PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-184
PUBLIÉ LE 21 MARS 2024
Sommaire
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris / Service de la
coordination des affaires parisiennes
75-2024-03-21-00004 - Arrêté n°
portant nomination des membres du
Conseil départemental
pour les anciens combattants et victimes de
guerre et la mémoire de la Nation (3 pages) Page 3
2
Préfecture de la Région d'Ile de France,
Préfecture de Paris
75-2024-03-21-00004
Arrêté n°
portant nomination des membres du Conseil
départemental
pour les anciens combattants et victimes de
guerre et la mémoire de la Nation
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2024-03-21-00004 - Arrêté n°
portant nomination des membres du Conseil départemental
pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation3
PRÉFET ,
DE LA RÉGION
D'ÎLE-DE-FRANCE
Liberté
Egalité
Fraternité


L'office national des combattants
et des victimes de guerre
Service départemental de Paris


Arrêté n°
portant nomination des membres du Conseil départeme ntal
pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation



LE PREFET DE LA REGION D'ÎLE-DE-FRANCE,
PREFET DE PARIS,
COMMANDEUR DE LA LEGION D'HONNEUR,
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE,

Vu le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, et notamment ses
articles R.613-5 à R.613-9 ;

Vu le décret n°2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la
composition de diverses commissions administratives , notamment son article 14 ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2024 relatif à la composition du deuxième collège du conseil départemental
pour les anciens combattants et les victimes de gue rre et la mémoire de la Nation ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 75-2021-05-20-0004 du 20 mai 2021 relatif au conseil départemental
pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation ;

Vu les candidatures présentées par les services de l'Etat, les organismes compétents et les
associations ;

Vu l'avis du directeur du service départemental de l'Office national des combattants et des
victimes de guerre de Paris ;



ARRETE

Article 1 er : Sont nommés membres du Conseil départemental pour l es anciens combattant et les
victimes de guerre et la mémoire de la Nation, pour une durée de quatre ans :

I. Au titre du premier collège, dit « collège des élus et services », 7 membres représentant les
assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent :

- M. le préfet GUILLAUME, Marc, préfet de la région d 'Île-de-France, préfet de Paris (Président du
conseil départemental) ou son représentant
- Mme PATRICE, Laurence, adjointe au maire de Paris c hargée de la mémoire et du monde
combattant, représentant le maire de Paris
- M. BOULARD, Geoffroy, maire du XVIIème arrondissement de Paris, représent ant le conseil de
Paris ;
- M. le colonel LAFONTAINE, Éric, délégué militaire d épartemental
- M. DAUTRESME, Olivier, inspecteur d'académie, délég ué académique à la mémoire, à l'histoire
et à la citoyenneté, représentant le recteur d'acad émie de Paris
- Mme HÉROLD, Béatrice, directrice des archives dépar tementales Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2024-03-21-00004 - Arrêté n°
portant nomination des membres du Conseil départemental
pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation4
- M. le général de corps d'armée DUCEPT, Xavier, comm andant la région de gendarmerie d'Île-de-
France, ou son représentant

II. Au titre du deuxième collège, dit « collège des anciens combattants et victimes de gu erre » ,
dix-neuf membres représentant les anciens combattan ts et victimes de guerre choisis parmi
les catégories de ressortissants visées à l'annexe législative mentionnée à l'article L. 611-2 du
Code des pensions militaires d'invalidité et des vi ctimes de guerre :


II.1. Au titre des représentants des conflits 1939- 1945, d'Indochine et de Corée , deux membres :

- M. BATAILLON-DEBES, Alain
- M. SCHILARDI, William

II.2. Au titre des représentants des conflits d'Af rique du Nord , neuf membres :

- M. BARBIEUX, Roger
- M. BELISSA, Alain-Jacky
- M. BELLIFA, Jean-Pierre Lakhdar
- M. DRILHON, Jérôme
- M. FOUCAULT, Daniel
- M. GOUDJIL, Ahmed
- M. GUISCHARD, Jean-Frédéric
- M. LOUVEL, Jean-Pierre
- M. YVERNES, Francis

II.3. Au titre des représentants des opérations po stérieures au 2 juillet 1964 , sept membres :

- M. DELLIERE, Frédéric
- M. DUFOUR, Etienne
- M. NEVEU, Jean-François
- M. PAUL, Patrick
- M. PAVAN, Christophe
- M. PERRET, Alexandre
- M. SOULARD, Christophe

II.4. Au titre des représentants des victimes d'ac te de terrorisme , un membre :

- M. REVOL, Yann


III. Au titre du 3ème collège, dit « lien entre le monde combattant et la Nation » , six membres
représentant les associations ou fondations œuvrant pour la sauvegarde et le
développement du lien entre le monde combattant et la Nation :

- Mme BERGER-STENGER, Géraldine
- Mme BRETON, Catherine
- Mme CHANEL, Isabelle
- M. MONTARON, Jean-Marc
- M. SCHELL, Bryan
- M. THOMAS, Jean-Marc



Article 2 : L'arrêté préfectoral n° 75-2021-05-20-0004 du 20 ma i 2021 est abrogé.

Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2024-03-21-00004 - Arrêté n°
portant nomination des membres du Conseil départemental
pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation5
PRÉFET ,
DE LA RÉGION
D'ÎLE-DE-FRANCE
Liberté
Egalité
Fraternité


L'office national des combattants
et des victimes de guerre
Service départemental de Paris
Article 3 : Le sous-préfet, directeur de cabinet adjoint du pré fet de la région d'Île-de-France, préfet de
Paris, et le directeur du service départemental de l'Office national des combattants et des victimes d e
guerre de Paris, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la pr éfecture de la région d'Île-de-France, préfecture d e
Paris, accessible sur le site Internet de la préfec ture : « www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france ».


Paris, le 21 mars 2024

SIGNÉ

Marc ZARROUATI
sous-préfet, directeur de cabinet adjoint
du préfet de la région d'Île-de-France,
préfet de Paris






Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - 75-2024-03-21-00004 - Arrêté n°
portant nomination des membres du Conseil départemental
pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation6