PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-002-2024-01
PUBLIÉ LE 2 JANVIER 2024
Sommaire
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris / Hôpitaux universitaires Paris
Seine-Saint-Denis
IDF-2023-12-07-00052 - Arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres
non-élus siégeant avec voix délibérative et consultative à la commission
médicale d□établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis (3 pages) Page 3
IDF-2023-12-14-00038 - Arrêté n° 2023-059 portant nomination du
Président, du Vice-président et du Représentant hospitalo-universitaire à la
CME centrale de la commission médicale d□établissement locale (CMEL) du
groupe hospitalo-universitaire AP□HP. Hôpitaux Universitaires Paris
Seine-Saint-Denis (2 pages) Page 7
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Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
IDF-2023-12-07-00052
Arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres
non-élus siégeant avec voix délibérative et
consultative à la commission médicale
d□établissement locale du groupe
hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-07-00052 - Arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres non-élus siégeant avec
voix délibérative et consultative à la commission médicale d□établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE

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ARRÊTÉ n° 2023-053
Fixant la liste des membres non-élus siégeant avec v oix délibérative et consultative à la
commission médicale d'établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis

Le directeur du groupe hospitalo-universitaire AP-H P. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-
Denis ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1, R. 6144-3-1 à R. 6144-5-1 et R .
6147-6 à R. 6147-7 ;
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et
4 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023–111 relatif aux élections or ganisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique – hô pitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-149 fixant la liste des memb res élus à la commission médicale
d'établissement locale du groupe hospitalo-universi taire APHP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-
Saint-Denis ;
ARRÊTE :
Article 1 er – Dispositions générales
La composition de la CMEL du GHU APHP. Hôpitaux Uni versitaires Paris Seine-Saint-Denis est
complétée des membres non-élus avec voix délibérati ve et consultative dont la liste est précisée en
annexe.
A l'exception des représentants des internes et des étudiants hospitaliers, la durée du mandat des
membres désignés est fixée à quatre ans à compter d u 6 décembre 2023. En cas de nomination
ultérieure, le mandat des membres désignés cesse à la date d'échéance du mandat des membres élus
de la CMEL.

Article 2 – Dispositions spécifiques aux internes
Le mandat des représentants des internes débute le 6 décembre 2023. Il prend fin au terme du
semestre d'internat soit le 30 avril 2024.

Article 3 – Dispositions spécifiques aux étudiants hospitali ers
Le mandat des représentants des étudiants hospitali ers débute le 6 décembre 2023. D'une durée de
deux ans, il prendra fin le 5 décembre 2025.
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-07-00052 - Arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres non-élus siégeant avec
voix délibérative et consultative à la commission médicale d□établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis4
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PUBLIQUE

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Article 4
Lorsqu'en cours de mandat, un membre titulaire démi ssionne ou cesse d'appartenir à la catégorie ou
à la discipline qu'il représente, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par le
règlement intérieur de l'Assistance publique – hôpi taux de Paris.

Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Région Île-de-France, section
des actes nominatifs.

Bobigny, le 07 décembre 2023



Le Directeur du GHU
Pascal DE WILDE
Signé Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-07-00052 - Arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres non-élus siégeant avec
voix délibérative et consultative à la commission médicale d□établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis5
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MEMBRES NON ELUS DE LA CMEL DU GHU APHP. HÔPITAUX U NIVERSITAIRES PARIS SEINE-
SAINT-DENIS

Membres avec voix délibérative
7. Internes
Siège
n° TITULAIRE DISCIPLINE
7T 1 Médecine générale
7T 2 Marine Loty Autres spécialités médicales
7T 3 Pharmacie

8. Etudiants hospitaliers
Siège
n° TITULAIRE DISCIPLINE
8T 1 Médecine
8T 2 Pharmacie

Membres avec voix consultative
9. Membres désignés
Siège
n° TITULAIRE Qualité
9T 1 Nathalie Charnaux Directeur de l'UFR médicale de rattachement
9T 2 Alexandre Grasset Président de la CLSIRMT
9T3 Delphine Nidegger Praticien responsable de l'information médicale
9T4 Massita Klein Représentant élu au sein du CSE
9T5 Jean Ralph Zahar Praticien hygiéniste représentant les EOH
9T6 Vanessa Rathouin Représentant des pharmaciens hospitaliers désigné p ar le
Directeur du GHU
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-07-00052 - Arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres non-élus siégeant avec
voix délibérative et consultative à la commission médicale d□établissement locale du groupe hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis6
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
IDF-2023-12-14-00038
Arrêté n° 2023-059 portant nomination du
Président, du Vice-président et du Représentant
hospitalo-universitaire à la CME centrale de la
commission médicale d□établissement locale
(CMEL) du groupe hospitalo-universitaire AP□HP.
Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-14-00038 - Arrêté n° 2023-059 portant nomination du Président, du
Vice-président et du Représentant hospitalo-universitaire à la CME centrale de la commission médicale d□établissement locale (CMEL)
du groupe hospitalo-universitaire AP□HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis 7
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ARRÊTÉ n° 2023-059

