PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2025-143
PUBLIÉ LE 18 JUIN 2025
Sommaire
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
63-2025-06-16-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne PEROT STEPHANE (2 pages) Page 4
63-2025-06-16-00008 - Rejet de déclaration d'un organisme de services à
la personne A-Z SERVICES (2 pages) Page 7
63-2025-06-16-00007 - Rejet de déclaration d'un organisme de services à
la personne BGF (2 pages) Page 10
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques /
63-2025-06-16-00002 - AVENANT 1 à la Convention de délégation de
gestion relative au centre de gestion financière du Puy de dôme entre le
secrétariat général commun départemental de la Loire et la
direction déparle des finances publiques du Puy de Dôme (2 pages) Page 13
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme /
Service Eau Environnement Forêt
63-2025-06-02-00005 - ARRÊTÉ N°2025/RF/07
Portant application du
régime forestier d'une parcelle de terrain appartenant à la commune
de Usson-en-forez (42), commune de La Chaulme (63) (2 pages) Page 16
63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière
Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale »,
« Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus
autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de
l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE (10
pages) Page 19
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
63-2025-06-16-00001 - Arrêté n° 20250956 du 16 juin 2025 autorisant le
maire de ROYAT à employer 4 agents de la PM de GERZAT à l'occasion
du 30ème festival de pyromélodie (2 pages) Page 30
63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion
du 14 juillet 2025 (12 pages) Page 33
63-2025-05-06-00009 - Médaille de l'enfance et des familles (1 page) Page 46
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Ambert
63-2025-06-16-00004 - Arreté SPA portant transfert à commune d
AVEZE de la section Chazelles et Montel (4 pages) Page 48
63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d
AVEZE de la section Fanostre et Vinlhat (6 pages) Page 53
2
63-2025-06-16-00006 - Arreté SPA portant transfert à commune d
AVEZE de la section Roussieres (4 pages) Page 60
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2025-06-17-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course
de Côte de Courpière (4 pages) Page 65
63-2025-06-11-00007 - Autorisation d'un spectacle aérien public les 21 et
22 juin 2025 dans le cadre du Charade Super Show (3 pages) Page 70
63-2025-06-11-00005 - Autorisation du Charade Super Show 2025 (3 pages) Page 74
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes /
63-2025-06-11-00006 - Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de
garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente (4 pages) Page 78
63-2025-06-12-00001 - Arrêté préfectoral n°20250928 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de
garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente (4 pages) Page 83
3
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2025-06-16-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne PEROT STEPHANE
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00009 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PEROT STEPHANE 4
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00009 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PEROT STEPHANE 5
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00009 - Récépissé de déclaration d'un
organisme de services à la personne PEROT STEPHANE 6
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2025-06-16-00008
Rejet de déclaration d'un organisme de services
à la personne A-Z SERVICES
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00008 - Rejet de déclaration d'un
organisme de services à la personne A-Z SERVICES 7
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00008 - Rejet de déclaration d'un
organisme de services à la personne A-Z SERVICES 8
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00008 - Rejet de déclaration d'un
organisme de services à la personne A-Z SERVICES 9
63_DDETS_Direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
63-2025-06-16-00007
Rejet de déclaration d'un organisme de services
à la personne BGF
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00007 - Rejet de déclaration d'un
organisme de services à la personne BGF 10
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00007 - Rejet de déclaration d'un
organisme de services à la personne BGF 11
63_DDETS_Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 63-2025-06-16-00007 - Rejet de déclaration d'un
organisme de services à la personne BGF 12
63_DDFIP_Direction Départementale des
Finances Publiques
63-2025-06-16-00002
AVENANT 1 à la Convention de délégation de
gestion relative au centre de gestion financière
du Puy de dôme entre le secrétariat général
commun départemental de la Loire et la
direction déparle des finances publiques du Puy
de Dôme
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2025-06-16-00002 - AVENANT 1 à la Convention de délégation de
gestion relative au centre de gestion financière du Puy de dôme entre le secrétariat général commun départemental de la Loire et la
direction déparle des finances publiques du Puy de Dôme
13
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2025-06-16-00002 - AVENANT 1 à la Convention de délégation de
gestion relative au centre de gestion financière du Puy de dôme entre le secrétariat général commun départemental de la Loire et la
direction déparle des finances publiques du Puy de Dôme
14
63_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques - 63-2025-06-16-00002 - AVENANT 1 à la Convention de délégation de
gestion relative au centre de gestion financière du Puy de dôme entre le secrétariat général commun départemental de la Loire et la
direction déparle des finances publiques du Puy de Dôme
15
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2025-06-02-00005
ARRÊTÉ N°2025/RF/07
Portant application du régime forestier d'une
parcelle de terrain appartenant à la commune
de Usson-en-forez (42), commune de La Chaulme
(63)
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-02-00005 - ARRÊTÉ N°2025/RF/07
Portant application du régime forestier d'une parcelle de terrain appartenant à la commune de Usson-en-forez (42), commune de La
Chaulme (63)
16
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-02-00005 - ARRÊTÉ N°2025/RF/07
Portant application du régime forestier d'une parcelle de terrain appartenant à la commune de Usson-en-forez (42), commune de La
Chaulme (63)
17
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-02-00005 - ARRÊTÉ N°2025/RF/07
Portant application du régime forestier d'une parcelle de terrain appartenant à la commune de Usson-en-forez (42), commune de La
Chaulme (63)
18
63_DDT_Direction Départementale des
Territoires du Puy-de-Dôme
63-2025-06-16-00003
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord»,
« Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le
site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
19
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
20
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
21
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
22
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
23
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
24
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
25
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
26
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
27
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
28
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE
concernant les plans d'eau « Gravière Nord», « Gravière Sud »,
« Gravière Centrale », « Gravière ouest », sur le site des Mayères,
reconnus autorisés au titre de l'article L.214-6
du code de l'environnement
communes de PARENTIGNAT et d'ISSOIRE
29
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-16-00001
Arrêté n° 20250956 du 16 juin 2025 autorisant le
maire de ROYAT à employer 4 agents de la PM
de GERZAT à l'occasion du 30ème festival de
pyromélodie
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00001 - Arrêté n° 20250956 du 16 juin 2025 autorisant le maire de ROYAT à
employer 4 agents de la PM de GERZAT à l'occasion du 30ème festival de pyromélodie 30
