NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2024-332
PUBLIÉ LE 12 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
PREFECTURE DE LA NIEVRE /
58-2024-04-04-00022 - Bibracte Délibération 2024-333 (2 pages) Page 3
58-2024-04-04-00017 - bibracte délibération 2024-334 (2 pages) Page 6
58-2024-04-04-00018 - Bibracte délibération 2024-336 (4 pages) Page 9
58-2024-04-04-00019 - Bibracte délibération 2024-337 (2 pages) Page 14
58-2024-04-04-00020 - Bibracte délibération 2024-338 (2 pages) Page 17
58-2024-10-17-00004 - Bibracte délibération 2024-340 (2 pages) Page 20
58-2024-10-17-00006 - Bibracte Délibération 2024-342 (2 pages) Page 23
58-2024-10-17-00007 - Bibracte Délibération 2024-343 (2 pages) Page 26
58-2024-10-17-00008 - Bibracte Délibération 2024-344 (2 pages) Page 29
2
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00022
Bibracte Délibération 2024-333
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00022 - Bibracte Délibération 2024-333 3
b R A (T ¢Etablissement Public de Coopération CulturelleSiége : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 333
Approbation du rapport de gestion et du compte administratif 2023
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.
Délibération n°2024 — 3331/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00022 - Bibracte Délibération 2024-333 4
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,- Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration approuve à l'unanimité le rapport de gestion et le compte administratif de l'exercice2023. Il valide l'affectation du résultat de l'exercice au poste « Report à nouveau » pour un montant de- 38.206,61 €, ce poste étant ainsi porté à - 35.272,67 €.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président ' Le Diregteur GénéralClaude BALAND Vincent/ GUICHARD
J SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecu le03 MAI 2024Application de l'article 2de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 333212
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00022 - Bibracte Délibération 2024-333 5
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00017
bibracte délibération 2024-334
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00017 - bibracte délibération 2024-334 6
b R A (TEtablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 334
Mise en valeur des vestiges — Association TREMPLIN
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque TMl:L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoit-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de I' Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées:- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- - Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3341/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00017 - bibracte délibération 2024-334 7
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration autorise le Directeur général à solliciter des financements de 20.000 € auprès de laDRAC et 10.000 € auprès de la Région pour financer l'intervention de l'association TREMPLIN — Homme etPatrimoine, centrée sur la consolidation des vestiges de la domus PC2.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Direfteur GénéralClaude B , D Vincerf GUICHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecu le03 MAI 2024_ ôpplicafion de l'artice 2de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 3342/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00017 - bibracte délibération 2024-334 8
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00018
Bibracte délibération 2024-336
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00018 - Bibracte délibération 2024-336 9
b R A C T €Établissement Public de Coopération CulturelleSiége : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 336
Nomination des membres du Conseil scientifique pour les années 2024-2027
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoit-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3361/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00018 - Bibracte délibération 2024-336 10
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,- Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,- Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Son mandat arrivant à échéance, il convient de valider la composition du Conseil scientifique pour les années 2024à 2027.Un seul membre qui siégeait ces dernières années a souhaité se retirer. Il s'agit de Mme Marie-France Meylan-Krause, ancienne directrice d'Aventicum, site et musée romains (Vaud, CH).On propose de remplacer Mme Meylan-Krause par une spécialiste des approches environnementales del'archéologie, Mme Véronique Zech-Matterne, en relation avec le développement important de ces approches ausein du programme de recherche archéologique sur le mont Beuvray, et aussi de la constitution d'un nouveaudomaine de recherche qui implique également de telles approches dans le cadre de la démarche Grand Site deFrance.Mme Anne-Marie Adam propose par ailleurs de prolonger son mandat à la présidence du Conseil scientifique.La composition proposée est donc la suivante :Membres nommése =— Anne-Marie Adam, Présidente, Professeur émérite à l'université de Strasbourg, Membre du laboratoireARCHIMÈDE (Archéologie et Histoire ancienne : Méditerranée-Europe)Caroline Brunetti, Archéologue cantonale du ValaisDominique Garcia, Professeur à l'université d'Aix-Marseille, Membre du centre Camille Jullian, Présidentde l'INRAPRupert Gebhard, Directeur de l'Archäologische Staatssammlung, MunichLionel Izac, Administrateur du site d'Ensérune et de la forteresse de Salses, Centre des Monumentsnationaux, Membre du laboratoire TRACESColin Haselgrove, Professeur émérite à l'université de LeicesterMatthieu Poux, Professeur à l'université Lumière Lyon 2, Membre du laboratoire ArAr (Archéologie etArchéométrie)e ... Véronique Zech-Matterne, Directrice de recherche au CNRS, Membre du laboratoire AASPE(Archéozoologie et Archéobotanique — Sociétés, Pratiques et Environnements), Muséum nationald'Histoire naturelle.
