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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 24 octobre 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 octobre 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 octobre 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION DU RÉGISSEUR AUPRÈS DE LA
CIRCONSCRIPTION DE POLICE NATIONALE DE BEAUVAIS AU SEIN DE LA DIRECTION
INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION DU RÉGISSEUR AUPRÈS DE LA
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION DU RÉGISSEUR AUPRÈS DE LA
CIRCONSCRIPTION DE POLICE NATIONALE DE COMPIÈGNE AU SEIN DE LA DIRECTION
INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 20 OCTOBRE 2025 SOCIÉTÉ ENGIE GREEN HAGUENETS EST
COMMUNES DE LITZ ET RÉMÉRANGLES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 21 OCTOBRE 2025 SOCIÉTÉ STOCKOMANI COMMUNE DE
VERNEUIL-EN-HALATTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 OCTOBRE 2025 PORTANT MODIFICATIONS DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7
AVRIL 2011 SOCIÉTÉ SEMMAP COMMUNE DE PONT-SAINTE-MAXENCE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2025 DÉPARTEMENT DE L'OISE – RN 31 – MAINTENANCE DES STATIONS MÉTÉO
AU PR 85+0684 ET AU PR 87+0320 – DÉVOIEMENT SUR ZÉBRA ET BANDE DÉRASÉE DE DROITE –
COMMUNES DE CHOISY-AU-BAC, CLAIROIX
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE
DES ARTICLES L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT
DU PARC D'ACTIVITÉS ALATA VI COMMUNE DE CREIL DOSSIER N°0100035871
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU MERCREDI
8 OCTOBRE 2025 COMMUNE DE TRIE-CHÂTEAU
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2025 10-20-A16 DU 20 OCTOBRE 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION LORS DU PASSAGE DE TRANSPORTS EXCEPTIONNELS À CONTRESENS SUR LA
PLATEFORME DE PÉAGE DANS LES ENTRÉES DU PÉAGE DU DIFFUSEUR N°15 DE BEAUVAIS NORD SITUÉ
AU PR72+036 SENS BOULOGNE PARIS DE L'AUTOROUTE A16 ENTRE LE 30 OCTOBRE ET LE 13 NOVEMBRE
2025
ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ 35/AUTO MOTO ECOLE LEFEBVRE SITUÉ 11 PLACE DE LA RÉPUBLIQUE 60180
NOGENT-SUR-OISE
ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO ECOLE BENKO SITUÉ 7 , RUE LENINE 60160 MONTATAIRE
AUTRES PRÉFECTURES
PRÉFECTURE DE LA RÉGION HAUTS-DE-FRANCE

ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2025 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE
CONCERTATION POUR L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ INSTITUÉE AU SIÈGE DE L'ACADÉMIE D'AMIENS