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PREFET DE LA MOSELLE
Recueil des Actes Administratifs
Numéro 1 – 05/01/2026
BP 71014 - 57034 METZ CEDEX 1 - TEL : 03 87 34 87 34 - FAX : 03 87 32 57 39
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
________
Préfecture de la Moselle
Recueil des Actes
Administratifs
Arrêtés reçus entre
le 01/01/2026 et le 05/01/2026
Le présent recueil a fait l'objet d'une publication le 05/01/2026.
Il peut être consulté dans les locaux de la préfecture ou des sous-préfectures de
Forbach – Boulay-Moselle, Sarrebourg – Château -Salins, Sarreguemines et Thionville.
Ce recueil est également consultable sur le site de la Préfecture :
http:// www.moselle.pref.gouv.fr
HOPITAUX DE DELEGATION
SARREGUEMINES DE SIGNATURE 15 décembre 2025
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER ET DU CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE DE SARREGUEMINES ET DE L'EHPAD DE PUTTELANGE-AUX-LACS
VU les articles L 6143-7, R 6143-38 et D 6143-33 à D 6143-36 du Code de la Santé Publique
VU l'arrêté du CNG du 28 novembre 2022 portant désignation, à compter du
1° décembre 2022, de Monsieur François GASPARINA comme directeur du Centre Hospitalier, du
Centre Hospitalier Spécialisé de Sarreguemines et de l''EHPAD de Puttelange-aux-Lacs
VU lorganigramme de direction des Hôpitaux de Sarreguemines, en vigueur au
15 décembre 2025
DECIDE
Article 1°: En cas d'absence ou d'empéchement du Directeur, Monsieur Olivier GAK, Directeur
Adjoint, assure les fonctions d'ordonnateur suppléant des dépenses et des recettes.
A ce titre, il bénéficie d'une délégation de signature pour tous les actes
d'ordonnancement des dépenses, y compris d'investissement et d'encaissement des
titres de recettes, dans la limite des autorisations budgétaires.
Article 2 : En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Olivier GAK, Madame Charline
HERRMANN, Attachée d'Administration Hospitalière et Madame Sophie ALVES-
SCHOCH, Adjoint des Cadres Hospitaliers au service des Finances des Hôpitaux de
Sarreguemines, bénéficient d'une délégation de signature en qualité d'ordonnateur
suppléant des dépenses et des recettes.
Article 3 : En cas d'absence ou d'empéchement du Directeur, Monsieur Olivier GAK préside les
Comités Sociaux d'Établissement des Hôpitaux de Sarreguemines et de l'EHPAD de
Puttelange-aux-Lacs et le représente dans les divers organes et commissions
institutionnels et auprès des administrations externes (ARS, Assurance Maladie, Trésor
Public, Services Départementaux et Régionaux).
Article 4 : Une délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Olivier GAK, aux fins
de signer les décisions administratives individuelles ou collectives ainsi que tout
courrier et document nécessaires à l'exercice des responsabilités associées aux
« gardes de direction », y compris les assignations du personnel, les dépôts de plainte
et procédures judiciaires destinées à protéger et à sauvegarder les intérêts des
personnels et patrimoniaux des Hôpitaux de Sarreguemines.

Article 5 : Monsieur Olivier GAK, Mesdames HERRMANN et ALVES-SCHOCH s'engagent à utiliser
la délégation de signature qui leur est consentie, dans le respect et dans la limite des
crédits régulièrement ouverts et autorisés. Ils rendent compte de leur gestion à la
demande du Directeur et à chaque fois que nécessaire.
Article 6 : La présente décision prend effet le 15 décembre 2025 et toute décision antérieure de
délégation de signature portant sur le même objet est abrogée.
Elle sera publiée au recueil des actes administratifs du département de la Moselle et
est susceptible de recours devant le tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
SARREGUEMINES, le 15 décembre 2025
Le Directeur des Hôpitaux de
Sarreguemines l'EHPAD de
Puttelafge-aux-Lacs
C
Françoi PARINA
Les délégataires :
Olivier GAK
Charline HERRMANN Sophie ALVES-SCHOCH