Délibération n° 2024 — 3362/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00018 - Bibracte délibération 2024-336 11
Représentants cooptés par les chercheurs associésBéatrice Cauuet, Chargée de recherche honoraire au CNRS, Membre du laboratoire TRACES, ToulousePetra Golaiiova, Professeure assistante, université Masaryk, BrnoLuc Jaccottey, Archéologue, INRAP Bourgogne Franche-Comté, Membre du laboratoireChronoenvironnement, Besançon
Le Conseil d'administration approuve à l'unanimité la composition du Conseil scientifique pour les années 2024-2027.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Directkur GénéralClaude B ND Vincent ŒUICHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecu le03 MAI 2024_ Application de l'artide 2de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 3362/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00018 - Bibracte délibération 2024-336 12
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00018 - Bibracte délibération 2024-336 13
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00019
Bibracte délibération 2024-337
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00019 - Bibracte délibération 2024-337 14
b R A C T 6Établissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 337
Délibération relative à une demande de soutien à la Direction régionale de l'Environnement del'Aménagement et du Logement au titre du Grand Site de FranceL'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de I' Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- " Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur René BLANCHOT, Membre du Comité Syndical du Parc naturel régional du Morvan.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- " Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- _ Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOS.Délibération n°2024 — 3371/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00019 - Bibracte délibération 2024-337 15
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des Musées et du Patrimoine culturel, Conseil départementalde la Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration valide à l'unanimité le projet de demande d'un soutien de 60.000 € auprès de laDREAL, au titre du Grand Site de France. Il autorise le Directeur général à effectuer les démarches nécessairespour solliciter cette subvention.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Dire GénéralClaude BALAND r Vincen CHARD
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecçule03 MAI 2024Application de l'articie2de Ya loi n° 82 213 du 2 Mars 1992 medifide
Délibération n° 2024 — 3372/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00019 - Bibracte délibération 2024-337 16
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-04-04-00020
Bibracte délibération 2024-338
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00020 - Bibracte délibération 2024-338 17
b R A C TÉtablissement Public de Coopération CulturelleSiége : Centre archéologique européen58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 338
Délibération relative à l'adhésion au Syndicat Intercommunal d'Energies, d'Equipement etd'Environnement de la Nièvre (SIEEEN)L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril à 10h30, le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d' Administration.Étaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'État représenté par :- Monsieur Franck ROBINE, Préfet de Région Bourgogne-Franche-Comté et Préfet de Côte d'Or, représentépar Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète deChâteau-Chinon,- Monsieur Jean-Baptiste CONSTANT, Sous-Préfet d'Autun, pouvoir à Madame Yosr KBAIRI,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre,- Madame Aymée ROGÉ, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté,représentée par Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du patrimoine, Direction régionale des AffairesCulturelles de Bourgogne-Franche-Comté.Le Conseil Départemental de la Nièvre représenté par :- Monsieur Wilfried SEJEAU, Vice-Président du Conseil départemental, en charge des Collèges et del'Education, de la Culture, de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc Naturel Régional du Morvan représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président du Parc naturel régional du Morvan,Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Monsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny, pouvoir à Monsieur Claude BALAND.Les nnalités ifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne-Directrice du Service archéologique municipal de la villede Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE.Les représentants du personnel :- Madame Valérie ALLEOS,- Madame Elodie DELHOMMEAU, pouvoir à Madame Valérie ALLEOSDélibération n°2024 — 3381/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00020 - Bibracte délibération 2024-338 18
Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission Valorisation du patrimoine à la Région Bourgogne-Franche-Comté,Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel, Conseil départemental dela Nièvre,Monsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service Publicité foncière et Enregistrement au Centredes Finances publiques de Nevers,Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté *,Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-comptable, cabinet COGEP,Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,Madame Sophie GRANGE, Directrice générale adjointe, Bibracte,Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte, secrétairede séance,Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du budget, Bibracte.Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d' Administration peut délibérer valablement.
