CHARENTE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°16-2024-003
PUBLIÉ LE 4 JANVIER 2024
Sommaire
Direction Départementale des Territoires de la Charente / Service Eau
Environnement Risques
16-2023-12-12-00008 - Arrete frayeres Annexes signe 12122023 (1) (25 pages) Page 3
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Direction Départementale des Territoires de la
Charente
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PREFETE | Direction départementaleDE LA des territoiresCHARENTELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°Portant inventaire des zones de frayères et des zones de croissance ou d'alimentationde la faune piscicole et des crustacés sur le département de la Charente enapplication de l'article L.432-3 du code de l'environnement
La préfète de la CharenteChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVu le code de l'environnement et notamment ses articles L.432-3 et R.432-1 à R.432-1-5 ;Vu l'arrêté ministériel du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et lagranulométrie caractéristique- des frayères en application de l'article R432-1 du code del'environnement; ;Vu l'arrêté préfectoral n°2013317.0008 du 13 décembre 2013 portant inventaire des frayères et des zonesde croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et des crustacés en application de l'article L.432-3du Code de l'Environnement abrogé et remplacé par le présent arrêté ;Vu la consultation réalisée auprès des partenaires techniques (Syndicats à compétence GEMAPI,direction régionale Nouvelle-Aquitaine de l'office français de la biodiversité, département de laCharente, Charente Eaux, établissements publics territoriaux des bassins de la Charente, de la Vienne etde la Dordogne, Cellule Migrateurs Charente-Seudre, commissions locales de I'eau des SAGE Charente,Vienne, Isle-Dronne et Clain) du 27 juin 2023 au 31 juillet 2023 ;Vu la consultation du public réaliséedu 12/09/2023 au 03/10/2023;Vu l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites émis lors de la séancedu 19/10/2023;Vu l'avis de la fédération departementale de pêche et de protection des milieux aquatiques de laCharente en date du 25/10/2023;Vu l'avis du conseil departemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques émisen date du 21/11/2023;Considérant la nécessité de préserver les frayères de Chabot, Esturgeon européen, Lamproie de planer,Lamproie de rivière, Lamproie marine, Ombre commun, Saumon de I'Atlantique, Truite de mer, Truitefario, Vandoise, Aloses feinte, Grande Alose et Brochet ; |Considérant la nécessité de préserver les zones de croissance et d'alimentation des Écrevisses à piedsblancs;Sur proposition du directeur départemental des territoires :
7-9, rue de la préfectureCS 92301 - 16023 ANGOULEME CedexTél. : 05.45.97.61.00www.charente.gouv.fr 1/3
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ARRETEArticle 1°: Inventaire Liste 1 - poissonsL'inventaire prévu à l'article R.432-1-1-1 du code de l'environnement (parties de cours d'eau susceptiblesd'abriter des frayères de Chabot, Lamproie de planer, Lamproie de rivière, Lamproie marine, Truite demer, Truite fario, Vandoise) est constitué des parties de cours d'eau visées à I'annexe 1 du présent arrêtéet cartographiées à titre informatif.Article 2 : Inventaire Liste 2 - poissonsL'inventaire prévu à l'article R.432-11-I1 du code de l'environnement (parties de cours d'eau surlesquellesont été observées la dépose et la fixation d'œufs ou la présence d'alevins d'alose feinte ou debrochet) est constitué des parties de cours d'eau visées à I'annexe 2 du présent arrété et cartographiéesà titre informatif. 