B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/004-V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 a
D.6143-36,
Vu, le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la
valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1" janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame HELLUY en qualité de Cadre supérieur de
santé à l'EPSM Metz Jury en date du 8 février 2021,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article1 : Madame Agnès HELLUY, Cadre supérieur de santé et cadre du pôle « addictologie et
psychiatrie du sujet âgé », est chargée d'exercer les fonctions de Directrice du centre
de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) de Thionville.
Article 2: Madame Agnès HELLUY dispose d'une délégation de signature pour les
correspondances, les actes et les décisions portant sur les conventions de partenariat.
Article 3 : La présente décision prend effet à compter du 1° janvier 2026. Elle annule et remplace
toutes les décisions précédentes.
Article 4 : Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée
au recueil départemental des actes administratifs de l'État ainsi que sur le portail de
l'établissement et sera notifiée à la personne concernée et à Monsieur le Trésorier
Principal.
Jury, le 1° janvier 2026

EPSM
METZ JURY
B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2025/007-V01/DS
Le Directeur de I'Etablissement de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 a
D.6143-36,
Vu, le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l'appréciation de
la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1° janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Monsieur PINTO en date du 1° août 2025 à l'EPSM
Metz Jury en qualité d'Ingénieur Hospitalier,
Considérant la décision de nomination de Madame MORRONE en date du 1° juillet 2018 à
l'EPSM Metz Jury en qualité d'Agent de maîtrise,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article 1: Une délégation de signature est donnée à Monsieur Luis PINTO GONCALVES,
Ingénieur hospitalier, pour l'ensemble des bons de commande en marché en
dessous de 20 000 euros TTC au titre du service restauration et du magasin.
En son absence, délégation de signature est donnée à Madame Sandrine
MORRONE, Agent de maîtrise.
Article2: La présente décision prend effet à compter du 1° janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes.
Article 3 : Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'Etat ainsi que sur le
portail de l'établissement et sera notifiée aux personnes concernées et
-1-

EPSM
METZ JURY
Y°
sera transmiseà M. le Trésorier Principal et communiquée au conseil de
surveillance lors de sa plus proche séance.
Jury, le 1° janvier 2026
és

EPSM
METZ JURY
B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/003-V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 a
D.6143-36,
Vu, le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l'appréciation de
la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitaliére,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1* janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame KNEIB en date du 17 juin 2013 a l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directrice-adjointe,
Considérant la décision de nomination de Madame DEFLORAINE en date du 2 février 2015 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Directrice-adjointe,
Considérant la décision de nomination de Monsieur KRATZ en date du 1° mars 2020 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directeur-adjoint,
Considérant la décision de nomination de Madame JAYER en date du 1° décembre 2023 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Cadre paramédical hors classe faisant fonction de
Directrice des Soins, .
Considérant la décision de nomination de Monsieur SALAZAR en date du 1° janvier 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité Attaché d'administration hospitalière principal,
Considérant la décision de nomination de Madame SANTANGELO en date du 1° avril 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité d'Attachée d'administration hospitalière,
Considérant la décision de nomination de Madame KRATZ en date du 1° janvier 2025 à
l'EPSM Metz-Jury en qualité de Cadre paramédical hors classe,
Considérant l'organigramme de l'établissement,

Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
EPSM
METZ JURY
DECIDE
Dans le cadre de leur participation à l'astreinte de direction de l'établissement fixé
selon le planning mensuel, délégation est donnée à :
- Monsieur Philippe KRATZ, Directeur adjoint,
- Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice adjointe,
- Madame Véronique KNEIB, Directrice adjointe,
- Madame Thérèse JAYER, Cadre paramédical hors classe faisant fonction de
Directrice des soins,
- Madame Sandrine KRATZ, Cadre paramédical hors classe,
- Monsieur Patrick SALAZAR, Attaché d'administration hospitalière,
- Madame Cati SANTANGELO, Attachée d'administration hospitalière.
à l'effet de signer toutes les décisions, tous les courriers, les documents permettant
d'assurer la continuité du fonctionnement de l'établissement ou nécessitant d'être
signés sans délai et les décisions de suspension du personnel non médical au titre
de l'article L. 531-1 du Code Général de la Fonction Publique.
La présente décision prend effet à compter du 1* janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes.
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'Etat ainsi que sur le
portail de l'établissement, sera notifiée aux personnes concernées, sera transmise
sans délai à Monsieur le Trésorier Principal et communiquée au conseil de
surveillance lors de sa plus proche séance.
Jury, le 1°janvier 2026
Ware. WENDLING

