PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-592
PUBLIÉ LE 16 SEPTEMBRE 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Agence générale des
équipements et produits de santé (AGEPS)
75-2024-09-16-00006 - Arrêté de subdélégation de signature en
matière de marchés publics (2 pages) Page 3
75-2024-09-16-00004 - Arrêté de subdélégation de signature PIC
AGEPS (2 pages) Page 6
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 (11 pages) Page 9
75-2024-09-12-00006 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris Cité
septembre (4 pages) Page 21
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay /
Direction générale du GHU Paris-Saclay
75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au
titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris
Saclay (14 pages) Page 26
Préfecture de Police / Cabinet
75-2024-09-16-00005 - Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de
signature au préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des
plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de
Paris-Orly auprès du préfet de police
(4 pages) Page 41
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-09-16-00006
Arrêté de subdélégation de signature en matière
de marchés publics
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-09-16-00006 - Arrêté de subdélégation de signature en matière de marchés publics 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





1 / 2





Arrêté de subdélégation de signature
(en matière de marchés publics)


Le Directeur du Pôle d'Intérêt Commun : Agence Générale des Equipements et Produits de Santé
(AGEPS) , Monsieur Renaud CATELAND


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143 -4, L.6143 -7, L.6145 -8, L.6145 -9,
R.6147 -5, D.6143 -33 à 35, R.6145 -5 à 9,

Vu l'article R.6143 -38 du Code de la santé publique,

Vu la loi n°86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutair es relatives à la fonction publique
hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n° 2007-0280 DG du 25 octobre 2007 modifiant l'arrêté directorial n°2006 -0314
DG du 19 octobre 2006 fixant les critères de concentration ou de déconcentration des opérations de
const ruction ,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 Juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur g énéral de l'AP -HP, Monsieur Nicolas REVEL, aux directeurs de groupes hospitalo -
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevan t pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au
directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun

Vu l'arrêté matières n° 75-2022 -07-08-00005 du 08 juillet 2022


A R R E T E


ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à

- Madame CHARMET DELAOUTRE , adjointe au directeur de l'AGEPS
- Monsi eur CHIROL , adjoint à la directrice des achats
- Madame DHIB , directrice des systèmes d 'information
- Monsieur FLESSELLES , directeur des affaires économiques et financières
- Monsieur HERAULT , directeur des ressources humaines non médicales et médical es et directeur
délégué du site de Nanterre
- Madame PLAN, directrice des achats

En vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les actes définis à l'article 3 -A de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-08-00005 du 08 juillet 2022 portan t délégati on de signature du
directeur général de l'AP -HP.

ARTICLE 2 : En cas d'absence ou d'empêchement de madame PLAN, directrice des achats et de
monsieur CHIROL , son adjoint , délégation est donnée à :

- Madame SEBE , responsable d u service d'in génierie biomédicale
- Madame SUAREZ , responsable secteur évaluation et achats produits et équipements de
laboratoire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-09-16-00006 - Arrêté de subdélégation de signature en matière de marchés publics 4

2 / 2 - Monsieur RAMEYE , responsable des Ach ats Informatiques et Télécommunications

En vue de signer les actes définis à l'article 3-A de l'arrêté d irectorial n° 75-2022 -07-08-00005
du 08 juillet 2022 portant délégation de signature du directeur général de l'AP -HP à l'exclusion de
la signature du ma rché .

- A monsieur LEMAIRE , responsable de la cellule marchés consommables , ingénierie
biomédicale et labo ratoire (Agent de catégorie A)

En vue de signer les actes définis à l'article 3 -A de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-08-00005 du
08 juillet 2022 portant délégation de sign ature du directeur général de l'AP -HP, à l'exclusion du
choix de l'attributaire, de la signature du march é et des autorisations dérogatoires
ponctuelles aux unités opérationnelles autonomes.

- A monsieur RAOUI , Coordonnateur des Achats (Agent de catégorie A)

En vue de signer, au nom du Directeur, les pièces nécessaires à la passation et à l'exécution des
marchés, à l'exclusion du choix des attributaires et de la signature des marchés.


ARTICLE 3 : Copie du p résent arrêté est transmise au Service Facturier et à la Délégation à la
Coordination des Politiques d'A chat, conformément à l'article 6 de l'arrêté DG n°75-2022 -07-08-
00005 du 08 juillet 2022 portant délégation de signature du Directeur Général de l'AP -HP au
directeur du PIC AGEPS , en matière de marché s publics.


ARTICLE 4 : L'arrêté de subdélégation de signature n ° 75-2024 -08-19-00002 du 19 ao ût 2024
est abrogé .


ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de
la région Ile de France, de la pré fecture de Paris et de la préfecture de police.




Fait à Paris, le 16 septembre 2024




Renaud CATELAND,

SIGNÉ

Directeur de l'AGEPS

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-09-16-00006 - Arrêté de subdélégation de signature en matière de marchés publics 5
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-09-16-00004
Arrêté de subdélégation de signature PIC AGEPS
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-09-16-00004 - Arrêté de subdélégation de signature PIC AGEPS 6
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
AGEPS
AP-HP


1





Arrêté d e subdélégation de signature


Le Direc teur du Pôle d' Intérêt Commun - Agence Générale des Equipements et
Produits de Santé - Ecole de Chirurgie


Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 61 43-7, L.
6147-1, L. 6147 -6, R. 6147 -1, R. 6147 -2, R. 6147 -5, R 6147 -10 et R 6147 -11 ;

Vu la loi n°83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des
fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires
relatives à la fonct ion publique hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n°2011 -0068 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions
et à l'organisation de l'Agence Générale des équi pements et produits de santé –
Ecole de chirurgie,

Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 05 j uillet 2022 fixant les
matières déléguées par le Directeur Général de l'Assistance Publique -Hôpitaux de
Paris aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne
relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun ,


A R R E T E


Article 1er : Délégation de signature est donnée à :


- Madame Lise CHARMET DELAOUTRE , adjointe du directeur de l'AGEPS
à effet de signer tous actes énumérés par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-
05-00014 du 05 juillet 2022 correspondant aux paragraphes A, B, C, D, E, F
et G dudit arrêté ;

- Monsie ur August in CHIROL , adjoint à la directrice des achats, à l'effet de
signer tous actes énumérés par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
du 05 juillet 2 022 correspondant aux paragraphes C et F dudit arrêté ;

- Madame Merie m DHIB , directrice des systèmes d 'information à l'effet de
signer tous actes énumérés par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
du 05 juillet 2022 correspondant aux par agraphes A, B, C, D, F et G dudit
arrêté ;

- Le Docteur Laurent HAVARD , Praticien Hospitalier, chef du Service
Approvisionnement et Distribution, pharmacien gérant de la PUI de
Nanterre, à l'effet de signer exclusivement les engagements des
dépenses de produits de santé nécessaires à l'approvisionnement de la
plateforme de distribution ;

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-09-16-00004 - Arrêté de subdélégation de signature PIC AGEPS 7


2 - Monsieur Augustin HERAULT, directeur des ressources humaines non
médi cales et médicales et directeur délégué du site de Nanterre à l'effet de
signer tou s les a ctes correspondants à ses fonctions et uniquement pour les
matières énumérées par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 05
juillet 2022 correspondant aux paragraphes A, B, C, G dudit arrêté ;

- Monsieur Cédric FLESSELLES , directeur des affair es écon omiques et
financières à l'effet de signer tous actes correspondant à ses fonctions et
uniquement pour les matières énumérées par l'arrêté directorial n° 75-2022 -
07-05-00014 du 05 juillet 2022 correspondant au paragraphe C dudit arrêté ,
à l'exclusion de l' engagement des dépenses de produits de santé
gérés par le Service Approvisionnement et Distribution ;

- Madame Estelle PLAN , directrice des a chats à l'effet de signer tous actes
énumérés par l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 du 05 juillet 202 2
corre spond ant aux paragraphes A, B, C, E, F et G dudit arrêté ;



Article 2 : En cas d'empêchement de monsieur Augustin HERAULT , directeur
des ressources humaines non médicales et médicales et directeur délégué du site
de Nanterre , délégation est donnée à madame Carole PREVORS , attaché e
d'administration, à l'effet de signer les actes prévus aux paragraphes A, B, G de
l'arrêté directorial du 05 juillet 2022 .

