PREFET
DE VAUDE
Liberté RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Fri SPECIAL N° 16 - SEPTEMBRE 2026
PUBLIÉ LE 16 SEPTEMBRE 2026
PREFECTURE de 1'AUDE/PREFECTURE de 1l'AVEYRON/
PREFECTUE du GARD/PREFECTURE de 1l'HERAULT/
PREFECTURE du LOT/PREFECTURE de la LOZERE/
PREFECTURE du TARN/PREFECTURE du TARN-et-GARONNE
-DREAL OCCITANIE 31/DE

SOMMAIRE
PREFECTURE de l'AUDE / PREFECTURE de l'AVEYRON / PREFECTURE
du GARD / PREFECTURE de l'HERAULT / PREFECTURE du LOT /
PREFECTURE de la LOZERE / PREFECTURE du TARN / PREFECTURE du
TARN-et-GARONNE
DREAL OCCITANIE 31/DE
Arrété interdépartemental n° 2026-INT-20 du 15 septembre 2026
portant dérogation à la protection stricte des espèces délivré au Centre
régional de sauvegarde de la faune sauvage Caussenard

Eu
PREFET |
DE LA REGION
Direction régionale de l'environnement,
de l'aménagement et du logement
OCCITANIE
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté interdépartemental n°2026-INT-20
portant dérogation à la protection stricte des espèces
d'Occitanie
délivré au Centre régional de sauvegarde de la faune sauvage Caussenard
LE PRÉFET DE L'AUDE,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
LA PRÉFÈTE DU GARD,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
LA PRÉFÈTE DE L'HÉRAULT
Officier de la Légion d'honneur
LA PRÉFÈTE DU LOT,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
LE PRÉFET DE LOZÈRE,
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
LE PRÉFET DU TARN,
LE PRÉFET DE TARN-ET-GARONNE,
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Préfecture de Région Occitanie
1 place Saint-Etienne
31000 Toulouse
www.haute-garonne.gouv.fr
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le Code de l'environnement, notamment les articles L411-1 et L411-2, et R411-1 à R411-14 ;
le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L213-2 à L213-5, L223-9 à
1223-16, L226-1 à L226-9 et R213-2 à R213-34 et R242-48 ;
le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions
administratives individuelles et le décret n° 97-1204 du 19 décembre 1997 pris pour son
application ;
le décret du 16juillet 2025 nommant M. Alain BUCQUET préfet de l'Aude ;
le décret du 6 novembre 2024 nommant MTM Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD préféte de
l'Aveyron ;
le décret du 22 juillet 2026 nommant MTM Fabienne DECOTTIGNIES préfète du Gard;
le décret du 2 décembre 2025 nommant MTM Chantal MAUCHET préfète de l'Hérault ;
le décret du 19 janvier 2026 nommant MTM Maryline POULAIN préfète du Lot ;
le décret du 6 novembre 2024 nommant M. Gilles QUÉNÉHERVÉ préfet de la Lozère ;
le décret du 22 octobre 2025 nommant M. Simon BERTOUX préfet du Tarn;
le décret du 27 mai 2026 nommant M. Sébastien CAUWEL préfet de Tarn-et-Garonne ;
l'arrêté ministériel du 25 juin 1990 portant octroi d'un certificat de capacité pour l'activité
de soins à la faune sauvage à M. Jean-Claude AUSTRY, délivré par le secrétariat d'état
auprès du premier ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques
technologiques et naturels majeurs ;
l'arrêté du 11 septembre 1992 relatif aux règles générales de fonctionnement et aux
caractéristiques des installations des établissements qui pratiquent des soins sur les
animaux de la faune sauvage ;
l'arrêté interministériel du 19 février 2007 modifié, fixant les conditions de demande et
d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L411-2 du Code de l'environnement
portant sur des espèces de faune et de flore protégées ;
l'arrêté ministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur
l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;
l'arrêté ministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux sur l'ensemble du territoire
et les modalités de leur protection ;
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l'arrêté du 8 octobre 2018 modifié fixant les règles générales de détention d'animaux
d'espèces non domestiques ;
l'arrêté ministériel du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles
représentés sur le territoire métropolitain et protégés sur l'ensemble du territoire national
et les modalités de leur protection ;
l'arrêté du 6 février 2026 de la ministre de la Transition écologique, de la biodiversité et des
négociations internationales sur le climat et la nature, désignant M"* Laurence PUJO,
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région
Occitanie, à compter du 1% mars 2026 ;
l'arrêté préfectoral n°910615 du 9 avril 1991 portant autorisation d'ouverture d'un
établissement de soins à la faune sauvage, délivré par la préfecture de l'Aveyron ;
l'arrêté préfectoral n°12-257 du 9 mars 2006 portant octroi d'un certificat de capacité pour
