HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2026-037
PUBLIÉ LE 5 MARS 2026
Sommaire
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Clermont-Ferrand
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Délégation accès chorus
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ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternitéRectoratSecrétariat généralSIA)N° 2026/01_CHORUS
VuVuVuVuVuVu
VuVu
Vu
VuConsidérant
Arrêté rectoral du 3 mars 2026portant désignation des agents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUSLa rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand,
le code de l'éducation ;le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements;le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans lesservices de l'Etat;le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique;le décret du 12 mars 2025 portant nomination de Mme Virginie DUPONT en qualité derectrice de l'académie de Clermont-Ferrand ;l'arrêté ministériel en date du 11 juin 2024 portant détachement nomination etclassement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN dans l'emploi d'adjointe au secrétairegénéral d'académie, directrice de la performance et de la modernisation de l'actionpublique au sein du rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand, pour une premièrepériode de quatre ans, du 1° juillet 2024 au 30 juin 2028 comportant une périodeprobatoire d'une durée maximale de six mois;l'arrêté rectoral du 3 octobre 2025 (n° 2025/02_CHORUS) portant désignation desagents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUS;l'arrêté préfectoral n° 2025-55 du 21 mars 2025 de la préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, portant délégation de signature à Mme Virginie DUPONT, rectrice del'académie de Clermont-Ferrand,l'arrêté rectoral du 3 mars 2026 (n° 2026/01_OSRD), relatif à la subdélégation designature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat autitre du Ministère de l'Education nationale;l'arrêté n° MENO00082763071 du 23 février 2026 portant fin de fonctions dans l'emploide secrétaire général ;le protocole pour la gestion locale des utilisateurs en date du 16 novembre 2016,












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Article 1
Article 2
Article 3
Arréte:
La rectrice gére les opérations financiéres et comptables des dépenses et desrecettes sur les programmes suivants : 139, 140, 141, 150, 163, 172, 214, 219, 230,231, 348, 354, 362, 363, 364 et 723.Les dépenses et les recettes relevant des programmes listés à l'article1 du présentarrêté sont exécutées par la plate-forme clermontoise du service interacadémique CSP CHORUS.En cas d'absence ou d'empêchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, est ci-dessous désigné nominativement l'agent habilité à intervenir pourles actes d'ordonnancement secondaire en dépenses et en recettes exécutés parla plate-forme clermontoise du service inter académique CSP CHORUS :- Madame Alexie LALANNE-PELERIN, secrétaire générale adjointe de l'académieValidation des engagements juridiques« Validation des demandes de paiements« Validation des recettes« Validation des engagements de tiers (recettes)« Constatation du service fait¢ Certification du service fait
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN, sont4ci-dessous désignés nominativement les agents habilités à intervenir pour lesdépenses:1) Pour la gestion des engagements juridiques :En qualité de gestionnaire :Madame Vanessa BOUFFONEn qualité de responsable:Monsieur Emmanuel BERNIGAUDMonsieur Damien FALGOUXMonsieur Christophe RAPPMonsieur Romain DAVIDMadame Sandrine LESUEURMonsieur Lucas THIEFFIN
2) Pour la constatation du service fait :Madame Hélène BERNARDMonsieur Emmanuel BERNIGAUDMonsieur Julien BLANCMonsieur Damien FALGOUXMadame Vanessa BOUFFONMadame Maryline CHAMBELMadame Caroline CHAMBRIARDMadame Véronique DUMAS

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Madame Aline FILLIONMadame Corinne FLOTTE NOVIELLOMadame Josiane GIRAUDONMadame Valérie LEGRAINMadame Sandrine LESUEURMonsieur Romain DAVIDMonsieur Christophe RAPPMadame Coralie RASTOULMadame Marie-Antoinette SIERRAMonsieur Lucas THIEFFINMadame Sylvie VAN DER ZON
3) Pour la certification du service fait :Monsieur Emmanuel BERNIGAUDMonsieur Damien FALGOUXMadame Sandrine LESUEURMonsieur Romain DAVIDMonsieur Christophe RAPPMonsieur Lucas THIEFFIN
4) Pour la gestion des demandes de paiements :En qualité de gestionnaire :- Madame Vanessa BOUFFON- Madame Sandrine LESUEURMonsieur Romain DAVIDMonsieur Lucas THIEFFINEn qualité de responsable :- Monsieur Emmanuel BERNIGAUD- Monsieur Damien FALGOUX- Madame Sandrine LESUEUR- Monsieur Christophe RAPPMonsieur Romain DAVIDMonsieur Lucas THIEFFIN
Article 4 En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN, sontci-dessous désignés nominativement les agents habilités a intervenir pour lesrecettes:1) Pour la gestion des engagements de tiers et titres de perception:Monsieur Romain DAVID2) Pour la validation des engagements de tiers et titres de perception:- Monsieur Christophe RAPP- Monsieur Damien FALGOUX- Monsieur Emmanuel BERNIGAUD

