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LibertéEgalitéFraternité
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°033 DU 04/03/2025
PUBLIÉ LE 4 MARS 2025
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Protection des populations
- DDETSPP-PPP-SPAE-2025059-0001 - Arrêté du 28 février 2025
attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Agathe LEDOUX (2 pages) Page 3
Hôpitaux Champagne Sud /
- Décision du 3 mars 2025 arrêtant la composition du comité
stratégique de groupement du GHT de l'Aube et du Sézannais (4
pages) Page 6
Préfecture de l'Aube /
- BEMP2025035-0001 - Arrêté du 4 mars 2025 portant démission
d'office de Monsieur Malik AKKOUCHE de son mandat de conseiller
municipal de la commune de Brillecourt (4 pages) Page 11
2
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
DDETSPP-PPP-SPAE-2025059-0001 - Arrêté du 28
février 2025 attribuant l'habilitation sanitaire à
Madame Agathe LEDOUX
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eH Direction départementale dePRÈFET l'emploi, du travail, des solidaritésne se UBE et de la protection des populationsEgalitéFraternité Service santé et protection animales et environnement
ARRÊTE PRÉFECTORAL n° DDETSPP-PPP-SPAE-2025059-0001attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Agathe LEDOUXLe Préfet de l'Aube |Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7, L. 223-6, R. 203-14 |R. 203-15 et R. 242-33,Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements et notamment son article 43;Vu le décret du 23 octobre 2024 nommant M. Pascal COURTADE préfet de l'Aube ;Vu l'arrêté ministériel du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire ;Vu l'arrêté préfectoral n°PCICP-2024316-0011 du 11 novembre 2024 portant délégation de signature enmatière d'administration générale à Monsieur Laurent DLEVAQUE, directeur départemental de l'emploi,'du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aube ;Vu l'arrêté préfectoral n°DDETSPP-DIR n°2024351-0001 du 16 décembre 2024 portant subdélégation designature en matière d'administration générale aux agents relevant de l'autorité du directeurdépartemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aube ;Vu la demande présentée par Madame Agathe LEDOUX, née le 18 décembre 1998 et domiciliéeprofessionnellement à la clinique vétérinaire SAS DES VETERINAIRES GRAND NORD 3, 1 rue desVarennes 10140 VENDEUVRE SUR BARSE;Considérant que Madame Agathe LEDOUX remplit les conditions permettant l'attribution del'habilitation sanitaire ;Sur la proposition du directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protectiondes populations de l'Aube ;
DDETSPP de l'Aube - 2 Rue Fernand GIROUX- CS 70368 10054 Troyes Cedex - Tél : 03 25 71 83 00www.aube.gouv.fr
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ARRETE
Article 1L'habilitation sanitaire prévue a l'article L. 203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé estattribuée pour une durée de cinq ans à Madame Agathe LEDOUX domiciliée professionnellement à laclinique vétérinaire SAS DES VETERINAIRES GRAND NORD 3, 1 rue des Varennes 10140 VENDEUVRE SURBARSE pour le département de l'Aube.Article 2 ©Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation sanitaire est renouvelable parpériode de cing années tacitement reconduites sous réserve pour le vétérinaire sanitaire de justifier à l'issuede chaque période de cinq ans, auprès du Préfet de l'Aube, du respect de ses obligations de formationcontinue prévues à l'article R.203-12.Article 3Madame LEDOUX Agathe s'engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et le caséchéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutte prescritespar l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en application de l'articleL. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 4Madame Agathe LEDOUX pourra être appelée par le Préfet de son département d'exercice pour laréalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissements pourlesquels il a été désigné vétérinaire sanitaire et sera tenu de concourir à ces opérations en applicationdes dispositions de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 5Tout manquement ou faute commise dans l'exercice de la présente habilitation sanitaire entraîneral'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants du code rural êt de lapêche maritime.Article 6La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux dans les deux mois suivant sanotification auprès du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne, 25 rue du Lycée - 51036Châlons-en-Champagne Cedex ou par le biais de l'application telerecours(https://citoyens.telerecours.fr/), conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants du codede justice administrative.Article 7Le secrétaire général de la préfecture et le directeur départemental de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations de l'Aube sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture del'Aube. TROYES, le 28 février 2025Pour le Préfet de l'Aube et par délégation,Le Directeur Départemental de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations,
Laurent DLEVAQUE.
