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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 6 juin 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 6 juin 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 6 juin 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉS DU 6 JUIN 2025 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR :
- LA COMMUNE DE SAINT MARTIN LE NŒUD 60000
- LA COMMUNE DE SAINT REMY EN L'EAU 60130
- LA COMMUNE DE SALENCY 60400
- LA COMMUNE DE VALDAMPIERRE 60790
- LA COMMUNE DE VAUCIENNES 60117
- LA COMMUNE DE MONTAGNY EN VEXIN 60240
- LA COMMUNE DE FONTAINE SAINT LUCIEN 60480
- LA COMMUNE DE FLEURY 60240
- LA COMMUNE DE LEVIGNEN 60800
- LA COMMUNE DE PREVILLERS 60360
- LA COMMUNE DE SACY LE PETIT 60190
- LA COMMUNE DE AVRIGNY 60190
- LA COMMUNE DE BUCAMPS 60480
- LA COMMUNE DE BUSSY 60400
- LA COMMUNE DE CORMEILLES 60120
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'OISE
(UDSPO 60) EXAMEN DU 02 JUIN 2025
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'ASSOCIATION FORME EXAMEN DU 31 MAI 2025
LISTE DES CANDIDATS RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'OISE
(UDSPO 60) EXAMEN DU 19 MAI 2025
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'ASSOCIATION IPS EXAMEN DU 11 MAI 2025
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° 143/25 DU 5 JUIN 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE POUR LA SOCIÉTÉ RAWDA FUNERAIRE À CREIL (60100)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 JUIN 2025 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL
ET DE RECOUVREMENT À COMPTER DU 1ER JUILLET 2025 DU RESPONSABLE DE SERVICE DU PÔLE
NATIONAL DE GESTION DE LA TVA DU COMMERCE EN LIGNE DE NOYON
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 6 JUIN 2025 FIXANT LES DÉTENTEURS D'UNE AUTORISATION INDIVIDUELLE DE LA CHASSE
ANTICIPÉE AU DAIM POUR LA CAMPAGNE 2025-2026 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 6 JUIN 2025 FIXANT LE NOMBRE MINIMUM ET MAXIMUM DE DAIMS À PRÉLEVER AU TITRE
DU PLAN DE CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA CAMPAGNE 2025-2026
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CÉLINE DOUCET DU 4 JUIN 2025
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL
DÉCISION N° 76-2025 DU 4 JUIN 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME VÉRONIQUE
GALAIS
DÉCISION N° 75-2025 DU 4 JUIN 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ÉLODIE LESUEUR