PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-118
PUBLIÉ LE 23 FÉVRIER 2023
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2023-01-11-00017 - ARRETE 2023-001 répartition des sièges et
composition du CSEL du GHU le 11 janvier 2023 (2 pages) Page 3
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Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2023-01-11-00017
ARRETE 2023-001 répartition des sièges et
composition du CSEL du GHU le 11 janvier 2023
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-01-11-00017 - ARRETE 2023-001 répartition des sièges et
composition du CSEL du GHU le 11 janvier 2023 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
ARRETE 2023 — 001
relatif à la répartition des sièges et à la composition du Comité Social d'Etablissement
local du Groupement Hospitalo -Universitaire AP-HP. Centre Université de Paris
LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE AP-HP. CENTRE
UNIVERSITE DE PARIS
VU le code de la santé publique ;
VU _ le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux
d'établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux,
des établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire
de moyens de droit public ;
Vu le décret n°2022-858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement
locaux de I'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;
VU le procès-verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre
2022
VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des
représentants du personnel au comité social d'établissement local à 'occasion des
élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
La répartition des sièges au sein du comité social d'établissement local du Groupement
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :
15 sièges à pourvoir :
Inscrits Votants Exprimés Blancs
12 538 2 934 2880 54
Nombre de voix par organisation syndicale :
CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 — voix (13%)
SUD-SANTE 900 — voix (31%)
UNSA-SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1067 voix (37%)
Répartition des sièges par organisation syndicale :
USAP CGT 6 sièges
SUD-SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
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ARTICLE 2:
Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social
d'établissement local :
Représentants titulaires CFDT :
HENRARD Laurence (NCK)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD)
Représentants titulaires FO AP-HP :
JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD)
ALIDJRA ldriss (HTD)
Représentants titulaires SUD SANTE :
ROINSARD Sabrina (HEGP)
BOQUET Stanislas (CCH)
BISCAY Anne-Marie (NCK)
GHOZLANI Karima (CCL)
RIVIERE Louis (NCK)
Représentants titulaires USAP-CGT :
VEGA Aglavene (CCH)
POKOUDIBY Marie-Rita (NCK)
BELARBI Fatma (HEGP)
GUENIFFEY Bruno (BROCA)
REMBERT Nicolas (CCH)
TURINES Jacques (CCL)
ARTICLE 3 :Représentants suppléants CFDT :
MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
PEDES Pasquale (NCK)
Représentants suppléants FO _ AP-HP :
FRISSON Sébastien (BROCA)
N'DIAYE Micael (CCH)
Représentants suppléants SUD SANTE :
PASCAL Elodie (NCK)
ALIBAR Benjamin (HEGP)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD)
MONDINE Maria (CCH)
POPULO Wilfried (CCH)
Représentants suppléants USAP-CGT :
MATUSZCZAK Carole (HTD)
KORCHI Rokaya (NCK)
BARTHE Laetitia (HEGP)
DAHURON Olivier (BROCA)
YAZ| Tayakout (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK)
Le Directeur du Groupement Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
et la Directrice des ressources humaines du Groupement Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Centre Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 11 Janvier 2022
Directeur du GHUi
Didier FRANDJI
AP-HP. Centre-Université Paris Cité
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