SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2024-181
PUBLIÉ LE 4 OCTOBRE 2024
Sommaire
Sous-préfecture de Dieppe / Bureau du cabinet
76-2024-09-26-00013 - 21ème rallye de la Porte Normande "Joël
Lemoine" et le 4ème rallye VHC "Stéphane Lancelevée", les 26 et 27
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motorisés, les 26 et 27 octobre 2024 (36 pages) Page 38
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Sous-préfecture de Dieppe
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21ème rallye de la Porte Normande "Joël
Lemoine" et le 4ème rallye VHC "Stéphane
Lancelevée", les 26 et 27 octobre 2024
Sous-préfecture de Dieppe - 76-2024-09-26-00013 - 21ème rallye de la Porte Normande "Joël Lemoine" et le 4ème rallye VHC
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ÈËEIÎIEEEINE- Sous-Préfecture de DieppeMARITIMELibertéÉgalitéFraternité
Bureau du CabinetSection réglementation générale
Arrêté du 26 septembre2024portant autorisation d'organiser le "21°TM rallye régional de la Porte Normande"'et le "4°TM rallye régional de la Porte Normande VHC "les 26 et 27 octobre 2024 au départ de Gournay-en-Bray
Le préfet de la région Normandie, préfet de la'Seine-Maritime',Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du sport, notamment les articles L331-5 à L331-12, R331-3, R331-18 à R331-34, R331-45,A331-20, A331-21, A331-37 et suivantsVu le code de la route,Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L.414-4 et R.414-19,Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'État dans les régions et départements,Vu le décret du Président de la République du 11 janvier 2023 nommant M. Jean-Benoît ALBERTINI,préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Vu le décret du Président de la République du 23 août 2024 nommant Mme Audrey BACONNAIS-ROSEZ sous-préfète de Dieppe,Vu l'arrêté du préfet de Seine-Maritime n° 24-049 du 20 septembre 2024 donnant delegatlon designature à Mme Audrey BACONNAIS-ROSEZ, sous-préfète de Dieppe,Vu la demande formulée le 26 juillet 2024 par l'ASA Pays de Dieppe représentée par M. PaulHAUCHECORNE en qualité de président, en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser conjointementavec l'Écurie de la Porte Normande représentée par M. Yannick MALHERBE en qualité de président,un événement sportif motorisé dénommé "21°TM rallye régional de la Porte Normande" et le "4*TMrallye régional de la Porte Normande VHC" les 26 et 27 octobre 2024 au départ de Gournay en Bray,Vu le règlement, le parcours et les horaires des épreuves,Vu l'évaluation des incidences Natura 2000 déposée le 26 juillet 2024 par l'Écurie de la PorteNormande,Vu le permis d'organisation n° 540 délivré par la Fédération Française de Sport Automobile (FFSA) le08 août 2024,
Sous-Préfecture de Dieppe5 rue du 8 mai 1945 — CS 90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr1
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Vu la police d'assurance souscrite le 06 août 2024 par I'association "Ecurie Porte Normande" auprèsdes Assurances AXA garantissant sa responsabilité civile lors du "21°TM rallye régional de la PorteNormande" et le "4°"° rallye régional de la Porte Normande VHC", les 26 et 27 octobre 2024,Vu les avis favorables émis par :* le général commandant la région de gendarmerie de Normandie le 20 août 2024,< le directeur départemental des territoires et de la mer de Seine-Maritime le 02 août 2024,* le directeur départemental des services d'incendie et de secours de Seine-Maritime le 21 août2024,e le directeur interdépartemental des routes Nord-ouest le 22 août 2024,< le directeur des routes du conseil départemental de Seine-Maritime le 02 août 2024,» les maires des communes concernées, .* la commission départementale de la sécurité routière siégeant en section spécialisée desépreuves et compétitions sportives lors de la séance du 18 septembre 2024,sur proposition du Secrétaire Général de la Sous-Préfecture de DIEPPE,ARRÊTE:Article 1MM. Paul HAUCHECORNE, président de l'ASA pays de Dieppe et Yannick MALHERBE, président del'Écurie Porte Normande sont autorisés, selon les modalités décrites au dossier examiné encommission susvisée et les plans joints en annexe 1, à organiser le "21°TM rallye régional de la PorteNormande" et le "4°"° rallye régional de la Porte Normande VHC" du samedi 26 octobre audimanche 27 octobre 2024, au départ de Gournay-en-Bray. -Article 2Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte application :< des textes susvisés ;< des règles techniques et de sécurité édictées par la FFSA ;< des prescriptions des différentes autorités consultées (annexe 2) ;Article 3Le "21°"° rallye régional de la Porte Normande" et le "4*TM rallye régional de la Porte Normande VHC"se déroulent conformément aux règlements particuliers joints en annexe 3.Le parcours traverse les communes suivantes :Beauvoir-en-Lyons, Brémontier-Merval, Elbeuf-en-Bray, Gournay-en-Bray, La Feuillie et le Mesnil-Lieubray.Article 4Le parcours des épreuves spéciales est soumis a un usage privatif de la chaussée.Les parcours de liaison et les reconnaissances se déroulent sur voies ouvertes à la circulation dans lerespect des dispositions du code de la route et en veillant à ne pas troubler la tranquillité publique.Article 5Suivant les itinéraires annexés et par dérogation à l'arrêté préfectoral du 4 février 2011, lesparticipants de la manifestation sont autorisés, à titre exceptionnel, à emprunter une partie desvoies suivantes, interdites aux manifestations sportives dans le département de la Seine-Maritime :N 31 et D 915.Article 6 : .L'interdiction de circulation et de stationnement et les déviations nécessitées par l'organisation dela manifestation font l'objet d'arrétés départementaux et / ou municipaux.Article 7Avant l'ouverture des épreuves, M. Yannick MALHERBE effectue une visite du parcours afin devérifier la mise en place et l'efficacité des mesures de sécurité ainsi que la présence des
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commissaires de course aux emplacements prévus. Il compléte l'attestation de conformité (anhexe4) qu'il remet au représentant des forces-de l'ordre territorialement compétentes et qu'il transmet,par mail, à I'autorité préfectorale ayant autorisé la manifestation.Article 8M. Hubert VERGNORY est désigné directeur de course.M. Yannick MALHERBE est nommé responsable sécurité. Il assure en totalité la sécurité desconcurrents, des participants et des spectateurs. Il est le coordonnateur des secours et fait appelaux secours publics en cas d'incident.Article 9 .Le dispositif médical mis en place se compose de 2 médecins, 2 ambulances privées, 10 secouristeset 2 VPSP. ;lls sont positionnés au départ de chaque épreuve-spéciale.Article 10Les épreuves spéciales 2,4 et 6 traversent les périmètres des sites N2000 « Pays de Bray-CuestasNord et Sud » et « Pays de Bray Humide ». Il convient toutefois de ne pas émettre de déchets sur- l'ensemble du parcours. Une vigilance particulière est nécessaire au regard d'éventuelles pollutionsen lien avec le matériel de sécurité (goupille d'extincteur) ou des petits déchets à fort caractèrepolluant au niveau du point de contrôle PK 0.4 situé à proximité immédiate du site N2000.Article 11 —La fourniture des dispositifs publics de sécurité, de secours et de protection contre l'incendie,exceptionnellement mis en place, est à la charge de M. Yannick MALHERBE .Article 12M. Yannick MALHERBE est responsable des accidents de toute nature causés aux tiers et desdégradations qui pourraient être commises au cours de la manifestation. À ce titre, il a souscrit uncontrat d'assurance couvrant ces risques.Article 13La sous-préfète de Dieppe, le général commandant la région de gendarmerie de Normandie, ledirecteur interdépartemental des routes nord-ouest, le directeur des routes du conseildépartemental de Seine-Maritime, les maires des communes concernées sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifsde la préfecture.Un exemplaire sera adressé à MM. Yannick MALHERBE et Paul HAUCHECORNE.
Voies et délais de recours : conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, leprésent arrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois àcompter du jour de réception de la notification s'agissant de l'organisateur et à compter de sa publication en ce qui concerneles tiers. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "telerecours citoyen" accessible par le sitewww.telerecours.fr.
