PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2025-117
PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2025
Sommaire
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité /
75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre 2025-003_Composition du
Comité Social d'Établissement Local
du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité (6 pages) Page 3
Préfecture de Police /
75-2025-02-17-00008 - Arrêté inter-préfectoral
n°2025-0223
modifiant l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219
du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental
de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris
(2 pages) Page 10
Préfecture de Police / Cabinet
75-2025-02-24-00006 - Arrêté n° 2025-00244 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de dévouement
(1 page) Page 13
75-2025-02-24-00007 - Arrêté n° 2025-00245 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de dévouement (1 page) Page 15
2
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2025-02-11-00011
Arrêté AP-HP.Centre 2025-003_Composition du
Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre
Université Paris Cité
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
3
AP-HP. CentUniversité ASSISTANCE HOPITAUXParis Cité PUBLIQUE QW DE PARIS
1/6




Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité

ARRÊTÉ 2025 – 003


LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE AP-HP.CENTRE-UNIVERSITE PARIS CITE :

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code général de la fonction publique

Vu le décret n°2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements
publics de santé, des établissements sociaux, des établissements médico-sociaux et des groupements de
coopération sanitaire de moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022 -858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux de l'Assistance
Publique-Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;

Vu le procès-verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;

Vu les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du personnel
au comité social d'établissement local à l'occasion des élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;


ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La répartition des sièges au sein du Comité Social d'Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :

15 sièges à pourvoir :

Inscrits
12 538
Votants
2 934
Exprimés
2880
Blancs
54

Nombre de voix par organisation syndicale :

CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD-SANTE 900 voix (31%)
UNSA-SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1 067 voix (37%)

Répartition des sièges par organisation syndicale :

USAP CGT 6 sièges
SUD-SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
4
2/6
ARTICLE 2 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social d'établissement local :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP :

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael (CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

BOQUET Stanislas (CCH) PEFOURQUE Jérôme (CCL)
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)
PASCAL Elodie (NCK) VERGNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) SETZE Manuel (BRC)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :
VEGA Aglavene (CCH) KORCHI Rokaya (NCK)
POKOUDIBY Marie-Rita (NCK) BARTHE Laetitia (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DAHURON Olivier (BROCA)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) YAZI Tayakout (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
MATUSZCZAK Carole (HTD) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)


ARTICLE 3 :

La répartition des sièges au sein des formations spécialisées locales du GHU AP-HP. Centre-Université Paris Cité
est fixée comme suit :

Pour Necker, Cochin et l'HEGP :

- 9 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 2 sièges pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Broca et Corentin Celton:

- 6 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :

- 4 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
5
3/6
ARTICLE 4 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations spécialisées locale, non médecins,
non pharmaciens et non odontologistes :


Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP
ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK)
SETZE Manuel (BRC) PALOMARES Sandrine (NCK)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :
POKOUDIBY Marie-Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie-Aimée (NCK)

Pour la formation Spécialisée de Cochin:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) RODIER Claudia (CCH)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine (CCH)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) KOZUSNIK Béatrice (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)

Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :

VEGA Aglavene (CCH) ALLIROL Dominique (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) ROZO Jean Jacques (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric (CCH)

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) EL HARIB Nadia (HEGP)
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
6
4/6
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

VERGNE Laurence (HEGP) ALBERI Marilène (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) CORBIN Nadège (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) BARRET Ingrid (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) FELICE Christian (HEGP)
MATUSZCZAK Carole (HTD) PETIT Maxence (HEGP)

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH) LEBOVITCH Olivier (BROCA)

Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :

GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)

Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) Muriel BAZABAS (CCL)
PEFOURQUE Jérôme (CCL) Hervé GIR (CCL)

Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :

BELARBI Fatma (HEGP) VALMY Carole (CCL)
JAMELOT Joran (CCL)

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu:

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)

Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :

MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH) FISTON Gaby (HTD)
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
7
5/6
Pour la formation Spécialisée de Vaugirard:

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) MARTINE Carine (VAUGIRARD)
PEFOURQUE Jérôme (CCL) RAMON Valérie (VAUGIRARD)

Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants suppléants USAP-CGT :

BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)


ARTICLE 5 :

Ont été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de représentants titulaires des
personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux formations spécialisées locales des sites du GHU AP-HP.
Centre-Université Paris Cité :

Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

FRANGE Pierre
CHARBIT Marina

Pour la formation Spécialisée de Cochin:

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

GOFFINET François
LEFEVRE Hervé

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

CELLIER Christophe
ESTEPHAN Georges

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

HANON Olivier


Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton:

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

LEGENDRE Cécile

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu:

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

BLACHER Jacques

Pour la formation Spécialisée de Vaugirard:

Représentant titulaire : Représentants suppléants

ORVOEN Galdric
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
8
6/6
ARTICLE 6 :

Le Directeur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre
Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Annule et remplace l'arrêté 2025 - 001


Fait à Paris, le 11 février 2025

SIGNE

Didier FRANDJI
Directeur du GHU
AP-HP. Centre-Université Paris Cité

Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-02-11-00011 - Arrêté AP-HP.Centre
2025-003_Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
9
Préfecture de Police
75-2025-02-17-00008
Arrêté inter-préfectoral n°2025-0223
modifiant l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219
du 29 août 2024 portant nomination au sein du
conseil départemental de l'environnement et
des risques sanitaires et technologiques de Paris
Préfecture de Police - 75-2025-02-17-00008 - Arrêté inter-préfectoral n°2025-0223
modifiant l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris
10
PREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternité
LUfea PREFETDE PARISLibertéEgalitéFraternité