Le Conseil d'administration valide à l'unanimité l'adhésion au SIEEEN pour bénéficier des conditions tarifairesdu Groupement d'achats d'énergie Bourgogne-Franche-Comté en matière d'électricité pour trois ans à compter du1 janvier 2026.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le Président Le Diredteur GénéralClaude BALAND Vincent GUICHARD
J
SOUS-PREFECTURE DE CHATEAU-CHINONRecule03 MAI 2024Application delartide2 _de la loi n° 82 213 du 2 Mars 1982 modifiée
Délibération n° 2024 — 3382/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-04-04-00020 - Bibracte délibération 2024-338 19
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-10-17-00004
Bibracte délibération 2024-340
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00004 - Bibracte délibération 2024-340 20
1.40 3Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 340
Rapport d'orientations budgétaires pour l'année 2025
L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 17 octobre le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie (*), pouvoir àMadame Aymée Rogé,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Emilie ACQUISTAPACE, Sous-Préfète de Château-Chinon- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saône-et-Loire, représenté par Monsieur Jean-François CONSTANT,Sous-Préfet d'Autun,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre, représenté parMonsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service de Publicité foncière et Enregistrement auCentre des Finances Publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-ComtéLa Région Bourgogne-Franche-Comté représenté par :- Madame Isabelle POIFOL-FERREIRA, Conseillère régionale déléguée à la Culture, pouvoir àMonsieur Sylvain MATHIEU.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MonsieurBenoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence frangaise du Développement(AFD),- Madame Sophie OLLIER-DAUMAS, Directrice du comité régional du Tourisme de Bourgogne-Franche-Comté, pouvoir à Madame Marie CORNU, Délibération n°2024 — 3401/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00004 - Bibracte délibération 2024-340 21
- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de laville de Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE,- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans, pouvoir àMonsieur Roger GOUDIARD.Les représentants du personnel :- Madame Laurence GUILLAUME-GADREY,- Madame Elodie DELHOMMEAU.Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Madame Anne-Marie ADAM (*), Présidente du Conseil scientifique de Bibracte,- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel, Conseil départemental dela Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du Patrimoine, Direction régionale des Affaires Culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire général, Sous-Préfecture de Château-Chinon- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice général adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte,secrétaire de séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérervalablement.
Le Conseil d'administration, à l'unanimité, reconnaît que toutes les données ont été transmises et communiquéesaux administrateurs avec les différents scénarios possibles pour la construction du budget 2025 et qu'un débatd'orientations budgétaires a eu lieu.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le PrésidentClaude B N
Délibération n°2024 — 340212
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00004 - Bibracte délibération 2024-340 22
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-10-17-00006
Bibracte Délibération 2024-342
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00006 - Bibracte Délibération 2024-342 23
1R V 1 8Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 342
Modification du comptable assignataire au profit du Service de Gestion Comptable (SGC)de la Direction départementale des Finances publiques de la Nièvre
L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 17 octobre le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie (*), pouvoir àMadame Aymée Rogé,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Emilie ACQUISTAPACE, Sous-Préfète de Château-Chinon- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saône-et-Loire, représenté par Monsieur Jean-François CONSTANT,Sous-Préfet d'Autun,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre, représenté parMonsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service de Publicité foncière et Enregistrement auCentre des Finances Publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-ComtéLa Région Bourgogne-Franche-Comté représenté par :- Madame Isabelle POIFOL-FERREIRA, Conseillère régionale déléguée à la Culture, pouvoir àMonsieur Sylvain MATHIEU.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MonsieurBenoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Sophie OLLIER-DAUMAS, Directrice du comité régional du Tourisme de Bourgogne-Franche-Comté, pouvoir à Madame Marie CORNU, Délibération n°2024 — 34212
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00006 - Bibracte Délibération 2024-342 24
- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de laville de Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE,- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de I'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans, pouvoir àMonsieur Roger GOUDIARD.Les représentants du personnel :- Madame Laurence GUILLAUME-GADREY,- Madame Elodie DELHOMMEAU.Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Madame Anne-Marie ADAM (*), Présidente du Conseil scientifique de Bibracte,- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel, Conseil départemental dela Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du Patrimoine, Direction régionale des Affaires Culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire général, Sous-Préfecture de Château-Chinon- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice général adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte,secrétaire de séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérervalablement.
