PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-018
PUBLIÉ LE 11 JANVIER 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des affaires médicales
75-2023-12-29-00008 - Arrêté n° DG 2023-164 portant nomination des
représentants des internes siégeant avec voix délibérative à la commission
médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de
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75-2023-12-29-00009 - Arrêté n° DG 2023-165 portant nomination des
représentants des étudiants hospitaliers siégeant avec voix délibérative à la
commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-12-29-00008
Arrêté n° DG 2023-164 portant nomination des
représentants des internes siégeant avec voix
délibérative à la commission médicale
d□établissement (CME) de l□Assistance publique
□ hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-29-00008 - Arrêté n° DG 2023-164 portant nomination des représentants des
internes siégeant avec voix délibérative à la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
ARRETE n° DG 2023-164
Portant nomination des représentants des internes siégeant avec voix délibérative à la commission
médicale d'établissement (CME) de l'Assistance publique - hopitaux de Paris
Le directeur général de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1, R. 6144-3-1 et R. 6144-4 ;
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment son annexe ] ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-111 relatif aux élections organisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-145 Fixant la liste des membres élus à la commission médicale d'établissement
de I'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, en date du 7 décembre 2023 ;
Vu la proposition des organisations représentatives des internes siégeant au sein de la commission
régionale de subdivision ;
ARRÊTE:
Article 1°"
La composition de la commission médicale d'établissement est complétée des représentants des
internes dont la liste est précisée en annexe. Les représentants des internes siègent parmi les membres
désignés avec voix délibérative.
Article 2
Le mandat des représentants des internes débute le 23 décembre 2023. |l prend fin au terme du
semestre d''internat courant.
Article 3 :
Lorsqu'en cours de mandat, un membre titulaire démissionne ou cesse d'appartenir à la catégorie ou à
la discipline au titre de laquelle il siège, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par
le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Article 4 :
Le directeur des affaires médicales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du Département de Paris, section des
actes nominatifs.
Paris, le 29 décembre 2023
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Le Directeur général
Nicolas REVEL
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-29-00008 - Arrêté n° DG 2023-164 portant nomination des représentants des
internes siégeant avec voix délibérative à la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris 4
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCEPUBLIQUE @

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ANNEXE
REPRESENTANTS DESIGNES DES INTERNES A LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT DE
L'ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS


Membres avec voix délibérative
6. Représentants des internes
Siège
n° TITULAIRE DISCIPLINE
61T1 Madame MARGOT MARTINEZ Médecine générale
62T1 Monsieur EMMANUEL HAY Autres spécialités médicales
63T1 Madame DEBORAH MONTMEAT Pharmacie
64T1 Madame ARIANE GUDIN DE VALLERIN Odontologie
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internes siégeant avec voix délibérative à la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris 5
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-12-29-00009
Arrêté n° DG 2023-165 portant nomination des
représentants des étudiants hospitaliers siégeant
avec voix délibérative à la commission médicale
d□établissement (CME) de l□Assistance publique
□ hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-29-00009 - Arrêté n° DG 2023-165 portant nomination des représentants des
étudiants hospitaliers siégeant avec voix délibérative à la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □
hôpitaux de Paris6
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
ARRETE n° DG 2023-165
Portant nomination des représentants des étudiants hospitaliers siégeant avec voix délibérative à la
commission médicale d'établissement (CME) de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1 et R. 6144-3-1 ;
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment son annexe 1 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-111 relatif aux élections organisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-145 Fixant la liste des membres élus à la commission médicale d'établissement
de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, en date du 7 décembre 2023 ;
Vu la proposition du président du comité de coordination de l'enseignement médical ;
ARRÊTE:
Article 1°"
La composition de la commission médicale d'établissement est complétée des représentants des
étudiants hospitaliers dont la liste est précisée en annexe. Les représentants des étudiants hospitaliers
siègent parmi les membres désignés avec voix délibérative.
Article 2
La durée du mandat des représentants des étudiants hospitaliers est fixée à 2 ans. Le mandat des
étudiants hospitaliers débute le 23 décembre 2023 et prend fin le 22 décembre 2025.
Article 3 :
Lorsqu'en cours de mandat, un membre titulaire démissionne ou cesse d'appartenir à la catégorie ou à
la discipline qu'il représente, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par le
règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Article 4 :
Le directeur des affaires médicales est chargé de l'exécution du présent arréte.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du Département de Paris, section des
actes nominatifs.
Paris, le 29 décembre 2023
Le Directeur général
Nicolas REVEL
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-29-00009 - Arrêté n° DG 2023-165 portant nomination des représentants des
étudiants hospitaliers siégeant avec voix délibérative à la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □
hôpitaux de Paris7
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCEPUBLIQUE @

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ANNEXE
REPRESENTANTS DESIGNES DES INTERNES A LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT DE
L'ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS


Membres avec voix délibérative
7. Représentants des étudiants hospitaliers
Siège
n° TITULAIRE DISCIPLINE
71T1 Monsieur EDAN MALLET Médecine
72T1 Monsieur ARTHUR DE BASTARD Pharmacie
73T1 Monsieur NICOLAS MARC MALAUSSE Odontologie
74T1 Monsieur MARWAN AMMAR Maïeutique
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-29-00009 - Arrêté n° DG 2023-165 portant nomination des représentants des
étudiants hospitaliers siégeant avec voix délibérative à la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □
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