Portant nomination du Président, du Vice-président et du Représentant hospitalo-universitaire
à la CME centrale de la commission médicale d'établi ssement locale (CMEL) du groupe
hospitalo-universitaire AP—HP. Hôpitaux Universitai res Paris Seine-Saint-Denis

Le directeur du groupe hospitalo-universitaire AP-H P. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-
Denis ;
Vu le code de la santé publique, en particulier l'a rticle R. 6144-5 ;
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et
4 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023–111 relatif aux élections or ganisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique – hô pitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-149 fixant la liste des memb res élus à la commission médicale
d'établissement locale du groupe hospitalo-universi taire APHP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-
Saint-Denis ;
Vu les arrêtés n° DG 2023-49 à DG 2023-52 relatifs à la nomination des Directeurs de DMU du groupe
hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux Universitair es Paris Seine-Saint-Denis ;
Vu l'arrêté n° 2023-053 fixant la liste des membres non élus siégeant avec voix délibérative à la
commission médicale d'établissement locale du group e hospitalo-universitaire APHP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis ;
Considérant la candidature d'Emmanuel Martinod à la fonction de Président de la commission
médicale d'établissement locale du GHU AP-HP. Hôpit aux Universitaires Paris Seine-Saint-
Denis déclarée lors de la réunion de la CMEL le 13 décemb re 2023 ;
Considérant les candidatures de Cécile Rotenberg et de Chérifa Taleb à la fonction de Vice-président
de la commission médicale d'établissement locale du GHU AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris
Seine-Saint-Denis déclarées lors de la réunion de la CMEL le 13 décem bre 2023 ;
Considérant la candidature de Loïc de Pontual à la fonction de Représentant hospitalo-universitaire
de la commission médicale d'établissement locale du GHU AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris
Seine-Saint-Denis à la Commission médicale d'établi ssement de l'AP-HP déclarée lors de la réunion
de la CMEL le 13 décembre 2023 ;
Vu les procès-verbaux établis à l'issue du décompte des voix le 13 décembre 2023, sous la
supervision de Monsieur Benhammani et Madame Boquet , représentants de l'administration et des
Docteurs Bréchignac et Dacheux assesseurs représent ants les membres de la CMEL ;


ARRÊTE :
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-14-00038 - Arrêté n° 2023-059 portant nomination du Président, du
Vice-président et du Représentant hospitalo-universitaire à la CME centrale de la commission médicale d□établissement locale (CMEL)
du groupe hospitalo-universitaire AP□HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis 8
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Article 1 er :
Monsieur Emmanuel MARTINOD , professeur des universités-praticien hospitalier, est élu Président
de la commission médicale d'établissement locale du GHU AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris
Seine-Saint-Denis.
Son mandat débute le 13 décembre 2023 et se termine ra le 13 décembre 2027.
Article 2 :
Madame Cécile ROTENBERG , praticien hospitalier, est élue Vice-président de la commission
médicale d'établissement locale du GHU AP-HP. Hôpit aux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis.
Son mandat débute le 13 décembre 2023 et se termine ra le 13 décembre 2027.
Article 3 :
Monsieur Loïc de PONTUAL, professeur des universités-praticien hospitalier, e st élu Représentant
hospitalo-universitaire de la commission médicale d 'établissement locale du GHU AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis à la commiss ion médicale d'établissement de l'Assistance
publique – hôpitaux de Paris.
Son mandat débute le 13 décembre 2023 et se termine ra le 13 décembre 2027.
Article 4 :
Lorsqu'en cours de mandant, le Président, le Vice-p résident ou le Représentant hospitalo-
universitaire démissionne ou cesse d'appartenir au GHU ou à la catégorie statutaire requise pour
exercer sa fonction, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par le règlement
intérieur de l'Assistance publique – hôpitaux de Pa ris.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Région Île-de-France, section
des actes nominatifs.

Bobigny, le 14 décembre 2023



Le Directeur du GHU
Pascal DE WILDE


Signé Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2023-12-14-00038 - Arrêté n° 2023-059 portant nomination du Président, du
Vice-président et du Représentant hospitalo-universitaire à la CME centrale de la commission médicale d□établissement locale (CMEL)
du groupe hospitalo-universitaire AP□HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis 9