordre en nombre suffisant sur ce typed'événement alors même que les effectifs disponibles sont actuellement affectés à la nécessairesécurisation des manifestations et des sites liés a l'activité touristique ;Considérant la nécessité de prévenir le risque élevé de troubles à l'ordre public ; que le nombre depersonnes attendues dans ce type de rassemblements est élevé ; que les moyens appropriés en matièrede lutte contre l'incendie et de secours aux personnes, ainsi qu'en matière de sécurité sanitaire etroutière ne peuvent être réunis à fortiori dans des délais contraints ; que, dans ces conditions, lesditsrassemblements induisent des risques sérieux en termes de désordres ; ;Considérant que, dans les circonstances de l'espèce, la nature et les conditions d'organisation de cesrassemblements sont susceptibles de provoquer des troubles graves à l'ordre et à la tranquillité publics ;
xConsidérant, enfin, l'urgence qui s'attache à prévenir, par des mesures appropriées, les risquesd'atteinte à l'ordre, à l'hygiène et à la tranquillité publics dans le cadre des pouvoirs de police généraleque le préfet tient des dispositions de l'article L. 2215-1 (3°) du code général des collectivitésterritoriales ;Sur proposition de Monsieur le directeur du cabinet de la préfecture de la Creuse ;ARRÊTEArticle 1: La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant aux caractéristiquesdéfinies a l'article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, autres que ceux légalement déclarés ouautorisés, est interdite sur l'ensemble du territoire du département de la Creuse, du vendredi 31 mai2024 au lundi 3 juin 2024 à 6h00.Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par l'article R. 211-27 duCode de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue de sa confiscation par letribunal.Article 3: Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Limoges, 2, cours Bugeaud, CS40410, 87 011 - LIMOGES Cedex, dans le délai de deuxmois à compter de sa notification ou de sa publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Telerecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.frLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfète de la Creuse et d'unrecours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur -— le silence gardé pendant plus de deux moisvalant décision implicite de rejet, le requérant disposant alors d'un délai de deux mois pour déposer unrecours contentieux.Article 4 : Le directeur du cabinet de la préfecture de la Creuse, le secrétaire général de la préfecture dela Creuse, la sous-préfète d'Aubusson, le colonel, commandant du groupement de gendarmeriedépartementale de la Creuse et le directeur départemental de la police nationale de la Creuse sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera :* publié au recueil des actes administratifs des services de-l'Etat de la Creuse,- diffusé sur le site Internet de la préfecture de la Creuse.À Guéret, le 28 mai 2024La Préfète
Anne F -JACOBS
Préfecture de la Creuse - 23-2024-05-28-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festifs à
caractère musical dans le département de la Creuse 11