EPSMŸ METZ JURY
B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/002-V01/DS
Le Directeur de I'Etablissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 à D.6143-36 dont
L.6143-7-alinéa 5, L.6143-7 alinéa 6,
Vu, le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l'appréciation de
la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1° janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Monsieur KRATZ en date du 1° mars 2020 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directeur-adjoint,
Considérant la décision de nomination de Madame KNEIB en date du 17 juin 2013 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directrice-adjointe,
Considérant la décision de nomination de Monsieur KLEIN en date du 1° juin 2025 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directeur-adjoint,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article 1: En cas d'absence ou d'empéchement du Directeur, délégation de signature est
donnée à Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, afin de signer, en qualité
d'Ordonnateur délégué, tous documents permettant de liquider les recettes,
d'émettre les ordres de recouvrer, d'engager, liquider et ordonnancer les
dépenses.
Article 2: En cas d'absence de Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, la délégation
de l'article 1 est donnée à Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint.
Article 3: En cas d'absence de Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, la délégation
de l'article 1 est donnée à Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint, la
délégation de l'article 1 est donnée à Monsieur Manuel KLEIN, Directeur-adjoint.

RS
Ÿ
Article 4:
Article 5 :
EPSM
METZ JURY
La présente décision prend effet à compter du 1° janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes.
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'État ainsi que sur le
portail de l'établissement, sera notifiée aux personnes concernées, sera transmise
sans délai à Monsieur le Trésorier Principal et communiquée au conseil de
surveillance lors de sa plus proche séance.
Jury, le 1* janvier 2026
te Diggin "

EPSM
METZ JURY
B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/001-V01/DS
Le Directeur du l'Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 a
D.6143-36,
Vu, le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l'appréciation de
la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1° janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame KNEIB en date du 17 juin 2013 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directrice adjointe,
Considérant la décision de nomination de Madame DEFLORAINE en date du 2 février 2015 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Directrice adjointe,
Considérant la décision de nomination de Monsieur KRATZ en date du 1° mars 2020 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directeur adjoint,
Considérant la décision de nomination de Monsieur SCHORB en date du 1° novembre 2017 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Directeur adjoint,
Considérant la décision de nomination de Monsieur KLEIN en date du 1° juin 2025 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directeur adjoint chargé des finances,
Considérant la décision de nomination de Madame SAUFFROY en date du 1° août 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité d'Adjoint des cadres hospitaliers,
Considérant la décision de nomination de Madame ISINGER en date du 1° janvier 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité d'Adjoint des cadres hospitaliers,
Considérant la décision de nomination de Madame JAYER en date du 1° janvier 2023 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Cadre paramédical hors classe faisant fonction de Directrice des
soins,
Considérant la décision de nomination de Monsieur TOUSSAINT en date du 1° décembre
2016 à l'EPSM Metz Jury en qualité de Technicien supérieur hospitalier,

Considérant la décision de nomination de Madame KRATZ en date du 1° janvier 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Cadre paramédical hors classe,
Considérant la décision de nomination de Monsieur SALAZAR en date du 1° janvier 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité Attaché d'administration hospitalière principal,
Considérant la décision de nomination de Madame SANTANGELO en date du 1° avril 2025 à
l'EPSM Metz Jury en qualité Attachée d'administration hospitalière,
Considérant la décision de nomination de Madame BESSON en date du 1° juin 2022 à l'EPSM
Metz Jury en qualité d'Adjoint des cadres hospitaliers,
Considérant la décision de nomination de Madame CORCELLA en date du 9 septembre 2019
à l'EPSM Metz Jury en qualité d'Attachée d'administration hospitalière,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article1: En cas d'absence ou d'empêchement, délégation de signature est donnée à
Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, à l'effet de signer tous les actes de
gestion courante relevant des fonctions du Chef d'Établissement, à l'exception
des:
- correspondances avec les autorités de tutelle,
- pièces afférentes au patrimoine de l'établissement et à sa représentation
juridique,
- décisions constitutives de régies.
Article2: En cas d'absence de Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, la
délégation mentionnée à l'article 1 est donnée à Madame Véronique
DEFLORAINE, Directrice-adjointe.
Article 3: En cas d'absence simultanée de Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe et
de Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe, la délégation
mentionnée à l'article 1 est donnée à Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint.
Article 4 : En cas d'absence simultanée de Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, de
Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe et de Monsieur Philippe
KRATZ, Directeur-adjoint, la délégation mentionnée à l'article 1 est donnée à
Monsieur Christophe SCHORB, Directeur-adjoint.
Article5: En cas d'absence de Madame Véronique KNEIB, Directrice-adjointe, de
Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe, de Monsieur
Philippe KRATZ, Directeur-adjoint, et de Monsieur Christophe SCHORB, Directeur-
adjoint, la délégation mentionnée à l'article 1 est donnée à Monsieur Manuel
KLEIN, Directeur-adjoint.