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Hôpitaux Champagne Sud
Décision du 3 mars 2025 arrêtant la composition
du comité stratégique de groupement du GHT
de l'Aube et du Sézannais
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Décision arrêtant la composition du comité stratégique de groupementdu GHT de l'Aube et du SézannaisLE DIRECTEUR DES HOPITAUX CHAMPAGNE SUD- Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.6132-2 et R.6132-10 relatifs àla composition du comité stratégique de groupement ;- Vu la Convention constitutive du GHT de l'Aube et du Sézannais en date du 8 juillet 2016 etses avenants, et notamment l'article 13 ;- Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion des praticiens hospitalierset des personnels de Direction de la fonction publique hospitalière en date en date du 2 février2023, nommant Monsieur Damien PATRIAT en tant que Directeur Général des CentresHospitaliers de Troyes, Bar sur Aube, Bar sur Seine, du Groupement Hospitalier Aube Marne,de l'Etablissement Public de Santé Mentale de l'Aube, des EHPAD de Brienne le Chateau etd'Arcis-sur-Aube à compter du 15 février 2023 ;
CONSIDERANTQue le comité stratégique est chargé de se prononcer sur la mise en œuvre de la conventionconstitutive du GHT, du projet médico-soignant partagé et sur les orientations et les projetspartagés ;Que le comité stratégique de groupement propose au directeur de l'établissement support sesorientations dans la gestion et la conduite de la mutualisation des fonctions ;Que le comité stratégique de groupement est consulté sur les orientations de la politiqueterritoriale d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité et de la pertinence des soins dugroupement ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge des usagers ;Que la nomination comme membre du comité stratégique de groupement est individuelle etne peut être déléguée ;Que la durée du mandat des membres du comité stratégique de groupement est déterminéepar la fonction justifiant la qualité de membre ;Que le mandat de membre du comité stratégique de groupement est exercé à titre gratuit ;
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DECIDE
Article 1 : Nomination des membres du comité stratégique de groupementLe directeur arréte la composition du comité stratégique de groupement comme suit :
Membres de droit :Monsieur Damien PATRIAT, Directeur des Hôpitaux Champagne Sud et Président du comitéstratégique de groupementMadame le Docteur Céline MORETTO, Présidente de la commission médicale de groupementdu GHT de l'Aube et du Sézannais et Vice-présidente du comité stratégique de groupementMonsieur le Docteur David LAPLANCHE, Responsable du pôle territorial santé publique etperformanceMembres par détermination de la loi :Monsieur le Docteur Vincent LAUBY, Président de la commission médicale d'établissementdu Centre Hospitalier de TroyesMadame le Docteur Karima MOINGS, Présidente de la commission médicale d'établissementde l'Etablissement Public de Santé Mentale de |'AubeMonsieur le Docteur Michel LACOMBE, Président de la commission médicale d'établissementdu Centre Hospitalier de Bar-sur-SeineMonsieur le Docteur Alban THIRION, Président de la commission médicale d'établissementdu Centre Hospitalier de Bar-sur-AubeMadame Nadine FARCY, Présidente de la commission des soins infirmiers, de rééducation etmédico-techniques unifiée du GHT de l'Aube et du Sézannais
Membres en application de la convention constitutive du GHT :Madame Florence BARBANCON, Directrice déléguée du Centre Hospitalier de Bar-sur-SeineMonsieur Bernard MABILEAU, Directeur délégué de l'Etablissement public de santé mentalede l'Aube et du Centre Hospitalier de Bar-sur-AubeMadame Aude PERSONNIC, Directrice déléguée du Groupement Hospitalier Aube MarneMadame le Docteur Corinne FREMOND, Chef du pôle territorial évaluation, sécurité — qualitédes soinsMadame Mathilde BARBETTE, Directrice de l'EHPAD Cardinal de Loménie par intérimMonsieur Thierry ANDRUSZKO, Directeur de l'EHPAD Pierre d'Arcis par intérimPage 2 sur 4