l'activité de soins à la faune sauvage à M. Xavier CHABANNE, délivré par la préfecture de
l'Aveyron ;
l'arrêté préfectoral n°09-282 du 16 décembre 2009 portant octroi d'un certificat de
capacité pour l'activité de soins à la faune sauvage à MTM Carine DELMAS, délivré par la
préfecture de l'Ariège ;
l'arrêté préfectoral n°12-307 du 11 mars 2021 portant octroi d'un certificat de capacité pour
l'activité de soins à la faune sauvage à MTM° Hélène LEBRETON, délivré par la préfecture de
l'Aveyron ;
l'arrêté préfectoral en date du 18 juin 2026 de la préfecture de l'Aude donnant délégation
de signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
l'arrêté préfectoral en date du 23 juin 2026 de la préfecture du Lot donnant délégation de
signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
l'arrêté préfectoral en date du 25 juin 2026 de la préfecture de Tarn-et-Garonne donnant
délégation de signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement,
de l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
l'arrêté préfectoral en date du 29 juin 2026 de la préfecture de l'Hérault donnant
délégation de signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement,
de l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
l'arrêté préfectoral en date du 30 juin 2026 de la préfecture de la Lozère donnant
délégation de signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement,
de l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
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vu l'arrêté préfectoral en date du 30juin 2026 de la préfecture du Tarn donnant délégation de
signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
vu l'arrêté préfectoral en date du 30 juin 2026 de la préfecture de l'Aveyron donnant
délégation de signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement,
de l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
vu l'arrêté préfectoral en date du 17 août 2026 de la préfecture du Gard donnant délégation
de signature à Madame Laurence PUJO, directrice régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement de la région Occitanie ;
vu les arrêtés préfectoraux n° AS 11-2026-07-01, 12-2026-07-01, AS 30-2026-08-19, AS 34-2026-
07-01, AS 46-2026-07-01, AS 48-2026-07-01, AS 81-2026-07-01 et AS 82-2026-07-01 portant
subdélégation de signature de la directrice aux agents de la DREAL Occitanie ;
vu la demande présentée par Madame Hélène LEBRETON, responsable du centre régional de
sauvegarde de la faune sauvage caussenard du 9 janvier 2026 et enregistrée sous le numéro
ONAGRE n°2026-002206-011-001 ;
vu l'avis favorable sous conditions du conseil national de la protection de la nature du 8 avril
2026 ;
vu l'absence de remarque formulée par le public lors de la consultation du public réalisée du
28juillet au 13 août 2026, conformément à l'article L123-19-2 du Code de l'environnement ;
considérant que ce projet s'inscrit dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore
sauvages et de la conservation des habitats naturels ;
considérant que le centre régional de sauvegarde de la faune sauvage caussenard constitue un
établissement détenant des animaux d'espéces non domestiques, soumis au
contrôle de l'administration et qu'à ce titre il dispose des différentes autorisations
administratives prévues aux articles L413-2 (certificat de capacité) et L413-3
(autorisation d'ouverture) du Code de l'environnement ;
considérant que la vocation et les missions de cet établissement visent à réaliser des soins et à
réhabiliter des animaux blessés de la faune sauvage ; que, de ce fait, il n'existe pas
d'autre solution satisfaisante pour la réalisation de cette mission ;
considérant que les activités du centre régional de sauvegarde de la faune sauvage caussenard ne
présentent pas d'impact défavorable sur des espèces de faune protégées; la
dérogation n'est donc pas de nature à nuire au maintien, dans un état de
conservation favorable, des populations d'espèces protégées concernées dans leur
aire de répartition naturelle respective ;
sur proposition de la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
d'Occitanie
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Arrétent
Article 1°— Cadre de la dérogation
Soumise à la stricte validité de l'autorisation d'ouverture de l'établissement en qualité de centre
de soins et à la présence effective d'au moins un titulaire de certificat de capacité pour les
espèces ou taxons présentés à l'article 1.2 du présent arrêté, la dérogation encadre les activités
de capture, relâcher, transport et de transfert nécessaires à la prise en charge des animaux de la
faune sauvage en détresse et à leur relâcher à l'issue des soins.