Y
Article 6 :
Article 7 :
Article 8 :
EPSM
METZ JURY
Délégation permanente est donnée à Madame Véronique KNEIB, Directrice-
adjointe chargée des affaires générales, du système d'information et de la qualité,
à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom du Directeur :
- tous les actes administratifs, les correspondances, les documents relevant des
affaires générales, du système d'information, des usagers, de la qualité et
gestion des risques, les projets et contrats de pôle.
Délégation permanente est donnée à Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint,
chargé de la direction des ressources humaines à l'effet de signer, dans la limite de
ses attributions et au nom du Directeur :
- l'ensemble des actes relatifs à la gestion des ressources humaines, hormis les
décisions de sanctions disciplinaires,
- les notes de service et les notes d'information.
En cas d'absence de Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint, chargé de la
direction des ressources humaines, délégation est attribuée à Monsieur Patrick
SALAZAR, Attaché d'administration hospitalière principal, de signer l'ensemble des
actes relatifs à la gestion des ressources humaines, hormis les décisions de
sanctions disciplinaires et hormis les actes mentionnés à l'article 3, à l'article 4, à
l'article 5, à l'article 6 et à l'article 7 du décret n°2020-719 du 12 juin 2020 relatif
aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des
fonctionnaires de la fonction publique hospitalière.
En cas d'absence de Monsieur KRATZ, Directeur-adjoint, chargé de la direction des
ressources humaines, et de Monsieur Patrick SALAZAR, la délégation de signer est
attribuée à Madame Léa ISINGER.
Délégation est attribuée à Madame Cati SANTANGELO de signer l'ensemble des
actes relatifs à la formation continue contenant notamment les ordres de mission
des professionnels non médicaux ainsi que les conventions avec les organismes de
formation du personnel non médical.
Délégation permanente est également donnée à Monsieur Philippe KRATZ,
Directeur-adjoint, chargé des ressources humaines, de représenter le Directeur
pour les actes mentionnés à l'article 3, à l'article 4, à l'article 5, à l'article 6 et à
l'article 7 du décret n°2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de
l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction
publique hospitalière.
Ces dispositions sont applicables aux agents de l'EPSM Metz Jury ne relevant pas
des corps et emplois de Direction et des Directeurs des soins.
Délégation permanente est donnée à Madame Thérèse JAYER, Cadre paramédical
hors classe faisant fonction de Directrice des soins, à l'effet de signer, dans la limite
de ses attributions et au nom du Directeur :
- toutes les correspondances administratives courantes relevant de l'organisation
des soins et de l'hygiène hospitalière,