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Monsieur Jérôme DEWAELE, Directeur de l'EHPAD Sainte Marthe et de l'EHPAD Les TilleulsMadame Véronique de BEAUFORT, Directrice de l'EHPAD La Belle VerrièreMonsieur Laurent HUBERT, Directeur général de l'ASIMATMonsieur Alexandre THIEBAULT, Administrateur du GCS Plateforme d'AvalMonsieur Frédéric CONNAT, Administrateur du GCS Pays de SeineMonsieur Sébastien DARY, Directeur de l'ADMR AubeMonsieur Philippe SARZAUD, Directeur de l'Hôpital Privé de l'AubeMadame Christine BONNAUD, Directrice de l'Institut ChanteloupArticle 2 : Durée de la décision arrétant la composition du comité stratégique degroupementLa présente décision portant composition du comité stratégique de groupement prend finlorsque le mandat d'un des membres du comité stratégique de groupement prend fin donnantlieu à une nouvelle composition.Article 3 : Notification et publication de la décision arrêtant la composition du comitéstratégique de groupementLa présente décision abroge et remplace toute décision antérieure de même nature.Elle sera portée à la connaissance des membres du comité stratégique de groupement et ellesera communiquée à l''ARS Grand Est.Elle fera l'objet d'une publication au Recueil des actes administratifs de la Préfecture deTroyes.
Troyes, le 3 mars 2025
Le directeur généraldes Hôpitaux Champagne Sudet Président du comité stratégique du GHT
Damien PATRIAT
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ANNEXEListe des invités permanents au comité stratégique de groupement :Les membres de l'équipe de direction des Hôpitaux Champagne SudLe secrétariat sera assuré par Madame Lenka PERNET, adjointe au Secrétariat général
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Préfecture de l'Aube
BEMP2025035-0001 - Arrêté du 4 mars 2025
portant démission d'office de Monsieur Malik
AKKOUCHE de son mandat de conseiller
municipal de la commune de Brillecourt
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PREFET Direction de la citoyenneté, de la légalité"eo AUBE et des collectivités localesEgalitéFraternité
Arrêté n°BEMP2025035- com du L mare 2025portant démission d'office de Monsieur Malik AKKOUCHE de son mandat deconseiller municipal de la commune de BrillecourtLE PREFET DE L'AUBEChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code électoral, notamment ses articles L. 230 et L. 236;VU l'article 131-26 du code pénal ;VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2122-17 et L. 5211-7 ;VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination du préfet de l'Aube - MonsieurCOURTADE Pascal ;VU le décret du 26 janvier 2023 nommant Monsieur Mathieu ORSI, secrétaire général de lapréfecture de l'Aube ;VU l'arrêté préfectoral n°PCICP2024316-0001 du 11 novembre 2024 portant délégation designature à Monsieur Mathieu ORSI, secrétaire général de la préfecture de l'Aube ;VU l'arrêt n°16/2023 du 22 décembre 2023 de la cour d'assises de l'Aube, par lequel MonsieurMalik AKKOUCHE, né le 10 février 1960 à Saint-Denis (93), a été déclaré, a titre principal,coupable de crimes et délits et condamné, à titre complémentaire, à une peine de privation dudroit d'éligibilité pendant cing années ;VU l'ordonnance n°2024/134 du 13 septembre 2024 de la cour d'appel de Reims constatant le ©désistement d'appel de Monsieur Malik AKKOUCHE ;VU l'élection de Monsieur Malik AKKOUCHE le 15 mars 2020 au mandat de conseiller municipalde la commune de Brillecourt ;VU l'élection de Monsieur Malik AKKOUCHE le 15 mars 2020 au mandat de conseillercommunautaire de la communauté de communes Arcis, Mailly, Ramerupt ;VU l'élection de Monsieur Malik AKKOUCHE le 28 mai 2020 au mandat de maire de lacommune de Brillecourt ;
