PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-199
PUBLIÉ LE 3 AVRIL 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / AP-HP Sorbonne Université
75-2023-03-27-00022 - Arrêté n°2021-012-GHU AP-HP.Sorbonne
Université-ChW relatif à la composition du Conseil Hospitalier de Territoire
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université de
l□Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris (3 pages) Page 3
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-03-27-00022
Arrêté n°2021-012-GHU AP-HP.Sorbonne
Université-ChW relatif à la composition du
Conseil Hospitalier de Territoire du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne
Université de l□Assistance Publique □ Hôpitaux
de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-03-27-00022 - Arrêté n°2021-012-GHU AP-HP.Sorbonne Université-ChW relatif à la
composition du Conseil Hospitalier de Territoire du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université de l□Assistance
Publique □ Hôpitaux de Paris3
HOPITAUX
DE PARISAP-HP.
Sorbonne ASSISTANCE
Université PUBLIQUE


ARRÊTÉ n° 2021-012-GHU AP-HP.Sorbonne Université-ChW
relatif à la composition du Conseil Hospitalier de Territoire
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne U niversité
de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris


Vu le code de la santé publique, notamment ses arti cles L. 614367, L. 6147-1, L. 6147-6, R. 61476-1 et
suivants,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2019-07-17-018 du 17 juillet 2019 relatif à la mise à jour du règlement
intérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Pari s,
Vu l'annexe 2 du règlement intérieur relative au Co nseil Hospitalier de Territoire,


ARRETE

ARTICLE 1 : Le Conseil Hospitalier de Territoire du Groupe Hos pitalo-Universitaire AP-HP.Sorbonne
Université est composé des membres suivants :

Le collège des représentants des collectivités terr itoriales
En qualité de maires des communes où sont implantés les sites du groupe hospitalier et, en ce qui
concerne les groupes hospitaliers implantés à Paris , les maires d'arrondissement des arrondissements
où est implanté le groupe hospitalier :
- Madame Emmanuelle PIERRE-MARIE , maire du 12 ème arrondissement de Paris
- Monsieur Wilfried BETOURNE , adjoint au maire du 13 ème arrondissement de Paris, chargé de
la santé
- Madame Karine DUCHAUCHOI , adjointe à la maire du 2 ème arrondissement de Paris, chargée
de la santé
- Monsieur Philippe BOUYSSOU , maire d'Ivry-sur-Seine
- Madame Capucine FAIVRE , maire de La Roche Guyon
En qualité de représentant du conseil départemental du département dont relèvent principalement
les personnes âgées prises en charge par le GH :
- Monsieur Jérôme COUMET, maire du 13 ème arrondissement de Paris


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-03-27-00022 - Arrêté n°2021-012-GHU AP-HP.Sorbonne Université-ChW relatif à la
composition du Conseil Hospitalier de Territoire du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université de l□Assistance
Publique □ Hôpitaux de Paris4
Le collège des représentants des personnels
En qualité de représentants des personnels médicaux du groupe hospitalier sur proposition du
président de la CMEL :
- Pr Bruno FAUTREL
- N.
En qualité de représentants des personnels paramédi caux, désignés sur proposition du président de la
CLSIRMT :
- Anne PICARD
- Anne PHILIPPE
En qualité de représentants des organisations syndi cales, désignés compte tenu des résultats obtenus
lors des élections professionnelles :
- Asdine AISSIOU
- Audrey MEDEVILLE

Le collège des usagers et personnalités qualifiées
En qualité de personnalités qualifiées dont l'une e st désignée par le conseil de surveillance de l'AP- HP
et les autres par le DGH :
- Dr Marie-Laure ALBY, désignée par le Conseil de surveillance de l'AP-HP
- Jean-Marie LE GUEN
- Pr Jean-Pierre TOURTIER
- Dr Véronique SOLANO
En qualité de représentants des usagers désignés pa r le DGH sur la base des propositions des
représentants des usagers au sein de la CDU :
- Alain PELC
- Jean-François THEBAUT

Le collège des professionnels et offreurs de servic es de santé
En qualité de représentant du conseil territorial d e santé du territoire de démocratie sanitaire dont
relèvent principalement les patients pris en charge par le GH :
- Naïma LAHFAIRI
En qualité de représentants des professionnels de s anté exerçant sur les territoires de démocratie
sanitaire sur lesquels sont implantés le GH, désign és par le DGH :
- Dr Agathe SCEMAMA
- Dr Antonin MATHIEU
- Dr Joël VALENDOFF

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composition du Conseil Hospitalier de Territoire du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université de l□Assistance
Publique □ Hôpitaux de Paris5

En qualité de représentants d'établissements de san té ou médico-sociaux implantés sur les territoires
de démocratie sanitaire sur lesquels est implanté l e GH, désignés par le DGH.
- Dr Yannick COSTA
- Jean Louis CAILLEUX

ARTICLE 2 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes admini stratifs de la préfecture de la région
Ile-de-France préfecture de Paris.


Fait à Paris, le 27 mars 2023


La directrice du groupe hospitalo-universtaire
AP-HP.Sorbonne Université


Christine WELTY
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-03-27-00022 - Arrêté n°2021-012-GHU AP-HP.Sorbonne Université-ChW relatif à la
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