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FrsayFEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILERALLYE DE LA PORTE NORMANDESamedi 26 & Dimanche 27 Octobre 2024DOSSIER RTSESn°1/3/5- LES MAZIS' 5,300km
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RALLYE DE LA PORTE NORMANDE- Dimanche 27 Octobre 2024 .ES 1/3/5 - LES MAZISCe dossier contient :«Plan de l'épreuve chronométréeeRoutes barrées 'eFiches RTS FFSA —~~28—A ONn- CH Avant départ p.5- 0,000 : Départ p. 6- 0,900 : PK 0.9 p. 7- 1,200 : Pour information, sans commissaire p.8- 1,300 : PK 1.3 __ — | p. 9- 2,300 : PK 2.3 | p. 10)- 2,500 : Pour information, sans commissaire p. 11- 2,600 : PK 2.6 . p. 12- 3,100 : PK 3.1 p. 13- 3,600 : PK 3.6 p. 14- 4,200 : PK 4.2 p. 15- 4,900 : PK 4.9 p. 16- 5,100 : PK 5.1 p. 17- 5,300 : Arrivée p. 18- +300meétres : Système de ralentissement p. 19- +500mètres : Point stop p. 20ePictogrammes | (p. 21 à 22)eSignalétique Sécurité (p. 23)(p. 24)«Signalétique des contrôles
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- 21ème Rallye Régional de la Porte Normande4ème Rallye Régional VHC de la Porte Normande
rr - Ligue Regonale — rrrs t. ;
KMS KMS Temps Yricolore | Autorité INFO Ouvreur | Ouvreur O;.Wreur Voiture | Voiture | Voilure | Voiture | Voiture | Voiture | Voiture | VoitureLiaison | chrono |_imparti NO | 000 00 OVHC | VHC1 | VHC20 | 0MOD | MOD1 | MOD 60 | MODS0 | MOD 100| MOD 130B SECTION 1CHO Sortie Parc Fermé de nuit 06h30 | 06h45 | 07h00 | 07h05 | 07h10 | 07h20 | 07h30 § 07h49 | 07h54 | 08h04 | 09h03 | 09h23 | 09h43 | 10h13CHOA |Entrée Assistance A 1,600 00:10 | 06h40 | O6h55 | 07h10 | 07h15 | 07h20 | 07h30 | 07h40 § 07h59 | 08h04 | 08h14 | 09h13 | 09h33 | 09h53 | 10h23Z |CHOB |Sortie Assistance A ; ; — 00:30 | 07h10 | 07h25 | 07h40 | 07h45 | 07h50 | 08h00 | 08h10 | 08h29 | 08h34 | 08h44 | 09h43 | 10h03 | 10h23 | 10h53g CH1 Jmancess 19700 | 0030 | 07h40 | 07h55 | oh1o | o8h15 | ogh20 | 0sh3o | 08hao | osh55 | osho4 [osas | 1on13 | 10h33 | 10h53 | 12h23 |DÇ_Sl Départ ES1 0,100 00:03 | 07h43 | 07h58 | 08h13 | 08h18 | 08h23 | 08h33 | 08h43 09h02'_ 09h07 § 09h17 | 10h16 | 10h36 | 10h56 | 11h26ES1 - LES MAZIS 5,300ps1 Point Stop ES1 . 0,500cH2 [memes2 S 5700 |" |0020 | osh03 | o8n1s | 0aha3 | 0ahas | oh43 | oshs3 |oshos | o9h22 | osh27 [osnaz | 10h36 | ohse | i1h16 | 1146DES2 — |DépartES2 ; 0,100 00:03 Oàh05 08h21 | 08h36 | 08h41 | 08h46 | 08h56 | 0Sh06 | 09h25 | 09h30 | 09h40 | 10h39 | 10h59 _11h19 11h49ES2-MONTREAL _ 6,700 'Pps2 Point Stop ES2 0,300CH2A |entréeParcde Regrovpimientt O 17540 | 0040 | 08has | osh01 | o9h16 | 09h21 | o9h26 | 09h36 ['oshas | 10h05 | 10h10 | 20h20 | 11h19 | 12639 | 11h59 | 12h29. SECTION 2 _CH2B _ |Sortie Parc de Regroupement | 01:00 | 09h46 | 10h01 | 10h16 | 10H21 | 10h26 | 10h36 § 10h46 | 11h05 | 11h10 | 11h20 | 12h19 | 12h39 |.12h59 1}h29CH2C |Entrée Assistance B 1,600 00:10 | 09h56 | 10h11 | 10h26 | 10h31 | 10h36 | 10h46 | 10h56 | 11h15 | 11h20 | 11h30 § 12h29 | 12h49 | 13h09 13h39CH2D _ |Sortie Assistance B . ï 00:30 | 10h26 | 10h41 | 10h56 | 11h01 | 11h06 | 11h16 } 11h26 | 11h45 | 11h50 | 12h00 | 12h59 | 13h19 | 13h39 | 14h09(Hä Javamess SS [19,700| " | '00:30 |10h56 | 11h11 | 11h26] 14h31 | 11h36 | 11546 | 11656 | 12415 | 12420 | 12h30 | 13h29 | 13h49 | 14005 | 14h39DES3 — |Départ ES3 Ç 0,100 00:03 | 10h59 | 11h14 11h2_9 11h34 | 11h39 | 11h49 | 11H59 | 12h18 | 12h23 | 12h33 § 13h32 | 13h52 | 14h12 | 14h42g ES3 - LES MAZIS 5,300â PS3 Point Stop ES3 0,500 . ;cH [mancess ] 5700 | | 00:20 | 11h19| 11h34 | 11h49 | 11h54 | 11h59 | 12h09 [ 1201 | 1243 | 12h43 | 12453 | 13h52 | 1ah12 | 14h32 | 15h02DES4 |Départ €54 0,100 00:03 | 11h22 | 11h37 | 11h52 | 11h57 | 12h02 | 12h12 | 12h22 | 12h41 | 12h46 | 12h56 § 13h55 | 14h15 | 14h35 | 15h05£54 - MONT REAL ; 6,700 'PS4 _ |PointStop ES4 ' 0,300 'CHAA — [entrée Porcde Regroupementt | |17540] | 00:40 | 12h02 | 12h17| 12032 | 12h37 | 12ha2 | 12452 | 43002 | 13h21 | 13h26 | 13h36 | 14h35 | 1ahss | 15h15 | 15h45SECTION 3CH4B [Sortie Parc de Regroupement If . 00:50 | 12h52 | 13h07 | 13h22 | 13h27 | 13h32 | 13h42 | 13h52 14h1i 14h16 | 14h26 | 15h25.| 15h45 | 16h05 | 16h35CHAC |Entrée Assistance C 1,600 | 00:10 | 13h02 | 13h17 | 13h32 | 13h37 | 13h42 | 13h52 | 14h02 | 14h21 | 14h26 | 14h36 | 15h35 | 15h55 | 16h15 | 16h45CHAD |Sortie Assistance C 00:30 | 13h32 | 13h47 | 14h02 | 14h07 | 14h12 | 14h22 | 14h32 | 14h51 | 14h56 | 15h06 | 16h05 | 16h25 | 16h45 | 17h15cHs |wamcess S 19,700| | 00:30 | 14h02 | 14h17 | 14h32 | 14h37 | 14h42 | 1ahs2 | 1502 | 15h21 | 15h26 | 15h36 | 16h35 | 16h55 | 17h15 | 17h45DESS |Départ ESS 0,100 00:03 | 14h05 | 14h20| 14h35 | 14h40 | 14h45 | 14h55 | 15h05 | 15h24 | 15h29 | 15h39 | 16h38 | 16h58 | 17h18 | 17h48â ' ES5 - LES MAZIS 5,300g Ppss Point Stop ESS 0,500 ;e |mamcess S 5700 | 00:20 | 14h25 | 14hao| 14h55 | 15h00 | 15h05 | 15h15 | 15h25 | 15h44 | 15h49 | 15h58 | 16458 | 17h18 | 17h38 | 18h08 |DES6 |Départ ES6 0,100 00:03 | 14h28 | 14h43 | 14h58 | 15h03 | 15h08 | 15h18 | 15h28 | 15h47 | 15h52 | 16h02 | 17h01 | 17h21 | 17h41 | 18h11 .ES6 - MONT REAL ' 6,700PS6 | Point Stop ES6 0,300 '/ r fl r ; v p ;; se e b e f r c c u m c l c c cl N ce e m c e e c c c fs c c r e S I SO f e c ICHGA |Entrée Parc Fermé Final 17,540 00:40 | 15h08 | 15h23 | 15h38 15h43__15h48 15h58 | 16h08 | 16h27 | 16h32 | 16h42 | 17h41 | 18h01 | 18h21 18h51
Pas de pénalité pour pointage en avance au CHGA - Entrée Parc Fermé FinalTotal Liaison / Chrono LlSG,GZ(fl 36,000| Total Général [ 172620 |
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ANNEXE 2PRESCRIPTIONS
Les participants sont tenus de respecter toutes injonctions des agents de la force publique.L'organisateur doit procéder au rappel des prescriptions de sécurité et notamment du strict respectdu code de la route sur les parcours de liaison.Les moyens de sonorisation doivent être utilisés dans le strict respect des arrétés préfectoraux des28/05/1990 et 01/03/1991. |Direction des routes du conseil départemental de la Seine-Maritime -L'organisateur est tenu de remettre en état le domaine public routier départemental et doit veiller àrespecter les dispositions suivantes :« le jalonnement de l'épreuve doit être immédiatement enlevé dès la fin de la manifestation,« le jalonnement ne doit en aucun cas créer de masque de visibilité à signalisationpermanente en place,- le marquage sur chaussée (inscriptions et flèches) est autorisé sous réserve que ces marquesaient disparu soit naturellement, soit par les soins de l'organisateur, au plus tard 24 h'après lepassage de l'épreuve (instruction interministérielle sur la signalisation routière - 7°TM partie -article 118-8). L'emploi de peinture est interdit, un mélange eau + farine peut être utilisé sibesoin,< le parcours doit faire l'objet d'une reconnaissance préalable les jours précédents lamanifestation. :Toute infraction au domaine public fera l'objet d''une procédure conformément à la réglementationen vigueur.Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)L'organisateur désigne le responsable sécurité de la manifestation. Ensemble ils respectentscrupuleusement les prescriptions édictées par les textes en vigueur.lls restent en permanence en liaison durant la manifestation.Le responsable sécurité doit prévenir les risques en étudiant les causes d'accident et en mettant enœuvre tous les moyens pour les éviter ou en limiter les conséquences. Garant des missions desecours jusqu''à l'arrivée des services publics, il doit prendre toutes dispositions pour :- . découvrir rapidement tout événement accidentel et remonter l'information à l'organisateurpour interrompre éventuellement la manifestation,- transmettre l'alarme à ses moyens de secours,- transmettre l'alerte aux secours publics (sapeurs- pomplers 18 ou 112, SAMU 15, Police ouGendarmerie 17),« commander les actions de secours jusqu'à l'arrivée des secours publics,< guider et accueillir les secours publics jusqu'au lieu de l'accident,- rendre compte de la situation et des actions menées aux responsables des secours publics.L'organisateur met en place des liaisons radiotéléphoniques sur l'ensemble du parcours de façon àprévenir, dans les meilleurs délais, le directeur de course de tout incident ou accident. Cettecouverture peut être réalisée par tout autre système offrant les mêmes garanties.L'organisateur prend toutes mesures nécessaires pour reglementer la circulation et le stationnementde véhicules afin :- d'assurer la sécurité du pubhc aux abords de la manifestation,- de permettre au public d'accéder et de quitter sans risque les différents sites de lamanifestation méme pendant son déroulement (interdire tout obstacle dans les axesd'évacuation et interdire les "culs de sacs"),- de permettre à tout instant aux sapeurs-pompiers volontaires de Gournay en Bray de
Sous-Préfecture de Dieppe5 rue du 8 mai 1945 - CS90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr
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ANNEXE 2regagner aisément leur Centre d'Incendie et de Secours et partir sans délai en intervention.L'organisateur assure le libre accès des engins d'incendie et de secours en tous points de lamanifestation. Les voies d'accès maintenues pour les secours ne devront étre inférieures à 3,5mètres minimum en largeur. Les accès aux établissements, habitations riveraines et cours intérieuressont libres de tout obstacle.L'organisateur veille à conserver la possibilité aux engins des services d'urgence de traverser leparcours en tous points. Toutes mesures devront étre prises pour stopper les participants lors de latraversée éventuelle d'un véhicule de secours.L'organisateur veille à ce que les poteaux et bouches à incendie, les vannes sécurité gaz,électricité...soient visibles et dégagés en permanence.Lors des parcours de liaison, les concurrents et participants devront respecter les dispositions ducode de la route.L'organisateur s'assure que les installations techniques mises en œuvre ont été agréées etpréalablement contrôlées conformément aux normes en vigueur. Interdire notamment au publicl'accès à tous les dispositifs techniques de production d'électricité. Les cables d'alimentation nedoivent en aucun cas présenter un danger pour le public.L'organisateur doit s'assurer que les podiums, estrades et matériels utilisés par les organisateursrépondent en tous points aux normes en vigueur et soient installés dans les règles de l'art.L'organisateur matérialise les zones de danger de façon suffisamment dissuasive (barrieres,signalisation, service d'ordre...) pour empêcher touté personne non autorisée d'y accéder,notamment :- _ aux zones prévisibles de sortie de route,- _ aux zones de ravitaillement et de maintenance des véhicules participant aux épreuves.L'organisateur prend toutes dispositions pour prévenir tout risque de pollution de l'environnementque pourrait générer la manifestation, notamment aux cours d'eau, aux sols, à l'air et aux réseauxdivers (égouts...).En cas de présence de stands à caractère commercial utilisant des bouteilles de gaz liquéfié, celles-cidoivent être hors d'atteinte du public et protégées contre les chocs. Les bouteilles vides doiventêtre retirées immédiatement du site. Les tuyaux de raccordement doivent correspondre aux normesen vigueur.L'organisateur doit disposer d'extincteurs ou de moyens d'extinction adaptés, en nombre suffisantet en bon état de fonctionnement, plus particulièrement :- aux points de contrôle des épreuves situés tout au long du circuit. Chaque commissaire decourse ou de piste doit avoir à sa disposition au moins un extincteur adapté aux risques,- aux zones technlques (parc à carburant, zones de ravitaillement et de maintenance desvéhicules...). -Des personnes compétentes sont désignées pour manoeuvrer ces appareils rapidement en casd'incident, et sont dotés d'équipements de protection individuelle résistant au feu.EXTRAITS CÔDE DU SPORT