'Article 3 : Inventaire Liste 2 - écrevissesL'inventaire prévu à l'article R.432-11-II1 du code de l'environnement (parties de cours d'eau surlesquelles la présence d'écrevisses à pieds blancs a été observée) est constitué des parties de coursd'eau visées à l'annexe 3 du présent arrêté et cartographiées à titre informatif.Article 4 : Définition et information sur l'application de l'arrêtéConstitue une frayère à poissons au sens de l'article L.432-3 du code de l'environnement tout ou partiede cours d'eau visée dans les listes des annexes 1 et 2 du présent arrêté. ;Constitueune zone de croissance ou d'alimentation des crustacés, au sens de l'article L.432-3 code del'environnement tout ou partie de cours d'eau visée dans la liste de l'annexe 3 du présent arrêté.Des informations concernant l'application de la loi sur l'eauen lien avec les dispositions du présentarrêté, ainsi que les périodes de reproduction des espèces ciblées par le présent arrêté sont disponiblesen annexe 4. |Article 5 : RévisionLes inventaires visés aux articles 1 à 3 du présent arrêté peuvent être révisés en tant que de besoin selonles modalités prévues pour leur établissement. IIs sont révisés minimum une fois tous les dix ans.Article 6 : AbrogationL'arrété préfectoral n°2013317.0008 du 13 décembre 2013 portant inventaire des frayères et des zonesde croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et des crustacés en application de l'article L.432-3du Code de'l'Environnement est abrogé et remplacé par les dispositions du présent arrêté.Article 7 : PublicationLe présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs des services de I'Etat en Charente, sur lesite de la préfecture de la Charente et affiché dans toutes les mairies du département.Le présent arrêté est également adressé pour information à la fédération de Charente pour la pêche etla protection du milieu aquatique, aux syndicats à compétence GEMAPI, à la direction régionaleNouvelle-Aquitaine de l'office français de la biodiversité, au département de la Charente, à Charente-Eaux, aux établissements publics territoriaux des bassins de la Charente, de la Vienne et de laDordogne, à la Cellule Migrateurs Charente-Seudre (Partenariat entre I'EPTB Charente, MIGADO et7-9, rue de la préfectureCS 9230116023 ANGOULÊME CedexTél.: 05.45.9761.00www.charente.gouv.fr 2/3
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CAPENA pour la mise en œuvre du programme d'actions 2021-2025 pour la sauvegarde des poissons),ainsi qu'aux commissions localesde l'eau des SAGE Charente, Vienne, Isle-Dronne et Clain.Le présent arrêté et la cartographie dynamlque des parties de cours d'eau concernées sontconsultables sur le site internet des services de I'Etat du département de la Charente à I'adressesuivante: https://www.charente.gouv.fr. :'Article 7 : Voies et délais de recoursLe présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sapublication de faire l'objet :* d'un recours gracieux devant la préfète dela Charente;* d'un recours hiérarchique devant le ministre de la transition écologique;* d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Poitiers- 15, rue Blossac—- CS 80541- 86 020 Poitiers par voie postale ou par voie dématérialisée via « télérecours citoyen »accessible sur le site Internet www.telerecours.fr.Article 7 : ExécutionLa secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental des territoires de la Charente, le chefdu service départemental de l'Office Français de la Biodiversité sont chargés, chacun en ce qui leconcerne de l'exécution du présent arrêté. Angoulême, _Ié ; Î 2 DEC 2023La préfète,
