PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-107
PUBLIÉ LE 29 AVRIL 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-04-27-00001 - AP portant agrément de signaleurs mis en place
pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée Course
de Joze qui doit se dérouler le 1er mai 2026 (5 pages) Page 3
63-2026-04-28-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée
Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8
mai 2026 (5 pages) Page 9
2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-04-27-00001
AP portant agrément de signaleurs mis en place
pour la sécurisation de la manifestation sportive
dénommée Course de Joze qui doit se dérouler
le 1er mai 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-27-00001 - AP portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la
manifestation sportive dénommée Course de Joze qui doit se dérouler le 1er mai 2026 3
Sous-préfecture d'IssoireE 3 PÔLE PROTECTION DES POPULATIONSPRÉFÈTE ET RÉGLEMENTATIONDU PUY-DE-DOMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-039
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénomméeCourse de Joze qui doit se dérouler le 1° mai 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Course de Joze qui doit se dérouler le 1° mai 2026déposée par madame Véronique VINCENT ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRETEARTICLE 1ER:Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux Usagers de laroute, la manifestation sportive suivante : Course de Jozeorganisée par : l'Association Cyclo Cournon d'Auvergne représentée par madame Véronique VINCENTqui doit se dérouler le :: 1er mai 2026au départ de la commune de Jozesur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour del'épreuve.
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manifestation sportive dénommée Course de Joze qui doit se dérouler le 1er mai 2026 4
Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. lis ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.lls devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3 :madame Véronique VINCENTMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations — Pôles Sécurité Routière et Civile,Madame la Sous-préfète de Thierssont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueildes Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 2 7 AVR. 2026
Pour la Sous-préféte d'Issoire et par délégation,La Secrétaire Génér leLe/lueVirginie a
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public etadministration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soitd'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-FerrandCedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen», disponible sur le site internet suivant:https://citoyens.telerecours.fr/ 2
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manifestation sportive dénommée Course de Joze qui doit se dérouler le 1er mai 2026 5
Signaleurs sur La Compétition intituléeCourse de JozeQui doit se dérouler le 1° mai 2026Nom PrénomMAISONNEUVE JeanLABROSSE ChantalCOUDERT CyrillePOURTIER CorinnePAULHAC KarineVINCENT CharlyROUGERON YannickMILLOT EdwigeRABOISSON GuyMOULIN LucienCHASSAING PhilippeRICHON DanielVIGIER ClaudeLOISEL FrancoiseVERAY MichelleALAUX ChristianBARBRY EricMARTIN IsabelleLAMBERT SandrineSUBERT Christian
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manifestation sportive dénommée Course de Joze qui doit se dérouler le 1er mai 2026 6
FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipementa 60
os .= Lesifflet est un plusy ) pour le signaleur
- Permis de conduire- Carte Routière- Stylo -Carnet- Téléphoneou radio- Arrêté
Le rôle- Mise en œuvre delasécurité- Stopper et orienter lesvehicules- Informer les automobilistes- Inviter les conducteurs à laprudence
N° de l'organisateur:
vs ssesenesesesseseseseeeseseussssumssueserve
N° du responsable dessignaleurs :
sonner oeserevesnscerereneeresensarenececeesees
SAMU : 15POMPIER : 18FORCES DE L'ORDRE: 17URGENCES avec portable :12
L'alerte (secours)ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : l'intervention de vos secours
ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »JE SUIS : le signaleur 1 au point kilométrique15JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : L'intervention des secoursPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUSRECU MON MESSAGE »
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RAPPORT D' INCIDENT
Nom et prénomAdresse complèteN° de téléphone[N° de permis de conduire, dateet lieu de délivrance | |as précis de l'incident :_ (commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :ature et circonstances del'incident :Immatriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule :Description du chauffeur et lecas échéant des passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
Nom du club organisateurNom de l'épreuveType d'épreuveNom du président du clubCoordonnées complètesNom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEUR | SIGNATURE ORGANISATEUR
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manifestation sportive dénommée Course de Joze qui doit se dérouler le 1er mai 2026 8
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-04-28-00002
Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation
sportive dénommée Trail des deux sirènes à
l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai
2026
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de la manifestation sportive dénommée Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026 9
Sous-préfecture d'IssoireE | PÔLE PROTECTION DES POPULATIONSPE ET RÉGLEMENTATIONPREFETE hDU PUY-DE-DOMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-043portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénomméeTrail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 a A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Course de joze qui doit se dérouler le 8 mai 2026déposée par madame Mathilde May ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRETEARTICLE 1ER :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute, la manifestation sportive suivante : Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026organisée par: l'Amicale des sapeurs pompiers de Montel de Gelat représentée par madame MathildeMayqui doit se dérouler le : le 8 mai 2026au départ de la commune de Montel de Gelatsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de1
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-28-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026 10
l'épreuve.Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs a motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter |'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3 :Madame Mathilde MayMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,Madame la Sous-préfète de Riomsont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueildes Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 2 8 AVR. 2026
Pour la Sous-préfète d'Issoire et par délégation,La ava Mo fale AdjointeNe 22Virginie RODIER
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public et'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soitd'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-FerrandCedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen», disponible sur le site internet suivanhttps://citovens.telerecours.fr/
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-28-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026 11
Signaleurs sur La Compétition intituléeTrail des deux sirènes à l'étang neuf 2026Qui doit se dérouler le 8 mai 2026Nom PrénomBARRET Pierre-EdouardBESSE ChloéBESSE ClaraBESSE LionelBOURDEIX CélienDAUGAN BLONDEL LaurineFRONVILLE OcéaneLE MOUAL SylvieMAY MathildeMERCIER AlexandreMOUSSELON PierreThierryORLHAC
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-28-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026 12
FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipementos 60
| |= Lesifflet est un plusy ) pour le signaleur
- Permis de conduire- Carte Routière- Stylo - Carnet- Téléphoneou radio- Arrêté
Le rôle- Mise en œuvre delasécurité- Stopper et orienter lesvéhicules- Informer les automobilistes- Inviter les conducteurs à laprudence
N° de l'organisateur:
N° du responsable dessignaleurs :
SOPH ESE ROE SEH EET HESEHOHEMEAEEBESRESESOESESOEE
DOOR OHHH STEHT HHH ASRS ODS SESEHRESE HE CHET OSHOH ORES
SAMU : 15POMPIER : 18FORCES DE L'ORDRE :17URGENCES avec portable :112
L'alerte (secours)ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)JE VOIS : une chute avec 2cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE: l'intervention de vos secours
ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »JE SUIS : le signaleur 1 au point kilométrique15JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : L'intervention des secoursPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUSRECU MON MESSAGE »
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-28-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026 13
RAPPORT D' INCIDENT ©
om et prénomRS Ds
Adresse complèteN° de téléphone[N° de permis de conduire, dateet lieu de délivranceieu précis de l'incident :commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :Nature et circonstances del'incident :Immatriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule : |Description du chauffeur et lecas échéant des passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
Nom du club organisateurNom de l'épreuveType d'épreuveNom du président du clubCoordonnées complètesNom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEURSIGNATURE ORGANISATEUR
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-28-00002 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation
de la manifestation sportive dénommée Trail des deux sirènes à l'étang neuf 2026 qui doit se dérouler le 8 mai 2026 14