ASSURANCEArticle R331-30Toute concentration ou manifestation ne peut débuter qu'après production à l'autoritéadministrative compétente ou à son représentant d'une police d'assurance souscrite parl'organisateur auprès-d'une ou de plusieurs sociétés agréées en France, dans un autre Etat membrede la Communauté européenne ou dans un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique
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ANNEXE 2européen.La police d'assurance garantissant la manifestation et ses essais couvre la responsabilité civile del'organisateur et des participants ainsi que celle de toute personne qui préte son concours àl'organisation avec l'accord de l'organisateur. La police garantissant la concentration n'est pas tenuede couvrir la responsabilité civile des participants. 10Un arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des sports détermine lemontant minimal des garanties couvrant respectivement les dommages corporels et les dommagesmatériels.Article L331-10 _L'organisation par toute personne autre que l'Etat de manifestations sportives comportant laparticipation de véhicules terrestres à moteur est subordonnée à la souscription par l'organisateurde garanties d'assurance. .Ces garanties d'assurance couvrent la responsabilité civile de l'organisateur, de toute personne quiprête son concours à l'organisation avec l'accord de l'organisateur et des participants.Les assurés sont tiers entre eux.REGLES TECHNIQUES ET DE SECURITEArticle R331-19Dans les disciplines pour lesquelles elles ont obtenu délégation, les fédérations sportivesmentionnées à l'article L. 131-16 édictent les règles techniques et de sécurité applicables auxévénements et aux sites de pratique mentionnés à l'article R. 331-18.Dans les autres disciplines, les règles techniques et de sécurité applicables aux mêmes événementssont édictées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports.ZONES SPECTATEURSArticle R331-21 -Sur les circuits, terrains ou parcours, des zones réservées aux spectateurs doivent être délimitées parl'organisateur technique et étre conformes aux règles techniques et de sécurité.L'organisateur technique de la manifestation met en œuvre les moyens humains et matérielsnécessaires afin d'informer les spectateurs des zones qui leur sont réservées et de ce que l'accès àtoute autre zone leur est strictement interdit, conformément aux plans détaillés prévus à l'articleR. 331-26 et aux règles techniques et de sécurité.ATTESTATION DE CONFORMITEArticle R331-27Toute manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateur techniqueà l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant quetoutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.SUSPENSION DE L'AUTORISATIONArticle R331-28 ' ,L'autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparait que les conditions desécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est- faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants etles spectateurs des dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue deleur protection.REMISE EN ETAT DES VOIES DE CIRCULATIONArticle R331-32L'organisateur a l'obligation de remettre en état les voies ouvertes à la circulation publique et leurs
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ANNEXE 2dépendances dont il a obtenu l'usage privatif à l'occasion de la concentration ou de lamanifestation. -
LISTE DES PARTICIPANTSArticle A331-21Si l'itinéraire de la manifestation mentionnée à l'article A. 331-20 prévoit un ou plusieurs parcours deliaison au sens de l'article R. 331-18, le dossier de demande d'autorisation comprend également laliste des participants comportant leur nom, prénom, date et lieu de naissance, numéro de permis deconduire, nationalité et adresse de domicile ainsi que le numéro d'inscription de leur véhiculedélivré par l'organisateur. Cette liste doit être présentée à l'autorité préfectorale au moins six joursfrancs avant le début de la manifestation. L'organisateur doit veiller à ce que le numéro d'inscriptionattribué soit reporté sur le véhicule correspondant, de manière clairement lisible et visible, à l'avantet à l'arrière pour les véhicules de catégorie M, à l'arrière ou sur un dossard porté par le conducteurpour les véhicules de catégorie L, au sens de l' article R. 311-1 du code de la route . A défaut durespect de l'ensemble des dispositions définies par le présent alinéa, la dérogation prevue à l'articleR. 411-29 du même code n'est pas appllcableDISPOSITIONS PENALESArticle L331-12Le fait pour une personne organisant une manifestation sportive définie à l'article L. 331-9 de ne passouscrire les garanties d'assurance prévues à cet article est puni de six mois d'emprisonnement et de7 500 euros d'amende.Article R331-45Hors le cas, sanctionné par l'article L. 411-7 du code de la route, de l'organisation sans autorisationde courses de véhicules terrestres à moteur sur les voies ouvertes à la circulation publique, le faitd'organiser sans la déclaration ou l'autorisation préalables prévues à l'article R. 331-20 du présentcode une concentration ou une manifestation de véhicules terrestres à moteur est puni des peinesprévues pour les contraventions de la cinquième classe.- Est puni des mémes peines le fait, pour un organlsateur de fournlr de faux renseignements lorsd'une déclaration ou d'une demande d'autorisation.Est puni des peines prévues pour les contraventions de la cinquième classe le fait, par l'organisateur,de ne pas respecter ou de ne pas faire respecter les prescriptions figurant dans l'autorisationadministrative qui lui a été délivrée.Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait de participer à unemanifestation, comportant la participation de véhicules à moteur, non autorisée alors qu'elle étaitsoumise à autorisation en application de l'article R. 331-20 du présent code.Le fait pour tout spectateur d'une manifestation de contrevenir aux indications prévues parl'organisateur technique conformément à l'article R. 331-21 et mettant en œuvre les mesures desécurité édictées en vertu de l'article R. 331-26 est puni de l'amende prévue pour les contraventionsde la quatrième classe.
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FFSAI _' REGLEMENT PARTICULIER SPORTIF21ème RALLYE DE LA PORTE NORMANDE' - «Joël LEMOINE » '
Ce reglement particulier compléte le réglement standard des rallyes FFSA.
[l PROGRAMME - HORAIRES | -Parution du réglementdès obtention du visaOuverture des engagementsdés obtention du visaClôture des engagements| 14/10/2024Parution du carnet d'itinéraire26/10/2024de 08h45 à 12h00et de 13h30 à 17h00Salle des FêtesGournayDates et heures des reconnaissances26/10/2024de 08h45 à 12h00 .et de 13h30 à 18h0026/10/2024de 08h45 à 12h00et de 13h30 à 17h30Salle des FêtesGournay26/10/2024| de 09h00 à 12h30et de 14h00 à 19h00Place thiona/eGournayHeure de mise en place du parc dedépart 26/10/2024 à 9h30Plaçe RemshaldenGournay1% réunion des Commissaires Sportifs26/10/2024 a 17h00Salle des FétesGournayTableau d'affichagé physiquePorte d'entrée| Salle des FêtesGournayTableau d'affichage dématérialiséLiens et QR Code en anneke n°1Publication des équipages admis au26/10/2024 à 20h00départ . _Publication des heures et ordres de 26/10/2024 a 20h00départ | ;Briefing de la Direction de course 26/10/2024 à 20h30 Salle des Fêtes' | Gournay26/10/2024 a 07h30(1°" VH)Arrivée 26/10/2024 à partir de16h08 (1°" VH)Vérification finale Garage NormandiesÎx PZ0Z SIATIVE - ALLYHOdS YIMNDILLYVd INIWN3193Y
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Parc de la GarenneGournay60 € TTCTaux horaire de la main d'œuvrePublication des résultats du rallye 27/10/202430 minutes aprèsl'arrivée du dernierconcurrentParking de la Tour YbertGournayhttps://rallyat.net/rron2024/https://rallvat.net/rronvh2024/
Remise des prixDirect moderneDirect VH
ARTICLE 1P. ORGANISATIONL'ASA Pays de Dieppe organise le 21°"° Rallye de la Porte Normande « Joe/ LE MOINE » en qualitéd'organisateur administratif.Le présent règlement a été enregistré par la Ligue du Sport Automobile de Normandie le...(da_te) ...... sousle numéro ...(numéro)... et par la FFSA sous le permis d'organiser numéro ...(numéro)... en date du(date)......Comité d'Organisation ;R CT 1 rarnnrp vc ec oo t rn S A S mt ds . Yannick MALHERBEMeEmbres ! oo Tous les membres de l'Ecurie Porte NormandeSecrétariat du Rallye, Adresse : ............... Ecurie Porte Normande, 66 rue Nationale 60590 TRIE CHATEAUTéléphone : ......s U S SR 0634124398Permanence du Rallye : ...... RE et Salle des Fétes, GournayLieu, date, horaire : ......ccccocoeevvvicieeiieee v Salle des Fétes du 26/10/2024 08h30 au 27/10/2024 20h00Organisateur techniqueNom : Yannick MALHERBEAdresse : 66 rue Nationale 60590 TRIE CHATEAULes organisateurs s'engagent à respecter l'ensemble de la réglementation applicable à l'événementprévu et notamment le titre 1°" des prescriptions générales édictées par la FFSA '1.1P. OFFICIELSCollége des Commissaires SportifsC. FAULIN LECAT........... e Licence n°126053PrésidentCommissaires Sportifs F.JARDIN oo Licence n°20414; J, AUBERT, srsrmamemeusanenen Licence n°245502PC COURSE ; . ; ' .| bireéieur decourse » H VERGNORY ...... ...... Licence n°7092Adjoints à la Direction de course ; J. MEURET ......n N Licence n°314009- L; VARANGLE . ircisarirertracteanseauttessages Licence n°36384| JY. FAULIN. (o, ...... Licence n°11116Commissaires Techniques : 'J. SALENNE. ...........i.nrcrcrercccrasenceeners Licence n°18219Commissaire Technique responsable
-2- VCOC SIATIVY - JLLHOdS YIMNOLLYVd INIWITDIY
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Commissaires Techniques adjointsF. CORREIA DA COSTA.................. Licence n°212454IL. BOURNEX. .osmssanusimmesiruvsnssins Licence n°11351F. BALLENGHIEN ...................rrrrrereerers Licence n°5641Epreuves-spéciales 0 _Directeurs de Course Adjoints délégués aux ES A OVIEVE SRR —— Licence n°196080S. DEUIL .......................cccrrerrseccrenrrnnce Licence n°113016Adjoints à la Direction de Course délégués aux ES M. LARUE somennennensnmennsüs Licence n°38286Stagiairès à la Direction de Course délégués aux ES - M. GUENET.............................rcercrreuree Licence n°196276J FOURRIER rrn smm ... Licence n°4913Chronométreurs S. COUEDON......... e ——— Licence n°123698C, COUEDON . rs ce rrrn Licence n°228506K. DE JONG. .o Licence n°318382B. LE ROY srrarnsrstéanenerenenennensennennen Licence n°9337 -J. LACHEVRE ... Licence n°194351Chronométreurs stagiaires M. DEMINGUET ......s Licence n°314702| P. LR PIN orerema ce en nn Licence n°137108.Fonctions diversesDC Voiture Tricoloré M. CARTERON ...... Licence n°8442Chargés des relations avec les concurrents R. LEGROS..........................creerrccsrrres Licence n°126767C: LEBRUN siiscoimecinéines caurerenmanentanaens Licence n°34860Médecin chef H GALLOIS esévensesenrenmesenantenmes Licence n°332301Chargé des relations avec la presse Y. MALHERBE......................cccrcercrrecurs Licence n°14289Classement ' R. VOISIN oo Licence n°211834Speaker G. VALLOT.......... frousessenssacenaemeesssenee Licence n°40101
" Le Rallye de la Porte Normande compte pour :- Coupe de France des Rallyes 2025 coefficient 2- Challenges de la Ligue du Sport Automobile de Normandie 2024- Challenges de l'ASA Pays de Dieppe 2024 |1.3P. VERIFICATIONSLes équipages engagés ne recevront pas d'accusé de réception d'engagement, ni de convocation pour lesvérifications administratives. ;La liste des heures de convocations aux vérifications administratives sera accessible sur le tableaud'affichage dématérialisé. _Les vérifications sont fixées aux.lieux, dates et heures indiqués dans le paragraphe « Programme /Horaires », sans convocation.