1.1. Bénéficiaire(s) de la dérogation
Le bénéficiaire de la présente dérogation est le centre régional de sauvegarde de la faune sauvage
caussenard, dont le siège est situé impasse de la patte d'oie, 12100 Millau. Sous la responsabilité
du centre régional de sauvegarde de la faune sauvage caussenard, Mesdames Hélène Lebreton,
Carine Delmas et Messieurs Jean-Claude Austry, Xavier Chabanne titulaires d'un certificat de
capacité, ainsi que les collaborateurs, les bénévoles et les stagiaires qu'ils peuvent avoir sous leur
contrôle sont autorisés à réaliser les opérations précisées à l'article 2 de la présente dérogation.
1.2. Espèce(s) concernée(s)
La dérogation est accordée pour l'ensemble des espèces protégées d'oiseaux, de mammifères
terrestres, de reptiles et d'amphibiens présentes en France métropolitaine, relevant des arrêtés
ministériels de protection susvisés
1.3. Lieux concernés par la dérogation
Les activités décrites à l'article 2 sont autorisées sur l'ensemble des départements de l'Aude, de
l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, du Lot, de la Lozère, du Tarn et de Tarn-et-Garonne.
Article 2 - Conditions de la dérogation
La présente dérogation est délivrée sous réserve de la mise en œuvre des mesures suivantes :
2.1. Transport et relâcher dans le milieu naturel
En complément des activités de soins et de réhabilitation d'animaux de la faune sauvage
autorisées au sein du centre régional de sauvegarde de la faune sauvage caussenard par l'arrêté
préfectoral de la préfecture de l'Aveyron susvisé, le bénéficiaire visé à l'article 11. est autorisé à :
1. capturer un animal dans le milieu naturel et le transporter vers ses installations ; en cas
d'urgence ou de dépassement de sa capacité d'accueil notamment, le bénéficiaire peut
orienter l'animal vers un autre centre de soins ou une clinique vétérinaire habilités à
recevoir l'espèce concernée et adaptés à son état de santé ;
2. transférer un animal vers un autre centre de soins habilité à le recevoir, notamment si ce
dernier est plus à même de lui apporter des soins adaptés à son état de santé,
3. après marquage/baguage de l'animal, transporter en vue du relâcher dans le milieu naturel
un animal initialement capturé dans le milieu naturel. Les lieux de relâcher doivent
préférentiellement correspondre au lieu de découverte ou toutefois présenter une
naturalité élevée compatible avec les caractéristiques d'accueil favorables et pérennes de
l'espèce animale.
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Les animaux détenus pendant le temps des soins et lors de leur relacher ne peuvent pas faire
l'objet d'une présentation au public et conformément à l'arrêté de septembre 1992, les
opérateurs prennent les précautions nécessaires pour ne pas imprégner les oiseaux.
Le cas échéant, conformément à l'article R242-48 du Code rural et de pêche maritime, la
décision et la réalisation de l'euthanasie d'un animal souffrant ne peuvent effectuées que par un
vétérinaire.