Article 3 : En cas d'empêchement de monsieur Cédric FLESSELLES , directeur
des affaires économique s et fi nancières, délégation est donnée à monsieur Jean -
Philippe DERUELLE , chargé de mission niveau 4 et à madame Vanessa
MATRAT , chargée de mission niveau 5, à l'effet de signer les actes prévus au
paragraphe C de l'arrêté directorial du 05 juillet 2022 à l'excl usion de
l'engagement des dépenses de produits de santé gérés par le Service
Approvisionnement et Distribution ;

Article 4 : En cas d'empêchement du Docteur Laurent HAVARD , Praticien
Hospitalier, chef du Service Approvisionnement et Distribution, p harmaci en gérant
de la PUI de Nanterre, la même délégation est donnée aux docteurs Nicolas
BRASSIER, Anne DARCHY , Audrey ROBIN , Nadia MEDDOUR, Camille
PIZZOFERRATO et Elisabeth TROTIN , pharmaciens du Service
Approvisionnement et Distribution ;

Article 5 : L'arrê té de subdélégation de signature n°75-2024 -08-19-00003 du 19
août 2024 du Directeu r de l'Agence Générale des Equipements et Produits de
Santé – Ecole de Chirurgie est abrogé.

Article 6 : Le Directeur du Pôle d' Intérêt Commun - Agence Générale de s
Equipem ents et des Produits de Santé – Ecole de Chirurgie est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de
la Préfecture de la Région Ile de France, Préfecture de Paris .


Fait à Paris, le 16 septembre 2024


Renaud CATELAND ,

SIGNÉ

Directeur de l'AGEPS Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-09-16-00004 - Arrêté de subdélégation de signature PIC AGEPS 8
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-09-12-00005
Arrêté de délégation de signature AP-HP Nord
Universite Paris Cité septembre 2024
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 9
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de déléga tion de signature
n°

Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat -
Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Rober t-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières d éléguées par le Directeur général
de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,


ARRETE


Article 1er

Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicola s DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .

- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , à l'effet de signer tous les actes relevant de
la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , délégation général e est
donnée à :

Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN ,
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité .

A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 2

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL, directeur des hôpita ux Bichat – Claude -
Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de
Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 10


2
En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL, délégation est donnée à :
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer,
tous les actes pour lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions
respectives de directeur adjoint du directeur des Hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué
de l'hôpital Beaujon, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité, directeur des ressource s humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité.

Article 3 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur délégué de l'hôpit al
Beaujon, à l'effet de signer , pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -
Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
Monsieur Grégory VIAL, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer, tous les actes pour
lesquels Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu d élégation de signature au titre de leurs fonctions respectives
de directeur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, de directeur des ressources
humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, de directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.

Article 4 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Manue la KLAPOUSZCZAK , directrice de l' hôpita l Saint -Louis ,
à l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame Myriam CHEVILLARD , Monsieur Ladislas
KARSENTY , Madame Claire VELOT -LEROU , Madame Florence KANIA , Monsieur Thibault DAURIAT, à l'effet de
signer, tous l es actes pour lesquels Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature au titre de
leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur
des approvisionnements, des services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice
des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , coordonnatrice générale des soins et des activités paramédicales , Directeur des opérations.

Article 5 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à l'effe t de
signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de M adame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Bérengère DEFORGE, Monsieur Pascal VACONSIN, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Virginie DE
CESARE , Monsieur Gh islain MORANGE, Madame Maïté BOUCHEZ à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directrice et
directe ur des Opérations de l'hôpital Robert -Debré, de directeur des Investissements et Maintenance des hôpitaux
Robert -Debré et Saint -Louis, de directrice -adjointe des ressources humaines de l'hôpital Robert -Debré et de
directeur des soins et des activités paraméd icales de l'hôpital Robert -Debré , directrice adjointe de la recherche,
de l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité .



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 11


3
Article 6 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, directeur par intérim chargée
des hôpitau x Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux,
tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame Frédérique
BRUNEAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte ISABEY a reçu délégation de signature,
au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire ,
de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de directrice adjointe des ressources
humaines et de directrice des soins des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal .

Artic le 7 :

Délégation générale de signature est don née à Monsieur Arnaud GIRAUDET , directeur de l'hôpital Louis -Mourier , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l' arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé. S'agissant des décisions relatives aux
soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé,
sont notamment concernées les décisions d'admis sion, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens de
l'article L. 3211 -12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel devant le premier président de la cour
d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du même code ainsi que les ob servations faites suite aux déclarations d'appel
des patients.

En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER , Madame Odile COURRET , Monsieur Guillaume DUPARD , Monsieur Paul SAILLARD, à
l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de signature, au titre
de leurs fonctions respectives de directeur adjoint des ressources Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire,
de cadre supérieure de santé, de cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier, de directeur des opérations de l'hôpital Louis -Mourier.

Article 8 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins et des
activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer, pour ces hôpitaux, tous les
actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé. S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au
2°) du G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées les décisions
d'admission, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens de l'arti cle L. 3211 -12-1 du code de la santé
publique, les déclarations d'appel devant le premier président de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du
même code ainsi que les observations faites suite aux déclarations d'appel des patients. S'agissant de s formalités
relatives aux décès du G de l'article 3 de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, notamment la signature des
autorisations de transport de corps sans mise en bière, délégation est donnée aux cadres de santé concernés par le
décès

En cas d'em pêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER, Monsieur Romain DUVERNOIS , Monsieur Clément CORRIOL, Madame Amélie JEAN ,
Madame Maud VAN DER BRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Florence KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur adjoint
des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des ressources Humaines du Groupe
Hospitalo -Universitaire , de direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert ,
faisant -fonction de cadre supérieure à l'hôpital Bretonneau à la Direction des Soins et des activités paramédicales
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 12


4
Article 9 :

Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur François DUBOIS, directeur des Finances et du contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'a rrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Ingrid BERGASA, directrice de la qualité et du partenariat patient, du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .


Article 10 :

Délégation de signature est donnée à Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , directrice médicale de la qualité et du
partenariat patient du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce
GHU , tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 13


5
Article 11 :

En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Anna SEBBAG, directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci un iquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Victor BERRUYER , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie DE CESARE , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvis é.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les ma tières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjoint e au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Catherine GERANTE, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Saint -Louis, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
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6
- Madame Camelia B ENADDI , Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Agathe DE KERGARIOU, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Mélanie DIAS VIEIRA, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU formation , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de
compétenc es, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand -Widal, Saint -Louis,
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014
susvisé.
- Madame Sabrina BENABDELMOUMENE, Coordinatrice Petite Enfance, Hôpitaux Beaujon, Bichat – Claude -
Bernard, Bretonneau, Louis -Mouri er à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 12 :

En cas d'empêchement de Monsieur François DUBOIS, directeur des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressort issants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Christel PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, Chargé de mission , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.

Article 13 :

En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Lola LEVASSEUR , attaché e d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieu r Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
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7
- Mada me Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Imane ROUBAI , Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 14 :

En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval
- Madame Caroline CUVELLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté d irectorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Anna BESSONNET, technicienne laboratoire, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement po ur les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

- Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du GHU, à l'effet de signer tous les acte s ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.


Article 15 :

En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , de directrice des soins et des activités paramédicales par intérim de l'hôpital
Robert -Debré , et directrice de l'hôpital Bretonneau à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de
son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activité s paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières én oncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL , Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat -Claude -Bernard, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Directrice des Soins et des activités
paramédicales de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son doma ine de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
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8
- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortiss ants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Sylvie SIMONELLI, cadres supérieure de santé, direction des soins et des activités paramédicales des
hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son doma ine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, Adjointe au d irecteur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital
Robert -Debré , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 1 6 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval , délégation est
donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets C omplexes du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Mohamed DJOUMOI , adjoint équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine ,
de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
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9
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attri butions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 1 7 :

En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 1 8 :

En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice adjointe de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet
de signer tous les actes ressortissants de s attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 19 :

En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Line N GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 20 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :

- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Charlotte BOSC, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne -Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Carole CERRI, Chargée de mission ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Quentin DEMANET, Directeur d'hôpital ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
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10
- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de s anté ;
- Luca DURUISSEAU, Attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ;
- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Céline LAPORNI K, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé ;
- Isabelle LY, Cadre supérieure de santé ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins ;
- Frédéric ROUX, Cadre supérieur de santé ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital .

Article 2 1 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital Louis -Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord
- Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Victor BERRUYER, D irect eur d'hôpital ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie JOASSARD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Pierre LESPAGNOL, Directeur d'hôpital ;
- Hamida NE HAL, Cadre de santé ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers .

Article 22 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous
les actes relevant de cette garde administrative :

- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie CHARTIER, Cadre supérieure de santé ;
- David CLAVEQUIN, Cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE , Directrice d'hôpital ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Marianne PERREAU -SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieur e en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
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11
- Bruno QUELLEC, Attaché d'administration hospitalière (doublé par un DH) ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital .

Article 23 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio -éducative ;
- Audrey DESMONS, Ingénieure hospitalière ;
- Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attaché d'administration hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- François DUBOIS, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuel a KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Cherine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line NGUYEN, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Direct rice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Mylène SAKSIK, Ingénieure biomédicale ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Camille VIBOUD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, Attachée d'Administration Hospitalière.

Article 24 :

L'arrêté de délégation de signature n° 75-2024 -08-05-00007 du 5 août 2024 est abrogé .

Article 25 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.



Fait à Paris, le 12 septembre 2024


SIGNE


Vincent -Nicolas DELPECH,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00005 - Arrêté de délégation de signature AP-HP
Nord Universite Paris Cité septembre 2024 20
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-09-12-00006
Arrêté de délégation de signature en matière de
marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris
Cité septembre
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00006 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris Cité septembre 21
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE


Arrêté de délégation de signature
N°




Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
regroupant les Hôpitaux Bichat - Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau , Sain t-
Louis, Lariboisière – Fernand -Widal et Robert -Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35,
R. 6147 -5 et R. 6147 -10,

Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,

Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par
le Directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de
l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,

A R R E T E


ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à

- Madame Hélène GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire « AP-
HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secrétaire Général du Groupe Hospitalo -
Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés .


ARTICLE 2 : Délé gation de signature est donnée à

- Monsieur Grégory VIAL, Directeur des Hôpitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon ,
- Madame Agnès PETIT , Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert -Debré ,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis -Mourier,
- Madame Florence KANIA, D irectrice de l'Hôpital Bretonneau ,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpital Saint -Louis,
- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur adjoint du directeur des Hôpitaux
Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hô pital Beaujon .


en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00006 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris Cité septembre 22
2 ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du groupe hospitalo -universitaire AP -
HP. Nord - Université Paris Ci té

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° ,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.


ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée a ux cadres suivants en vue de signer dans les
domaines relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la passation
et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié du 04 mai
2016, passés pou r le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université
Paris Cité », comme suit :

Pour la Cellule marchés :
- Madame Ziara SAROUMI et Lamia KHOUFACHE , responsable s Cellule marchés

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution) , 10° et 12° de l'article 2 B ;

Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du G roupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur Laurent LE GUEDART , directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la
Maintenance du GHU et Dire cteur Organisation et Projets Complexes
-
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2 °, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeu r adjoint inves tissements et maintenance
- Monsieur Valère GRIOT , directeur adjoint investi ssements et maintenance

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13 °, 14° de l'article 2 C.

- Nathalie SERFAS , adjoint équipements secteur ouest
- Mohamed DJOUMOI, ingénieur biomédical sur le secteur ouest
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre
- Laura MAAS , adjoi nte immobilier secteur centre
- Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est


en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction approvisionnements , des services économiques et logistique s :

- Madame Caroline CUVELLIER , responsable service achat
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, responsable service achat
- Madame Anna BESSONNET , adjoint e au responsable service achat Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00006 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris Cité septembre 23
3 - Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Lo gistique
- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique
- Madame Mélanie HACQUIN, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique

en vue de signer les actes vi sés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction des systèmes d'information :

- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information , en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHERE , délégation est
donnée à Monsieur Jean -François KERVINIO , responsable projet s et applications , en
vue de signer les actes visés à l'artic le 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°,
3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C .

Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :

- Monsieur François DUBOIS , Directeur des fin ances et du contrôle de gesti on, en vue de
signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°,
5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François DUBOIS , délégation est
donnée à Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul
TAIEB, directeur des finances adjoint en vue de signer les actes visés à l'article 2 A,
aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14°
de l'article 2 C.

Pour la direction des ressources humaines :

- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°,
8°, 9°, 11°, 1 2° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL, délégation est
donnée à Monsieur Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, à
Madame Virginie de CE SARE, Directrice des ressources humaines adjointe , à Madame
Claire VELOT -LEROU, Directrice des ressources humaines adjointe , Victor
BERRUYER directeur des ressources humaines adjoint , Anna SEBBAG, Directrice des
ressources humaines adjointe en vue de signer les act es visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°,
5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2
C

Pour la direction d e la recherche et de l'innovation :

- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du proj et médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY , délégation est
donnée à Madame Maïté BOUCHEZ Directrice adjointe de la recherche, de l'innovation,
de la coordination du projet médical et des coopérations, Madame Shpreza LUZHA,
responsable de cellule recherche et innovation , Madame Rachel ZERBIB , responsable
de cellule recherche et innovation, en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° d e l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2
C.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00006 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris Cité septembre 24
4 Pour la direction des affaires médicales :

- Madame Marie HIANCE , directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6 °, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie HIANCE , délégation est
donnée à Madame Nolwenn JACOB, direct rice adjointe des affaires médicales du
Groupe H ospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer
les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,
7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.


ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75 -2022-
07-08-00005 du 8 juillet 2022 modifié portant délégation de signa ture du directeur général de
l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.


ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature n° 75-2024 -08-05-00008 du 5 août 2024 est
abrogé.


ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la pré fecture
de la région Ile de France, de la préfecture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication.






Fait à Paris, le 12 septembre 2024









Vincent -Nicolas DELPECH ,

SIGNE

Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Univer sité Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-09-12-00006 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés publics - AP-HP.Nord - Université Paris Cité septembre 25
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Université Paris-Saclay
75-2024-09-16-00001
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la
santé publique-APHP Paris Saclay
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 26
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'artic le R. 6147 -10 du Code de la santé publique
Arrêté de délégation de signature APHP. Université Paris Saclay n°016-2024
Le Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Université Paris Saclay
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du D irecte ur général de l' Assistanc e Publique -
Hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6143 -7, L. 6147 -1, L. 6147 -6, R. 6147 -
1, R. 6147 -2, R. 6147 -5, R. 6147 -10, et R.6147-11,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droit s et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 4 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l 'AP-HP et
créant les nouveaux Groupes hospitalo -universitaires ,
Vu l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par
le directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -Universitaires et aux dire cteurs
des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun ,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 05 mars 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Monsieur Chris tophe KASSEL, Directeur d'hôpital de classe exceptionnelle, en position de
détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur du groupe hospitalo -universitaire Paris -Saclay
à l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compter du 1er mars 2021,
Vu l'arrêt é du Centre National de Gestion du 14 novembre 2023 plaçant pour une durée de quatre
ans Monsieur Cédric ZOLEZZI, Directeur d'hôpital hors classe , en position de détachement dans
l'emploi fonctionnel d'adjoint au directeur du groupe hospitalo -universitaire Paris-Saclay à
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compter du 27 novembre 2023 ,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 19 mars 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Madame Anne LESTIENNE, Directrice d'hôpital hors classe, en position de détachement dans
l'emploi fonctionnel de secrétaire générale du groupe hospitalo -universitaire Paris -Saclay à
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compter du 22 mars 2021 .






Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 27
Page 2 sur 14 A R R E T E
ARTICLE 1 DÉLÉGATION GÉNÉRALE
1.1 DIRECTION DU GROUPE
Délégation générale de signature est donnée, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion du Groupe hospitalo -universitaire AP-HP. Université Paris Saclay , dans le champ
d'attribution du Directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté directo rial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé :
- Cédric ZOLEZZI, Adjoint au Directeur du GHU,
- Anne LESTIENNE , Secrétaire général e du GHU .
1.2 DIRECTION DE SITE :
Rappel des trigrammes :
APR : Ambroise PARE
ABC : Antoine BECLERE
BCT : Bicêtre
PBR : Paul BROUSSE
RPC : Raymond POINCARE
BRK : Hôpital maritime de BERCK
SPR : Sainte Périne
Délégation générale de signature est donnée à :
1.2.1 Site Antoine Béclère (ABC) :
Fréderic LE ROY , Directeur d'hôpital, en charge de l'hôpital Antoine Béclère , à l'effet de
signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hos pitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
En cas d'empêchement de Fréderic LE ROY , Directeur d'hôpital, en charge de l'hôpital
Antoine Béclère , ou en cas de vacance de ses f onctions, délégati on est donnée, à l'effet de
signer, dans les conditions de l' article 1.2.1 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels Fréderic
LE ROY a ou avait reçu délégation de signa ture au titre de ses fonctions de D irecteur du site
Antoine Béclère, à :
 Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière,
 Najat BENARAB , Directrice des soins , en charge de l'hôpital Antoine Béclère,
 Thibault ROBERT , Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale,
 Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint au Directeur chargé des finances.
1.2.2 Site Bicêtre (BCT) :
Agnès LESAGE , Directrice d'hôpital, en charge de l'hôpital Bicêtre , à l'effet de signer pour
ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de site, dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
En cas d'empêchement d 'Agnès LESAGE , Directrice d'hôpital, en charge de l'hôpital Bicêtre ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 1.2.2 du présen t arrêté, tous les actes pour lesquels Agnès LESAGE a ou
avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de Directrice de l'hôpital Bicêtre , à :
 Thibault ROBERT , Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 28
Page 3 sur 14  Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière ,
 Denis DUCASSE , Directeur d'hôpital , en charge de la territorialité,
 Catherine LECOMTE , Directrice des soins de l'hôpital Bicêtre .