ARTICLE 2P. ASSURANCES |Conforme au règlement standard FFSA
ARTICLE 3P. CONCURRENTS ET PILOTESConforme au règlement standard des rallyes FFSA.
PZOZ SIATIVY - ALLYOdS ¥ANDILYYd IN3N3193%
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3.1P. DEMANDE D'ENGAGEMENT - INSCRIPTIONS _3.1.5P. Toute personne qui désire participer au Rallye de la Porte Normande doit adresser à l'adresseci-après, (cachet de la poste faisant foi) la demande d'éngagement Cl-jOlnte dûment complétée, avant ladate de cloture des engagements.RallyGT - 19 rue Hamelin - 27700 LES ANDELYSTél : 0651776254 _ Mail : rvoisin@rallygt.fr3.1.10P. Le nombre des engagés est fixé à 140 voitures maximum.Si le nombre de concurrents de I' epreuve historique est inférieur à 20, la liste des concurrents au rallyemoderne sera complétée par les équipages en liste d'attente, dans l'ordre de celle-ci, afin de compter- 160équipages au total (épreuve moderne et épreuve historique).3.1.11.1P. Les droits d'engagement sont fixés := avec la publicité facultative des organisateurs : —o Pour un équipage dont au moins un des membres est licencié ASA 1317 : 300€| o Pour tout autre équipage : 320€« sans la publicité facultative des organisateurs :o Pour un équipage dont au moins un des membres est licencié ASA 1317 : 600€o Pour tout autre équipage : 320€3.1.12P. La demande d'engagement ne sera acceptee que si elle est accompagnée du montant des droitsd'engagement.
Conforme au réglement standard des rallyes FFSA.4.3P. ASSISTANCEL'assistance sera autorisée au Parc de la Garenne Route de Gisors.Le parc d'assistance ne sera accessible qu'aux véhicules muni d'un laisser-passer, collé sur le pare-brise(le véhicule d'assistance + véhicule de reconnaissance).Les plateaux devront impérativement et obligatoirement être stationnés aux parcs prévus à cet effetrue Félix Faure (voir annexe 2 — Plan et Infrastructures).Aucun plateau ne devra être stationné dans le parc d'assistance.
ARTICLE 5P. IDENTIFICATION DES VOITURES ET PUBLICITE5.1P IDENTIFICATION DES VOITURESConforme au règlement standard des rallyes FFSA.- 5.2P PUBLICITELa publicité collective obligatoire est « EUDIFF ».Elle devra être apposée à l'emplacement de la plaque d'immatriculation avant du véhicule.
EudiffVCOT SIATIVE - 41L80dS HANNIILYYd ININITT193Y
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ARTICLE 6P. SITES ET INFRASTRCTURESConforme au réglement standard des rallyes FFSA.6.1P. DESCRIPTIONLe Rallye de la Porte Normande représente un parcours de 172,620 kms.Il est divisé en 1 étape et 3 sections.Il comporte 2 épreuves spéciales d'une longueur totale de 36,000 kms.Les épreuves spéciales sont : ES 1-3-5 LES MAZIS de 5,300 kmsES 2-4-6 MONT RÉAL de 6,700 kmsL'itinéraire horaire figure dans I'annexe n°3 - "Timing Horaire".6.2P, RECONNAISSANCESLe nombre de passages en reconnaissance autorisé dans chaque ES est de 3.Les reconnaissances auront lieu aux dates et heures indiquées au paragraphe « Programme / Horaires ».
ARTICLE 7 DEROULEMENT DU RALLYEConforme au réglement standard des rallyes FFSA.
ARTICLE 8P. RECLAMATIONS - APPELConforme au réglement standard des rallyes FFSA.
ARTICLE 9P. CLASSEMENTSConforme au reglement standard des rallyes' FFSA.
ARTICLE 10P. PRIX ET COUPESConforme au reglement standdrd des rallyes FFSA.Prix en chéques. Les prix et les coupes ne sont pas cumulables.Les cheques seront adressés par voie postale sous 5 jours.Classements 1A 2 3Scratch 400 € 300 € 200 €Classes au départ: '+ de 10 320 € 160€ 75€8a9 _ 320 € 160 € 60 €5a7 ' 320 € 160 € 50 €3a4 ' 320 € 100 €1a2 | 160 €Féminin 320 €La remise des prix se déroulera le Dimanche 27 Octobre 2024 sur le parking de la rue de la Tour Ybert.
PZ0T SIATIVE - 41140dS aafinauava IN3WN319D3%
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FFSAW
" REGLEMENT PARTICULIER SPORTIFgème RALLYE VHC DE LA PORTE NORMANDE« Stéphane LANCELEVEE »
Ce règlement particulier complète le règlement standard des rallyes et les règles spécifiques rallye VHC.PROGRAMME - HORAIRESVoir reglement particulier moderne
ARTICLE 1P. ORGANISATION ! ;L'ASA Pays de Dieppe organise le 4°TM Rallye VHC de la Porte Normande « Stéphane LANCELEVEE » enqualité d'organisateur administratif. _Le présent règlement a été enregistré par la Ligue du Sport Automobile de Normandie le ...(date)...... sous
Les organisateurs s'engagent à respecter l'ensemble de la réglementation applicable à l'événementprévu et notamment le titre ler des prescriptions générales édictées par la FFSA1.1P. . OFFICIELSCollège des Commissaires SportifsPrésident C LR N C o ds LÎcence n°126053Commissaires Sportifs F. JARDIN oo ...... Licence n°20414} AUBERTS se soraseannenanmensnns Licence n°245502PC COURSEW m. Licence n°314009ommissaires Technfques S _Commissaire Technique VHC responsable F. BALLENGHIEN..............c.co..c.......... Licence n°5641Fonctions diverses ; 'Chargés des relations avec les concurrents R; LEGROS. ... ctissnresmminsmrssarsssimenses Licence n°126767C. LEBRUN ..............u...crrcecrecrersecscnvecns Licence n°34860
Le Rallye de la Porte Normande compte pour :| - Coupe de France des Rallyes VHC 2025- Challenges de la Ligue du Sport Automobile de Normandie 2024- Challenges de l'ASA Pays de Dieppe 2024 -1.3P. VERIFICATIONSVoir règlement particulier moderne
VCOT SIATIVE - ALYOdS YIMNDILLYVd ININSIOIN |
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ARTICLE 2P. ASSURANCESConforme au reglement standard FFSA.ARTICLE 3P. COCURRENTS ET PILOTESConforme au règlement standard FFSA et aux règles spécifiques rallye VHC.3.1P. DEMANDE D'ENGAGEMENT - INSCRIPTIONS _ |3.1.5P. Toute personne qui désire participer au Rallye de la Porte Normande doit adresser à l'adresseci-après, (cachet de la poste faisant foi) la demande d'engagement ci-jointe, diment complétée, avant ladate de clôture des engagements.RallyGT - 19 rue Hamelin - 27700 LES ANDELYSTél : 0651776254 Mail : rvoisin@rallygt.fr3.1.10P. Le nombre des engagés est fixé_ a 20 voitures maximum.Si le nombre de concurrents de l'épreuve moderne est inférieur à 140, la liste des concurrents au rallyehistorique sera complétée par les équipages en liste d'attente, dans l'ordre de celle-ci, afin de compter160 équipages au total (épreuve moderne et épreuve historique).3.1.11.1P. Les droits d'engagemént sont fixés := avec la publicité facultative des organisateurs :o Pour un équipage dont au moins un des membres est licencié ASA 1317 : 230€o Pour tout autre équipage : 250€= sans la publicité facultative des organisateurs : ;o Pour un équipage dont au moins un des membres est licencié ASA 1317 : 460€- o Pour tout autre équipage : 500€3.1.12P. La demande d'engagement ne sera acceptée que si elle est accompagnée du montant des droitsd'engagement. |
ARTICLE 4P. VOITURES ET EQUIPEMENTSConforme au règlement standard FFSA et aux règles spécifiques rallye VHC.4,3P. ' ASSISTANCEVoir règlement particulier moderne
ARTICLE 5P. IDENTIFICATION DES VOITURES ET PUBLICITEConforme au réglement standard FFSA et aux règles spécifiques rallye VHC.Voir règlement particulier moderne
ARTICLE 6. SITES ET INFRASTRUCTURESConforme au féglement standard FFSA et aux régles spécifiques rallye VHC.6.1P. DESCRIPTIONVoir réglement particulier moderne PZ0T SIATIVY - JLLHOdS d3rnolLdvd 'LNBWBÎÛHU
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6.2P. RECONNAISSANCESVoir règlement particulier moderne
M ARTICLE 7 DEROULEMENT DU RALLYEConforme au règlement standard FFSA et aux règles spécifiques rallye VHC. '
ARTICLE 8P. RECLAMATION - APPELConférme aux Prescriptions Générales FFSA.