Article 9 :
Article 10 :
Article 11 :
Article 12:
Article 13 :
EPSM
METZ JURY
- les ordres de mission relatifs aux déplacements du personnel soignant et du
personnel socio-éducatif, les conventions de stage de la filière soignante, les
tableaux de service du personnel relevant de la direction des soins.
Délégation permanente est donnée à Madame Véronique DEFLORAINE,
Directrice-adjointe chargée des services économiques et des travaux, à l'effet de
signer, dans la limite de ses attributions et au nom du Directeur :
- toutes les pièces administratives relevant du domaine de compétence des
services économiques et des travaux,
- les travaux et investissements hors Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de
Moyens.
Elle attestera la conformité des prestations effectuées ou contrôlées par les services
économiques et les travaux,
À l'exception :
- des pièces constitutives des marchés publics et leurs décomptes définitifs,
- des baux,
- des mandats et des bordereaux de titre de recettes en qualité d'ordonnateur.
Délégation permanente est donnée à Monsieur Christophe SCHORB, Directeur-
adjoint chargé des services techniques et logistiques, à l'effet de signer, dans la
limite de ses attributions et au nom du Directeur :
- toutes les pièces administratives relevant du domaine de compétence des
services techniques et logistiques.
Il'attestera la conformité des prestations effectuées ou contrôlées par les services
techniques et logistiques.
À l'exception :
- des mandats et des bordereaux de titre de recettes en qualité d'ordonnateur.
Délégation permanente est donnée, à Madame Véronique KNEIB, Directrice-
adjointe, au titre du bureau des admissions, à l'effet de signer, dans la limite de ses
attributions et au nom du Directeur :
- toutes les décisions et tous les actes relatifs à la gestion courante des patients
au titre du bureau des admissions.
Délégation permanente est donnée à Monsieur Manuel KLEIN, Directeur-adjoint,
chargé des finances, à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom
du Directeur:
- tous les documents, les engagements et les correspondances se rapportant à la
direction des finances et au contrôle de gestion,
- sont exclus de cette délégation tous les actes décisionnels relatifs aux marchés
publics.
Délégation permanente est donnée à Madame Camille SAUFFROY, Adjoint des
cadres hospitaliers chargée des affaires médicales, à l'effet de signer, dans la limite
de ses attributions et au nom du Directeur :
- tous les actes relatifs à la gestion du personnel médical hormis les recrutements
et les décisions de sanctions disciplinaires.

EPSM
Article 14 :
Article 15 :
Article 16 :
Article 17 :
Article 18 :
METZ jUR\
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique KNEIB, Directrice-
adjointe chargée des affaires générales, du système d'information et de la qualité,
délégation est donnée à Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe,
pour les attributions citées à l'article 6 et 11.
En cas d'absence ou d'empêchement simultané de Madame Véronique KNEIB,
Directrice-adjointe et de Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe,
délégation est donnée à Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint.
En cas d'absence ou d'empéchement simultané de Monsieur Philippe KRATZ,
Directeur-adjoint, chargé de la direction des ressources humaines et de Monsieur
Patrick SALAZAR, Attaché d'administration hospitalière principal, de Madame Léa
ISINGER, Adjoint des cadres hospitaliers, délégation est donnée à Madame
Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe.
En cas d'absence ou d'empéchement simultané de Monsieur Philippe KRATZ,
Directeur-adjoint, chargé de la direction des ressources humaines et de Monsieur
Patrick SALAZAR, Attaché principal d'administration hospitalière, de Madame Léa
ISINGER, Adjoint des cadres hospitaliers, de Madame Véronique DEFLORAINE,
Directrice-adjointe, délégation est donnée à Madame Véronique KNEIB, Directrice-
adjointe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Thérèse JAYER, Cadre
paramédical hors classe faisant fonction de Directrice des soins, délégation est
donée à Monsieur Philippe KRATZ, Directeur-adjoint, pour les attributions citées à
l'article 8.
En cas d'absence ou d'empéchement simultané de Madame Thérèse JAYER, Cadre
paramédical hors classe faisant fonction de Directrice des soins, de Monsieur
Philippe KRATZ, Directeur-adjoint, délégation est donnée a Madame
Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe.
En cas d'absence ou d'empéchement simultané de Madame Thérése JAYER, Cadre
paramédical hors classe faisant fonction de Directrice des soins, de Monsieur
Philippe KRATZ, Directeur-adjoint, et de Madame Véronique DEFLORAINE,
Directrice-adjointe, délégation est donnée à Madame Véronique KNEIB, Directrice-
adjointe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique DEFLORAINE,
Directrice-adjointe chargée des services économiques et des travaux, délégation
est donnée à Madame Joan CORCELLA, Attachée d'administration hospitalière,
pour les attributions citées à l'article 9.
En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Christophe SCHORB, Directeur
adjoint chargé des services techniques et logistiques, délégation est donnée à
-5-