Paris, le 17 février 2025


ARRETE INTER-PREFECTORAL N°2025-0223
modifiant l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024
portant nomination au sein du conseil départemental
de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris


Le Préfet de la région d'Île-de-France, Préfet de Paris et le Préfet de Police,
Préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris


VU l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024, portant nomination au sein du
conseil départemental de l'environnement et des ris ques sanitaires et technologiques
(CoDERST) de Paris ;

VU le courrier de Monsieur Philippe SERVALLI, préside nt de la Fédération Française du
Bâtiment Grand Paris Ile-de-France (FFB), en date d u 4 février 2025, désignant un nouveau
membre représentant la FFB au sein du CoDERST, au titre des professionnels ;

Sur proposition du Préfet, directeur de cabinet du Préfet de la région d'Île-de-France, Préfet
de Paris et du Directeur des usagers et des polices administratives de la préfecture de Police
de Paris ;


A R R Ê T E N T

Article 1er :

L'article 1
er de l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 susvisé est ainsi modifié :
- au 1 er alinéa du 3°, les mots : « Madame Aïssata DIALLO » sont remplacés par
« Monsieur Charles GUYONVARCH » ;

Article 2 :

L'article 2
de l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 susvisé est ainsi modifié :
- au 2 ème alinéa du 2°, les mots : « Madame Aïssata DIALLO » sont remplacés par
« Monsieur Charles GUYONVARCH » ;

…/…

Préfecture de Police - 75-2025-02-17-00008 - Arrêté inter-préfectoral n°2025-0223
modifiant l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris
11

Article 3 :

Le Préfet, directeur de cabinet du Préfet de la rég ion Île-de-France, Préfet de Paris et le
Directeur des usagers et des polices administrative s de la préfecture de Police de Paris, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécuti on du présent arrêté qui sera publié au
Recueil des actes administratifs de la région Île-d e-France ainsi que sur le portail de
publication des actes administratifs de la Ville de Paris, et consultable sur le site de la
préfecture de la région Île-de-France www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france .




Le préfet de la région d'Île-de-France, Le préfe t de Police,
préfet de Paris, préfet de la z one de
défense et de sécurité de Paris



Signé Marc GUILLAUME Signé Laurent NUÑEZ
Préfecture de Police - 75-2025-02-17-00008 - Arrêté inter-préfectoral n°2025-0223
modifiant l'arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris
12
Préfecture de Police
75-2025-02-24-00006
Arrêté n° 2025-00244 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2025-02-24-00006 - Arrêté n° 2025-00244 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 13
PREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternité
niUG
CABINET DU PREFET
Paris, le 24 FEV 2025
ARRETE N° 2025-00244
Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement
LE PREFET DE POLICE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de
récompenses pour actes de courage et de dévouement ;
A R R E T E
Article 1 er
La Médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement est décernée aux
fonctionnaires affectés au sein de la Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération
parisienne dont les noms suivent:
- M. Tony AUBERT, Major de police, né le 09 octobre 1974 ;
- M. Abdelmalek HAFIDI, brigadier-chef de police, né le 03 février 1979 ;
- M. Lionel LOUBET, brigadier-chef de police, né le 27 avril 1987 ;
- M. Mathieu ROUFFE, brigadier-chef de police, né le 26 mai 1984 ;
- M. Clément DESMARIS, gardien de la paix, né le 10 novembre 1989 ;
- M. Dylan GRASLIN, gardien de la paix, né le 04 mai 1994.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au « Recueil des actes administratifs de la Préfecture de Police ».
signé Laurent NUÑEZ
Préfecture de Police - 75-2025-02-24-00006 - Arrêté n° 2025-00244 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 14
Préfecture de Police
75-2025-02-24-00007
Arrêté n° 2025-00245 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2025-02-24-00007 - Arrêté n° 2025-00245 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 15
PREFEC I URE apDE POLICE aLiberté vyEgalitéFraternité
CABINET DU PREFET
Paris, le 24 FEV 2025
ARRETE N° 2025-00245
Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement
LE PREFET DE POLICE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de
récompenses pour actes de courage et de dévouement ;
A R R E T E
Article 1 er
La Médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement est décernée aux
fonctionnaires affectés au sein de la Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération
parisienne dont les noms suivent:
- Mme Virginie DUCHEMIN, capitaine de police, née le 09 mars 1974 ;
- Mme Corinne PHILION, brigadière-cheffe de police, née le 07 avril 1980 ;
- Mme Mélissa QUISTIN, brigadière-cheffe de police, née le 28 août 1985 ;
- Mme Sandie BASTIEN, gardienne de la paix, née le 09 janvier 1988 ;
- M. Valentin BESINGUE, gardien de la paix, né le 20 juin 1991 ;
- M. Lucas BREDEMESTRE, gardien de la paix, né le 16 janvier 1988 ;
- M. ANTONIN CARSEL, gardien de la paix, né le 31 mars 1996 ;
- M. Guillaume DUTRANNOY, gardien de la paix, né le 04 octobre 1997 ;
- M. Stéphane OWEN, gardien de la paix, né le 23 novembre 1990 ;
- M. Thomas PAUL, gardien de la paix, né le 30 septembre 1996 ;
- Mme Tara HILAIRE-COCHARD, policière adjointe, née le 22 novembre 1995.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au « Recueil des actes administratifs de la Préfecture de Police ».
signé Laurent NUÑEZ
Préfecture de Police - 75-2025-02-24-00007 - Arrêté n° 2025-00245 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 16