1.2.3 Site Paul Brousse :
Elisabeth GUIL LAUME , Direct rice d'hôpital, en charge de l'hôpital Paul Brousse , à l'effet de
signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses foncti ons de directrice de site,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
En cas d'empêchement d 'Elisabeth GUILLAUME Directrice d'hôpital, en charge de l'hôpital
Paul Brousse , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 1.2.3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels Elisabeth
GUILLAUME a ou avait reçu délégation de si gnature au titre de ses fonctions de Directrice du site
Paul Brousse , à :
 Thibault ROBERT , Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale,
 Gilles MENAGE, Directeur des soins de l'hôpital Paul Brousse,
 Lucas TIDADINI, Directeur d'hôpital, en cha rge des finances,
 Francis KRAUSE, Directeur d'hôpital, Adjoint au Directeur chargé des finances.

1.2.4 Site Sainte -Périne, Chardon -Lagache, Rossini :
Hélène JACQUES , Directrice d'hôpital, en charge de l'hôpital Sainte -Périne, Chardon -
Lagache, Rossini , à l'effet de signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à
ses fonctions de directrice de site, dans le champ d'attribution du directeur du grou pe hospitalier
universitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
En cas d'empêchement de Hélène JACQUES , Directrice d'hôpital, en charge de l'hôpital
Sainte -Périne, Chardon -Lagache, Rossini , ou en cas de vaca nce de ses fonctions, délégation
est donnée, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 1 .2.4 du présent arrêté, tous les
actes pour lesquels Hélène JACQUES , a ou avait reçu délégation de signature au tit re de ses
fonctions de Directrice du site Sainte -Périne, Chardon -Lagache, Rossini, à :
 Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN), Directrice d'hôpital, Directrice bi -sites des hôpitaux
Ambroise Paré et Raymond Poincaré,
 Béryl GODEFROY , Directrice d'hôpital, en charge de la qualité, de la gestion des risques et
de la patientèle ,
 Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpital, en charge du projet "Nouveau Garches à Ambroise -
Paré" ,
 Karine CORBRIO N, Directrice des soins de l'hôpital Sainte Périne,
 Isabelle COUAILLIER, Directrice d'hôpital, adjointe au Directeur en charge des achats, de la
logistique et de la qualité hôtelière.
1.2.5 Site de Berck
Julien POUVESLE , Directeur d'hôpital, en charge du site de Berck , à l'effet de signer pour ce
site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des disposition s de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 29
Page 4 sur 14 1.2.6 Site de Raymond Poincaré :
- Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN) , Directrice d'hôpital, Directrice bi-sites des
hôpitaux Ambroise Paré et Raymond Poincaré, à l'effet de signer pour ce site sans
préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre d es dispositions de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice, dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 sus visé.
- Amélie MAINGON , Directrice d'établissement social et médicosocial , Directrice
déléguée de l'hôpital Raymond Poincaré , à l'effet de signer pour ce site sans préjudice
des délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'art icle 2 du
présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de direct rice déléguée , dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
En cas d' empêchement de Madame Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN) et de Madame Amélie
MAINGON, ou en cas de vacance de leurs fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 1 .2.6 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels Madam e
Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN) et de Madame Amélie MAINGON ont ou avaient reçu
délégation de signature au titre de leurs fonctions :
 Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpital, en charge du projet "Nouveau Garches à Ambroise -
Paré",
 Hélène JACQUES , Directrice d'hôpital, en charge du site Sainte -Périne, Chardon -Lagache,
Rossini ,
 Eric LE GOURIERES, Directeur des soins de l'hôpital Raymond Poincaré.

1.2.7 Site d'Ambroise Paré :
Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN), Directrice d'hôpital, Directrice des hôpitaux Ambroise
Paré et Raym ond Poincaré , à l'effet de signer pour ce site sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les
actes liés à ses fonctions de directrice de site, dans le champ d'attributi on du directeur du groupe
hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022
susvisé .
En cas d'empêchement de Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN), Directrice d'hôpital, Directrice
des hôpitaux Ambroise Paré et Raym ond Poincaré , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 1 .2.7 du présent arrêté,
tous les actes pour lesquels Marion BOUSQUIE (BEETSCHEN) a ou avait reçu délégation de
signature au t itre de ses fonctions de Direct rice du site Ambroise Paré , à :
 Amélie MAINGON, Directrice d'établissement social et médicosocial, Directrice déléguée de
l'hôpital Raymond Poincaré,
 Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpital, en charge du projet "Nouveau Garches à Ambroise -
Paré",
 Gwenn PICHON -NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources humaines ,
 Hélène JACQUES , Directrice d'hôpital en charge du site Sainte -Périne, Chardon -Lagache,
Rossini ,
 Fabienne BANCHET, Directrice des soins de l'hôpital Ambroise Paré ,
 Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital , Adjoint au Directeur chargé des finances ,
 Marie -Hélène LAVOLLE -MAUNY, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche , de l'innovation,
et du mécénat.


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 30
Page 5 sur 14 ARTICLE 2 DÉLÉGATIONS SPÉCIFIQ UES HORS ARTICLE 1 PARA GRAPHE C DE
L'ARRÊ TÉ DIRECTORIAL N°75 -2022 -07-05-00014 DU 5 JUILLET 2022
SUSVISÉ.
Délégation de signature est donnée , à l'effet de signer, et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 1 du présent arrêté, tous le s
actes liés à ses fonctions et énoncés dans l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 susvisé , à :
 Gwenn PICHON -NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources humaines , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B, G 1, G2, G3 et H 4° ,
 Lucas TIDADINI , Directeur d'hôpital, en charge des finances, pour les matières énoncées à
l'article 1 paragraphe s A /E3/G2/3,
 Thomas MERY , Direct eur adjoint chargé du système d'information, pour les matières
énoncées à l'article 1 parag raphe s A et E ,
 Julien POUVESLE , Directeur d'hôpital, en charge du site de Berck , pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B 4° 26° G 1°,2°, 10° à 28°, 30° 34° et H 5 ,
 Thibault ROBERT , Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe s A, G28 et 32.
 Christoph e SEBERT, Coordonnateur général chargé des soins pour les matières énoncées à
l'article 1 paragraphe s A, B, F (à l'exclusion de F6) , G1 à G9, H et K ,
 Béryl GODEFROY , Directrice d'hôpital, en charge de la qualité, de la gestion des risques et
de la patientèle, pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, F1, H3 et I ,
 Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelièr e, pour les matières énon cées à l'article 1 paragraphe s A, F6, G5 et H1 ,
 Sophie DERAMAT , Ingénieur e général, Directrice des investissements, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe s A, F5, G31 et H1 ,
 Véronique VANIET -DERAMAUX , Directrice adjoin te chargée de la communication, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe J2 ,
 Denis DUCASSE , Directeur d'hôpital, en charge de la territorialité, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C1,2, F28 ;
 Marie -Hélène LAVOLLE -MAUNY , Direct rice d'hôpital, en charge de la recherche, de
l'innovation, et du mécénat, pour les matières énoncées à l'article 1 par agraphes A, C, G4,
G5, G6, G28, F8 ,
 Pascale COSIALLS, Directrice d'hôpital, en charge des opérations et de la performance pour
les matiè res énoncées à l'article 1 paragraphes A et C.
A. En cas d'empêchement de Gwenn PICHON -NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources humaines , ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 p aragraphe s A, B, G1 et G2
 Magali PERISSOL , Directrice d'hôpital, A djointe à la Directrice des ressources
humaines ,
 Guillaume CHANAL, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice des ressources
humaines.

b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B (à l'exclusion de B30, B38, B39,
B40 et B42), G1 et G2 :
 Caroline MARECHAL, Attachée d'Administration Hospitalière, Responsable des
Ressources Humaines de Raymond Poincaré ;
 Cécile MARSA , Attachée d'Administration Hospitalière, Responsable des Res sources
Humaines de Sainte -Périne,
 Justine FAUCONNIER, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable des
Ressources Humaines de Bicêtre ,
 Emma BAUDET -GAGNEUR, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable des
Ressources Humaines d'Ambroise Paré ;
 Fabienne Le GUERN, Responsable des Ressources Humaines d'Antoine Béclère,
 Lionel BERMIRON, Attaché d'Administration Hospitalière, Responsable des
Ressources Humaines de Paul Brousse,
 Aurélie PARADIS , Adjointe des Cadres Hospitaliers, Responsable des Res sources
Humaines de Berck ;
 Cécile BOGAERT VAUCHER, Adjoint des cadres hospitalier s, Responsable de la cellule
Retraites et Protection sociale du GHU;
 Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable carrière
paie de Bicêtre ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 31
Page 6 sur 14  Thoma s LARRASSAOIN , Chargé de mission ; Responsable du Département Contrôle
de gestion social et Gestion du temps de travail ;
 Stéphanie MAILHE, Ingénieure, Responsable du Département Qualité de vie au
travail et préve ntion des risques professionnel, d'Ambroise Paré ;
 Farida LAKHDARI, Adjointe à la responsable des ressources humaines de Bicêtre,
pour toutes les attestations et courriers sans mention d'éléments de paie.

c) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B (à l'exclusion de B30, B38, B39,
B40 et B42), G1, G2 et G3 :
- Stéphanie MAILHE, Ingénieure, Responsable du Département Qualité de vie au travail
et prévention des risques professionnel, d'Ambroise Paré.


d) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes B : 5°, 7°, 8°, 13°, 15°, 16° , 18°,
19°, 22°, 29°, 33°, 35°, et 38° :
 Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable carrière
paie de Bicêtre ;
 Corinne KERVERN, Adjoint e des cadres hospitaliers , Responsable carrière paie, sites
de Paul Brousse et Bicêtre ,
 Thanh-Tam HUYNH, A djoint e des cadres hospitaliers , Responsable carrière paie, sites
de Raymond Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne et Ber ck-sur-mer,
 Sophie MICHEL, Adjointe des cadres hospitaliers, Adjointe carrière paie, département
carrière -paie d'Antoin e Béclère ;


e) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes B 7°, 8°, 12°, 15°, 16°, 17°, 18°, 20°,
26°, 27°
 Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable carrière
paie de Bicêtre ;
 Corinne KERVERN, Adjoint e des cadres hospitaliers , Responsable carrière paie , sites
de Paul Brousse et Bicêtre ,
 Sophie MICHEL, Adjoint e des ca dres hospitaliers , Adjointe carrière paie, département
carrière -paie d'Antoine Béclère ;
 Thanh -Tam HUYNH, Adjoint e des cadre hospitaliers, Responsable ca rrière paie, sites
Raymond Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne et Ber ck.

f) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B -4 et B -26
 Nathalie CROQUELOIS, Cadre supérieur de santé, Responsable de formation du GHU ;
 Camille MEYER, Adjointe à la responsable formation du GHU .

g) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe B 41°
- Robert SAYEGH , Adjoint des cadres hospitaliers en charge de la gestion du temps de
travail .

B. En cas d'empêchement de Mathieu REBAUDIERES , Direct eur d'hôpital, en ch arge des
ressources médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée :

Pour les matières énoncées au x paragraphes A, C2, 4 et 5, F à :
 Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpital, Adjoint au Directeur des ressources
médicales ;
 Laurence RAH AL, Adjointe des cadres hospitaliers ,
 Sophie VIANE , Attachée d'Administration Hospitalière, Responsable des Ressources
Humaines Médicales GHU Paris Saclay,
 Fatima TRAORE, Adjointe des Cadres hospitaliers, Chargée de missions
transversales.
C. En cas d'empêch ement de Pascale COSIALLS, Directrice d'hôpital en charge des
opérations et de la performance , ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est
donnée à :
 Lucie ROUSSEL, Directrice parcours patient,
 Jane DESPATIN, Adjointe blocs opératoires, parcours patient et performance hospitalière, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 32
Page 7 sur 14 D. En cas d'empêchement de Thibault ROBERT , Directeur d'hôpital, en charge de la
politique médicale , ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
 Nadine DURAND , Attachée d'Administration Hospitalière, Adjointe au Directeur de la
politique médicale .
E. En cas d'empêchement de Béryl GODEFROY , Directrice d'hôpital, en charge de la qualité,
de la gestion des risques et de la patientèle , ou en cas de vacance de ses fonctions ,
délégation est donné e à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s F1, H3 et I :
 Virginie MONNOT, ingénieure en chef, Adjointe à la Directrice de la qualité, de la
gestion des risques et de la patientèle,
 Géraldine PICHON, ingénieure, Responsable du département Qualité -Evaluati on-
Certification
 Hélène HERON, ingénieure, Responsable du Département Droit des patients,


b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe H3 :
- Sophie OUDINOT , chargée de mission, Chargée des relations usagers sur le site
d'Ambroise Paré, à l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux :
Ambroise Paré, Raymond Poincaré, Sainte Périne ;
- Manel DJOUHRI, chargée de mission, Chargée des relations Usagers sur le site de
Raymond Poincaré, à l'effet de signer les actes sus référencés pour les h ôpitaux
Raymond Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne ;
- Samuel LESPLULIER, Chargé de mission contractuel, Chargé des relations Usagers sur
le site de Berck, à l'effet de signer les actes sus référencés pour l'hôpital de Berck ;
- Virginie MASSIAS, adjoint e des cadres, Chargée des relations Usagers sur le site de
Sainte Périne, à l'effet de signer les actes sus référencés pour l'hôpital Sainte Périne,
Ambroise Paré, Raymond Poincaré ;
- Stéphanie COLAS, adjointe des cadres, Chargée des relations Usagers sur le site de
Paul Brousse, à l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux de Paul
Brousse, Antoine Béclère, Bicêtre ;
- Christelle RENAULT, adjointe des cadres, Chargée des relations avec les usagers sur
le site de Bicêtre, à l'effet de signer les actes sus référencés pour l'hôpital Bicêtre,
Paul Brousse, Antoine Béclère;
- Sabrina PLANQUETTE, ingénieure, Responsable Qualité Gestion des Risques sur le site
de Berck, à l'effet de signer les actes sus référencés pour l'hôpital de Berck ;
- Sandrine LAGRAVE, assistante médico administrative, Chargée des relations Usagers
sur le site d'Antoine Béclère à l'effet de signer les actes sus référencés pour les
hôpitaux Antoine Béclère, Paul Brousse, Bicêtre.
F. En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Dir ecteur d'hôpital, en charge des
achats, de la logistique et de la qualité hôtelière , ou en cas de vacance de ses fonctions ,
délégation est donnée à Isabelle COUAILLIER, Directrice d'hôpital, Adjointe au D irecteur en
charge des achats, des services économiq ues et des marchés et :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes A, F6, I3
 Laurence CHARTIER, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Malek KAABACHE, Adjoint administratif,
 Francis SAPOR, Adjoint des cadres hospitaliers.
b) Pour les matières énon cées à l'article 1 paragraphes A :
 Virginie KERGUIGNAS, Ingénieure, Responsable qualité hôtelière,
 Eugénie HOUDEMENT, Ingénieure chargée des restaurations du GHU ;
 Steve SHAIK, technicien hospitalier , responsable des approvisionnements du secteur
restaur ation du GHU .
G. En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT , Ingénieur e général , Directrice des
investissements , ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et G31 :
 Denys -Xavier PATUR EL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements et du
biomédical, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 33
Page 8 sur 14  Michelle MONTEIL , Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable du
Département Administratif et Financier ,

b) Pour les matières éno ncées à l'article 1 paragraphe E 5 :
 Tom DA RIN, Directeur de la Sécurité ,
 Floriane LURON, Ingénieure Sécurité Sanitaire et Environnementale,
 Claire MOUSSU, Ingénieure Sécurité Incendie,
 Pierre CHABANNE , Chargé de sécurité de l'hôpital Antoine Béclère ,
 Vignon DEHOUMON, Adjoint au Chargé de sécurité de l'hôpit al Antoine Béclère ,
 Mehdi CHEICK , Responsable sécurité de l'hôpital Bicêtre,
 Jean-Marc BENOIT Chargé de sécurité de l'hôpital Bicêtre ,
 Omar TAFTICHT, Chargé de Sécurité de l'hôpital Bicêtre,
 Abdoulaye CISSE, Chargé de Sécurité de l'hôpital Bicêtre,
 Victor ALMEIDA , Chargé de sécurité de l'hôpital Paul Brousse ,
 Zaher OULD CHICK, Adjoint au Chargé de sécurité de l'hôpital Paul Brousse ,
 Mathis GAUJARD, R esponsable sécurité de l'hôpital Ambroise Paré ,
 Dénia LITIM, Adjointe au Responsable Sécurité de l'hôpital Am broise Paré,
 Philippe CORMIER, Chargé de sécurité de l'hôpital Maritime de Berck,
 Éric VINCENT , Chargé de sécurité de l'hôpital Sainte Périne et de l'hôpital Raymond
Poincaré par intérim ,
H. En cas d'empêchement de Thomas MERY , Directeur adjoint chargé du sys tème
d'information ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe E :
 Éric ADNET , Ingénieur en chef , Adjoint au Directeur du système d'information,