Article 19:
Article 20 :
Article 21 :
Article 22:
Article 23 :
Article 24 :
EPSM
METZ JURY
Monsieur Thierry TOUSSAINT, Technicien supérieur hospitalier, pour les
attributions citées à l'article 10.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Manuel KLEIN, Directeur-
adjoint chargé des finances, délégation est donnée à Monsieur Patrick SALAZAR,
Attaché d'administration hospitalière principal, pour les attributions citées à
l'article 12.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique KNEIB, Directrice-
adjointe, au titre du bureau des admissions, délégation est donnée à Madame
Marjorie BESSON, Adjoint des cadres hospitaliers, pour les attributions citées à
l'article 11.
En cas d'absence ou d'empêchement simultané de Madame Véronique KNEIB,
Directrice-adjointe, et de Madame Marjorie BESSON, Adjoint des cadres
hospitaliers, délégation est donnée à Madame Véronique DEFLORAINE, Directrice-
adjointe.
En cas d'absence ou d'empéchement simultané de Madame Véronique KNEIB,
Directrice-adjointe et de Madame Marjorie BESSON, Adjoint des cadres
hospitaliers, délégation de signature est donnée aux personnes ci-après désignées,
et dans les conditions ci-dessous :
- Madame Sandrine KRATZ, Cadre paramédical hors classe,
- Madame Isabelle JACQUOT-DONNAT, Infirmiére,
- Madame Véronique ROUSSEL, Infirmiére,
- Madame Jennifer FOJUD, assistant médico-administratif,
- Madame Christelle DELHUMEAU GAGLIANO, adjoint administratif,
- Madame Claire ORS! MENETRIER, adjoint administratif,
- Monsieur Mohamed AMER, ouvrier principal.
Les délégataires sont autorisés a signer: les bons de transport, les bons de
consultation et les actes d'engagement de reprise.
Les délégations de signature des fonctions d'ordonnateur font l'objet d'une
décision séparée.
La présente décision prend effet à compter du 1® janvier 2026. Elle annule et
remplace les décisions précédentes.
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'Etat ainsi que sur le
portail de l'établissement, sera notifiée aux personnes concernées, sera transmise
sans délai à Monsieur le Trésorier Principal et communiquée au conseil de
surveillance lors de sa plus proche séance.
Jury, le 1° janvier 2026

B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/010-V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz-Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 a
D.6143-36,
Vu l'arrêté de nomination de la directrice générale du centre national de gestion en date du
4 novembre 2025,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE en
date du 1* janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame le Docteur SOLER en qualité de Cheffe de
Pôle à l'EPSM Metz Jury compter du 1 avril 2019,
Considérant la décision de nomination de Madame CEBADERO en qualité de Cadre de santé,
collaborateur du chef de pôle à l'EPSM Metz Jury à compter du 1° janvier 2026,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article 1: Délégation de signature est donnée au Docteur SOLER, cheffe du pôle de la
psychiatrie adulte ambulatoire pour signature des demandes de congés des
secrétaires médicales et toutes les autorisations d'absences (assistant(e)s médico-
administratif(ve)s ou adjoint(e)s administratif(ve)s).
Article 2 : En l'absence ou en cas d'empêchement du chef de pôle, la délégation mentionnée
à l'article 1 est donnée au cadre de santé collaborateur du chef de pôle.
Article 3: La présente décision prend effet à compter du 1° janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes
Article4: Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'État ainsi que sur le

EPSM
METZ JURYY
portail de l'établissement, sera notifiée aux personnes concernées, sera transmise
sans délai à Monsieur le Trésorier Principal et communiquée au conseil de
surveillance lors de sa plus proche séance.
Jury, le 1% janvier 2026
Le Directeur,

B.P. 75088
EPSM
METZ JUR
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/006-V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 à
D.6143-36,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1° janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame DEFLORAINE en date du 2 février 2015 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Directrice-adjointe,
Considérant la décision de nomination de Madame CORCELLA en date du 9 septembre 2019
à l'EPSM Metz Jury en qualité d'Attachée d'administration hospitalière,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
DECIDE
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique DEFLORAINE,
Directrice-adjointe des services économiques et des travaux, pour l'ensemble des
bons de commande en marché.
En son absence, délégation de signature est donnée à Madame Joan CORCELLA,
Attachée d'administration hospitalière.
La présente décision prend effet à compter du 1* janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes.
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'Etat ainsi que sur le
portail de l'établissement et sera notifiée aux personnes concernées et sera
transmise à M. le Trésorier Principal et communiquée au conseil de surveillance lors
de sa plus proche séance.