7-9, rue de la préfectureCS 92301 :16023 ANGOULEME CedexTél. : 05.45.97.61.00www.charente.gouv.fr 3/3
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Chabot,Lamproiedeplaner,Truitedemer,Truitefario,LaTardoire,sesaffluentsetsousaffluentsLimitedépartement24,communeRoussinesPontdeVouthon,communeVouthonBrasconcernés
communeRouzédecommuneRouzéde
VandoiseChabot,Truitefario,LeBandiatLimitedépartement24,PontdelaRD73,BrasconcernésVandoisecommuneSouffrignaccommuneChazellesTruitefariLeRivaillonÉtangdePuyravaud,glWfl:s_mc_'mr_v2communeVitrac-Saint-VincentCQIMITHNEGASANUISUF.BonnieureChabotRuisseaudeBriseboisSOPICES,ConfluentBonnieure,Lamproiedeplaner,Truitefario
RuisseaudeLassagneetsesaffluentsPontdeChevalerieàlaSéchére,communeCherves-ChâtelarsConfluentBonnieure,communeMazières
Chabot,TruitefarioRuisseaudeMarillac-|PontdeMarillacleCerfcommuneChasseneuil-sur-BonnieureConfluentBonnieure,communeLesPinsBrasconcernés
Chabot,TruitefarioRuisseauduChatEtangduChatcommuneEcurasConfluentRenaudie,communeEcurasChabot,Lamproiedeplaner,TruitefarioRuisseauLaTouillesesaffluentsetsousaffluentsSources,communeMazerollesUsinebricq,communeMontbron
LaCharentedesasourceauconfluentdelaBonnieure(deSaint-Quentin-sur-CharenteàPuyréaux)FrayèresprésentesCoursd'eau/milieuaquatiqueDélimitationamontDélimitationavalObservationsChabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseFleuvelaCharenteetsesaffluentsBarragedeLavaudcommuneSaint-Quentin-sur-Charente-Limitedépartement86,communeBenestBrasconcernés
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LaCharenteduconfluentdelaSeugne(incluse)auconfluentdeLaBoutonneFrayèresprésentesCoursd'eau/milieuaquatiqueDélimitationamontDélimitationavalObservationsChabot,TruitefarioLePharaonetsesaffluentsChemindeChezAuban,communeTouvéracLimitedépartement17,communeBaignes-Sainte-RadegondeBrasconcernés
LaCharenteduconfluentdelaBonnieureauconfluentdesEauxClaires(dePuyréauxàSaint-Michel)FrayèresprésentesCoursd'eau/milieuaquatiqueDélimitationamontDélimitationavalObservations
Chabot,Lamproiedeplaner,Lamproiemarine,Lamproiederivière,TruitedeMer,Truitefario,VandoiseLaCharenteLimitedépartement86,communeTaizé-AizieLimitedépartement17,communeSaint-Laurent-de-Cognac-Brasconcernés
Chabot,Truitefario,VandoiseLaCoutureetsesma..._cm:._GPontdelaRD334,communeLesGoursConfluentAume,communeAigre
TruitefarioLa_uo:.HNoireSources,communeSoyauxConfluentTouvre,communeGond-PontouvreBrasconcernés
Chabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseL'Argence,sesaffluentsetsousaffluentsSources,communeJauldesConfluentfleuveCharente,communeBalzacBrasconcernés
Chabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseLaTouvreetsesaffluentsxmmc«m.m:n,m.../Sources-communeTouvreConfluentfleuveCharente,communeGond-PontouvreBrasconcernés
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LaCharenteduconfluentdesEauxClaires(incluses)auconfluentduNé(deSaint-MichelàMerpins)FrayèresprésentesCoursd'eau/milieuaquatiqueDélimitationamontDélimitationavalObservationsChabot,Truitefario,LaBoémeetsesaffluentsSources,.communeChadurieConfluentfleuveCharente,communeNersac
Chabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseLaCharreauetsesaffluentsSources,communeTorsacConfluentfleuveCharente,communeSaint-MichelBrasconcernés
Chabot,Lamproiedeplaner,Lamproiemarine,TruitedeMer,Truitefario,VandoiseLaNouere,sesaffluentsetsousaffluentsSources,communeRouillacConfluentfleuveCharente,communeLinarsBrasconcernés
Lamproiedeplaner,Lamproiemarine,Truitedemer,Truitefario,L'AntenneetsesaffluentsLimitedépartement17,communeSaint-Sulpice-de-CognacConfluentfleuveCharente,communeSaint-Laurent-de-CognacBrasconcernés