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Article 5
Article 6
Les dispositions de l'arrêté rectoral du 3 octobre 2025 (n°2025/02_CHORUS)portant désignation des agents habilités a intervenir dans le progiciel CHORUSsont abrogées.
La secrétaire générale adjointe de l'académie de Clermont-Ferrand, directrice dela performance et de la modernisation de l'action publique, est chargée del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs dela préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes.
Clermont-Ferrand, le 3 mars 2026La rectrice de l'académie,SIGNEVirginie DUPONT

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Clermont-Ferrand
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Délégation ordonnancement secondaire
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EACADÉMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternitéRectoratSecrétariat généralSIAJN° 2026/01_OSRDArrêté rectoral du 3 mars 2026 relatif à la subdélégation de signature pour l'ordonnancementsecondaire des recettes et des dépenses de l'Etat au titre du Ministère de l'Education nationaleLa rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand,VU le code de l'éducation ;VU le code de la commande publique;VU le code général de la fonction publique;VU la loi organique n° 2001-692 du 1°' août 2001 relative aux lois de finances;VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982, modifiée, relative aux droits et libertés des communes, desdépartements et des régions, notamment son article 34 ;VU la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative a la répartition des compétences entre les communes, lesdépartements, les régions et l'Etat, complétée par la loi n°83-663 du 22juillet 1983 ;VU la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992, modifiée, relative a l'administration territoriale de laRépublique;VU le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié fixant les conditions et modalités de règlement des fraisoccasionnés par les changements de résidence;VU le décret n° 98-81 du 11 février 1998 modifiant la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à laprescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics etrelatif aux décisions prises par l'Etat en matière de prescription quadriennale;VU le décret n° 99-89 du 8 février 1999 pris pour l'application de l'article 3 du décret n°98-81 du 11 février1998 modifiant la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l'Etat,les départements, les communes et les établissements publics et relatif aux décisions prises par l'Etat enmatière de prescription quadriennale;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et les départements;VU le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et modalités de règlement des fraisoccasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat;VU le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;VU le décret du 12 mars 2025 portant nomination de Madame Virginie DUPONT en qualité de rectricede l'académie de Clermont-Ferrand ;VU l'arrêté du 3 juillet 2009 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurssecondaires et de leurs délégués en ce qui concerne le ministère de l'Education nationale ;VU l'arrêté ministériel en date du 11 juin 2024 portant détachement nomination et classement deMadame Alexie LALANNE-PELERIN dans l'emploi d'adjointe au secrétaire général d'académie, directricede la performance et de la modernisation de l'action publique au sein du rectorat de l'académie deClermont-Ferrand, pour une première période de quatre ans, du 1° juillet 2024 au 30 juin 2028,comportant une période probatoire d'une durée maximale de six mois;VU l'arrêté préfectoral n° 2025-55 du 21 mars 2025 de la préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes,portant délégation de signature à Mme Virginie DUPONT, rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand ;VU l'arrêté n° 2025-35 de la rectrice de région académique Auvergne-Rhone-Alpes, rectrice del'académie de Lyon, chancelière des universités, en date du 26 mars 2025, portant délégation designature à la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand ;VU l'arrêté n° 2026-02 de la rectrice de région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice del'académie de Lyon, chancelière des universités, en date du 11 février 2026, portant subdélégation designature en matière d'ordonnancement secondaire pour les affaires relevant de la rectrice de régionacadémique à la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand;