EPSM
METZ JURY
B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/009-V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 à
D.6143-36,
Vu l'arrêté de nomination de la directrice générale du centre national de gestion en date du
4 novembre 2025,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE en
date du 1° janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame JAYER en qualité de Cadre paramédical
hors classe faisant fonction de Directrice des soins à compter du 1* janvier 2023,
Considérant la décision de nomination de Madame JENCZAK en qualité de Cadre supérieur
de santé à l'EPSM Metz Jury à compter du 1* février 2020,
Considérant la décision de nomination de Madame ROCHE CHOUARD en qualité de Cadre
supérieur de santé à l'EPSM Metz Jury à compter du 1° octobre 2023,
Considérant la décision de nomination de Madame KRATZ en qualité de Cadre paramédical
hors classe à l'EPSM Metz Jury à compter du 1° janvier 2025,
Considérant la décision de nomination de Madame COFFE en qualité de Cadre supérieur
santé à l'EPSM Metz Jury à compter du 1* novembre 2024,
Considérant la décision de nomination de Madame HARQUET en qualité de Cadre supérieur
de santé à l'EPSM Metz Jury à compter du 1° décembre 2023,
Considérant la décision de nomination de Madame HELLUY en qualité de Cadre supérieur de
santé à l'EPSM Metz Jury à compter du 8 février 2021,
Considérant la décision de nomination de Madame CEBADERO en qualité de Cadre de santé,
collaborateur du chef de pôle à l'EPSM Metz Jury à compter du 1° janvier 2026.
Considérant l'organigramme de l'établissement,

Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4:
Article 5 :
# EPSM
METZ JURY
DECIDE
Délégation de signature est donnée aux cadres supérieurs de santé et aux cadres
de pôle suivants à l'effet de signer au nom du Directeur et dans le cadre de leurs
attributions le formulaire de déclaration de sortie pour activité et/ou séjour
thérapeutique ainsi que les ordres de mission hors formation continue n'appelant
pas de remboursement de frais en cas d'absence ou d'empêchement du Directeur :
- Madame Thérèse JAYER, Cadre supérieur de santé,
- Madame Josiane JENCZAK, Cadre supérieur de santé,
- Madame Sophie ROCHE CHOUARD, Cadre supérieur de santé,
- Madame Sandrine KRATZ, Cadre paramédical hors classe,
- Madame Emmanuelle COFFE, Cadre supérieur de santé,
- Madame Emilie HARQUET, Cadre supérieur de santé,
- Madame Agnés HELLUY, Cadre Supérieur de Santé,
- Madame Sandrina CEBADERO, Cadre de santé, collaborateur du chef de pôle.
La signature du délégataire visé à l'article 1 doit être précédée de la mention
« Pour le Directeur et par délégation» suivie du grade et des fonctions du
signataire. Le prénom et le nom dactylographiés du signataire devront suivre sa
signature.
Le délégataire doit s'assurer au préalable de la validation médicale formalisée par
la signature du praticien sur le document ainsi que d'un accompagnement soignant
suffisant afin de garantir la sécurité des soins. Le délégataire rendra compte au
Directeur des incidents qui auront pu survenir au cours de l'activité ou du séjour
thérapeutique.
La présente décision prend effet à compter du 1 janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au bulletin des actes administratifs de la Préfecture de la Moselle ainsi que
sur le portail de l'établissement et sera notifiée à M. le Trésorier Principal.
Jury, le 1% janvier 2026
Le Directeur, =
WENDLING

EPSMY METZ JURY
B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/008_V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz-Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 à
D.6143-36,
Vu, le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l'appréciation de
la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitaliére,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1° janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Monsieur MACHADO en date du 1* août 2004 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Pharmacien, praticien hospitalier,
Considérant la décision de nomination de Madame CANATO en date du 2 juillet 2012 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Pharmacien, Praticien Hospitalier,
Considérant la décision de nomination de Madame BERNEZ en date du 1% avril 2020 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Pharmacien, Praticien Hospitalier,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article 1: Délégation est donnée à Monsieur Eric MACHADO, Pharmacien, praticien
hospitalier, pour signer en lieu et place du Directeur:
- les bons de commande en marché en dessous de 20 000 euros TTC émis vers les
fournisseurs dans le domaine des médicaments et dispositifs médicaux,
-les offres de prix négociés dans le domaine des médicaments et dispositifs
médicaux,
- toute disposition nécessaire à la continuité du service public en relation directe
avec son domaine de compétence.
Article2: En l'absence de Monsieur Eric MACHADO, délégation est donnée à Madame
Céline CANATO, Pharmacien, praticien hospitalier, pour signer en lieu et place du
Directeur :