Moulind'OlivetConfluentfleuveCharente,communeClaixcommuneRoullet-Saint-EstèpheTruitefario,VandoiseLaSoloire;Ae;Brasconcernés!_communeRéparsaccommuneBoutiers-Saint-Trojan_..;MoulindeGalléeConfluentfleuveCharente,;TruitefarioLaVéludeBrasconcernéscommuneMosnaccommuneMosnac...Sources,ConfluentfleuveCharenteTruitefarioLeClaixetsesaffluents!!Chabot,Lamproiedeplaner,Lamproiemarine,TruitedeMer,Truitefario,VandoiseLesEauxClaires,sesaffluentsetsousaffluentsSources,communeDiracConfluentfleuveCharente,communeSaint-MichelBrasconcernés
Chabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseRideGensacMoulindeGensac,communeGensac-La-PallueConfluentfleuveCharente,communeGensac-La-Pallue
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Chabot,Lamproiedeplaner,TruitefarioLeRonsenac,sesaffluentsetsousaffluentsSources,communeRonsenacConfluentLizonne,communeGuratBrasconcernés
Lamproiedeplaner,LeVoultron,sesaffluentsSources,ConfluentLizonne,communeBlanzaguet-Saint-Brasconcernés
communeRonsenacTruitefario'etsousaffluentscommuneRougnacCybard'|RésurgenceauniveaudelaConfluentRonsenacTruitefarioRuisseaudelaFontLongue|stationAEP,'communeRonsenac
La-VienneduGoireauClain(deConfolensàAbzac)FrayèresprésentesCoursd'eau/milieuaquatiqueDélimitationamontDélimitationaval
LamproiedeplanerLaBlourdeetsesaffluentsRouteDépartementale322communeBrillacLimitedépartement86,communeOradour-Fanais
Chabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseLaCourriéreetsesaffluentsSources,.communeSaint-ChristopheConfluentIssoire,communeBrillacBrasconcernés
Lamproiedeplaner,TruitefarioLaMarchadaineetsesaffluentsLimitedépartement87,communeMontrolletConfluentIssoire,communeBrillac
Chabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseLeGoire,sesaffluentsetsessousaffluentsSources,communeBrigueuilConfluentVienne,communeConfolensChabot,Lamproiedeplaner,Truitefario,VandoiseL'IssoireetsesaffluentsLimitedépartement87,communeBrillacAncienbarragedesGrangettes,communeSaint-Germain-de-ConfolensBrasconcernés
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L'IsleduconfluentdelaDronneauconfluentdelaDordogneFrayèresprésentesCoursd'eau/milieuaquatiqueDélimitationamontDélimitationavalObservations
Chabot,TruitefarioLaPoussone,sesaffluentsetsessousaffluentsSources,communeBrossacConfluentPalais,communeSaint-Vallier
Chabot,Lamproiedeplaner,TruitefarioLeLary,sesaffluentsetsessousaffluentsSourcesRD2,communeTouvéracLimitedépartement17,communeBors(CantondeBaignes-Sainte-Radegonde)Chabot,Lamproiedeplaner,LePalais,sesaffluentsetsessousaffluentscommuneBrossacLimitedépartement17,communeSaint-Vallier
ChabotRuisseaudelaGrandeNauve,sesaffluentsetsessousaffluentsSources,communeOriollesConfluentPalais,communeGuizengeard
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E Cartographiedes parties de cours d'eau NPREFETE ae e B, o maDE LA constitutives de l'arrêté frayèreCHARENTE sur le département de la CharenteLibertéÉgalité pour la liste 1 - PoissonsFratérnité .DirectionDépartementale desTerritoires
Deux ; VienneSèvres
_ HauteR" e Vienne
CharenteMaritime
Dordognef'\Ji; Parties de cours d'eau - Liste 1 - Poissons—— principal—— Affluents compris— Affluents et sous affluents compris) | Réseau hydrographique
Sources de données : DDT16 20 kFonds cartographiques : BD TOPO® version 3.3 0 10 ' mConception : Direction Départementale dés Territoires de la Charente [ —— —— Edition du 11-09-2023
Réf : V:\SIG\CARTOGRAPHÏE\CARTO_G\I5__SEER\FRAYERES\frayeres.qu(Liste1)
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Sources de données : DDT16Fonds cartographiques : BD TOPO® version 3.3
