INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2026-05031
PUBLIÉ LE 26 MAI 2026
Sommaire
Préfecture d'Indre et Loire / Service d'animation interministérielle des
politiques publiques
37-2026-05-26-00004 - Arrêté1 composition Appel 1erdegre vraa (2
pages) Page 3
37-2026-05-26-00003 - Arrêté2 composition Appel 1erdegre vraa (2
pages) Page 6
37-2026-05-26-00002 - Arrêté3 composition Appel 1erdegre vraa (2
pages) Page 9
37-2026-05-26-00001 - Arrêté4 composition Appel 1erdegre vraa (2
pages) Page 12
37-2026-05-26-00005 - Arrêté5 composition Appel 1erdegre vraa (2
pages) Page 15
2
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-05-26-00004
Arrêté1 composition Appel 1erdegre vraa
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00004 - Arrêté1 composition Appel 1erdegre vraa 3
Direction des services départementaux
de l'Éducation nationale d'indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Éducation ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
Le président : Monsieur Jean-Luc BALLOT
Inspecteur de l'Education nationale adjoint au directeur académique pour le premier degré, représentant du
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Bernadette PAULAY MORIN
Directrice d'école
Madame Isabelle MIGNY
Directrice d'école
Monsieur Benjamin LE MOAL
Professeur des écoles
Madame Rachel BAUDUIN
Professeure des écoles
Monsieur Guillaume SAIGNES,
Psychologue de l'Éducation nationale
Madame Karine DEBATS
Principale de collège
Monsieur Pierre-Adelin MERCIER
Professeur du second degré
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Monsieur Mikaël AUDOUIN, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00004 - Arrêté1 composition Appel 1erdegre vraa 4
Madame Christelle BINEAU, FCPE
Madame Barbara FOURNIER-RAULT, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 27 mai 2026.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 26 mai 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de
l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00004 - Arrêté1 composition Appel 1erdegre vraa 5
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-05-26-00003
Arrêté2 composition Appel 1erdegre vraa
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00003 - Arrêté2 composition Appel 1erdegre vraa 6
Direction des services départementaux
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Éducation ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Agnès ROGER
Inspectrice de l'Éducation nationale, en charge de la circonscription de Saint-Pierre-des-Corps, représentante
du directeur académique des services de l'Éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Juliette CHENEVEAU
Directrice d'école
Madame Christelle LEBOISNE
Directrice d'école
Monsieur Benoit NYKOLAK
Professeur des écoles
Madame Marie-Pierre GALLARD,
Professeure des écoles
Madame Juliette MORO-LIN (COCHIN)
Psychologue de l'Éducation nationale
Monsieur Olivier BACHET
Principal de collège
Monsieur Mike MARTIN
Professeur du second degré
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Isabelle BARRE, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00003 - Arrêté2 composition Appel 1erdegre vraa 7
Madame Jessica COMBO, FCPE
Madame Niouma CAMARA, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 27 mai 2026.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 26 mai 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de
l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00003 - Arrêté2 composition Appel 1erdegre vraa 8
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-05-26-00002
Arrêté3 composition Appel 1erdegre vraa
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00002 - Arrêté3 composition Appel 1erdegre vraa 9
Direction des services départementaux
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Éducation ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Annelise DEMOUSSY
Inspectrice de l'Éducation nationale, en charge de la circonscription de Chinon, représentante du directeur
académique des services de l'Éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Monsieur Sylvain GIGON
Directeur d'école
Madame Sophie CHEZALVIEL
Directrice d'école
Monsieur Jean-Baptiste MAIGNAN
Professeur des écoles
Madame Bérengère HASCOET,
Professeure des écoles
Madame Odile RAVEL
Psychologue de l'Éducation nationale
Madame Fabienne MERILLON
Principale de collège
Madame Karine DUPERRE
Professeure du second degré
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Florence GOMES, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00002 - Arrêté3 composition Appel 1erdegre vraa 10
Madame Marie-Pierre JASZCUK, FCPE
Madame Sylvie RACINET, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 27 mai 2026.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 26 mai 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de
l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00002 - Arrêté3 composition Appel 1erdegre vraa 11
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-05-26-00001
Arrêté4 composition Appel 1erdegre vraa
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00001 - Arrêté4 composition Appel 1erdegre vraa 12
Direction des services départementaux
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Éducation ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Aline LACHAISE
Inspectrice de l'Éducation nationale, en charge de la circonscription d'Amboise, représentante du directeur
académique des services de l'Éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Madame Christelle LANDRY
Directrice d'école
Monsieur Pascal CHABERT
Directeur d'école
Madame Gaëlle MARAIS
Professeure des écoles
Madame Natacha PARFAIT,
Professeure des écoles
Madame Anne-Sophie AILLET
Psychologue de l'Éducation nationale
Monsieur Alexandre TESSIER
Principal de collège
Madame Elise TEISSIE
Professeure du second degré
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Béatrice BRAUD, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00001 - Arrêté4 composition Appel 1erdegre vraa 13
Monsieur Benoit DELHAYE, FCPE
Madame Aline GAUDRON, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 27 mai 2026.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 26 mai 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de
l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00001 - Arrêté4 composition Appel 1erdegre vraa 14
Préfecture d'Indre et Loire
37-2026-05-26-00005
Arrêté5 composition Appel 1erdegre vraa
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00005 - Arrêté5 composition Appel 1erdegre vraa 15
Direction des services départementaux
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Division des élèves
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services
de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l'Éducation ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l'école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l'arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er : La composition de la commission d'appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Claire PELOSS
Inspectrice de l'Éducation nationale, conseillère technique langues vivantes, représentante du directeur
académique des services de l'Éducation nationale de l'Indre-et-Loire
Monsieur Frédéric WESSAL
Directeur d'école
Madame Pauline GODET
Directrice d'école
Madame Inès RODRIGUEZ LOPES
Professeure des écoles
Madame Farida FREDJ,
Professeure des écoles
Madame Collet PERNOLLET
Psychologue de l'Éducation nationale
Monsieur Frédéric LEBOISNE
Principal de collège
Madame Marie-Zelia BEAUMONT
Professeure du second degré
REPRÉSENTANTS DES PARENTS D'ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Lucie TROPHEME, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00005 - Arrêté5 composition Appel 1erdegre vraa 16
Monsieur Stéphane TARDIF, FCPE
Madame Stéphanie DEMAREST, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d'examen sont désignés pour la durée d'un an. Le présent arrêté prend effet
au 27 mai 2026.
Article 4 :
La secrétaire générale de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tours, le 26 mai 2026
Pour le recteur et par délégation,
L'inspecteur d'académie,
Directeur académique des services de
l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire,
Signé
Pierre-Alain CHIFFRE
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2026-05-26-00005 - Arrêté5 composition Appel 1erdegre vraa 17