2.2. Prélèvements d'échantillons
Des prélèvements d'échantillons de matériel biologique peuvent être réalisés si nécessaire sur des
spécimens vivants temporairement détenus, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'état de
santé de l'animal et dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.3. Compte rendu des opérations réalisées
Le jour de l'accueil d'un animal appartenant à une des espèces faisant l'objet d'un Plan national
d'actions (PNA), prévenir immédiatement la DREAL coordinatrice du PNA et l'animateur national
afin de décider les modalités du devenir de l'animal.
Un rapport annuel des activités autorisées par la présente dérogation doit être adressé à la
DREAL Occitanie avant le 31 mars de l'année suivante.
Ce rapport doit localiser et mentionner le nombre d'interventions réalisées, le nombre
d'animaux capturés, récupérés, transférés, transportés, relachés et éventuellement blessés ou
décédés lors de leur prise en charge ainsi que les éventuelles difficultés rencontrées.
Article 3 - Période de validité de la dérogation
La dérogation prend effet à la date de la signature du présent arrêté. Elle est valable jusqu'au 31
décembre 2031.
Article 4 - Transmission des données et publication des résultats
Le bénéficiaire de l'article 1% du présent arrêté précise dans le cadre de ses publications et
communications diverses que son activité a été réalisée sous couvert d'une autorisation
préfectorale, s'agissant d'espèces protégées.
Si au moins un animal appartenant à une des espèces faisant l'objet d'un Plan national d'actions
(PNA) est pris en charge dans l'année, le rapport annuel d'activité prévu à l'article 2.3 du présent
arrêté est adressé à/aux DREAL coordinatrice(s) du(es) PNA et à/aux animateurs national(aux)
concerné(s).
Article 5 - Autres accords ou autorisations
La présente autorisation ne dispense pas d'autres accords ou autorisations qui pourraient être
par ailleurs nécessaires pour la réalisation de ces activités.
Article 6 - Modification de la demande - Incidents
Toute modification du fonctionnement de l'établissement, notamment l'actualisation de l'arrêté
d'ouverture d'établissement de soins ou du titulaire du certificat de capacité pour les espèces
autorisées, est portée sans délai à la connaissance des services de l'État (DREAL) par le
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bénéficiaire. Ces modifications peuvent faire l'objet d'arrêtés modificatifs ou d'un nouvel arrêté
si celles-ci sont substantielles.
Le bénéficiaire de la présente dérogation est tenu de déclarer aux services de l'État, dès qu'il en
a connaissance, les accidents ou incidents survenus dans les activités du projet faisant l'objet de
la présente dérogation et de nature à porter atteinte aux espèces protégées.
Article 7 - Mesures de contrôle
La mise en œuvre du présent arrêté peut faire l'objet de contrôle par les agents chargés de
constater les infractions mentionnées à l'article L415-3 du Code de l'environnement.
Article 8 - Sanctions
Le non-respect du présent arrêté est puni des sanctions définies à l'article L415-3 du Code de
l'environnement.
Article 9 - Recours
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Le présent arrêté est notifié au
demandeur et publié au recueil des actes administratifs de chaque préfecture concernée.
La présente décision peut faire l'objet, dans le délai des deux mois suivant sa publication au
recueil des actes administratifs de chaque préfecture concernée, d'un recours gracieux par
courrier devant le(la) préfet(e) des départements concernés ou un recours hiérarchique devant la
ministre de la transition écologique de la biodiversité et des négociations internationales sur le
climat et la nature - direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature — tour
Séquoïa — 92055 La Défense CEDEX.
En cas de rejet (le silence gardé pendant deux mois vaut rejet de la demande) un recours
contentieux pourra être introduit dans les deux mois suivant la réponse devant le tribunal
administratif de Toulouse, Nîmes ou de Montpellier.
Article 10 - Exécution
La directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie, les
directeurs départementaux des territoires et de la mer, les commandants des groupements de
gendarmerie départementale, et les chefs de service départementaux de l'office français pour la
biodiversité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Pour les préfet(e)s
La directrice régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement
Par délégation
Le directeur régional adjoint
Signé par Matthieu GREGORY, Directeur
régional adjoint, le 15/09/2026
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