PREFET
DE LA VENDÉE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°85-2025-029
PUBLIÉ LE 21 FÉVRIER 2025
Sommaire
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de la Vendée / Bureau
du contentieux interministériel
85-2025-02-19-00001 - arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant
délégation de signature à M. Lionel VANCON, directeur
départemental de la police nationale de la Vendée (2 pages) Page 3
Direction de la Coordination, du Pilotage, de l'Appui Territorial et de
l'Environnement de la Vendée /
85-2025-02-20-00003 - Ordre du jour de la Commission départementale
d'aménagement commercial (CDAC) du 6/03/2025 (1 page) Page 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée /
85-2025-02-21-00001 - Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant autorisation
temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département
de la Vendée (46 pages) Page 8
2
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de
la Vendée
85-2025-02-19-00001
arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant délégation de
signature à M. Lionel VANCON, directeur
départemental de la police nationale de la
Vendée
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de la Vendée - 85-2025-02-19-00001 - arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant délégation de
signature à M. Lionel VANCON, directeur départemental de la police nationale de la Vendée 3
PREFET ; L ,DE LA VENDÉE Direction de la citoyennetée et de la légalitéFraternité
Bureau du contentieux interministériel
arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant délégation de signature à M. Lionel VANÇON,directeur départemental de la police nationale de la Vendée
Le préfet de la Vendée,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre national du Mérite,
VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée (notamment par l'article 132 de la loi n° 2004-809 du 13août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales), relative aux droits et libertés des communes,des départements et des régions,VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemblela loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique del'Etat, et notamment ses articles 66 et 67,VU la loi n°95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité,notamment ses articles 23, 25 et 35,VU le code général de la fonction publique,notamment son article L. 53311 ;VU le décret n°95-1197 du 6 novembre 1995 portant déconcentration en matière de gestion despersonnels de la police nationale,VU le décret n°97-199 du 5 mars 1997 relatif au remboursement de certaines dépenses supportées parles forces de police,VU le décret n°2000-800 du 24 août 2000 relatif aux adjoints de sécurité recrutés en application del'article 36 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécuritémodifiée,VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs, des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et départements,VU le décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023 relatif aux services déconcentrés et à l'organisation de lapolice nationale ;VU le décret n°2008-158 du 22 février 2008 relatif a la suppléance des prefets de région et a ladélégation de signature des préfets,
29 rue Delille85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9Tél. : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de la Vendée - 85-2025-02-19-00001 - arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant délégation de
signature à M. Lionel VANCON, directeur départemental de la police nationale de la Vendée 4
Vu le décret du Président de la République du 3 novembre 2021 portant nomination de MonsieurGérard GAVORY en qualité de préfet de la Vendée, -VU l'arrêté du Ministre de l'Intérieur et des Outre-mer n°U10435380660973 portant nomination deMonsieur Lionel VANÇON, directeur départemental de la sécurité publique de la Vendée et chef decirconscription à La Roche-sur-Yon, à compter du 15 août 2023 ;VU l'arrêté du Ministre de l'Intérieur et des Outre-mer n°DRHFS/SDESCO/BCP n°003278 du 1¢décembre 2023 portant nomination de Monsieur Lionel VANÇON en qualité de directeurdépartemental de la police nationale de la Vendée et chef de circonscription à La Roche-sur-Yon, àcompter du 1°" janvier 2024 ;
ARRETE:
Article 1 - Délégation de signature est donnée à Monsieur Lionel VANÇON, directeur départemental dela police nationale de la Vendée, à l'effet de prononcer les sanctions du premier groupe :avertissement, blâme, exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois jours, àl'encontre des fonctionnaires appartenant au corps d'encadrement et d'application de la policenationale.Article 2 - Délégation est donnée à Monsieur Lionel VANÇON, directeur départemental de la policenationale, à l'effet de signer les conventions relatives aux remboursements des dépenses occasionnéesà la suite des opérations de service d'ordre ou de relations publiques assurées par les fonctionnaires dela police nationale.Article 3 - Monsieur Lionel VANCON peut, sous sa responsabilité, subdéléguer sa signature au directeurdépartemental adjoint et chef de circonscription aux Sables d'Olonne.Les décisions de subdélégation seront publiées au recueil des actes administratifs de la préfecture de laVendée, consultable à l'adresse http:// www.vendee.gouv.fr.Article 4 - Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.Article 5 - L'arrêté n° 24-DCL-BCI-281 du 17 avril 2024 est abrogé.Article 6 - Le directeur départemental de la police nationale de la Vendée est chargé de l'exécution duprésent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée,consultable à l'adresse indiquée à l'article 3 ci-dessus.