I. En cas d'empêchement de Lucas TIDADIN I, Directeur d'hôpital , en charge des finances ,
ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A /E3 /G2/3 :
 Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital , Adjoint au Directeur chargé des finance s,
 Francis KRAUSE, Directeur d'hôpital, Adjoint au Directeur chargé des finances .

b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s F3, H2 et H3 (à l'exception des
mesures de soins sous contraintes en psychiatrie) :
 Michael MORGADO, Attaché d'Adminis tration Hospitalière, responsable de la
facturation,
 Benjamin PAULOT, Chargé de mission ,
 Tu Anh NGUYEN, Chargée de mission, Responsable Facturation – Secteur Sud
 Franck GRANDIN, Chargé de mission ,
 Pascale LECOINDRE , Responsable des admissions, frais de sé jours et traitements
externes du site Bicêtre ,
 Sylvie BRIFFOTEAUX , Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site Bicêtre ,
 Nathalie COULON , Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Paul B rousse ,
 Vincent GIRARD , Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site Antoine Béclère ,
 Laurence HABERT, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site Antoine Béclère ,
 Nicolas ARMAND, Responsabl e des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré ,
 Pascale SAMBIN , Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré,
 Carine ILYNE, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements externes
du site de Raymond Poincaré.

J. En cas d'empêchement de Marie -Hélène LAVOLLE -MAUNY , Directrice d'hôpital, en charge
de la recherche, de l'innovation, et du mécénat , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s G4, G5, G6, G28 , F8 :
 Ludovic BAYLE , Attaché d'Administration Hospitalière, Adjoint au Directeur
recherche, de l'innovation et du mécénat . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 34
Page 9 sur 14 K. En cas d'empêchement de Christophe SEBERT, Coordonnateur général des soins , ou en
cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B, F, G 1° à 9° et G 29°, H, K
 Fabienne BANCHET, Adjointe au Coordonnateur général des soins, Directrice des
soins du site Ambro ise Paré,
 Najat BENARAB , Directrice des soins de l'hôpital Antoine Béclère ,
 Catherine LECOMTE , Directrice des soins de l'hôpital Bicêtre ,
 Gilles MENAGE, Directeur des soins de l'hôpital Paul Brousse ,
 Karine CORBRION , Directrice des soins de l'hôpital Sainte Périne,
 Eric LE GOURIERES, Directeur des soins de l'hôpital Raymond Poincaré.
L. En cas d'empêchement de Véronique VANIET -DERAMAUX, Directrice adjointe chargée de
la communication, ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
 Claire RI CHARD , Adjointe à la Directrice adjointe chargée de la communication,
pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe J2 .
ARTICLE 3 DÉLÉGATION S EN MATIÈRE ÉCONOMIQU E, FINANCIÈRE,
D'INVESTISSEMENT, DE T RAVAUX MAINTENANCE, DE SÉCURITÉ ET DE
PATRIMOINE (ARTICLE 1 P ARAGRAPHE C DE L'ARRETE DIRECTORIAL
N°75 -2022 -07-05-0001 4 DU 5 JUILLET 2022 SUSVISE)
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer, en sus des actes dont la signature lui est
déléguée par ailleurs, tous les actes liés à ses fonctions, à :
En mat ière de contrats et de conventions
 Lucas TIDADINI, Directeur d'hôpital , en charge des finances , pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C2 et C3 ,
 Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d'information, pour les
matières énoncées à l'ar ticle 1 paragraphes C2, C3 et C4 ,
 Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la
logistique et de la qualité hôtelière , pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C2, C3 et C4 ,
 Sophie DERAMAT, Ingénieure général , Direct rice adjoint e chargé e des
investissements , pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4 ,
 Mathieu REBAUDIERES, Directeur d'hôpital, en charge des ressources
médicales , pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1 .

En cas d'empêch ement de Sophie DERAMAT, Ingénieur e général e, Directrice des
investissements , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée , pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe s C2, C3 à :
 Denys -Xavier PATUREL , Ingénieur en chef, Directeur des équipements ,
 Michelle MONTEIL , Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable du
Département Administratif et Financier,

En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoi nt chargé du système
d'information , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée , pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe s C2, C3 et C4, à :
 Éric ADNET, Ingénieur en chef, Adjoint au Directeur du système d'information .



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 35
Page 10 sur 14 En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats,
de la logistique et de la qualité hôtelière , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est
donnée , pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C2, C3 et C4, à :
 Isabelle COUAILLIER, Directrice d'hôpital, Adjointe au Directeur en cha rge des achats,
des services économiques et des marchés ;
 Laurence CHARTIER, Attachée d'administration hospitalière ,
 Lionel AFONSO DOS REIS, Chargé de mission administratif.

En cas d'empêchement de Lucas TIDADINI, Directeur d'hôpital , en charg e des finan ces, ou
en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée , à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C2 et C3 :
 Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital , Adjoint au Directeur chargé des finances ,
 Francis KRAUSE , Directeur d'hôpital, Adjo int au Directeur chargé des finances,

b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C2 :
 Benjamin PAULOT, Chargé de mission, Responsable du service des finances, du budget
et du contrôle de gestion .
En cas d'empêchement de Justine KOOB , Directrice d'hôpital, en charge des ressources
médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
 Laurence RAHAL, Adjointe des Cadres Hospitaliers , Responsable du Bureau du
personnel médical,
 Sophie VIANE , Attachée d'Admin istration Hospitaliè re, Responsable du pilotage
budgétaire et du suivi des effectifs du GHU Paris Saclay,
En qualité d'ordonnateur pour les affaires générales :
 Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et
de la qualité hôtelière , pour l es matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C1, C2,
C4, C5 et C9,
 Lucas TIDADINI, Directeur d'hôpital , en charge des finances , pour les matières
énoncées à l'a rticle 1 paragraphe s C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8 et C10,
 Sophie DERAMAT, Ingénieur e général , Direct rice des I nvestissements pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C1, C4, C5, C9 et C10 ,
 Mathieu REBAUDIERES, Directeur d'hôpital, en charge des ressources
médicales , pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C2 et C4,
 Gwenn PICHON -NAUDE, Directrice d'hôpital, en charg e des ressources humaines,
pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C4,
 Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d'information, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe C1 ;
 Marie -Hélène LAVOLLE -MAUNY , Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de
l'innovation, et du mécénat pour les matières énoncées à l'a rticle 1 paragraphes C1,
C2, C3.
En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats,
de la logistique et de la qualité hôtelière, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation
est donnée à Isabelle COUAILLIER, Directrice d'hôpital, Adjointe au Directeur en charge des
achats, des services économiques et des marchés et :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C2, C4, C5 et C9 :
 Laurence CHARTIER, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Malek KAABACHE, Adjoint Administratif,
 Francis SAPOR, Adjoint des cadres hospitaliers.

b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragra phe C1 :
 Virginie KERGUIGNAS, Ingénieure, Responsable qualité hôtelière,
 Eugénie HOUDEMENT, Ingénieure restauration du GHU,
 Steve SHAIK, technicien hospitalier, responsable des approvisionnements du secteur
restauration du GHU. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 36
Page 11 sur 14 En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT , Ingénieur e général, Directrice des
Investissements, ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée , pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe s C1, C4, C9 et C10, à :
 Denys -Xavier PATUREL, Ingénieur en chef , Directeur de s équipements
 Michelle MONTEIL , Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable du
Départem ent Administratif et Financier,
En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT , Ingénieure général, Directrice des
Investissements, ou en cas de vacance de ses fonctio ns délégation est donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe C1 :
 Jessica BONTE , Ingénieur e Travaux exclusivement pour les travaux et la maintenance
des sites APR -RPC-SPR-BRK,
 Florence MASSY , Ingénieur e Travaux exclusivement pour les trav aux et la mai ntenance
des sites BCT, PBR et ABC,
 Vincent BRUNET , Ingénieur Maintenance exclusivement pour la maintenance et les
travaux des sites APR -RPC-SPR-BRK,
 Cédric CARBONARO , Ingénieur maintenance exclusivement pour la maintenance et les
travaux du site BCT ,
 Laurent JEUSSEAUME , Ingénieur maintenance exclusivement pour la maintenance et
les travaux du site PBR ,
 Alexis CLAUDON, Ingénieur biomédical en charge la maintenance biomédicale et les
équipements des sites ABC – BCT et PBR,
 Stéphanie WINICKI , Ingénieur e des Equipements et du biomédical exclusivement pour
la maintenance biomédicale et les équipements des sites ABC – BCT – PBR,
 Benyounes BELHANINI , Ingénieur des Equipements et du biomédical exclusivement
pour la maintenance biomédicale et les équ ipements des sites APR – SPR- RPC -BRK,
 Fabrice DAUDE , Ingénieur des Equipements et du biomédical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements des sites ABC – BCT – PBR,
 Éric PEZDIR , Ingénieur des Equipements et du biomédical exclusivem ent pour la
maintenance biomédicale et les équipements des sites ABC – BCT – PBR,
 Fabienne BALNY, Ingénieur e des Equipements et du biomédical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements du site RPC , BRK, APR et SPR ,
 Christophe SAINTOUR ENS, Ingénieur des Equipements et du biomédical exclusivement
pour la maintenance biomédicale et les équipements des sites ABC – BCT – PBR,
 Tom DA RIN , Directeur de la Sécurité .
En cas d'empêchement de Thomas MERY , Directeur adjoint chargé du système
d'information ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
 Éric ADNET, Ingénieur -en chef, A djoint au Directeur du système d'information.