Conception : Direction Départementale des Territoires de la Charente Édition du 11-09-2023
Réf : V:\SIG\CARTOGRAPHIE\CARTO_6\15_SEER\FRAYERES\frayeres.qgz(Liste2)
Cartographie des parties de cours d'eau constitutives de l'arrêté frayère
sur le département de la Charente
pour la liste 2 - Poissons
——————————Direction
Départementale des
Territoires
Parties de cours d'eau - Liste 2 - Poissons
Affluents compris
Affluents et sous-affluents compris
Réseau hydrographique
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Sources de données : DDT16Fonds cartographiques : BD TOPO® version 3.3
Conception : Direction Départementale des Territoires de la Charente Édition du 11-09-2023
Réf : V:\SIG\CARTOGRAPHIE\CARTO_6\15_SEER\FRAYERES\frayeres.qgz(Liste2-Ecrevisse)
Cartographie des parties de cours d'eau constitutives de l'arrêté frayère
sur le département de la Charente
pour la liste 2 - Écrevisses
——————————Direction
Départementale des
Territoires
Liste 2 - Écrevisses
Réseau hydrographique
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ANNEXE 4
Information sur les périodes de reproduction des espèces ciblées par le présent arrêté :Espéce Période de reproductionChabot (Cottus gobio sp.) Février à marsLamproie de Planer (Lampetra planeri) Mars àjuin'Lamproie marine (Petromyzon marinus) Avril à juillet 2Lamproie de rivière (Lampetra fluviatilis) Mars à juin?Truite fario (Salmo trutta fario) Décembre à mars"Truite de mer (Salmo trutta trutta) Novembre à février *Vandoise (Leuciscus leuciscus) Mars à avril'Alose feinte (Allosa fallax) Avril à juillet *Grande Alose (Alosa alosa) Avril à juillet *Brochet (Esox lucius) Février à mai "Écrevisse à pieds blancs (Austropotamobius pallipes) Septembre à novembre"(1) MUUS et DAHLSTROM, Guides des poissons d'eau douces et pêche. 1973, édition Delachaux et Niestlé(2) Logrami(3) Migrateurs Charente-Seudre(4) Fédération de Charente de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique
Information concernant les possibilités d'entretien des tronçons de cours d'eau et fossés recensésdans le présent arrêté :La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou àdéclaration en application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de I'environnement comprend unerubrique n°31.5.0 ainsi libellée :« Installation, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit mineur d'un cours d'eau, étant de nature àdétruire les frayères, les zones de croissance ou les zones d'alimentation de la faune piscicole, descrustacés ou des batraciens, ou dans le lit majeur des cours d'eau, étant de nature à détruire lesfrayères de brochet :Destruction de plus de 200 m° de frayères : autorisationDans les autres cas : déclaration
Cette rubrique s'applique :sur les frayères et les zones de croissance et d'alimentation mentionnées dans le présentarrêté ou inventoriées pour d'autres espéces et secteurs à enjeu ;aux opérations qui entraînent directement (au droit du projet) ou indirectement (en amontou en aval) la destruction effective des frayères recensées, et qui nécessitent le respect desprescriptions techniques fixées par l'arrêté ministériel du 30 septembre 2014.Elle n'a pas vocation à être appliquée à I'ensemble des interventions réalisées dans le lit mineur oumajeur d'un cours d'eau. En particulier, les opérations d'entretien régulier des cours d'eau réaliséesdans le cadre de l'article L.215-14 du code de l'environnement, et les opérations d'entretien desfossés évacuateurs de crues restent autorisées, sous réserve de mettre en œuvre les bonnespratiques permettant le respect des habitats et espèces à préserver.
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