Le Conseil d'administration approuve, à l'unanimité, le transfert de l'Agence comptable au Service de Gestioncomptable de la Direction départementale des Finances publiques de la Nièvre à compter du ler janvier 2025.Il donne mandat au Directeur général pour solliciter de Monsieur le Préfet de la Nièvre l'arrêté qui formaliserace transfert.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
PREFECTURE DE LA NIÈLVRERecu au : controts des 17 t5 le2 2 OCT. 2024Le Ditecebr GénéralClaude BAL Vincepf GNIC
Délibération n°2024 — 3422/3
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00006 - Bibracte Délibération 2024-342 25
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-10-17-00007
Bibracte Délibération 2024-343
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00007 - Bibracte Délibération 2024-343 26
AT TR REtablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 343
Fin de la mission de l'agent comptable auprès de Bibracte au 31/12/2024
L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 17 octobre le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie (*), pouvoir àMadame Aymée Rogé,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Emilie ACQUISTAPACE, Sous-Préfète de Château-Chinon- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saône-et-Loire, représenté par Monsieur Jean-François CONSTANT,Sous-Préfet d'Autun,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre, représenté parMonsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service de Publicité foncière et Enregistrement auCentre des Finances Publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-ComtéLa Région Bourgogne-Franche-Comté représenté par :- Madame Isabelle POIFOL-FERREIRA, Conseillère régionale déléguée à la Culture, pouvoir àMonsieur Sylvain MATHIEU.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté parMonsieur Benoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie deCluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD), Délibération n°2024 — 343172
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00007 - Bibracte Délibération 2024-343 27
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- Madame Sophie OLLIER-DAUMAS, Directrice du comité régional du Tourisme de Bourgogne-Franche-Comté, pouvoir à Madame Marie CORNU,- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de laville de Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE,- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de l'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans, pouvoir àMonsieur Roger GOUDIARD.Les représentants du personnel :- Madame Laurence GUILLAUME-GADREY,- Madame Elodie DELHOMMEAU.Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Madame Anne-Marie ADAM (*), Présidente du Conseil scientifique de Bibracte,- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel, Conseil départemental dela Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du Patrimoine, Direction régionale des Affaires Culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Ludovic VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire général, Sous-Préfecture de Château-Chinon,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice général adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte,secrétaire de séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérervalablement.
En raison du changement prévu du Comptable assignataire de l'EPCC au 1" janvier 2025 et en accord avecMadame Coralie Burnod, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre en date du 15 juillet2024, le Conseil d'administration approuve, à l'unanimité, l'interruption de la mission deMonsieur Guillaume Orard en tant qu'Agent comptable de l'établissement au 31 décembre 2024.Il donne mandat au Directeur général pour solliciter de Monsieur le Préfet de la Nièvre l'arrêté qui formaliseral'interruption de cette mission.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
, Le Directeur Général
2 2 OCT, 2074Délibération n°2024 — 3432/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00007 - Bibracte Délibération 2024-343 28
PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2024-10-17-00008
Bibracte Délibération 2024-344
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00008 - Bibracte Délibération 2024-344 29
b R A (T ¢Etablissement Public de Coopération CulturelleSiège : Centre archéologique européen37, rue des Trois Sommets58370 GLUX-EN-GLENNERCS NEVERS B 501 715 445 Délibérationn°2024 — 344
Mandat donné au Directeur général pour la recherche de subventions
L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 17 octobre le Conseil d'administration de l'Etablissement Public deCoopération Culturelle BIBRACTE s'est réuni pour partie au Centre archéologique européen, pour partie envisioconférence, sur convocation de Monsieur Claude BALAND, Président du Conseil d'administration.