En cas d'empêchement de Lucas TIDADINI, Directeur d'hôpital , en charg e des finances , ou
en cas de vac ance de ses fonctions , délégation est donnée, à :
 Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital , Adjoint au Directeur chargé des finances, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C3, C5, C6, C7, C8 et C10 ,
 Francis KRAUSE , Directeur d'hôpital, Adjoint a u Directeur chargé des finances, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C3, C5, C6, C7, C8 et C10,
 Tu Anh NGUYEN, Chargée de mission, responsable facturation Secteur Sud, pour les
matières énoncées aux paragraphes C5, C6, C8 ,
 Michael MORGADO, Attaché d'Administration Hospitalière, responsable de la
facturation,
 Benjamin PAULOT , Chargé de mission, Responsable du service des finances, du
budget et du contrôle de gestion, pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphe s C1, C2, C3, C5, C6, C 7, et C8 ,
 Hawa DIARRA , Responsable de la régie du site Antoine Béclère, uniquement pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C2, C5, C7, C8 et C10 ,
 Cécile PIVERON, Responsable de la régie du site Bicêtre, uniquement pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et C10,
 Laurence HABERT, Responsable des admissions, frais de séjour et traitements
externes du site Antoine Béclère, uniquement pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 37
Page 12 sur 14  Nathalie COULON , Responsa ble des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Paul Brousse, uniquement pour les matières énoncées à l'article
1 paragraphe s C5 et C 6,
 Vincent GIRARD, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site d'A ntoine Béclère, uniquement pour les matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
 Pascale LECOINDRE Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Bicêtre, uniquement pour les matières énoncées à l'article 1
paragra phes C5 et C6,
 Sylvie BRIFFOTEAUX , Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Bicêtre, uniquement pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6,
 Nicolas ARMAND, Responsable des admissions, frais de séjou rs et traitements
externes du site d'Ambroise Paré, uniquement pour les matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
 Pascale SAMBIN , Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré, uniquement pour les matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
 Carine ILYNE, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements externes
du site de Raymond Poincaré, uniquement pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6.
En cas d'empê chement de Marie -Hélène LAVOLLE -MAUNY , Directrice d'hôpital, en charge
de la recherche, de l'innovation et du mécénat , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalière , Adjoint au Directe ur recherche ,
de l'innovation et du mécénat.
En cas d'empêchement de Mathieu REBAUDIERES, Directeur d'hôpital, en charge des
ressources médicales ou en cas de vacance de ses fonctions , délégation est donnée à :
 Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpital, Adjoint au Directeur des ressources
médicales ;
 Laurence RAHAL, Adjointe des Cadres Hospitaliers, Responsable du Bureau du
personnel médical,
 Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalière, Responsable du pilotage
budgétaire et du suivi des effectifs du GH U Paris Saclay,
En cas d'empêchement de Gwenn PICHON NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources humaines , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Magali PERISSOL, Directrice d'hôpital, Adjointe à la Dir ectrice des ressou rces
humaines ,
- Guillaume CHANAL, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice des ressources
humaines.
ARTICLE 4 GARDE ADMINISTRATIVE
A. Délégation de signature est donnée, aux administrateurs de garde « GHU », dans le
champ d'attribution du directeur du GHU AP -HP. Uni versité Paris -Saclay déterminé par
arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 pour les périodes de la garde administrative
qu'ils sont amenés à assurer en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :
 Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital,
 Denis DUCASSE, Directeur d'hôpital,
 Thibault ROBERT , Directeur d'hôpital ,
 Lucas TIDADINI, Directeur d'hôpital
 Anne LESTIENNE, Directrice d'hôpital ,
 Christophe SEBERT, Directeur des soins,
 Gwenn PICHON NAUDE, Directrice d 'hôpital ,
 Marie -Hélène LAVOLLE -MAUNY , Directrice d'hôpital , Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 38
Page 13 sur 14  Pascale COSIALLS, Directrice d'hôpital ,
 Cédric ZOLEZZI, Directeur d'hôpital ,
 Mathieu REBAUDIERES, Directeur d'hôpital .
B. Délégation de signature est donnée, aux administrateurs de garde « sites », dans
le champ d'attribution du directeur du GHU AP -HP. Université Paris -Saclay déterminé par
arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 pour les périodes de la garde administrative
qu'ils sont amenés à assurer en application du tableau de garde, et pour tou s les actes
relevant de cette garde administrative :
Site hôpital Raymond Poincaré :
 Sylvie BLUA, Attachée d' Administration Hospitalière ,
 Matthieu LE POITTEVIN, Directeur d'h ôpital ,
 Philippe LE ROUX, Directeur d'hôpital ,
 Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpita l,
 Camille COTIS, Directrice d'hôpital,
 Marina VOLANTE, Attachée d'Administration Hospitalière ,
 Eric LE GOURIERES, Directeur des soins ,
 Amélie MAINGON, Directrice d'établissement social et médico -social ,
 Stéphanie CAZIER, Cadre de santé.
Site hôpital de Berck :
 Pascal DELMOTTE, Cadre de santé ,
 Laurence DEWIDEHEM, Cadre de santé ,
 Valérie LIMOSINO, Cadre de santé,
 Sabrina PLANQUETTE, I ngénieur e qualité et gestion des risques ,
 Yves MERLIN, Cadre de santé ,
 Aurélie PARADIS, Responsable d es Ressources Humaines de Berck.
Site hôpital Ambroise Paré :
 Benyounes BELHANINI, Ingénieur biomédical,
 Martine TARAVELLA, Attachée d'Administration Hospitalière ,
 Fabienne BANCHET, Directrice des soins,
 Stéphane BARRITAULT, Directeur d'hôpital ,
 Jonathan CORTET, Directeur d'hôp ital ;
 Michael MORGADO, Attach é d'Administration Hospitalière ,
 Pauline DELCOURT, Directrice d'établissement sanitaire et social ,
 Eugénie HOUDEMENT, Ingénieure.
Site hôpital Sainte Périne :
 Florence LASFARGUES -SOMMERER, Directrice d'hôpital ,
 Joe-Pascal SAJI, Ingénieur ,
 Delphine RENIER, Attaché e d'Administration Hospitalière hors site ,
 Isabelle DUFOUR, Directrice d'hôpital ,
 Charles MORVAN , Directeur d'hôpital
 Nadine DURAND, Attaché e d'Administration Hospitalière,
 Cécile MARSA, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Karine CORBRION , Directrice des soins ,
 Isabelle COUAILLIER, Directrice d'hôpital .
Site hôpital Antoine Béclère :
 Muriane LOUIS -THERESE, Adjointe des cadres hospitaliers ,
 Najat BENARAB , Directrice des soins,
 Jonathan DEMERDJIAN , Cadre admin istratif,
 Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital ,
 Fatima THOR, Directrice des soins ,
 Emma BAUDET -GAGNEUR, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Christine KACI -LEVEQUE, Directrice des soins, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 39
Page 14 sur 14  Sandrine COLAS -MAUVEROUT , Attachée d'Administration Hospitali ère,
 Rémi CASALIS , Directeur d'hôpital ,
 Flore HENNERESSE , Directrice d'hôpital,
Site hôpital Bicêtre :
 Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Magali PERISSOL, Directrice d'hôpital,
 Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalière,
 Justine FAUCONNIER, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Sophie VIAN E, Attachée d'Administration Hospitalière ;
 Glenn TANGUY - LATUILIERE , Directeur d'hôpital ;
 Stéfania G EREMIA , Directrice des soins ;
 Clémence NOURRY, Attachée d'Administration Hospita lière,
 Cécile PIVERON, Adjointe des cadres hospitaliers ,
 Catherine LECOMTE , Directrice des soins de l'hôpital Bicêtre .

