| Nom | recueil-75-2023-140-recueil-des-actes-administratifs-special du 08.03.2023 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 08 mars 2023 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/103796/658392/file/recueil-75-2023-140-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2008.03.2023.pdf |
| Date de création du PDF | 08 mars 2023 à 18:04:58 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 octobre 2024 à 20:51:45 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-140
PUBLIÉ LE 8 MARS 2023
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2023-03-03-00008 - Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des sièges et
à la composition du Comité Social d□établissement local du Groupe
Hospitalo - Universitaire AP-HP. Centre Université Paris Cité (6 pages) Page 3
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Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2023-03-03-00008
Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des sièges
et à la composition du Comité Social
d□établissement local du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Centre Université Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-03-00008 - Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des
sièges et à la composition du Comité Social d□établissement local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP. Centre Université Paris
Cité3
ASSISTANCE
PUBLIQUEHOPITAUX
DE PARIS
ges et à la composition du Comité Social d'Etablissement
alo - Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
'ITALO-UNIVERSITAIRE AP-HP.
1/6ARRÊTÉ 2023 – 005
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d'Etablissement
local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE AP-HP.
CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
VU le code de la santé publique ;
VU le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux
d
'établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux,
des établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire
de moyens de droit public ;
Vu le décret n°2022-858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement
locaux de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;
VU le procès-verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre
2022 ;
VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des
représentants du personnel au comité social d'établissement local à l'occasion des
élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
La répartition des sièges au sein du comité social d'établissement local du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :
15 sièges à pourvoir :
In
scrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54
No
mbre de voix par organisation syndicale :
CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD-SANTE 900 voix (31%)
UNSA-SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1067 voix (37%)
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sièges et à la composition du Comité Social d□établissement local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP. Centre Université Paris
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Répartition des sièges par organisation syndicale :
USAP CGT 6 sièges
SUD-SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
ARTICLE 2 :
Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social
d'établissement local :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale ( NCK)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants s uppléants FO AP-HP :
JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BRO CA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael (CCH)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
ROINSARD Sabrina (HEGP) PAS CAL Elodie (NCK)
BOQUET Stanislas (CCH) ALIB AR Benjamin (HEGP)
BISCAY Anne-Marie (NCK) TUF FERY Daniel (VAUGIRARD)
GHOZLANI Karima (CCL) MOND INE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
VEGA Aglavene (CCH) MATUSZCZAK Carole (HTD)
POKOUDIBY Marie-Rita (NCK) K ORCHI Rokaya (NCK)
BELARBI Fatma (HEGP) BARTHE Laetitia (HEGP)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) DAHURON Olivier (BROC A)
REMBERT Nicolas (CCH) YAZI Tayakout (CCH)
TURINES Jacques (CCL) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
ARTICLE 3 :
La répartition des sièges au sein des formations sp écialisées locales du GHU AP-HP.
Centre-Université Paris Cité est fixée comme suit :
Pour Necker, Cochin et l'HEGP :
- 9 sièges pour les représentants des personnels no n médecins, non pharmaciens et non
odontologistes désignés par les organisations syndi cales.
- 2 sièges pour les représentants titulaires des pe rsonnels médecins, pharmaciens et
odontologistes désignés en son sein par la commissi on médicale d'établissement.
Pour Broca et Corentin Celton:
- 6 sièges pour les représentants des personnels no n médecins, non pharmaciens et non
odontologistes désignés par les organisations syndi cales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des per sonnels médecins, pharmaciens et
odontologistes désignés en son sein par la commissi on médicale d'établissement. Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-03-00008 - Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des
sièges et à la composition du Comité Social d□établissement local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP. Centre Université Paris
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3/6 Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :
- 4 sièges pour les représentants des personnels no n médecins, non pharmaciens et non
odontologistes désignés par les organisations syndi cales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des per sonnels médecins, pharmaciens et
odontologistes désignés en son sein par la commissi on médicale d'établissement.
ARTICLE 4 :
Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations
spécialisées locale, non médecins, non pharmaciens et non odontologistes :
Pour la formation Spécialisée de Necker :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants s uppléants FO AP-HP
ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNH E Carole (NCK)
BISCAY Anne-Marie (NCK) PAL OMARES Sandrine (NCK)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
POKOUDIBY Marie-Rita (NCK) LE KCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHA LCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NC K)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie-Aimée (N CK)
Pour la formation Spécialisée de Cochin:
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :
MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) FOLIKOUE DUSSI Marie ( CCH)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants s uppléants FO AP-HP
N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine Laure (CCH)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) TRAVE RT Thierry (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIAB IRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
VEGA Aglavene (CCH) GENEST Caroline (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) RAFAI Dalila (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (C CH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric ( CCH) Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-03-00008 - Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des
sièges et à la composition du Comité Social d□établissement local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP. Centre Université Paris
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Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants s uppléants FO AP-HP
N'DIAYE Micael (CCH) ASSANI Rahamatillah (HEGP)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
ROINSARD Sabrina (HEGP) VER GNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) HABA S Naima (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH) CORBI N Nadège (HEGP)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) GO DFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DO UCOURE Hatoumata (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) BARRET Ingrid (HEGP)
TURINES Jacques (CCL) HERNOUX Solange (HEGP)
Pour la formation Spécialisée de Broca :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :
MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants s uppléants FO AP-HP
FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)
Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton:
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants s uppléants FO AP-HP
JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-03-00008 - Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des
sièges et à la composition du Comité Social d□établissement local du Groupe Hospitalo - Universitaire AP-HP. Centre Université Paris
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5/6 Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) PEFOURQUE Jérome (CCL)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOURRI Manon (CCL)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
TURINES Jacques (CCL) VALMY Carole (CCL)
BELARBI Fatma (HEGP)
Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu:
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH)
Pour la formation Spécialisée de Vaugirard:
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) VILAI N Cindy (VAUGIRARD)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOYER Dominique (VAUGIRA RD)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)
ARTICLE 5 :
Ont été désigné en son sein par la commission médic ale d'établissement en qualité de
représentants titulaires des personnels médecins, p harmaciens et odontologistes aux
formations spécialisées locales des sites du GHU AP -HP. Centre-Université Paris Cité :
Pour la formation Spécialisée de Necker :
Représentant titulaire : Représentants suppléants :
KADLUB Natacha
Pour la formation Spécialisée de Cochin:
Représentants titulaires : Représentants suppléants :
CHOUCHANA Laurent
LEFEVRE Hervé
Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:
Représentants titulaires : Représentants suppléants :
GISSELBRECHT Mathilde
PODGLAJEN Isabelle
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6/6Po
ur la formation Spécialisée de Broca :
Représentants titulaires : Représentants suppléants :
JAILANY Hariniaina
DIOP Aminata
Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton:
Représentant titulaire : Représentants suppléants :
Jean VIDAL
Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu:
Représentant titulaire : Représentants suppléants :
BATTEUX Frederic
BLACHER Jacques
Pour la formation Spécialisée de Vaugirard:
Représentant titulaire : Représentants suppléants
Le Directeur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Centre Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annule et remplace l'arrêté 2023 - 001
Fait à Paris, le 03 mars 2023
Didier FRANDJI
Directeur du GHU AP-HP. Centre-Université Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-03-03-00008 - Arrêté 2023-005 relatif à la répartition des
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