ARTICLE 9P. CLASSEMENTSConforme au règlement standard FFSA et aux fe'g/es spécifiques ral/ye' VHC. '
ARTICLE 10P. PRIXConforme au règlement standard FFSA.Coupes et Trophées aux classés
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ANNEXE n°1 — LIENS et QR CODE
" https://drive.google.com/drive/folders/1InRp4Ls
EPREVE MODERNE EPREUVE VHCTableau d'affichage Tableau d'affichage
https://drive.google.com/drive/folders/1InRp4LsMzXIdkEjem5IZKNo8oAettFo6?usp=sharingMzXIdkEjem5IZKNo8oAettFo6?usp=sharing
Direct Direct
VZOT SIATIVY - JILYOdS HANMNOILLYVd lNBWE!-"IE}HH
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BANNEXE n°2 — PLAN ET INFRASTRUCTURES
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-10- PZOT SIATIVY - ALLHOdS YHANNDLLYV IN3WN31934
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ANNEXE n°3 — TIMING HORAIRE
L'itinéraire horaire ci-dessous est calculé sur l'heure du premier concurrent VHC.
SECTION 1CHO SORTIE DE PARC DE NUIT | 07h30CHOA | ENTREE PARC D'ASSISTANCE 1,600 00h10 | 07h40CHOB | SORTIE PARC D'ASSISTANCE | 00h30 | 08h10CH1 AVANTES1 19,700 00h30 | 08h40ES1 0,100 | 5,300 | 00h03 | 08h43CH2 | AVANTES2 - 6,200 00h20 | 09h03ES 2 | 0,100 | 6,700 | 00h03 | 09h06CH2A | ENTREE EN PARC DE REGROUPEMENT 17,840 00h40 | 09h46SECTION 2CH2B | SORTIE DE PARC DE REGROUPEMENT 01h00 | 10h46CH2C | ENTREE PARC D'ASSISTANCE ' 1,600 00h10 | 10h56CH2D | SORTIE PARC D'ASSISTANCE | 00h30 | 11h26CH3 AVANT ES 3 | 19,700 | 00h30 | 11h56ES 3 0,100 | 5,300 | 00h03 | 11h59CH4 AVANT ES 4 ' 6,200 00h20 | 12h19ES 4 0,100 | 6,700 | 00h03 | 12h22CH4A | ENTREE EN PARC DE REGROUPEMENT 17,840 | 00h40 | 13h02SECTION 3CH4B | SORTIE DE PARC DE REGROUPEMENT ._ 00h50 | 13h52CH4C | ENTREE PARC D'ASSISTANCE 1,600 00h10 | 14h02CH4D | SORTIE PARC D'ASSISTANCE | 00h30 | 14h32CH5 AVANT ES 5 19,700 | . 00h30 | 15h02ESS 0,100 | 5,300 | 00h03 | 15h05CH6 AVANT ES 6 E 6,200 00h20 | 15h25ES 6 0,100 | 6,700 | 00h03 | 15h28CHGA | ENTREE EN PARC FERME FINAL _ 17,840 | 00h40 | 16h08
= Pas de pénalités pour pointage en avance au CH6A
-11- VZOZ SIATIVE - JLLHOdS HIMNDLLYVd IN3WN3193ÿ
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ANNEXE 4
"21°TM rallye régional de la Porte Normande"et "4ème rallye régional de la Porte Normande VHC -Stéphane Lancelevée"ES 1-3-5 Les Mazis
ATTESTATION DE CONFORMITEArticle R331-27 du Code du Sport"Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'aprés la production par l'organisateurtechnique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant quetoutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées"
M. agissant en qualitéd'organisateur technique (ou son représentant dûment mandaté en casd'empéchement) atteste après visite du parcours, du parcours de liaison, du circuit,de la (des) piste(s), de la mise en place et de I'efficacité des mesures de sécurité, et,avant le lancement de la manifestation ou de la concentration, que celle-ci répondà la réglementation en vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêtépréfectoral.
Fait àLe Signature
» avant le départ de l'épreuve, l'organisateur technique remettra cette attestation au représentant des forcesde l'ordre (Gendarmerie ou Police)» avant le début de l'épreuve, l'organisateur technique transmettra un exemplaire de cette attestation à laSous-Préfecture de DIEPPE par fax (02.35.82.94.74) ou par messagerie électronique (sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr)» dans le cas d'un rallye, une attestation de conformité par épreuve spéciale
Sous-Préfecture de Dieppe5 rue du 8 mai 1945 - CS90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr
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ANNEXE 4
"21°"° rallye régional de la Porte Normande"et "4ème rallye régional de la Porte Normande VHC -Stéphane Lancelevée"ES 2-4-6 Mont Réal
ATTESTATION DE CONFORMITEArticle R331-27 du Code du Sport"Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateurtechnique à l'autorité qui a délivré |'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant quetoutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées"
M. | agissant en qualitéd'organisateur technique (ou son représentant dûment mandaté en casd'empéchement) atteste après visite du parcours, du parcours de liaison, du circuit,de la (des) piste(s), de la mise en place et de l'efficacité des mesures de sécurité, et,avant le lancement de la manifestation ou de la concentration, que celle-ci répondà la réglementation en vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêtépréfectoral.
Fait àL& ! Signature
» avant le départ de l'épreuve, l'organisateur technique remettra cette attestation au représentant des forcesde l'ordre (Gendarmerie ou Police)» avant le début de l'épreuve, l'organisateur technique transmettra un exemplaire de cette attestation à laSous-Préfecture de DIEPPE par fax (02.35.82.9474) ou par messagerie électronique (sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr)» dans le cas d'un rallye, une attestation de conformité par épreuve spéciale
Sous-Préfecture de Dieppe .5 rue du 8 mai 1945 - CS90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr
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Sous-préfecture de Dieppe
76-2024-09-26-00012
Le Tréport Jet Évènement - shows terrestres
motorisés, les 26 et 27 octobre 2024
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PREFET Sous-préfecture de DieppeDE LA SEINE-MARITIMELibertéÉgalitéFraternité
Bureau du CabinetSection réglementation générale
Arrêté du 26 septembre 2024portant autorisation d'organiser la manifestation sportive motoriséedénommée "Le Tréport Jet Évènement - Shows terrestres motorisés"les 26 et 27 octobre 2024Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du sport, notamment les articles L331-5 à L331-1ÀO, R331-18 à R331-34, R331-45, A331-20,A331-22, A331-23 et l'annexe 111-24,Vu le code de la route," Vu le code de I'environnement, notamment ses articles L.414-4 et R.414-19,Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux poUvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements,Vu le décret du Président de la République du 11 janvier 2023 nommant M. Jean -Benoit ALBERTINI,préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Vu le décret du Président de la République du 23 août 2024 nommant Mme Audrey BACONNAIS-ROSEZ, sous-préfète de Dieppe,Vu l'arrêté du préfet de Seine-Maritime n° 24-049 du 20 septembre 2024 donnant délégation designature à Mme Audrey BACONNAIS-ROSEZ, sous-préfète de Dieppe,Vu la demande présentée par M. Guillaume LECONTE, président de l'association Sun Jet Passion ,en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser un événement motorisé dénommé "Le Tréport jetévénement - Shows terrestres motorisés", les 26 et 27 octobre 2024 au TREPORT ;Vu le règlement et les horaires des démonstrations,Vu l'évaluation des incidences Natura 2000 déposée par M. Guillaume LECONTE,
Sous-Préfecture de Dieppe5 rue du 8 mai 1945 — CS 90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sous-prefecture-de-dieppe@seine-maritime.pref.qouv.fr
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Vu l'engagement souscrit par l'organisateur de prendre à sa charge les frais du service d'ordreparticulier nécessaire pour assurer la sécurité des spectateurs et de la circulation lors dudéroulement de la concentration ou de la manifestation ainsi que, le cas échéant, de sapréparation et de ses essais et l'obligation de remettre en état les voies ouvertes à lacirculation publique et leurs dépendances,Vu la police d'assurance garantissant la manifestation et ses essais couvrant la responsabilitécivile de l'organisateur et des participants ainsi que celle de toute personne qui prête sonconcours à l'organisation avec l'accord de l'organisateur, -Vu les avis favorables émis par :< le général commandant la région de gendarmerie de Normandie le 12 août 2024,< le directeur départemental des territoires et de la mer de Seine-Maritime le 19 juillet 2024,* le directeur départemental des services d'incendie et de secours de Seine-Maritime le 04septembre 2024,< le directeur des routes du conseil departemental de Seine-Maritime le 06 aout 2024,« le directeur du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports, le 09septembre 2024,< |e maire du Tréport,* la commission départementale de la sécurité routière siégeant en section spécialisée desépreuves et compétitions sportives lors de la séance 18 septembre 2024,sur proposition du secrétaire général de la Sous-Préfecture de DIEPPE,ARRETE
Article 1M. Guillaume LECONTE, président de l'association Sun Jet Passion est autorisé, selon lesmodalités décrites au dossier examiné en commission susvisée et les plans joints en annexe 1,à organiser l'événement motorisé dénommé "Le Tréport jet événement - Shows terrestresmotorisés" les samedi 26 et dimanche 27 octobre 2024, au TRÉPORT, esplanade Louis Aragon.Article 2Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte appllcatlon- des textes susvisés ;< des règles techniques et de sécurité édictées par la FFM ;< des prescriptions des différentes autorités consultées (annexe 2) ;Cet événement motorisé se déroule conformément au règlement particulier joint en annexe 3.Article 3Les shows motos ont lieu au cours de la manifestation "Le Tréport jet événement" aux horairesfixés selon le programme des deux journées, joint en annexe 4.Article 4L'interdiction de circulation et de stationnement et les déviations nécessitées parl'organisation de la manifestation font l'objet d'arrêtés départementaux et / ou municipaux.Article 5Avant l'ouverture des épreuves, l'organisateur technique effectue une visite du parcours afinde vérifier la mise en place et l'efficacité des mesures de sécurité ainsi que la présence descommissaires de course aux emplacements prévus. || complète l'attestation de conformité
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(annexe 5) qu'il remet au représentant des forces de l'ordre territorialement compétentes etqu'il transmet, par mail, à l'autorité préfectorale ayant autorisé la manifestation.L'organisateur garantit le libre accès des secours aux abords de la manifestation notammentaux voies et axes adjacents (stationnement, stands, marchands ambulants...). Les accès auxétablissements, habitations riveraines et cours intérieures seront libres de tout obstacle.Article 6M. Guillaume LECONTE est nommé responsable sécurité. Il assure en totalité la sécurité desconcurrents, des participants et des spectateurs. Il est le coordonnateur des secours et faitappel aux secours publics en cas d'incident.Article 7 |Le dispositif médical mis en place se compose d'un médecin, d'une ambulance privée et d uneéquipe de 6 secouristes.Article 8M. Guillaume LECONTE s'assure qu'en matière de bruit, la limite maximale de décibels ne soitpas franchie.Article 9La fourniture des dispositifs publics de sécurité, de secours et de protection contre I'incendie,exceptionnellement mis en place, est à la charge de M. Guillaume LECONTE.Article 10L'autorisation de l'évènement terrestre motorisé pourra être suspendue ou rapportée s'ilapparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur,malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus oune fait plus respecter, par les participants et les spectateurs, les dispositions prévues par lerèglement particulier de la manifestation en vue de leur protection.Article 11- la sous-préfète de Dieppe,< le général de division commandant la région de gendarmerie de Normandie,- le directeur départemental des services d'incendies et de secours de Seine-Maritime,- le directeur des routes du conseil départemental de Seine-Maritime,- le directeur du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports,< le maire du Tréport,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publiéau recueil des actes administratifs de la préfecture. |Un exemplaire sera adressé à M. Guillaume LECONTE qui sera chargé de I'afficher sur le site dela manifestation.