Fait à La Roche-sur-Yon, le Le préfet49 FEV, 2005
Gérard GAVORY
arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant délégation de signature à Monsieur Lionel VANÇON,directeur départemental de la police nationale de la Vendée
Direction de la Citoyenneté et de la Légalité de la Vendée - 85-2025-02-19-00001 - arrêté n° 2025-DCL-BCI-41 portant délégation de
signature à M. Lionel VANCON, directeur départemental de la police nationale de la Vendée 5
Direction de la Coordination, du Pilotage, de
l'Appui Territorial et de l'Environnement de la
Vendée
85-2025-02-20-00003
Ordre du jour de la Commission départementale
d'aménagement commercial (CDAC) du
6/03/2025
Direction de la Coordination, du Pilotage, de l'Appui Territorial et de l'Environnement de la Vendée - 85-2025-02-20-00003 - Ordre du
jour de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du 6/03/2025 6
PREFET ;DE LA VENDÉELibertéÉgalitéFraternité
Direction de la coordination
du pilotage, de l'appui territorial
et de l'environnement
Bureau de l'environnement
Secrétariat CDAC
COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL
Séance du 6 mars 2025
à la Préfecture
ORDRE DU JOUR
- 11h00 : Dossier n°150- Avis sur PC n°085 294 25 0006
reconstruction et extension d'un supermarché (SUPER U) - chemin du vasais du millet - La Tranche s/Mer
- 11h45 : dossier n°149 – Avis sur PC n°85 092 24F0073
agrandissement du point de retrait (drive) et à la régularisation des surfaces de ventes (HYPER U) - 83
avenue du président François Mitterrand - Fontenay-le-Comte
29 rue Delille
85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9
Tél. : 02 51 36 70 85 – Mail : prefecture@vendee.gouv.fr
www.vendee.gouv.fr 1/1
Direction de la Coordination, du Pilotage, de l'Appui Territorial et de l'Environnement de la Vendée - 85-2025-02-20-00003 - Ordre du
jour de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du 6/03/2025 7
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer de la Vendée
85-2025-02-21-00001
Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant autorisation
temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours
dans le département de la Vendée
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée - 85-2025-02-21-00001 - Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant
autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 8
e Direction départementalePREFETDE LA VENDÉE; des territoires et de la merLiberté'ÉgalitéFraternité
Arrêté N°25-DDTM85-84PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DE PÊCHE DE LA TRUITESUR 42 PARCOURS DANS LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Le préfet de la Vendée,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le code de l'environnement et notamment les articles L.430-1 et R.436-23,Vu la demande de la Fédération de Vendée pour la pêche et la protection du milieu aquatique du 18février 2025, |Vu l'avis de l'Office FrañÇais de la Biodiversité du 20 février 2025,Vu l'arrêté 2023-DCL-BCI-1167 du 14 septembre 2023 portant délégation de signature à monsieurDidier GERARD, directeur départemental des territoires et de la mer,VU la décision 25-DDTM85-3 du 30 janvier 2025 du directeur départemental des territoires et de lamer donnant subdélégation générale de signature aux agents de la direction départementale des ter-ritoires et de la mer,VU la demande de la fédération de pêche de la Vendée, souhaitant réglementer la pêche de la truitesur des parcours définis, dans un but halieutique, tout en limitant la pression de la pêche,
Arrête
