PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2024-147
PUBLIÉ LE 7 JUIN 2024
Sommaire
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand /
63-2024-05-27-00001 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS
D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU
CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES □ CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET □
CAFEP-CAPET) - SESSION 2024 (1 page) Page 3
63-2024-05-27-00002 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS
D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU
CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)
- SESSION 2024 (1 page) Page 5
63-2024-05-27-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS
D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU
CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS D□EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) - SESSION 2024
(1 page) Page 7
2
63_REC_Rectorat de l□Académie de
Clermont-Ferrand
63-2024-05-27-00001
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES
DES ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT
PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE
L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A
L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES □ CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET □
CAFEP-CAPET) - SESSION 2024
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 63-2024-05-27-00001 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES □ CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET □ CAFEP-CAPET) - SESSION 20243
| 3
ACADEMIE
DE CLERMONT-FERRAND
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUE
CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCES
A L'ECHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS CERTIFIES
(CAER-CAPES — CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET - CAFEP-CAPET)
-SESSION 2024-







Le Recteur,

Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propres aux
personnels d es établissements d'en seignement privés et notamment s es articles R 914 -33, R 914 -34 et
R 914 -35 ;
Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;
Vu le décret n° 94 -874 du 7 octobre 1994 modifi é fixant les dispositions communes applicables aux
stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de
certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des
maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat


ARRE TE


ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres des
établissements d' enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22
décembre 2014, en vue de l'admission au x CAER -CAPES – CAFEP -CAPES ou CAER -CAPET – CAFEP -
CAPET session 202 4, est constitué comme suit :


Président e :

Madame Annabelle RESTOY , doyenne des IA -IPR

Vice-Président :

Monsieur Noël GORGE, IA -IPR lettres

Membres :

Madame Anne EBERLE , principale du collège Molière - Beaumont
Madame A deline DUBOIS, IA -IPR espagnol
Monsieur Jean -Claude FRICOU, IA -IPR sciences et techniques industrie lles
Madame Michèle ANGEVIN , enseignante - représentante de l'ISFEC


ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Le Recteur d'Académie,

SIGNÉ

Karim BENMILOUD 63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 63-2024-05-27-00001 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES □ CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET □ CAFEP-CAPET) - SESSION 20244
63_REC_Rectorat de l□Académie de
Clermont-Ferrand
63-2024-05-27-00002
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES
DES ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT
PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE
L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A
L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) - SESSION 2024
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 63-2024-05-27-00002 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) - SESSION 20245
| 3
ACADEMIE
DE CLERMONT-FERRAND
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUE
CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCES
A L'ECHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS DE LYCEES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)
-SESSION 2024-







Le Recteur,

Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propres aux
personnels des établissemen ts d'enseignement privés et notamment les articles R 914 -33, R 914 -34 et
R 914 -35 ;
Vu le décret n° 92 -1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée
professionnel ;
Vu le décret n° 94 -874 du 7 octobre 1994 modifi é fixant les dispositions communes applicables aux
stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de
certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des
maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat


ARRE TE


ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres des
établissements d' enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22
décembre 2014, en vue de l'admission au CAER -CAPLP ou CAFEP -CAPLP session 202 4, est constitué
comme suit :


Président e :

Madame Agnès DANTIL , doyenne des IE N-ET-EG

Vice-Président :

Monsieur Damien ROQUESSALANE, I EN-ET-EG lettres anglais

Membres :
Monsieur Gilles CEYRAS, proviseur LP Rabelais – Brassac les Mines
Monsieur Laurent DEQUAIRE , IEN-ET-EG STI
Madame Pascale MARCHAIS, IEN-ET-EG arts appliqués
Madame Catherine WAV RANT , proviseur e du Lycée Professionnel Marie Laurencin – Riom
Madame Marie -Laure PEZAIRE -ARQUE, enseignante -représentante de l'I SFEC


ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Le Recteur d'Académie,

SIGNÉ

Karim BENMILOUD 63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 63-2024-05-27-00002 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) - SESSION 20246
63_REC_Rectorat de l□Académie de
Clermont-Ferrand
63-2024-05-27-00003
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY
ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES
DES ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT
PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE
L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A
L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS D□EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) - SESSION
2024
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 63-2024-05-27-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D□EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) - SESSION 20247
| 3
ACADEMIE
DE CLERMONT-FERRAND
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUE
CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCES
A L'ECHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS D'EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS)
-SESSION 2024-







Le Recteur,

Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propres aux
personnels des établissements d'enseigneme nt privés et notamment ses articles R 914 -33, R 914 -34 et
R 914 -35 ;
Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducation
physique et sportive ;
Vu le décret n° 94 -874 du 7 octobre 1994 modifié fixant le s dispositions communes applicables aux
stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de
certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évalu ation du stage des
maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat


ARRÊTE


ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres des
établissements d'enseignemen t privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22
décembre 2014, en vue de l'admission au x CAER -CAPEPS ou CAFEP-CAPE PS session 202 4, est
constitué comme suit :

Président :

Monsieur Jean -Marc BODET , IA-IPR EPS

Vice-Président e :

Mada me Marie -Estelle ROUVE , IA-IPR EPS


Membres :

Monsieur Cédric CARRIE, principal du collège Teilhard de Chardin - Chamalières
Madame Isabelle GERMAIN , principale du collège Henri Pourrat - Ceyrat
Monsieur Michael TAILLEUX , IA-IPR EPS
Monsieur Eric PASCAL , enseignant - représentant de l'IFSEC


ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Le Recteur d'Académie,

SIGNÉ

Karim BENMILOUD 63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 63-2024-05-27-00003 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D□EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) - SESSION 20248