Voies et délais de recours : conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, leprésent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois àcompter du jour de réception de la notification s agissant de l'organisateur et à compter de sa publication en ce qui concerneles tiers. Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application informatique "telerecours' citoyenTM accessible par le sitewww.telerecours.fr.
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Annexe 2PRESCRIPTIONSLes participants sont tenus de respecter toutes injonctions des agents-de la force publique.Les moyens de sonorisation doivent être utilisés dans le strict respect des arrêtéspréfectoraux des 28/05/1990 et 01/03/1991.Direction des routes du conseil départemental de la Seine-MaritimeL'organlsateur est tenu de remettre en état le domaine public routier departemental et doitveiller à respecter les dispositions suivantes :le jalonnement de I'épreuve doit être immédiatement enlevé dès la fin de la manifestation,le jalonnement ne doit en aucun cas créer de masque de visibilité à signalisationpermanente en place, :le marquage sur chaussée (inscriptions et fleches) est autorisé sous réserve que ces marquesaient disparu soit naturellement, soit par les soins de l'organisateur, au plus tard 24 h après lepassage de l'épreuve (instruction interministérielle sur la signalisation routière - 7°TM partie -article 118-8). L'emploi de peinture est interdit, un mélange eau + farine peut être utilisé sibesoin,le parcours doit faire l'objet d'une reconnaissance préalable les jours précédents- lamanifestation.Toute infraction au domaine public fera l'objet d'une procédure conformément à laréglementation en vigueur.Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)L'organisateur désigne le responsable sécurité de la manifestation. Ensemble, ils respectentscrupuleusement les prescriptions édictées par les textes en vigueur.Ils restent en permanence en liaison'durant la manifestation.Le responsable sécurité doit prévenir les risques en étudiant les causes d'accident et enmettant en œuvre tous les moyens pour les éviter ou en limiter les conséquences. Garantdes missions de secours jusqu'à l'arrivée des services publics, il doit prendre toutesdispositions pour :découvrir rapidement tout événement accidentel et remonter l'information à l'organisateurpour interrompre éventuellement la manifestation,transmettre l'alarme à ses moyens de secours,transmettre l'alerte aux secours publics (sapeurs-pompiers 18 ou 112, SAMU 15, Police ouGendarmerie 17), _commander les actions de secours jusqu'a l'arrivée des secours publics,guider et accueillir les secours publics jusqu'au lieu de l'accident,rendre compte de la situation et des actions menées aux responsables des secours publics,permettre la transmission de l'alerte auprès des services de secours publics au moyen d'unposte téléphonique au moins, parfa|tement signalé et accessible en toutes circonstances.Apposer à proximité de cet appareil les numéros d'appel des services d'urgence.L'organisateur prend toutes mesures nécessaires pour réglementer la circulation et lestationnement de véhicules afin :d'assurer la sécurité du public aux abords de la manifestation,de permettre au public d'accéder et de quitter sans risque les différents sites de lamanifestation même pendant son déroulement (interdire tout obstacle dans les axesd'évacuation et interdire les "culs de sacs"). |L'organisateur assure le libre accès des engins d'incendie et de secours en tous points de lamanifestation. Les voies d'accès maintenues pour les secours ne devront être inférieures à3,5 mètres minimum en largeur. Les accès aux établissements, habitations riveraines et coursintérieures sont libres de tout obstacle.
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L'organisateur garantit le libre accès des secours aux abords de la manifestation notammentaux voies et axes adjacents (stationnement, stands, marchands ambulant...). Les accès auxétablissements, habitations riveraines et cours intérieures sont libres de tout obstacle.L'organisateur veille à ce que les poteaux et bouches à incendie, les vannes sécurité gaz,électricité...soient visibles et dégagés en permanence.L'organisateur s'assure que les installations techniques mises en œuvre ont été agréées etpréalablement contrôlées conformément aux normes en vigueur. Interdire notamment aupublic l'accès à tous les dispositifs techniques de production d'électricité. Les câblesd'alimentation ne doivent en aucun cas présenter un danger pour le public.L'organisateur doit s''assurer que les podiums, estrades et matériels utilisés par lesorganisateurs répondent en tous points aux normes en vigueur et soient installés dans lesrègles de l'art.L'organisateur matérialise les zones de danger de façon suffisamment dissuasive (barrières,signalisation, service d'ordre...) pour empêcher toute personne non autorisée d'y accéder.L'organisateur prend toutes dispositions pour prévenir tout risque de pollution deI'environnement que pourrait générer la manifestation, notamment aux cours d'eau, aux sols,à l'air et aux réseaux divers (égouts...).En cas de présence de stands à caractére commercial utilisant des bouteilles de gaz liquéfié,celles-ci doivent étre hors d'atteinte du public et protégées contre les chocs. Les bouteillesvides doivent être retirées immédiatement du site. Les tuyaux de raccordement doiventcorrespondre aux normes en vigueur. |L'organisateur doit disposer d'extincteurs ou de moyens d'extinction adaptés, en nombresuffisant et en bon état de fonctionnement, aux abords directs des zones ou équipementsoù le risque d'incendie est présent.EXTRAITS CODE DU SPORTASSURANCEArticle L331-10L'organisation par toute personne autre que I'Etat de manifestations sportives comportantla participation de véhicules terrestres à moteur est subordonnée à la souscription parl'organisateur de garanties d'assurance.Ces garanties d'assurance couvrent la responsabilité civile de l'organisateur, de toutepersonne qui préte son concours à l'organisation avec l'accord de l'organisateur et desparticipants.Les assurés sont tiers entre eux.Article R331-30Toute concentration ou manifestation ne peut débuter qu'aprés production à l'autoritéadministrative compétente ou à son représentant d'une police d'assurance souscrite parl'organisateur auprès d'une ou de plusieurs sociétés agréées en France, dans un autre Etatmembre de la Communauté européenne ou dans un autre État partie à l'accord sur l'Espaceéconomique européen.La police d'assurance garantissant la manifestation et ses essais couvre la responsabilitécivile de l'organisateur et des participants ainsi que celle de toute personne qui prête sonconcours à l'organisation avec l'accord de l'organisateur. La police garantissant laconcentration n'est pas tenue de couvrir la responsabilité civile des participants.Un arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des sportsdétermine le montant minimal des garanties couvrant respectivement les dommagescorporels et les dommages matériels.
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REGLES TECHNIQUES ET DE SECURITEArticle R331-19Dans les disciplines pour lesquelles elles ont obtenu délégation, les fédérations sportivesmentionnées à l'article L. 131-16 édictent les règles techniques et de sécurité applicables auxévénements et aux sites de pratique mentionnés à l'article R. 331-18.Dans les autres disciplines, les règles techniques et de sécurité applicables aux mêmesévénements sont édictées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargédes sports.ZONES SPECTATEURSArticle R331-21 .Sur les circuits, terrains ou parcours, des zones réservées aux spectateurs doivent étredélimitées par l'organisateur technique et étre conformes aux regles techniques et desécurité.L'organisateur technique de la manifestation met en œuvre les moyens humains et matérielsnécessaires afin d'informer les spectateurs des zones qui leur sont réservées et de ce quel'accès à toute autre zone leur est strictement interdit, conformément aux plans détaillésprévus à l'article R. 331-26 et aux règles techniques et de sécurité.ATTESTATION DE CONFORMITEArticle R331-27 ;Toute manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateurtechnique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestationécrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont étérespectées.SUSPENSION DE L'AUTORISATIONArticle R331-28L'autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que lesconditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise endemeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plusrespecter par les participants et les spectateurs des dispositions prévues par le règlementparticulier de la manifestation en vue de leur protection.REMISE EN ETAT DES VOIES DE CIRCULATIONArticle R331-32L'organisateur a l'obligation de remettre en état les voies ouvertes à la circulation publiqueet leurs dépendances dont il a obtenu l'usage privatif à l'occasion de la concentration ou dela manifestation. 'DISPOSITIONS PENALESArticle L331-12Le fait pour une personne organisant une manifestation sportive définie à l'article L. 331-9 de.ne pas souscrire les garanties d'assurance prévues à cet article est puni de six moisd'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.Article R331-45 'Hors le cas, sanctionné par l'article L. 411-7 du code de la route, de l'organisation sansautorisation de courses de véhicules terrestres à moteur sur les voies ouvertes à la circulationpublique, le fait d'organiser sans la déclaration ou l'autorisation préalables prévues à l'article
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R. 331-20 du présent code une concentration ou une manifestation de véhicules terrestres amoteur est puni des peines prévues pour les contraventions de la cinquième classe.Est puni des mémes peines le fait, pour un organisateur, de fournir de faux renseignementslors d'une déclaration ou d'une demande d'autorisation.Est puni des peines prévues pour les contraventions de la cinquième classe le fait, parl'organisateur, de ne pas respecter ou de ne pas faire respecter les prescriptions figurantdans l'autorisation administrative qui lui a été délivrée.Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait departiciper à une manifestation, comportant la participation de véhicules à moteur, nonautorisée alors qu'elle était soumise à autorisation en application de l'article R. 331-20 duprésent code.Le fait pour tout spectateur d'une manifestation de contrevenir aux indications prévues parl'organisateur technique conformément à l'article R. 331-21 et mettant en œuvre les mesuresde sécurité édictées en vertu de l'article R. 331-26 est puni de l'amende prévue pour lescontraventions de la quatrième classe.
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Œ Annexe 3LE TREPORT .IE_T EVENEMENT — SHOW MOTORISE
Définition vde Le Tréport jet Evènement' Date : les 26 et 27 octobre 2024L'AST Sun jet passion W761002499 Siret 84191625700014 est l'organisatrice de Le Tréÿportjet'Evènement, Guillaume Leconte étant le président de l'association est donc l'organisateur du Weekend.Le Tréport jet évènement est à la base un rassemblement de jet acrobatique en mer (demandeeffectuée en DDTM), en plus nous organisons des shows acrobatique motos et quad dans une zonedédiée sur l'esplanade louis Aragon, cette partie sera appelée le Tréport Jet Evènement showmotorisé (qui correspond à ce dossier). Il est à noter qu'il y aura un show nocturne de Jet skiacrobatique dans l'avant-port du Tréport, le samedi 26 octobre 2024 de 19h30 à 20h.Vous retrouverez le programme et le plan de masse en annexe.Un village composé de chalets avec différents exposants (voir plan de masse)Les représentations jet ski sont étalés sur 2 jours samedi et dimanche tout comme les showsmotorisés terrestre (motos -Midjjet — Vélo freestyle et quad).Un dossier complet a été traité auprès de la DDTM pour la partie nautique.Il y aura un poste de secours pour la partie démonstration jet ski et un pour la partie show motorisé- géré par la SNSM du CFI de Rouen, de plus il y aura la présence d'un docteur et d'une ambulance les2 jours de la manifestation.A noter qu'il s'agit d'un spectacle gratuit poùr toutes et tous.