Article 1% : Il est appliqué une réglementation spécifique sur les 42 parcours répertoriés et cités en an-nexe. La pêche de la truite y est autorisée du 8 mars au 25 avril 2025 inclus aux conditions suivantes :- La pêche est autorisée uniquement à une seule ligne les 8 et 9 mars 2025- Les prélèvements sont limités à 6 truites par jour et par pêcheur- La pêche est interdite du 5 au 7 mars 2025 inclusArticle 2 - La Fédération de Vendée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique est chargée dela mise en place de panneaux affichant la réglementation et de leur retrait dès la levée deI'interdiction, les communes concernées par les parcours, de l'affichage en mairie du présent arrêté.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée - 85-2025-02-21-00001 - Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant
autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 9
Article 3 — En application de I'article R421-1 du code de justice administrative, le présent arrêté qui se-ra publié au recueil des actes administratifs, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tri-bunal Administratif de Nantes au 6, allée de I'lle Gloriette, 44041 Nantes, dans un délai de deux mois.La juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application « Télérecours citoyens » accessibleà l'adresse : https://www.telerecours.frArticle 4 — La secrétaire générale de la Préfecture de la Vendée, les maires des communes concernéesle Directeur départemental des territoires et de la mer, le Colonel commandant le groupement degendarmerie, les agents de l'Office Français pour la Biodiversité, les gardes particuliers assermentés ettous agents habilités à constater les infractions à la police de la pêche en eau douce sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété .
Fait à La Roche-sur-Yon, Le préfet et par délégation,le 21 février 2025 Le directeur départementaldes territoires et de la mer et par subdélégation,Le chef du service eau et nature
Dominique PAILLET
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée - 85-2025-02-21-00001 - Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant
autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 10
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 11
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 12
42 Parcours Truite « Classiques »
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Riviere le Grand LayCommunes traversées : Réaumur, Montournais, La Meilleraie-Tillay, Pouzauges, Le Boupère, Saint-Prouant, Monsireigne- o . q I /,fia_q o | 4— . . Casse-Croûte Vendéen"4 _ Super Uet Drive- ,' câ .IÆ. - '| ...... ; -l' ). oogsmcéc Fief Milon» ' f - TM o' ! 'c f «- / S ,.\\\\ . .\i\l.. H 4 % ' \\ '; e P4 | ' Jd " Monsirei . | M 3 * Unibéto Wit ; Xd g€ / e » - - ... ;4 . S ' o Py -~ ; ' & / |y k o ., o La eraie-Tillay . e ;À 'oms _ = /# > ' _P S N L P _.., Ç 3 P } .- \ m » R & | ; _0 cu ;- PRI o_cae _ — s* Ï Î "Réaumurd _ Chavagnes-les-Redoux — ISDND @9 . ; N o_
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Commune de Saint Benoist sur Mern_amzm_.mqSaint-Benoist-sur-Mer
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Limite amont : Pont D746, Limite aval : Pont des prés de Sainte HermineCommunes traversées : Luçon, Beugné L'Abbé4\ \ . o_cc Canin Lugoniais/ \ e RCamping APVco:.-_ :\QmMu om%an:nu o' LeDomai Jw......â%:@_ àlLuçon- z_sanoop
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Commune de Le Langonus La y ?Bmäo_ pl 030 _\ e Vg, 956. Otrey, ; ; o Q o ; 4el ....\ S _ LaTouche N g ICOETE t primaire publique Atelier Lerejean__ B3 y André TURCOT Rte .; m. / 068 %,X / L %N < - e Langon G< Ecurie de là œ—msmmo A; l'Abbé Le Langon 2 * A[t \ . g W ; _. N Œo& fi Jmmup e i d ) Cabinet n_m_m_......:.m:mo & | 5R e* ' \ ./\ %, _ Lesley Preet Kalyan r =(17 ' [ e )q % VIRGINIE LECOT/w\ 2 \)\\\\oczœ_..._:.mxm...flo:ä::o Trichet Gréation - ?Cuisine - Salle de vo...ä\ Ë| e,ë %
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Rte du Poiré