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VU l'arrêté n° MENO00082763071 du 23 février 2026 portant fin de fonctions dans l'emploi de secrétairegénéral d'académie; Arrête :Article 1°" :En cas d'absence ou d'empêchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, subdélégationde signature est donnée à Madame Alexie LALANNE-PELERIN, adjointe au secrétaire général del'académie, directrice de la performance et de la modernisation de l'action publique, à l'effet de:1. Signer toutes pièces concernant l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement desopérations de dépenses ainsi que la réalisation des opérations de recettes relatives au budget duministère de l'Education nationale, et du ministère de l'enseignement supérieur et de larecherche exécutées à l'échelon de l'académie dans la limite des articles 5, 6, 7, 8, 9,10 de l'arrêtépréfectoral susvisé2. Signer toutes pièces concernant l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement desopérations de dépenses dans la limite de l'article 1° de l'arrêté rectoral de région académiquedu 11 février 2026 susvisé,3. En ce qui concerne la politique des achats de l'Etat, les actes relatifs à la passation et à l'exécutiondes achats de gré à gré d'un montant inférieur à 40 000 € HT; Les achats d'un montant supérieurà 20 000 € HT sont transmis pour avis à la direction régionale académique des achats.4. Signer les actes relatifs aux opérations de prise à bail d'immeubles, aux conventions de mise àdisposition et aux conventions d'utilisation et d'affectation, notamment la prise des biens, lerenouvellement et la résiliation après consultation de l'administration centrale et del'administration en charge du domaine.
Article 2 :En cas d'absence ou d'empêchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, de MadameAlexie LALANNE-PELERIN, subdélégation de signature est donnée aux agents ci-après mentionnés àl'effet de signer toutes pièces concernant l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement desopérations de dépenses ainsi que la réalisation des opérations de recettes relatives au budget duministère de l'Education nationale, et du ministère de l'enseignement supérieur et de la rechercheexécutées à l'échelon de l'académie dans la limite des articles de l'arrêté préfectoral et de l'arrêtérectoral de région académique susvisés :1- Sans limitation de BOP, d'UO et de centres de coûtsMadame Héléne BERNARD, gestionnaire DMAG, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOPMonsieur Emmanuel BERNIGAUD, chef de la division des affaires financières, direction de laperformance et de la modernisation de l'action publique, sans restriction de BOPMonsieur Julien BLANC, chef de la division de la modernisation et des affaires générales,direction de la performance et de la modernisation de l'action publique, sans restriction deBOPMonsieur Damien FALGOUX, responsable de la plateforme SIA CSP Chorus, direction de laperformance et de la modernisation de l'action publique, sans restriction de BOP,Madame Corinne FLOTTE-NOVIELLO, gestionnaire DMAG, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOP,Madame Josiane GIRAUDON, gestionnaire DMAG, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOP,Madame Sandrine LESUEUR, gestionnaire SIA CSP Chorus, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOPMonsieur Romain DAVID, gestionnaire SIA CSP Chorus, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOPMonsieur Christophe RAPP, gestionnaire SIA CSP Chorus, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOP