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an GeneralLe Tréport Jet Evenement 76470
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LE TREPORT JET EVENEMENT — SHOW MOTORISE
Définition de le Tréport jet Evènement show MotoriséLe Tréport Jet Evènement « show motorisé » représente la partie « spectacle acrobatique » sur lapartie terrestre route (moto + quad + Midjet + Smart+ Acrobaties en BMX)L'association AST Sun Jet Passion W761002499Représentée par le Président et organiSateur Mr Guillaume Leconte
" Représentée par le responsable technique show motorisé : Mr LECONTE Guillaume349 rue du 19 mars 196276160 PréauxTél : 06 09 42 57 77g.leconte@outlook.frLe Secrétaire de l'AST SUN JET PASSION Cédric Decayeux 06 38 55 00 35 est référent pilotes des jetskis, il orchestre l'organisation des shows nautique et du show nocturne, il peut être en mesure -d'arréter la navigation à tout moment.- Le trésorier de l'AST SUN JET PASSION Christophe Mariette 06 89 64 36 75 va chapoter la partie village- exposant, il sera au cœur de la manifestation et en lien avec ces 2 compères.
Voir organigramme en AnnexeLe Tréport Jet Evènement show motorisé sera assuré par Jim Show W7610004791 soit 2 pilotesmotos Jimmy Quetél dit Big Jim et Sébastien Desbonnet Seb 5. Seb 5 sera également équipé d'unemini voiture 'type Smart avec un moteur de moto, Olivier Ternisien pilotera sa Midjet (mini voitureavec moteur de moto), 1 pilote Quad avec Rémi Roux, il y aura également des passages avec le piloteAlex Jumelin qui fera des acrobaties sans vitesse en BMX.Stunt Moto =>L'association Jim Show pour lamoto : 8 rue Isidore Mars76720 AUFFAYReprésentée par le Président Mr QUETEL Alain Tél : 02 32 80 16 66Démos BMX => _Alexandre Jumelin : 3 rue de la Clauzade 34670 Saint Bres Tél : 0783829383 alexjumelin@yahoo.frSiret : 833 319 098 000 12Les démos de quad acrobatique=> Remi Roux (pas d'asso) Labrosse 22 rue du Portail45170 Santeau Tél : 0607902880Les démos de Fly Board => Dilcia Briole 50 rue de la lane d'antichan09190 Lorp Sentaraille '
La Mairie du Tréport (voir Attestation en annexe) _En accord avec le maire de Le Tréport Mr Jacques Laurent Tél : 02 35 50 55 20
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LE TREPORT JET EVENEMENT - SHOW MOTORISE
Engagement :Les 2 pilotes pour la partie moto Big Jim et Seb 5 et un pour le quad exécutent de l'acrobatie et réalisentdes spectacles pour d'autres associations, clubs, concessionnaires motos, salons etc. Ces shows sedérouleront sur l'esplanade Louis Aragon Le Tréport, c'est une voie fermée à la circulation publique etprivée. Le Pilote BMX Alex Jumelin fera des passages sur la piste en réalisant des acrobaties freestyle- sans vitesse, à noter que ce sportif compte 4 titres de champion du monde à son palmarès.Objet du show :Voix programme en AnnexeLes démonstrations acrobatiques moto — Mini smart et Midjet (véhicule d'apparence mini voitureéquipée d'un moteur de moto) et quad se déroulent en plusieurs parties, sont espacées de deux heuresminimums, afin de permettre aux pilotes de se ressourcer, et de vérifier leur véhicule pour le prochaln" passage ... il n'y aura que le staff des pilotes sur la piste. 'Chacune des démonstrations dure environ 30 minutes.La piste d'évolution des shows motorisés mesure 65M75 x 8m37 LxLe public n'est pas en contact des engins motorisés sur la plste (voir chapitre précision du plan avec les- photos détaillées).Une fois les démos exécutées, un chalet municipal sera mis à d|spon|b|||te pour les pilotes afin qu'ilstiennent un stand pour discuter avec les spectateurs.Horaires des shows quad + BMX :Samedi 26 octobre 2024De 11H à 11H30De 16H15 à 16H45Dimanche 27 octobre 2024 -De 11H à 11H30 et 16h15 à 16h45Horaires des shows motos + Midjet et Smart:Samedi 26 octobre 2024De 11H15 à 12h00 et 16H30 à 17H15Dimanche 27 octobre 2024de 11H15 à 12H et 16H30 à 17h15
Obligations :La partie moto et Midjet et smartLes pilotes sont titulaires du permis de conduire, d'une carte grise, d'une assurance moto et assurancecorporelle.L'association Jim Show est affiliée à Ia FFM.Une assurance spécifique couvre les représentations.Les démos de Midjet : il s'agit de passages sur la piste avec une mini voiture équipée d'un moteur deMotoLa partie quad ;La partie Quad sera effectuée par Rémi Roux voir permis et attestation assurance
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LE TREPORT JET EVENEMENT — SHOW MOTORISEAssurances de le Tréport jet événement :Pour la partie Show motorisés : Il s'agira des Assurances Lestienne voir annexePour la partie nautique, ce seront les assurances AXA France lard SA via l'affiliation auprès de laFédération Française Motonautique. -
Sécurité partie show motorisé :Le passage des pilotes motos sera géré de façon à ne pas se gêner ou créer un incident, ils ontI'habitude de tourner ensemble... .La mise en place de doubles barrières autour de la piste, triples barrières en bout de piste sera" effectuée par les membres de l'association, ainsi que l'espace du public, l'installation des stands, le.parking auto et moto. Voir plan
- Les secours DPS Dispositif Premier SecoursLe Dispositif premier Secours sera assuré par la SNSM (voir convention en annexe) ils seront joignablespar VHF sur le canal 06. Ils disposeront de moyens de communication (filaire et / ou radio) permettant -une liaison dédiée et permanente avec le centre de Réception et de Régularisation des Appels (CRRA)du SAMU. ' - |Le poste principal sera placé dans un chalet derrière le forum, il sera alimenté en électricité et il serapossible d'y stocker le matériel nécessaire en cas de blessure. De cette manière il sera au niveau duvillage exposant et donc au centre de la manifestation.Lors des shows en jet ski le DPS pourra se déplacer sur la plage sous un barnum pour étre encore p'lusproche des pilotes. -Pour le show terrestre, le DPS sera mis en place sous l'abri de bus, au niveau de la zone d'évolutiondes shows.
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LE TREPORT JET EVENEMENT — SHOW MOTORISESecurité Show nocturneIl y aura également un show nocturne uniquement de Jet ski acrobatique et de fly board dans le portde plaisance du Tréport (face à l'office de tourisme), le samedi 26 octobre 2024 de 19h30 à 20h, undossier a été établi avec l'équipe du capitaine de Port du Tréport. -Lors des dernières éditions Il avait été conseillé par la gendarmerie maritime, d'avoir un moyen pourstopper la représentation en cas d'incident quelconque ou besoin d'avoir accès au port. Ce moyen sefera soit par le biais de la société de sonorisation « Night Event » mise en place soit par une lampe àled à éclat.Il est à noter que nous avons des pompiers dans notre association.Pour que le maximum de sécurité soit assuré, l'association se réserve le droit d'annuler lareprésentation si : ' '/ Le public ne respecte pas les règles données ;V Les conditions climatiques sont trop mauvaises et dans tout cas susceptible de nuire 'audéroulement de la démonstration acrobatique moto." Les pilotes seront équipés de casque, gants, protections spéciales (dos, coudes, genoux), bottes, ouchaussures spéciales pour ce sport. Il sera composé de 3 pilotes de jet ski acrobatiques (1 place) etd'un Fly board animé par la pilote Dilcia Briole. Lors du bouquet final du show notre secrétaire(pompier de la ville de EU) se mettra en torche humaine bien évidement équipé de combi'naison_s +cagoule ignifugés (entrainements réalisés à plusieurs reprises avec un produit dédié à cette animation).
La mise à l'eau des machines se fera à la descente « Itag» à côté du camping (bien plus simple et plussécuritaire que sous l'estacade). '- En cas de mauvais temps nous n'aurons pas de vagues, ni de courant, ce qui ne compromettra pasle show, ainsi la navigation des pilotes sera optimale.- Le public aura de l'espace, il sera placé dans une zone éclairée dans un milieu sécurisé car il sera .derrière les gardes corps du port de plaisance (hauteur 1 m 20) empêchant toute personne detomber à l'eau, de plus le show se déroulant devant eux et à leurs niveaux ils n'auront pas besoin dese pencher.- Les machines, pilote, et la sécurité SNSM seront à proximité même du show et du public,l'ambulance Tréportaise sera placée au niveau du port pour être prête a intervenir si besoin.Pour finir nous veillerons la VHF canal 12 avant/pendant et après le show (durant toute la durée desjets sur le plan d'eau).Docteur partie show motorisé TerrestreL'attestation du docteur urgentiste sera en annexe.
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LE TREPORT JET EVENEMENT — SHOW MOTORISE
Caractéristiques de la ManifestationL'association JIM SHOW organise une démonstration acrobatique moto ainsi que Rémi Roux pour lapartie quad.Les Pilotes Motos :Il y aura 2 pilotes Jimmy Quetel dit Big Jim qui prendra avec lui le p/lote Sébastien Desbonnet dit Seb5.La Mid-jet appartenant à l'association Big Jim sera piloté par Olivier Ternisien.La Smart appartient au pilote dit Seb 5.lls passeront à tour de rôle, et offriront au public un spectacle de figures acrobatiques plus ou moins"lentes ...Le but de ces démonstrations n'est pas la vitesse.lls démontreront que, dans un lieu sécurisé, avec de la maîtrise, de la connaissance mécanique motoou quad, un entrainement sérieux et suivi, on peut exercer ce genre de sport.QUETEL Jimmy (initiateur et acteur de notre spectacle) est pilote officiel d'acrobatie moto chez BMWFrance.Il est titulaire depUIS 6 ans du CQP (Certificat de Quallflcatlon Professnonnelle) en catégorie motosvitesse, enduro, trial, cross, quads.Depuis plusieurs années, il participe à de nombreux événements tels que :e Salons motos, Paris, Lyon, Avignon ;e Ouvertures, Bol d'Or, 24 h du Mans, Grand Prix, Le Touquet, Magny-Cours, WSBK ;e Divers spectacles pour BMW, pour des clubs motos, Associations ;e ... Spectacles à l'étranger pour BMW ;"o Courses : 3 h du SPA Francorchamps, Roadster (2°TM sur le podium), Moto Tour (6°TM 98 et 1°"dans la classe BMW)... ;e Tests motos pour BMW (publicité) ; |e Encadrement sur des roulages pistes comme moniteur, grâce à l'obtention de son CQP.Des stands sont présents sur le site.- Un animateur explique le déroulement du spectacle et l'évolution des pilotes.Coordonnées de l'animateur Johann Noel société Night Event 06.84.93.77.30
Le Pilote quad :Rémi Roux assurera les représentations acrobaties en quad il réalise des shows depws de nombreusesannées.