Site hôpital Paul Brousse :
 Marie -Christine MULOWA, Attachée d'Administration Hospitalière,
 Catherine FINIDORI, Attachée d'Administrat ion Hospitalière ,
 Lionel BERMIRON, Attaché d'Administration Hospitalière ,
 Gilles MENAGE, Directeur des soins ,
 Delphine LAMOURET, Directrice d'hôpital,
 Richa rd FIZAINE, Directeur d'hôpital,
 Franc is KRAUSE, Directeur d'hôpital,
 Anne-Lise CAMIUL, Directrice des soins
 Guillaume CHANAL, Directeur d'hôpital .
ARTICLE 5 ABROGATION
L'arrêté de délégation de signature n°012-2024 du 09/07/2024 est abrogé .
ARTICLE 6 EXÉCUTION
Le Directeur du Groupement Hospitalier Universitaire Paris -Saclay est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au Recu eil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Pari s.
Fait à Le Kremlin Bicêtre , le 12/09/2024 ,


Christophe KASSEL
Directeur du GHU APHP. Université Paris-Saclay
SIGNE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2024-09-16-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique-APHP Paris Saclay 40
Préfecture de Police
75-2024-09-16-00005
Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de
signature au préfet délégué pour la sécurité et la
sûreté des plates-formes aéroportuaires de
Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de
Paris-Orly auprès du préfet de police
Préfecture de Police - 75-2024-09-16-00005 - Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de signature au préfet délégué pour la sécurité
et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police 41
Ex
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
Fraternitéces
Cabinet du préfet



Arrêté n° 2024-01368
portant délégation de signature au préfet délégué p our la sécurité et la sûreté des plates-formes
aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourg et et de Paris-Orly auprès du préfet de police

Le préfet de police,

VU le code des transports ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié rel atif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements, notamment son article 73-1 ;

VU le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des
frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État ;

VU le décret n° 2006-1780 du 23 décembre 2006 modifié portant délégation de pouvoir en matière
de recrutement et de gestion de certains personnels relevant du ministère de l'intérieur ;

VU le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique;

VU le décret n° 2010-655 du 11 juin 2010 modifié rela tif au préfet délégué pour la sécurité et la
sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Ch arles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly,
notamment son article 2 ;

VU l'arrêté n° 2024-00331 du 11 mars 2024 relatif aux missions et à l'organisation des services du
préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des pl ates-formes aéroportuaires de Paris – Charles de
Gaulle, du Bourget et de Paris – Orly constitués en délégation de la préfecture de police ;

VU le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national du
renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police (hors classe) ;

VU le décret du 26 juin 2024 par lequel M. Stéphane D AGUIN, préfet, est nommé préfet délégué
pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aér oportuaires de Paris – Charles de Gaulle, du
Bourget et de Paris – Orly auprès du préfet de police, à compter du 19 ao ût 2024 ;

VU le décret du 24 août 2024 portant nomination du so us-préfet chargé de mission, adjoint au
préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des pl ates-formes aéroportuaires de Paris - Charles de
Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfe t de police - M. BOSSUYT (Yves) ;

Sur proposition de la préfète, directrice de cabine t,

Préfecture de Police - 75-2024-09-16-00005 - Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de signature au préfet délégué pour la sécurité
et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police 42
ARRÊTE

Article 1 er

Délégation permanente est donnée à M. Stéphane DAGU IN, préfet délégué pour la sécurité et la
sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Ch arles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly
auprès du préfet de police, à l'effet de signer, au nom du préfet de police, tous actes, arrêtés,
décisions et mesures nécessaires à l'exercice, sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de
Gaulle, de Paris-Le Bourget et de Paris-Orly, des a ttributions et pouvoirs mentionnés à l'article L. 1 22-
2 du code de la sécurité intérieure et l'article L. 6332-2 du code des transports.

La délégation de signature consentie à l'alinéa pré cédent porte notamment sur les actes et décisions
individuels prévus par le chapitre II du titre III du livre III de la sixième partie de la partie
réglementaire du code des transports, par l'article L. 3332-15 et par le chapitre III du titre Ier du livre
II de la troisième partie du code de la santé publi que et par les articles L. 227-1, L. 229-1, R. 211- 1, R.
211-9, R. 211-21-1, R. 211-22, R. 211-24, R. 252-1, R. 332-1, R. 333-1, R.612-4, R. 612-18-1, R. 613-3 -1, R. 613-
5, R. 613-16-1, R. 613-23-2, R.613-23-11 du code de la sécurité intérieure.

Article 2

Délégation permanente est donnée à M. Stéphane DAGU IN à l'effet de signer, au nom du préfet de
police de Paris, tous ordres et décisions nécessair es à la direction de l'action des services de la po lice
nationale, des unités de la gendarmerie nationale e t de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
lorsqu'ils interviennent sur les emprises des aérod romes de Paris- Charles de Gaulle, de Paris-Le
Bourget et de Paris-Orly et à la coordination des d ispositifs de sécurité intérieure qui sont mis en
œuvre sur ces emprises.

Article 3

Délégation est donnée à M. Stéphane DAGUIN, à l'eff et de signer, au nom du préfet de police de
Paris :

a) les décisions individuelles relatives à l'octroi des congés annuels et de maladie ordinaire des
personnels relevant de son autorité ;

b) les actes de gestion et d'ordonnancement portant sur :
- le visa des diverses pièces comptables ;
- les dépenses par voie de cartes achats ;
- l'utilisation du module d'expression de besoin CHOR US Formulaires, et CHORUS DT,
applications informatiques remettante à CHORUS ;

c) les ordres de mission.

Article 4

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane DA GUIN, la délégation qui lui est consentie
aux articles 1 er à 3 est exercée par Yves BOSSUYT, sous-préfet char gé de mission, adjoint au préfet
délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-fo rmes aéroportuaires de Paris - Charles de Gaulle, d u
Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police , chargé de son intérim et de sa suppléance. Préfecture de Police - 75-2024-09-16-00005 - Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de signature au préfet délégué pour la sécurité
et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police 43

Article 5

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane DA GUIN et de M. Yves BOSSUYT, la
délégation qui est consentie aux articles 1er à 3 e st exercée, dans la limite de ses attributions, par
Monsieur Léopold GRAMAIZE, attaché principal d'admi nistration de l'Etat, directeur des sécurités et
des opérations pour Paris-Charles de Gaulle et Pari s-Le Bourget, à l'exclusion :
- des mesures de maintien de l'ordre public ;
- des nominations des membres des conseils, comités e t commissions ;
- des actes budgétaires et comptables d'un montant su périeur à 1 525 euros.

Article 6

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane DA GUIN et de M. Yves BOSSUYT, la
délégation qui est consentie aux articles 1 à 3 est exercée, dans la limite de ses attributions, par
Monsieur Sandy VOYEN, attaché principal d'administr ation de l'Etat, directeur des sécurités et des
opérations pour Paris-Orly, à l'exclusion :
- des mesures de maintien de l'ordre public ;
- des nominations des membres des conseils, comités e t commissions ;
- des actes budgétaires et comptables d'un montant su périeur à 1 525 euros.

Article 7

Délégation est donnée à monsieur François RAVIGNON, agent contractuel, à l'effet de signer toutes
décisions, dans le cadre exclusif :
- de ses prérogatives en qualité de chef du bureau de s habilitations, de la sûreté et de la
prévention de la radicalisation ;
- de l'application informatique CHORUS Formulaires au x fins des recouvrements liés aux
manquements aux règles de sureté aéroportuaires.

Article 8

Délégation est donnée, dans le cadre exclusif de l' application informatique CHORUS Formulaires, à
Madame Sylviane VIRASSAMY, secrétaire administrativ e de classe supérieure, adjointe au chef du
bureau des habilitations, de la sûreté et de la pré vention de la radicalisation, cheffe du pôle sûreté ,
aux fins des recouvrements liés aux manquements aux règles de sureté aéroportuaires.

Article 9

Délégation est donnée, dans le cadre exclusif de l' application informatique financière de l'État aux
fins de certification du service fait, à Madame Eme line ONIL, secrétaire administrative de classe
normale, affectée au sein du secrétariat général.
Préfecture de Police - 75-2024-09-16-00005 - Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de signature au préfet délégué pour la sécurité
et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police 44
Article 10

La préfète, directrice de cabinet, et le préfet dél égué pour la sécurité et la sûreté des plates- form es
aéroportuaires de Paris, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié aux recueils des actes admi nistratifs de la préfecture de Paris et des
préfectures de la Seine-et-Marne, de l'Essonne, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et du Val-
d'Oise.

Fait à Paris, le 16 septembre 2024



Signé :
Le préfet de police,
Laurent NUÑEZ Préfecture de Police - 75-2024-09-16-00005 - Arrêté n° 2024-01368 portant délégation de signature au préfet délégué pour la sécurité
et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police 45