Article 3 :
Article 4:
Article 5 :
METZ JURY
- les bons de commande émis vers les fournisseurs dans le domaine des
médicaments et dispositifs médicaux,
- les offres de prix négociés dans le domaine des médicaments et dispositifs
médicaux,
- toute disposition nécessaire à la continuité du service public en relation directe
avec son domaine de compétence.
En l'absence de Monsieur Éric MACHADO et de Madame Céline CANATO,
délégation est donnée à Madame Julie BERNEZ, Pharmacien, praticien hospitalier,
pour signer en lieu et place du Directeur :
- les bons de commande émis vers les fournisseurs dans le domaine des
médicaments et dispositifs médicaux,
- les offres de prix négociés dans le domaine des médicaments et dispositifs
médicaux,
- toute disposition nécessaire à la continuité du service public en relation directe
avec son domaine de compétence.
La présente décision prend effet à compter du 1° janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'État ainsi que sur le
portail de l'établissement, sera notifiée aux personnes concernées, sera transmise
sans délai à Monsieur le Trésorier Principal et communiquée au conseil de
surveillance lors de sa plus proche séance.
Jury, le 1° janvier 2026

B.P. 75088
57073 METZ Cedex 3
DECISION
portant délégation de signature
N° 2026/005-V01/DS
Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury,
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles D.6143-33 a
D.6143-36,
Considérant la décision de nomination de Monsieur WENDLING en qualité de Directeur de
l'EPSM Metz Jury, du Centre Hospitalier de LORQUIN et de l'EHPAD de FENETRANGE
prenant effet le 1* janvier 2026,
Considérant la décision de nomination de Madame KNEIB en date du 17 juin 2013 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Directrice-adjointe,
Considérant la décision de nomination de Madame DEFLORAINE en date du 2 février 2015 à
l'EPSM Metz Jury en qualité de Directrice-adjointe,
Considérant la décision de nomination de Madame JAYER en date du 1° janvier 2023 à l'EPSM
Metz Jury en qualité de Cadre paramédical hors classe faisant fonction de Directrice des
soins,
Considérant la décision de nomination de Madame BESSON en date du 1° juin 2022 à l'EPSM
Metz Jury en qualité d'Adjoint des cadres hospitaliers,
Considérant l'organigramme de l'établissement,
DECIDE
Article 1 : Au titre du bureau des admissions, délégation de signature est donnée à Madame
Véronique KNEIB, Directrice-adjointe et à Madame Marjorie BESSON, Adjoint des
cadres hospitaliers, à l'effet de signer toutes décisions, notamment d'admission ou
de sortie des patients en hospitalisation libre, toutes décisions et tous actes pris en
application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 et de la loi
n° 2013-869 du 27 septembre 2013, n° 2013-869 du 27 septembre 2013, tous
courriers se rapportant aux patients hospitalisés, toutes pièces et documents se
rapportant aux patients y compris en matière de soins sans consentement,
d'isolement et de contention, d'état civil, de déclaration de décès et d'autorisation
de transport de corps, notamment.

Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
EPSM
METZ JURY
En cas d'absence ou d'empêchement simultané de Madame Véronique KNEIB,
Directrice-adjointe et de Madame Marjorie BESSON, adjoint des cadres
hospitaliers, la délégation de signature de l'article 1 est donnée à Madame
Véronique DEFLORAINE, Directrice-adjointe.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique DEFLORAINE,
Directrice-Adjointe, la délégation de signature de l'article 1 est donnée à Madame
Thérèse JAYER, Cadre paramédical hors classe faisant fonction de Directrice des
soins.
La présente décision prend effet à compter du 1* janvier 2026. Elle annule et
remplace toutes les décisions précédentes.
Monsieur le Directeur est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil départemental des actes administratifs de l'Etat ainsi que sur le
portail de l'établissement, sera notifiée aux personnes concernées et transmise sans
délai à Madame et Monsieur les Juges des Libertés et de la Détention du Tribunal
de Grande Instance de Metz.
Jury, le 1° janvier 2026

ISSN 0768-7672
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