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CONSIDÉRANT que les dispositions de l'arrêt n°16/2023 de la cour d'assises de |'Aube, rendu le22 décembre 2023 ont notamment pour effet de condamner l'intéressé à une peinecomplémentaire de cing années d'inéligibilité ;CONSIDÉRANT que si Monsieur Malik AKKOUCHE et le ministère public ont interjeté appel del'arrêt de la cour d'assises, le premier président de la cour d'appel de Reims a toutefoisconstaté le désistement de l'appel par une ordonnance du 13 septembre 2024 ;CONSIDÉRANT que la condamnation de Monsieur Malik AKKOUCHE à une peinecomplémentaire d'inéligibilité de 5 ans est donc devenue définitive ;CONSIDÉRANT que la peine d'inéligibilité infligée à Monsieur Malik AKKOUCHE est intervenuepostérieurement à son élection et que le préfet est tenu de déclarer démissionnaire d'office leconseiller municipal concerné, en application de l'article L. 236 du code électoral ;CONSIDÉRANT qu'étant déclaré démissionnaire d'office de ses fonctions de conseillermunicipal, il doit être également mis fin à ses mandats de maire de la commune de Brillecourtet de conseiller communautaire de la communauté de communes Arcis, Mailly, Ramerupt ;SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de l'Aube ;
ARRÊTE
Article premier: En application de l'article L. 236 du code électoral, Monsieur MalikAKKOUCHE est déclaré démissionnaire d'office de ses fonctions de conseiller municipal de lacommune de Brillecourt.Article 2 : Il est également mis fin à ses mandats de maire de la commune de Brillecourt et, surle fondement du Il. de l'article L. 5211-7 du code général des collectivités territoriales, deconseiller communautaire de la communauté de communes Arcis, Mailly, Ramerupt.Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'une réclamation devant le tribunal administratifde Chalons-en-Champagne dans les dix jours qui suivent sa notification à l'intéressé.Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture de l'Aube et le premier adjoint de la communede Brillecourt sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté quisera notifié à l'intéressé et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
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Voies et délais de recoursVous avez la possibilité, dans le délais de deux mois à compter de cette notification,de contester cette décision par un recours hiérarchique auprès du :Ministère de l'IntérieurSecrétariat GénéralDirection des Libertés Publiques et des Affaires JuridiquesPlace Beauveau75800 PARIS CEDEX 08Ce recours doit être écrit, accompagné de vos arguments ou faits nouveaux et êtreaccompagné d'une copie de la décision contestée. |] ne suspend pas l'application dela présente décision. S'il ne vous a pas été répondu dans un délai de quatre mois àcompter de la date de réception de ce recours, celui-ci doit être considéré commeimplicitement rejeté.Vous pouvez contester la légalité de la présente décision, par un recours contentieuxdevant le tribunal administratif- soit par courrier :25 rue du Lycée 51036 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEXtélécopie 03.26.21.01.87- soit par la voie de la téléprocédure sur l'application télérecours citoyens accessibledepuis le site:www.telerecours.frCe recours juridictionnel, qui ne suspend pas lui non plus l'application de la décisioncontestée, doit être enregistré au greffe du tribunal administratif au plus tard avantla fin du deuxième mois qui suit la date de réception d'une réponse négative à votrerecours gracieux ou hiérarchique).
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