| Nom | N28 - Août 16-31 |
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| Administration | Préfecture de la Creuse |
| Date | 01 septembre 2025 |
| URL | https://www.creuse.gouv.fr/contenu/telechargement/22225/164053/file/N28%20-%20Ao%C3%BBt%2016-31.pdf |
| Date de création du PDF | 01 septembre 2025 à 16:53:08 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 01 septembre 2025 à 18:36:15 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PRÉFÈTE
DE LA CREUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°23-2025-122
PUBLIÉ LE 1 SEPTEMBRE 2025
Sommaire
DDT de la Creuse / SERRE
23-2025-08-26-00006 - Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le
transport du poisson à des fins de sauvetage (4 pages) Page 3
Préfecture de la Creuse /
23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation
comportant l'engagement de véhicules à moteur dans les lieux non
ouverts à la circulation (6 pages) Page 8
2
DDT de la Creuse
23-2025-08-26-00006
Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le transport du poisson à
des fins de sauvetage
DDT de la Creuse - 23-2025-08-26-00006 - Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le transport du poisson à des fins de sauvetage 3
DDT de la Creuse - 23-2025-08-26-00006 - Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le transport du poisson à des fins de sauvetage 4
DDT de la Creuse - 23-2025-08-26-00006 - Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le transport du poisson à des fins de sauvetage 5
DDT de la Creuse - 23-2025-08-26-00006 - Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le transport du poisson à des fins de sauvetage 6
DDT de la Creuse - 23-2025-08-26-00006 - Arrêté n° P-2025-03
autorisant la capture et le transport du poisson à des fins de sauvetage 7
Préfecture de la Creuse
23-2025-08-27-00005
Arrêté portant autorisation d'une manifestation
comportant l'engagement de véhicules à moteur
dans les lieux non ouverts à la circulation
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 8
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 9
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 10
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 11
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 12
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 13
Préfecture de la Creuse - 23-2025-08-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'une manifestation comportant l'engagement de
véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation 14