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Monsieur Lucas THIEFFIN, gestionnaire SIA CSP Chorus, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique, sans restriction de BOP
2- Avec limitationsMadame Vanessa BOUFFON, gestionnaire DRAI, direction régionale académique del'immobilier, pour ce qui concerne les BOPA 150 action 14, 214 action 8.3, 348, 362, et 723Madame Caroline CHAMBRIARD, directrice régionale académique adjointe, direction régionaleacadémique de l'immobilier, pour ce qui concerne les BOPA 150 action 14, 214 action 8.3, 348,362, et 723Madame Marie-Antoine TAREAU, adjointe a la cheffe du service interacadémique des affairesJuridiques, pour le programme 0214 action 25Monsieur Karim BENHARA, chef de la division des prestations et des pensions, pour lesdépenses relevant de l'action sociale, d'aides et secours, accidents du travail et rentes, T2HPSOP et HT2, BOP 139, 140, 141, 150, 214, 230 et 231Madame Peggy VOISSE, secrétaire générale adjointe, directrice des ressources humaines, pourles dépenses relevant de l'action sociale, d'aides et secours, accidents du travail et rentes, T2HPSOP et HT2, BOP 139, 140, 141, 150, 214, 230 et 231
Article 4 :En cas d'absence ou d'empéchement de Mme LALANNE-PELERIN, pour les actes relatifs à la passationet à l'exécution des marchés publics énumérés au 3 de l'article 1°', subdélégation de signature est donnéexa:
Mme Hélène BERNARD, adjointe au chef de la division de la modernisation et des affairesgénérales (DMAG)M. Emmanuel BERNIGAUD, chef de la division des affaires financières (DAF)M. Julien BLANC, chef de la division de la modernisation et des affaires générales (DMAG)
Article 5 :En cas d'absence ou d'empéchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, de MadameLALANNE-PELERIN, subdélégation de signature est donnée aux agents ci-après mentionnés afind'engager et liquider des dépenses dans les applications ministérielles.1- Chorus DT :Bureau des déplacements temporaires, tous BOP:ARGOUD MarinaBERNIGAUD EmmanuelDELAIR MarionDEQUAIRE JocelyneDISSARD PatriciaMATHIEU LindaSEROL AudreyTOURRET Marlène
Division des examens et concours, BOP 150 et 214 :CARRON CécileDESNIER Marie-LaureFERRIER Patrick

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RIFFAUD JeanneTHUILLIER LaetitiaSCHMIDT Florent2- GAIAEcole académique de la formation continue, BOP 140, 141 et 214:MARTIN ChristineGOUBELY SandyFAVRO PatriciaDEHEEGHER AgnésDA COSTA DUDEK VéroniquePALOMINO ValérieMONTEL Marie-Laure
Article 6:En cas d'absence ou d'empéchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, de MadameLALANNE-PELERIN, subdélégation de signature est donnée aux agents ci-aprés mentionnés a l'effet deconstater le service fait :DIRECTION SERVICE NOM -PRENOM BOP CONCERNES01500214DRAI 034803620723
BOUFFON Vanessa
CHAMBRIARD Caroline
013901400141DAVID Romain 015001630172FALGOUX Damien 021402190230LESUEUR Sandrine 0231034803540362036303640723
BERNIGAUD Emmanuel
DAF
DPMAP RAPP Christophe
THIEFFIN Lucas 0139BLANC Julien 014001410163BERNARD Hélène 02140219
DMAG

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0230GIRAUDON Josiane 034803540362FLOTTE NOVIELLO Corinne 036303640723
SIA] CHAMBEL Maryline 0214
FILLION Aline 01390140. 0141LEGRAIN Valérie 02140230DRH A pon ces Prestations et VAN DER ZON Sylvie 0231
DUMAS Véronique01390214SIERRA Marie-Antoinette
Article 7 :En cas d'absence ou d'empéchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, de MadameLALANNE-PELERIN, subdélégation de signature est donnée aux agents ci-après mentionnés à l'effet decertifier le service fait :
DIRECTION SERVICE NOM -PRENOM BOP CONCERNES0139BERNIGAUD Emmanuel 01400141015001630172DPMAP DAF 02140219FALGOUX Damien 023002310348LESUEUR Sandrine 03540362
DAVID Romain

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0363RAPP Christophe 03640723THIEFFIN Lucas
Article 8:En cas d'absence ou d'empéchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, de MadameLALANNE-PELERIN, subdélégation de signature est donnée aux agents ci-après mentionnés à l'effet deréaliser tout acte et signer toutes piéces concernant la réalisation des opérations de recettes relativesau budget du ministère de l'Education nationale, et du ministère de l'enseignement supérieur et de larecherche exécutées à l'échelon de l'académie dans la limite des articles de l'arrêté préfectoral susvisé :- Monsieur Romain DAVID, gestionnaire SIA CSP Chorus, direction de la performance et de lamodernisation de l'action publique.
Article 9 :Les dispositions de l'arrêté rectoral n°2025-02 ORDS du 3 octobre 2025 sont abrogées.
Article 10 :La secrétaire générale adjointe de l'académie de Clermont-Ferrand, directrice de la performance et dela modernisation de l'action publique, est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de région.
Clermont-Ferrand, le 3 mars 2026La rectrice de l'académie,SIGNEVirginie DUPONT

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