CANTAL
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°15-2024-058
PUBLIÉ LE 7 JUIN 2024
Sommaire
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand /
15-2024-05-27-00005 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS
D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU
CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES □ CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET □
CAFEP-CAPET) - SESSION 2024 (1 page) Page 3
15-2024-05-27-00006 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS
D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU
CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)
- SESSION 2024 (1 page) Page 4
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PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER
L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS
D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU
CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE RÉMUNÉRATION DES
PROFESSEURS D□EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) - SESSION 2024
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ExACADÉMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTSD'ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCESA L'ECHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS CERTIFIES(CAER-CAPES —- CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET —- CAFEP-CAPET)-SESSION 2024-







Le Recteur,

Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propres aux
personnels des établissements d'enseignement privés et notamment ses articles R 914-33, R 914-34 et
R 914-35 ;
Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;
Vu le décret n° 94 -874 du 7 octobre 1994 modifi é fixant les dispositions communes applicables aux
stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de
certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des
maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat


ARRETE


ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres des
établissements d' enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22
décembre 2014, en vue de l'admission au x CAER-CAPES – CAFEP-CAPES ou CAER-CAPET – CAFEP-
CAPET session 2024, est constitué comme suit :


Présidente :

Madame Annabelle RESTOY, doyenne des IA-IPR

Vice-Président :

Monsieur Noël GORGE, IA-IPR lettres

Membres :

Madame Anne EBERLE, principale du collège Molière - Beaumont
Madame Adeline DUBOIS, IA-IPR espagnol
Monsieur Jean-Claude FRICOU, IA-IPR sciences et techniques industrielles
Madame Michèle ANGEVIN, enseignante - représentante de l'ISFEC


ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Le Recteur d'Académie,

SIGNÉ

Karim BENMILOUD
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 15-2024-05-27-00005 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS CERTIFIÉS
(CAER-CAPES □ CAFEP-CAPES OU CAER-CAPET □ CAFEP-CAPET) - SESSION 2024
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ExACADÉMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTSD'ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCESA L'ECHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS DE LYCEES PROFESSIONNELS(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP)-SESSION 2024-







Le Recteur,

Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propres aux
personnels des établissements d'enseignement privés et notamment les articles R 914-33, R 914-34 et
R 914-35 ;
Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée
professionnel ;
Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicables aux
stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de
certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des
maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat


ARRETE


ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres des
établissements d' enseignement privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22
décembre 2014, en vue de l'admission au CAER-CAPLP ou CAFEP-CAPLP session 2024, est constitué
comme suit :


Présidente :

Madame Agnès DANTIL, doyenne des IEN-ET-EG

Vice-Président :

Monsieur Damien ROQUESSALANE, IEN-ET-EG lettres anglais

Membres :
Monsieur Gilles CEYRAS, proviseur LP Rabelais – Brassac les Mines
Monsieur Laurent DEQUAIRE, IEN-ET-EG STI
Madame Pascale MARCHAIS, IEN-ET-EG arts appliqués
Madame Catherine WAVRANT, proviseure du Lycée Professionnel Marie Laurencin – Riom
Madame Marie-Laure PEZAIRE-ARQUE, enseignante-représentante de l'ISFEC


ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Le Recteur d'Académie,

SIGNÉ

Karim BENMILOUD
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 15-2024-05-27-00006 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS DE LYCÉES PROFESSIONNELS
(CAER-CAPLP, CAFEP-CAPLP) - SESSION 2024
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ExACADÉMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DES ETABLISSEMENTSD'ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT EN VUE DE L'ADMISSION AU CONCOURS D'ACCESA L'ECHELLE DE REMUNERATION DES PROFESSEURS D'EPS(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS)-SESSION 2024-







Le Recteur,

Vu le code de l'éducation en son chapitre IV, titre 1er du livre IX relatif aux dispositions propres aux
personnels des établissements d'enseignement privés et notamment ses articles R 914-33, R 914-34 et
R 914-35 ;
Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducation
physique et sportive ;
Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicables aux
stagiaires de l'Etat et de ses établissements publics ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de
certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évalu ation du stage des
maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat


ARRÊTE


ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des maîtres des
établissements d'enseignemen t privés sous contrat, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22
décembre 2014, en vue de l'admission au x CAER-CAPEPS ou CAFEP-CAPEPS session 202 4, est
constitué comme suit :

Président :

Monsieur Jean-Marc BODET, IA-IPR EPS

Vice-Présidente :

Madame Marie-Estelle ROUVE, IA-IPR EPS


Membres :

Monsieur Cédric CARRIE, principal du collège Teilhard de Chardin - Chamalières
Madame Isabelle GERMAIN, principale du collège Henri Pourrat - Ceyrat
Monsieur Michael TAILLEUX, IA-IPR EPS
Monsieur Eric PASCAL, enseignant - représentant de l'IFSEC


ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Le Recteur d'Académie,

SIGNÉ

Karim BENMILOUD
63_REC_Rectorat de l□Académie de Clermont-Ferrand - 15-2024-05-27-00007 - ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 27 MAI 2024
PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUE CHARGÉ D□APPRÉCIER L□APTITUDE PROFESSIONNELLE DES MAÎTRES DES
ÉTABLISSEMENTS D□ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT EN VUE DE L□ADMISSION AU CONCOURS D□ACCÈS A L□ÉCHELLE DE
RÉMUNÉRATION DES PROFESSEURS D□EPS
(CAER-CAPEPS OU CAFEP-CAPEPS) - SESSION 2024
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