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Accès secoursLors de l'édition avant covid en 2019 Il avait été convenu avec le service pompier qu'en cas d'incendiesur l'esplanade Louis Aragon (sur la partie de l'évènement) l'accès se fasse en prenant le quai Francoispremier, puis la route de la rade pour reprendre la porte Duquesne (le camion échelle peux passér carle capitaine Baltenneck avait fait l'essai avec un camion échelle). Voir accés pompiers en rouge sur leplan de masse en annexe. De la rubalise est utilisée pour canaliser ces dispositions.Mesures prises pour la tranquillité du public :
Les spectacles de démonstrations acrobatiques se déroulent sur l'esplanade Louis Aragon 76470 Le |Tréport qui est un lieu fermé au public. Cette zone se situe à 2 kms du centre-ville (voir plan de masse).
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LE TREPORT JET EVENEMENT — SHOW MOTORISEListe des Officiels
« 1 Orgânisateur principal (Guillaume Leconte 06 09 42 57 77 Le Président qui est le responsabletechnique du show motorisé) et 2 seconds (Le Secrétaire Cédric Decayeux 06 38 55 00 35référents pilotes jet skis + le trésorier Christophe Mariette 06 89 64 36 75)= 5 Bénévoles se trouvent sur le stand de l'association qui est en plus le lien d'infos du Week end= 2 Personnes animent la journée en musique et décrivent le spectacle société Night Eventdirigée par Johann Noel 06 84 93 77 30« 4 Bénévoles se trouvent sur le stand des pilotes pour l'assistance moto et la coordination despassages | |= 3 Bénévoles sont mobiles et gèrent les différentes demandes, autant du public que des stands,que de l'association, ils pallient aux manques divers= 6 Bénévoles surveillent et font respecter la sécurité, la gestion du public, les problèmes denon-respect des règles= 3 Membres de l'association équipés de VHF sont disponibles pour superviser toute lamanifestation et encadrer les bénévoles ainsi que le service DPS= Présences de gendarmes et de policiers municipaux (demande auprès de Mr Le maire duTréport) '= Une société de Drone Cinémaérien représentée par Jean Paul Pyrée 06 77 60 09 04« Le docteur Christiane Le Gouic 06 13 11 45 20 '= Les Ambulances Tréportaises 02 35 86 86 70
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Précision du Plan
La zone de show s'effectue sur l'esplanade Louis Aragon, elle est décomposée tel que
A-
D-
3 rangées de barrières Vauban hauteur standard avec croisement central + 1 extincteurDouble barriéres Vauban situées derrière les plots métalliques fixés en sécurité par la villetout au long de l'année. Ecartement entre les plots métalliques et le trottoir :Les spectateurs seront installés dans le parc de jeu avec l'accord de la mairie, le principeétant qu'ils soient éloignés de la zone d'évolution (2m90) entre le public et le show motoriséHauteur de la grille du par enfant : 1m30Fin de zone d'évolution de show avec triple barrière plus croisementLigne droite complète double barrière plus croisement, la première ligne de barrière cotéimmeuble sera positionnée en butée avec le trottoir, la seconde barrière sera donc écartée.Le public sera donc positionné sur le trottoir à une distance de 60 cm de la zone d'évolutionLes membres du dispositif premier secours seront positionnés sous l'abri de bus derrière lesplots métalliques scellés dans le sol (positionnés continuellement) muni d'extincteurs
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Les cotes de la pisteIntérieur 65m75 longueur x 8m37 largueur (la route fait 9m17 de trottoir à trottoir moins lavaleur du pied de la barrière Vauban moins les 60 cms d'écartement du double barriérage)
Accès SècoursIl s'effectuera par la porte Duquesne, des plots métalliques type bornes sont implanfés dansle sol à chaque porte.Dans le cas d'appel des pompiers, nous baisserons ces plots pour faire passer le véhicule, ilest a noter que les pompiers sont également en procession de ces badges.
Sécurité
Suivant le plan de masseAcces 1 _Double barrière, il s'agira d'un accès secours sur la plageAccès 2Mise en place de Big Bag, simplement un accès publicAccès 3 -5-6Mise en place de big bag uniquement passage piétonAccès 4Voie d'accès secoursAccès 7Sortie des secours (camion pompiers EPS) vers les cordiers vers la rue de la merAccès 8Accès piéton
Il avait été convenu en 2019 avec le service gendarmerie que des panneaux Vigipirate serontinstallés à chaque accès, ceci peut se rééditer selon vos normes actuelles.
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Repère A — Accès show moto derrière le ralentisseur situé à 7m50 de l'intersection Esplanade Louis
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Aragon, Porte jules VerneLe public sera distant de 2m (sens de la route) par rapport à la zone de show.
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PISTE
Double barrière + croisement (écartement 60 cm) derrière les poteaux métalliques. Distance despoteaux métalliques 41 cm par rapport au trottoirDons double barrières 60 cm + 41 cm = Public à 1 mètre de la zone de show motorisé dit piste.
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Repère C — Le Public sera positionné dans le parc de jeux municipal soit derrière une grille métalliquede 1m30. La grille étant distante du pied de trottoir de 2m75. Il y a des poteaux métalliques sur toute_ la longueur distante de 41 cm par rapport au trottoir.
BIG BAG 'fl*
l'Esplanade Louis Aragon et l'intersection Rue Jules Verne.Il y aura un triple barrièrage pour la fin de zone. Le public sera donc écarté de 2m par rapport à lazone d'évolution.
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Public
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La 1ere double barrière sera positionnée au pied du trottoir. Un espace de 60 cm sera effectué avecla deuxième barrière (côté zone d'évolution)Le public sera donc sur le trottoir distant au minimum de 60 cm de la zone de show dit piste.
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des pilotes
"Navigation
SUR LA PLAGE DU TREPORT26 et 27 Octobre 2024PROGRAMMEVENDREDI 25 Octobre 202414h à 18h Début des inscriptions / Accueil des pilotes / Contrôle des machines18h Cérémonie d'ouverture au Forum du Tréport (esplanade L Aragon)22h00 soirée pilotes au bar le Café plage esplanade bas Le TréportSAMEDI 26 Octobre 2024Début des inscriptions / Accueil des pilotes / Contrôle des machines09h30 Débrief Pilotes + sécurité / Descente des machines sur le spot / Mise à l'eau10h30 Top Pilotes Jet ski !11h Show quad par Rémi Roux + Freestyle BMX Alex Jumelin11h15 *Show Stunt moto par Big Jim Event et SebS12h00 Fin de Navigation12h00-13h30 Repas uniquement Pilotes et Accompagnants - au Forum14h Descente des machines sur le spot / Mise à l'eau15H 'Sho\v Top Pilotes Jet ski15H30 how FlyBoard par Dilcia Briole16h15 MWM par Rémi Roux + Freestyle BMX Alex Jumelin16h30 *Show Stunt moto par Big Jim Event et SebS :18h Fin Navigation / remontée des machines19h Tombola pilotes19h30- 20000 *Show nocturne Jet ski et fly Board ! Port de plaisance face Office de Toursime20h40 Repas des Pompiers pour ceux qui ont reservés à la salle RégianiDI MANCHE 27 Octobre 2024' Début des inscriptions / Accueil des pilotes / Contrôle des machines09h30 Débriel Pilotes » sécurité / Descente des machines sur le spot / Mise à l'eau11h Show Acrobatique Quad par Rémi Roux + Freestyle BMX Alex Jumelin11h15 *Show Stunt moto par Big Jim Event ot SebS _4 12h00 Fin de Navigation12h00-13h30 Repas uniquement Pilotes et Accompagnants - au Forum14h Descente des machines sur le spot / Mise à l'eau15H *Show Top Pilotes Jet ski15h30 Show FlyBoard par par Dilcia Briole16h15 Show Acrobatique Quad par Rémi Roux ¢ Fréestyle BMX Alex Jumelin16h30 *Show Stunt moto par Big Jim Event et Seb518h00 Fin Navigation / remontée des machines
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Annexe 5Le Tréport Jet ÉvènementShows motorisésle 26 octobre 2024
ATTESTATION DE CONFORMITEArticle R331-27 du Code du Sport _"Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateurtechnique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant quetoutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées"
M. agissant en qualitéd'organisateur technique (ou son représentant dûment mandaté en casd'empêchement) atteste après visite du parcours, du parcours de liaison, du circuit,de la (des) piste(s), de la mise en place et de l'efficacité des mesures de sécurité, et,avant le lancement de la manifestation ou de la concentration, que celle-ci répondà la réglementation en vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêtépréfectoral.
Fait àLe Signature
> avant le départ de l'épreuve, l'organisateur technique remettra cette attestation au représentant des forcesde l'ordre (Gendarmerie ou Police) '» avant le début de l'épreuve, l'organisateur technique transmettra un exemplaire de cette attestation à laSous-Préfecture de DIEPPE par fax (02.35.82.94.74) ou par messagerie électronique (sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr)» dans le cas d'un rallye, une attestation de conformité par épreuve spéciale
Sous-Préfecture de Dieppe ;5 rue du 8 mai 1945 - CS90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr
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Annexe 5Le Tréport Jet EvénementShows motoriséslè 27 octobre 2024
ATTESTATION DE CONFORMITEArticle R331-27 du Code du Sport"Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la productlon par l'organisateurtechnique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant quetoutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées"
M. | _ agissant en qualitéd'organisateur technique (ou son représentant dûment mandaté en casd'empêchement) atteste après visite du parcours, du parcours de liaison, du circuit,de la (des) piste(s), de la mise en place et de l'efficacité des mesures de sécurité, et,avant le lancement de la manifestation ou de la concentration, que celle-ci répondà la réglementation en vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêtépréfectoral.
Fait àLe Signature
» avant le départ de l'épreuve, l'organisateur technique remettra cette attestation au représentant des forcesde l'ordre (Gendarmerie ou Police)» avant le début de l'épreuve, l'organisateur technique transmettra un exemplaire de cette attestation à laSous-Préfecture de DIEPPE par fax (02.35.82.94.74) ou par messagerie électronique (sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr)» dans le cas d'un rallye, une attestation de conformité par épreuve spéciale
- Sous-Préfecture de Dieppe5 rue du 8 mai 1945 - CS90225 - 76203 DIEPPE CEDEXStandard : 02 35 06 30 00Courriel : sp-dieppe-reglementation@seine-maritime.gouv.fr
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