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00001 - Arrêté n° 20250956 du 16 juin 2025 autorisant le maire de ROYAT à
employer 4 agents de la PM de GERZAT à l'occasion du 30ème festival de pyromélodie 31
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00001 - Arrêté n° 20250956 du 16 juin 2025 autorisant le maire de ROYAT à
employer 4 agents de la PM de GERZAT à l'occasion du 30ème festival de pyromélodie 32
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-04-24-00002
Médaille d'honneur sapeurs-pompiers -
promotion du 14 juillet 2025
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 33
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 34
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 35
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 36
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 37
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 38
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 39
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 40
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 41
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 42
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 43
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 44
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-04-24-00002 - Médaille d'honneur sapeurs-pompiers - promotion du 14 juillet 2025 45
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-05-06-00009
Médaille de l'enfance et des familles
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-06-00009 - Médaille de l'enfance et des familles 46
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-05-06-00009 - Médaille de l'enfance et des familles 47
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-16-00004
Arreté SPA portant transfert à commune d
AVEZE de la section Chazelles et Montel
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00004 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Chazelles
et Montel 48
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00004 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Chazelles
et Montel 49
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00004 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Chazelles
et Montel 50
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00004 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Chazelles
et Montel 51
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00004 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Chazelles
et Montel 52
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-16-00005
Arreté SPA portant transfert à commune d
AVEZE de la section Fanostre et Vinlhat
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 53
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 54
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 55
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 56
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 57
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 58
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00005 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section Fanostre
et Vinlhat 59
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-16-00006
Arreté SPA portant transfert à commune d
AVEZE de la section Roussieres
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00006 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section
Roussieres 60
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00006 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section
Roussieres 61
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00006 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section
Roussieres 62
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00006 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section
Roussieres 63
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-16-00006 - Arreté SPA portant transfert à commune d AVEZE de la section
Roussieres 64
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-17-00001
Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course
de Côte de Courpière
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-17-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course de Côte de Courpière 65
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-17-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course de Côte de Courpière 66
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-17-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course de Côte de Courpière 67
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-17-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course de Côte de Courpière 68
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-17-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la 56ème Course de Côte de Courpière 69
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-11-00007
Autorisation d'un spectacle aérien public les 21
et 22 juin 2025 dans le cadre du Charade Super
Show
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00007 - Autorisation d'un spectacle aérien public les 21 et 22 juin 2025 dans le
cadre du Charade Super Show 70
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00007 - Autorisation d'un spectacle aérien public les 21 et 22 juin 2025 dans le
cadre du Charade Super Show 71
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00007 - Autorisation d'un spectacle aérien public les 21 et 22 juin 2025 dans le
cadre du Charade Super Show 72
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00007 - Autorisation d'un spectacle aérien public les 21 et 22 juin 2025 dans le
cadre du Charade Super Show 73
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2025-06-11-00005
Autorisation du Charade Super Show 2025
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00005 - Autorisation du Charade Super Show 2025 74
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00005 - Autorisation du Charade Super Show 2025 75
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00005 - Autorisation du Charade Super Show 2025 76
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2025-06-11-00005 - Autorisation du Charade Super Show 2025 77
84_ARS_Agence Régionale de Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
63-2025-06-11-00006
Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et
assistant de vol) afin de garantir la continuité de
l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-11-00006 - Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de
l'aide médicale urgente
78
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-11-00006 - Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de
l'aide médicale urgente
79
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-11-00006 - Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de
l'aide médicale urgente
80
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-11-00006 - Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de
l'aide médicale urgente
81
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-11-00006 - Arrêté préfectoral n° 20250925 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de
l'aide médicale urgente
82
84_ARS_Agence Régionale de Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
63-2025-06-12-00001
Arrêté préfectoral n°20250928 portant
réquisition d'un personnel navigant (pilote et
assistant de vol) afin de garantir la continuité de
l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-12-00001 - Arrêté préfectoral n°20250928 portant réquisition
d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
83
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-12-00001 - Arrêté préfectoral n°20250928 portant réquisition
d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
84
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-12-00001 - Arrêté préfectoral n°20250928 portant réquisition
d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
85
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-12-00001 - Arrêté préfectoral n°20250928 portant réquisition
d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
86
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 63-2025-06-12-00001 - Arrêté préfectoral n°20250928 portant réquisition
d'un personnel navigant (pilote et assistant de vol) afin de garantir la continuité de l'activité HéliSMUR dans le cadre de l'aide
médicale urgente
87