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 17
Limite amont : Pont lieu-dit Les Prises Raymond, Limite aval : Pont lieu-dit Le RamageCommune de Nalliers-% ACAJ AI \X .Nalliers /
LE MOTTYCamping MunicipalLe Vieux:Chene= LA'COQUILLETTETransports "LES TÊTESLE CHAMP olPIOU LA'MOTTESAINT-MARTIN: SOUS MOUZEUIL. LES TROI!L'ÎLE ROUTESRéserve biologiquedépartementale@
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 18
Commune de Nieul-Le-Dolentz_mn:mzmæcmm@Étang des garnes /Nieul-le-dolentAire aw.....mc.xNieul-le-dole
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Micro-Crèche Esprit Owgnmoamo. FRAISES DES BOIS. Maison de Retraiteao o Im:—:um:mam—m_._vboQ
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 19
Limites Amont : Pont route de Mouchamps, limite aval : Assemblée des deux LaysCommunes Traversées : ST Cécile, Saint-Hilaire-Le Vouhis, Chantonnay, BournezeauSaifite-Cécile
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/ | p\_\ —\_ . 4 \\_\_\ CHÂtES UISU e mm.ä.ïmä_:äœwszâ_n_ä , Saint-Gede e Grèv ___4 ; deËU . fin des Ours
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 20
84Limite amont : Le pont de « l'Aumondière », Limite aval : Pont du Lieu-dit « la Monerie »LA VENDRIE—
Communes traversées : Bazoges-En-Pareds, La Jaudonnière
&s sources oD106 ;
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.."le ._mêLA MONERIE
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LA SAINTE-BRANDIERELa Jaudonniérefansata
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autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 21
Limite amont : Confluence avec le Loing, Limite aval : Chaussé de La Sollissonière (Sourisson)Commune de Chantonnay
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Rivière la Grande MaineLimite amont : La chaussée de la Dalle , Limite aval : La chaussée de la Templerie,LA o»z_mp:oæmæ...i LA BASSEomw%_amœnflfl..ä__fiâm JUMAUBRETIERE LA BLANCONNIERE 1053LA RIVIERE . ; 3
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Riviere la Petite MaineCommune de La RabatalièreEarl Levron Vincent o _ ISACORPS mm,:._moFerme temporairament \ Ü ;_ \ ; o Moulin-à-vent de Bel-Airp .mm:nEm_..œ de la mm_mzmeP é lâ -
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La Sèvre nantaise : Limite amont : Confluence avec le Maingot, Limite aval : Chaussée du Moulin à FoulonsCommune de Cugandà âÿ " Moulin à foulonsiNg. Jotie mcœ?.Rte QQËQ ; ) >&a&ë o HdeB munceur Cugand ,\—Q ü à p ,La Maison de Rose o S èa.c.æ; e N / S3 lersTauc Q . . A = &Le gite du jerdin Noisette o . $m r aê Muay Thai Getignois Pv u£ < \:, * a L> Qn omplexe .äb ; ° ' n—% 3:.."e, ès & @ g . . Dodo Hellfest &Z %9 %, ' ; La Boite à Coudre .væa«e %,o % N o Tennis Clisson Gétigné-~ ; " ' 5 -è b , ; - \ 1 / ; Nüé , 2 © -tatigne o <& (2P e . G4 .(3 - o $ A . " pAm o - ' '3 'ê@» Lo o R ; (an..p. ào....__û.o és e f c ; BL épicier de la ferme a_...._? . Ÿ AN .w......... ; :..._,. . ;© ; [ à P 0Espace culture! du oocm_,o_. , _ . [ S et )2 ,Cugand Automobiles o BRE= R R ; S ot ts"; " . _ \ ; Yo Ry b ; u,—.. . AN -' : 3 ; v ' " . : 0...\ ; se & 00./0 À..\Zo_m__.mm_O (o) Axénergie _ ° % 005 TSy d_m_::...nmä..._. cw - ...s A LB Sy «ardière Cugan | A ue ; Ls f ©o o Phacmacie Guiot Thierry o ves .mf| C Haul// E= e S d m__.m que &
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PlanPlan d'eau de la pêcherie
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Commune de DamvixDamvix, marais poitevin (g®32o02=
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Commune de Faymoreau(e& o9o8 i'Pension canine et &féline des Moulins_., o| #