Etaient présents [en visioconférence pour les personnes signalées par un astérisque (*)] :L'Etat représenté par :- Monsieur Jean-François HEBERT, Directeur général des Patrimoines et de l'Architecture au Ministère de laCulture, représenté par Monsieur Godefroy LISSANDRE, Sous-Directeur de l'Archéologie (*), pouvoir àMadame Aymée Rogé,- Monsieur Michaël GALY, Préfet de la Nièvre, représenté par Madame Emilie ACQUISTAPACE, Sous-Préfète de Château-Chinon- Monsieur Yves SEGUY, Préfet de la Saône-et-Loire, représenté par Monsieur Jean-François CONSTANT,Sous-Préfet d'Autun,- Monsieur Olivier DAVID, Directeur régional de l'Aménagement et du Développement Durable Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Madame Estelle LABBE-BOURDON, Inspectrice des Sites,- Madame Coralie BURNOD, Directrice départementale des Finances publiques de la Nièvre, représenté parMonsieur Jean-François JONDEAU, Responsable du service de Publicité foncière et Enregistrement auCentre des Finances Publiques de Nevers,- Madame Aymée ROGE, Directrice régionale des Affalres culturelles de Bourgogne-Franche-ComtéLa Région Bourgogne-Franche-Comté représenté par:- Madame Isabelle POIFOL-FERREIRA, Conseillère régionale déléguée à la Culture, pouvoir àMonsieur Sylvain MATHIEU.Le Conseil Départemental de Saône-et-Loire représenté par :- Madame Catherine AMIOT, Vice-Présidente et Conseillère départementale du canton d'Autun 1.Le Parc naturel Régional du Morvan, représenté par :- Monsieur Sylvain MATHIEU, Président.Le Centre des monuments Nationaux représenté par :- Madame Marie LAVANDIER, Présidente du Centre des Monuments nationaux, représenté par MonsieurBenoît-Henry PAPOUNAUD, Administrateur de l'Abbaye et du Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny.Les personnalités qualifiées :- Monsieur Claude BALAND, Préfet honoraire, Président de Bibracte EPCC,- Madame Marie CORNU, Directrice de recherches au CNRS,- Monsieur Roger GOUDIARD, Agroéconomiste, ancien cadre de l'Agence française du Développement(AFD),- Madame Sophie OLLIER-DAUMAS, Directrice du comité régional du Tourisme de Bourgogne-Franche-Comté, pouvoir à Madame Marie CORNU, Délibération n°2024 — 3441/2
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00008 - Bibracte Délibération 2024-344 30
- Madame Anne PARIENTE, Archéologue, Ancienne Directrice du Service archéologique municipal de laville de Lyon,- Monsieur Jean PLUMIER, Archéologue, Chargé de mission pour le Gouvernement Wallon (Belgique),pouvoir à Madame Anne PARIENTE,- Monsieur Hubert TASSY, Directeur de I'EPCC de la Saline royale d'Arc-et-Senans, pouvoir àMonsieur Roger GOUDIARD.Les représentants du personnel :- Madame Laurence GUILLAUME-GADREY,- Madame Elodie DELHOMMEAU.Assistaient également au Conseil d'administration les personnes suivantes :- Madame Anne-Marie ADAM (*), Présidente du Conseil scientifique de Bibracte,- Monsieur Thomas CHARENTON, Chef du service de l'Inventaire et du Patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Yann CUSSEY, Chargé de mission valorisation du patrimoine, Région Bourgogne-Franche-Comté,- Madame Amélie FOULET, Cheffe du service des musées et du patrimoine culturel, Conseil départemental dela Nièvre,- Madame Jenny KAURIN, Conservatrice du Patrimoine, Direction régionale des Affaires Culturelles deBourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Marc TALON, Conservateur régional de l'archéologie, Direction régionale des Affaires culturellesde Bourgogne-Franche-Comté,- Monsieur Luc VAUDOUR, Expert-Comptable, cabinet COGEP,- Madame Géraldine VROLANT, Secrétaire général, Sous-Préfecture de Château-Chinon,- Monsieur Vincent GUICHARD, Directeur général, Bibracte,- Madame Sophie GRANGE, Directrice général adjointe, Bibracte,- Monsieur Guillaume ORARD, Agent comptable, Bibracte,- Madame Carine GENIN, Responsable de la gestion des ressources humaines et comptable, Bibracte,secrétaire de séance,- Monsieur Bruno MOREAU, Responsable des achats et du Budget, Bibracte.
Monsieur Baland constate que le quorum est atteint et que le Conseil d'administration peut délibérervalablement.
Le Conseil d'administration, à l'unanimité, autorise le Directeur général à effectuer toutes démarches nécessairesau nom de l'établissement pour la constitution de dossiers de demande de subvention, étant entendu que lemontant et l'utilisation des subventions sont soumis à sa validation lors de leur intégration au budget.
La présente délibération fera l'objet d'une publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de laNièvre.
Le PrésidentClaude BAL/ Le Diri'cteur GénéralGUICHARDD P o Vincel/ \\..' 0 * Pv S R w % . 5 Délibération n°2024 — 344212
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2024-10-17-00008 - Bibracte Délibération 2024-344 31