| Nom | 20250107_RAA_spécial_sommaire |
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| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 07 janvier 2025 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/87600/633140/file/20250107_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 07 janvier 2025 à 15:26:13 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 31 août 2025 à 02:09:20 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 7 janvier 2025
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 janvier 2025 N° de page
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE -BNSSA) ORGANISÉ PAR LA CROIX BLANCHE EXAMENS DU 11 SEPTEMBRE 2024,
06 DÉCEMBRE 2024, 18 DÉCEMBRE 2024, 21 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE -BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS DE
L'OISE (UDSPO 60) EXAMEN VMA - BNSSA DU 16 DÉCEMBRE 2024
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 DÉCEMBRE 2024 PORTANT DISSOLUTION DU SIVOM DE NANTEUIL-LE-
HAUDOUIN
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD-OUEST
ARRÊTÉ N° 2025-10 DU 6 JANVIER 2025 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE
GESTION DE DOMAINE PUBLIC ET DE POLICE DE LA CIRCULATION POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE
L'OISE
ARRÊTÉ DU 6 JANVIER 2025 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE
SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 6 JANVIER 2025 DONNÉE À MME GAÊLLE FRASER-GRARE
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 6 JANVIER 2025 DONNÉE À MME FABIENNE VIGUÉRARD