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Limite Amont : Pont lieu-dit St Delay, Limite Aval : Pont de la D89 et sur 200m (St-hilaire-de-Voust)Communes traversées : Saint-Hilaire-De Voust, Marillet, Puy-de-Serre— _ Saint-Maurice-le-Girar | ' 1 A A . —1ziniére \ i | = | | ; ' |- o N Viaduc de Coquilleau 0,. 1 _» 067 *" 1',.\ Ë F Ps - - «089 . ol La Chapel_ | | | & - Ofivier Sauz; o ' Chateau am.î.oô,u -* Goujonnerie \
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Limite amont : Pont Raffin, Limite aval : Pont de Baguenard (Vouvant)Communes traversées : Cezais, BourneauSatellite Stade De _..oo_oPlanv ,...w oœuocmoEARL Les Vergers odésanteh o Ear! Cezais - Frui " -s \. . Vouvant >...30 \2 .° à " pour camping-cars... ., _ »n Vouvant » Cité !Ê_!ä_o@, AIRELX L'ÉTAUDIÈRE Ambulances et — 5y &= < Vouvantais ; '¥ Voyages QÊ@B:Œ...HÔ\ R Ferme tempcrairement» BAGUENARD° ; LES €LAVET 00 » '/
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Riviere La MèreCommunes traversées : Antigny, Vouvant, La Chataigneraie, La Loge Fougereuse
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Commune de Les Lucs sur Boulogne
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Commune de Les -Lucs-sur-BoulogneS...Qèœs.. >Rue de Bourgneuf E œ.. /o du Grand FrelSkatepark LesLucs sur Boulogne /Parc des sportsdes Noiselières, A_ * Vigne Gâte Q| La Vigne Gâte3rethomé Annie
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Commune d'AizenayRue du Pont de Quatre Métres dL2 Retig, o mmz._m.«..._o...m::m% _...__ofi__- Isabelle Ra
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Communes traversées : La Chapelle-Palluau, AizenayLa RochareLo Branchère
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Limite amont : Confluence du Ruisseau de Sermarin, Limite aval : La Normandière (Chapelle-Palluau)
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Commune de Saint-Etienne-du-boisBellet Sylvain NMaconnerie esEcole Filles Notre _Dame du Sacré Coeur " Que du StadeRue des Fresnières \ | & à oc /Æ. mqä $ & Domaine des Îles GAECo .\ @3o @ Mairie \ SD94 DerÔma......mm St-EtienneQ Viaubois) 9
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Limite amont : La Maurousse, Limite aval : Chaussée de Moulin aux MoinesCommunes traversées : Mouchamps, Rochetrejoux( - 4* t Tombe de Georges _ ; é ENDE b\. LA GRA n_m.zm:nmmc7! o:hz:u:rrazz_mnm5515 \...v.,_ EETA Ouvrard = \/'enit SAS travaux..
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Etier de l'IleCommune de Notre-Dame-De-RiezLES lVent de Jeunesse çnem- des %,
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Riviere la VieCommune de Le Poiré-Sur-VieLa palluliere puit @ La Pallyfiet®
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Riviere la VieCommune de Le Poiré-Sur-Vie
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Riviere La petite MaineCommune de Montaigu-Vendée
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Riviere Le JaunayLimite Amont : Pont de la Chaize-Giraud, Limite AvalCommunes traversées : L'aiguillon-sur-Vie, La Chaize-GiraudGîte du Petit Boiswz - Holiday xoSmo
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Riviere La Smagne — Secteure de Sainte HermineCommunes traversées :, La Chapelle-Thémer, Thiré, Sainte-hermine
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Limite Amont : Chatelard (Bessay), Limite Aval : Puy ChevrierCommunes traversées : Sainte-Hermine, Saint Jean-de-Beugné, Sainte Pexine, Saint Jean-de-Beugné, Bessay, CorpeL Plan — Satellite àDs . -088
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée - 85-2025-02-21-00001 - Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant
autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 53
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée - 85-2025-02-21-00001 - Arrêté n° 25-DDTM85-84 portant
autorisation temporaire de pêche de la truite sur 42 parcours dans le département de la Vendée 54