AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2025-069
PUBLIÉ LE 14 FÉVRIER 2025
Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2025-02-06-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Denis BEL, ancien maire de Brousse-Le-Château (1 page) Page 3
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Préfecture de l'Aveyron
12-2025-02-06-00005
Arrêté conférant l'honorariat de maire à M.
Denis BEL, ancien maire de Brousse-Le-Château
Préfecture de l'Aveyron - 12-2025-02-06-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à M. Denis BEL, ancien maire de
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BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L'ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 6 février 2025
Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Denis BEL
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales relatif à l'honorariat des maires,
maires délégués et adjoints ;
VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l'élection et au mandat des
assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Considérant que Monsieur Denis BEL a effectué 7 mandats de maire ;
– A R R E T E -
Article 1 : Monsieur Denis BEL est nommé maire honoraire de la commune de Brousse-Le-Château.
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.

Fait à Rodez, le 6 février 2025

Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction des services du cabinet
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